J'avais cogité sur la possibilité pour une asso de reverser de l'argent aux artistes sous la simple forme de droits d'auteurs, lesquels sont déclarés par l'artiste au fisc tout de même.
Mes questions tournait autour de : Peut-on encaisser de l'argent a titre personel pour des droits d'auteurs ? Y'a t-il un plafond ? comment justement ça se passe avec le fisc, passque après tout y'a une case droits d'auteurs sur la déclaration ?
Je vous ressort les questions pour completer votre panoplie de prise de tête
(Ces questions excluent volontairement la sacem, disons dans un monde parfait ou chacun gère ses droits comme il le souhaite et que l'on respecte)
Dans une association, peut-on considérer que les dons ou les fonds de l'asso permettent de payer des droits d'auteurs à ses membres ? c'est une question de fou, le droit d'auteur est inaliénable, un membre d'une asso n'a pas le droit de s'enrichir directement ou indirectement.
Donc : L'asso organise un concert, pour être clean elle décide de rémunérer les artistes sous forme de droits d'auteurs, droits de représentation. Si l'artiste ne fais pas partie de l'asso, on lui tend sa part de droits, qu'est-ce qu'il en fait ? Si l'artiste fait partie de l'asso, on lui tend sa part de droits d'auteurs, il est censé dire non merci je n epeux pas accepter ? Ou est-ce que l'on considère que cet enrichissement n'est pas directement du à l'activité de l'asso mais à l'activité de la personne artiste ? Ce dernier ne doit pas avoir à renoncer à ses droits d'auteurs...
A ce niveau j'ai cessé de considérer le probleme argent dans Antiblues, en le supprimant, je verrais ça plus tard... Si vous défrichez un peu pour nous autres c'est vraiment cool... Bien du courage vous avez ! Bien content de retrouver le site nous sommes !
defred
www.antiblues.org
Ps : J'ajoute que je suis bien content d'apprendre que Drone notre anarchiste libertaire est un fonctionnaire
sans malice Drone keep up !
