Je suggère ceci comme brouillon de la version JAD PC OM
(PDC=Pas de commerce ; OM=Oeuvre modifiable ; une autre version pour la version sans modif -OF oeuvre fixée?- sera plus facile à faire, car ça consistera pricipalement à enleverdes trucs plutôt que d'en rajouter.)
Licence JAD PDC OM (brouillon destiné à la conception de la version juridiquement applicable, cette version provisoire n'est PAS la licence proprement dite)
Le terme «AUTEUR» désigne toute personne physique ayant contribué à la conception et à la réalisation de cette OEUVRE.
Le terme «PUBLIC» désigne l'ensemble des personnes physiques, et exclu toute personne agissant au nom d'une société à caractère commercial, excluant nottamment les entreprises et les artisans agissant dans le cadre de leur profession.
Cette licence est applicable à l'initiative des AUTEURS d'une OEUVRE originale ou des AUTEURS d'une version modifiée d'une OEUVRE appartenant à l'origine au Domaine Public ou distribuée sous une licence compatible avec la distribution de la version modifiée sous cette licence JAD PDC MODIF.
LES AUTEURS ont décidé de mettre à la disposition du PUBLIC cette oeuvre sous certaines conditions, précisées ci-dessous.
Cette oeuvre n'est pas une marchandise et ne pourra faire l'objet d'aucune tractation commerciale ou utilisation dans un cadre professionnel.
Le public est autorisé à se procurer cette oeuvre par le moyen technique de son choix, à la reproduire sur le support de son choix sans limitation de nombre d'exemplaires, et à la distribuer sur tout support ou tout réseau. L'obligation est faitre de mentionner le titre de l'OEUVRE, ses AUTEURS, de mentionner de façon visible et sans ambiguité que cette OEUVRE est distribuée sous licence JAD PDC MODIF, et de reproduire le texte de cette licence sans le modifier si l'oeuvre est distribuer sur un support physique, ou d'indiquer le moyen d'accéder facilement et rapidement à une version non-modifiée de cette licence notamment en indiquant un lien vers cette licence si la distribution se fait par un réseau électronique.
La vente de cette OEUVRE est strictement interdite, et la distribution sur un site internet contenant de la publicité ne pourra se faire par un utilisateur du site qu'après avoir obtenu une dérogation écrite signée de tous les AUTEURS; les AUTEURS ou un AUTEUR sont en droit de refuser une telle autorisation, c'est puorquoi une distribution sur un site contenant de la publicité ne pourra pas précéder l'obtention effective de cette autorisation.
La diffusion de cette OEUVRE est interdite sur les stations de radio ou les chaînes de télévision détenues par une société commerciale ou qui diffuse de la publicité au cours de ses programmes ou entre ses programmes.
La diffusion de cette OEUVRE est autorisée sur toute station de radio ou chaîne de télévision gérée par une personne physique ou organisation sans caractère commercial et légalement autorisée à diffuser ce type de contenu. Cette licence n'autorise pas et n'encourage pas certains usages illicites, tels que la diffusion de musique sur des radiofréquences réservées à d'autres usages.
Les AUTEURS autorisent et encouragent la modification de cette OEUVRE, et la diffusion de ces OEUVRES modifiées, à condition que:
- l'OEUVRE modifiée soit distribuée sous le même contrat et autorisée à être distribuée selon les même conditions que l'OEUVRE non-modifiée
- les OEUVRES non-modifiées soient clairement mentionnées ainsi que leurs auteurs de mainère à ce que l public puisse retrouver facilement l'OEUVRE originale
- l'AUTEUR de l'OEUVRE modifiée s'identifie par son nom ou un pseudonyme et qu'il y ait un moyen effectif de le joindre;
- que la nature des modification soit clairement mentionnée
- l'oeuvre modifiée ne revêt pas un caractère publicitaire pour une entité commerciale ou en faveur d'une collecte de biens ou de dons.
- l'interprétation d'une OEUVRE en public ou l'enregistrement de cette interprétation sont considérés comme OEUVRE modifiée dès le moment de cette interprétation.
Aucun moyen technique qui puisse empêcher, entraver, ou limiter la reproduction, la duplication et la diffusion d'une OEUVRE originale ou modifiée distribuée par cette licence ne devra être mis en oeuvre lors de sa diffusion ou sa distribution, sauf autorisation expresse préalable des AUTEURS lorsqu'ils auront constaté l'impossibilité technique de diffuser sans utiliser un tel procédé. Cette licence reste valable pendant toute la durée légale des droits d'auteurs et droits voisins, et ne s'éteindra qu'au moment l'entrée de l'OEUVRE à laquelle elle s'applique dans le Domaine Public, droits d'auteurs et droits voisins compris.
Pour les clause NC, et anti-DRM, je n'ai pas trouvé de moyen satisfaisant de l'interdire quand ce n'est pas possible autrement.
Ce à quoi je pense notamment c'est deux situations:
- diffusion d'une vidéo sur Youtube ou Dailymotion (DRM, publicité, mais diffuser une vidéo sur un blog, c'est pas évident de passer par d'autres moyens, surtout pour ceux qui ne sont pas doués pour l'informatique)
- diffusion sur un cielblog ou un monpauvrelieu, par une personne qui n'a pas le choix de son blog pour rester en réseau avec de vrais amis qui utilisent ces plateformes. un jeune qui a 12 friends et quatre chanteurs/teuses dans son réseau, et qui visiblement communique régulièrement avec ces friends, ça m'a l'air un peu nul de lui interdire définitivement toute utlisation. En revanche, s'il a 183712 friends, là, j'ai pas du tout envie de lui autoriser, mais alors pas du tout du tout.
Autre truc, un aménagement qui permette l'utilisation par une organisation humanitaire s'il leur faut un spot sans se faire racketter par la Sachem, mais c'est difficile à tourner sans rentrer dans la contradiction. Mibémol-en-Sibémol ou les restos du poumon qui ont de gros moyens ont déjà les faveurs de la Sachem, mais il y a plein de petites associations parfois misérables qui se font racketter un maximum, et ça nécessiterait un aménagement. Il faudrait donc mentionner une possibilité d'obtenir une autorisation limitée à une oeuvre, pour une durée et un usage limités, et dissuasives si c'est de la publicité déguisée (statut assoc loi 1901 qui se comporte comme une entreprise meis échappe à la taxe professionnelle, ce serait l'idéal de les faire fuir). À plusieurs, on devrait pouvoir fabriquer un truc qui tienne la route?
Encore deux trucs que j'ai oublié et dont je ne sait pas comment faire...
Incompatibilité jamendo puisqu'ils semblent vouloir la diffusion exclusive de musique libre 'en dépit de la contradiction), vouloir créer une marque et vendre du gratuit.
Incompatibilité Sachem et consoeurs mentionnée clairement, notamment pas d'utilisation par leurs sochétaires et pas d'utilisation de samples copirailletés (notez comme la francisation de ce terme est élégante).
