Bonjour,
Je m'occupe entre autre de Artischaud, le festival des cultures libres de lyon.
Je confirme ; avoir un système de billetterie n'est pas simple.
Toutefois, nous sommes dans l'émergence et l'achat de billet anticipé est peu réalisé par le public.
Mais perso je te remercie de l'info. Ca peut servir. Et je pense vraiment que tu nous fais part sincèrement d'un tuyau.
Pour ce qui est de la progra d'artistes Sacem, Libre ou rien du tout. Pour artischaud la thématique est claire mais nous ouvrons la progra, pour une petite partie, à des artistes qui ne connaissent pas forcément le libre mais hors sacem. Cela à permis aux Cybermudjahedeen de sortir leur nouvelle opus en libre suite à leur passage sur le festoch.
Pour ce qui est de payer ou ne pas la sacem.
Si prog 100% sacem = payer forfait sacem 100%
Si prog hybride sacem/pas sacem = pas de tarif forfait dégressif !donc 100% (c'est pas juste) + payer droits d'auteurs à artistes directement pour ceux qui sont en gestion individuelle et qui n'ont pas cédé leur droit à rémunération du fait de l'utilisation commerciale de leur œuvre : du coup ca fait plus cher en budget pour l'orga (sacem+droits directs); l'équité serait que la sacem applique un tarif dégressif...pour ne pas exploser les budget et permettre une rémunération directe qui est possible et légale.
Si programme 100% libre : voir ce que j'ai répondu pour de la diffusion dans un autre post
Il y a des choses a ajouter pour le cas d'un concert mais cela explique un peu les choses.
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La Sacem n'a de compétence que sur son seul carnet d'artistes (et SPRD affilliée)
1/ L'ensemble de ton programme (concerts et intermèdes musicaux) doivent être hors catalogue SACEM.
2/ Par contre l'utilisation d'une œuvre est par défaut "hyper restrictive" ; c'est a dire que les ayant droits (1) doivent systématiquement te céder temporairement les droits de représentation et de diffusion et exprimer les permissions qu'ils donnent ; une licence libre est un moyen pour l'artiste de faire cela ; pour internet l'ayant droit inscrit a coté du titre téléchargé le nom de la licence. C'est une façon pour lui de définir les permissions qu'il te donne sur le fichier sur lequel l'œuvre est fixée.
Donc, si tu diffuses des fichiers issus de Dogmazic, tu n'as aucunement la nécessité de payer la SACEM.
Par contre si ta soirée est payante, tu devras demander à l'artiste qui utilise une restriction "Non Commerciale" sur son œuvre de lever sa clause ; ou ne prendre que des licences Art Libre et CC By sans intitulé NC.(2)
Pour lever une clause, l'artiste peut demander alors à faire un contrat de cession spécifique et demander une contre partie financière au titre des droits d'auteurs.
Pour un concert (si tel est le cas) je peux compléter les infos si tu en as besoin.
(1) : auteur, compositeur, éditeur, interprète, producteur - noter que cela peut etre une seule et unique personne.
(2) : définir ce qui est commercial ou non commercial est une bataille juridique incessante.
Le mieux, dans le doute, est de demander à l'artiste. Des discussions récentes définiraient qu'une activité rémunératrice mais à but non lucratif serait du domaine non commercial (ex: événement organisé par une association loi 1901).
