Comment définir l'utilisation commerciale d'une oeuvre ?

[FreeMusicFactory]

Je rejoins les avis ci-dessus : la question a déjà été débattue plein de fois et il y a même une fonction recherche sur le forum qui permet de suivre l'évolution de la réflexion à ce propos (c'est dingue internet quand même !).
Maintenant, si j'ai bien compris, M. Nestel fait partie de ceux qui ont lancé l'idée de la SARD ?
Si c'est vraiment le cas, doit-on s'attendre à d'autres questions de ce genre alors que l'on a eu droit à de superbes conseils juridiques du juriste maison ?

[incaudavenenum]

On aimerait bien avoir un retour de l'initiateur de cette question ouverte. Quel est le but de la question ? Dans quelle perspective est-elle posée ?
Est-ce destiné par exemple à affranchir les petits nouveaux sur une question déjà tellement évoquée que les vétérans ne prennent plus la peine d'en débattre encore, ou cette question est-elle à réactualiser dans le cadre d'un projet particulier ?

[__sam]

je fais remonter puisque c'est la question qui m'interesse. (la seule diront certains et ils ont certainement raison, puisqu'ils le pensent)
donc ce qui m'intéresserait c'est de faire en sorte que les utilisation commerciales soient véritablement 'encadrées' (comme les bonus des traders).
par exemple, pour ne citer qu'eux, jamendo devrait reversait un très grosse partie de ses revenus aux artistes (beaucoup plus que soit disant 50%).

on pourrait distinguer 'individu' et 'société',
- éviter de trop taxer le premier (un peu quand même) si il a un blog avec des capagnes de pub (type google ...), c'est une question de ratio sur les bénéfices engendrés.
- pour le second (société commerciale), l'idée n'est pas de dissuader d'une utilisation commerciale l'entreprise, mais de 'faire comprendre' le prix des choses (tant que nous visons dans une économie de marché, pour la suite, on en reparlera un peu plus tard). le soucis actuellement, c'est que les utilisateurs commericaux se débrouillent pour que ça leur coute le moins possible (ex : radio qui produit et diffuser ses propres titres : sacem remboursée par pub). alors peut être qu'une mise de départ, un plancher, etc. ?

ensuite, pour ce qui est utilisation pédagogique, à vocation de recherche ... c'est plus libre, mais en faisant attention à ce que les institutions publiques 'payent le prix juste' puisque, à priori, et comme face à une société commerciale, la personne en face de vous, dans certains cas, respectera votre travail parce qu'il lui coute de l'argent (je sais c'est malheureux), autant que celui qui est non libre, sinon, retour case amateur.

il ne s'agit pas de retourner sa veste, mais de conserver ses principes dans le système actuel (et dans le but de le faire changer/évoluer dans la direction qui nous/me semble meilleure)

[delgarma]

les licences auraient pu plutôt parle de lucratif/non lucratif au lieu de commercial/non commercial. Cela m'apparait plus juste aujourd'hui.

Une distinction est faite/analyser par nos structures fiscales ; pour parler des asso loi 1901, il leur est possible de demander le label "asso de mission d'intérêt général" ; notamment pour permettre d'établir des notes pour ses donateurs qui pourront ainsi déclarer ces tis dons.. ses structures fiscales sont particulièrement attentives pour allouer ce label (statuts, bilan financier....)

En appliquant plutôt la notion lucrative/non lucrative et en associant le statut fiscal, il me semble alors possible de valider les "intentions" ou le but cherché de toute structure associative ; en outre de garantir l'aspect non lucratif de l'utilisation des œuvres pour toute association réalisant des plateformes, comme musique libre! ou des spectacles, des productions, de l'agence artistique, de l'édition....

[MrPiggiePopp]

Purée les mecs et meufs, vous me faites flipper...
Vous faites de la zic pour gagner de l'argent? Vous planez ou quoi?
Faites de la dance, composez pour Cindy Sander...Produisez vous en concert, c'est encore le meilleur moyen de palper un peu de thune.
Mais perdre son temps et gaspiller son énergie à "réfléchir" sur des pseudos moyens de répartition des pseudos gains générés par l'industrie musicale, mouarf...

[__sam]

bien sûr piggiepopp, mais non.
moi ça m'intéresse, parce que c'est l'un des leviers qui fera que la musique libre sera reconnue.
(ce à quoi on peut naturellement s'opposer parce que :
- on veut pas que la musique libre soit reconnue
- on considère que toute notion d'argent est inutile
ce à quoi je répondrai, qu'au contraire, c'est pour s'en abstraire sur le plus long terme qu'il faut passer par ces discussions aujourd'hui.)

[__sam]

lucratif, non lucratif c'est une bonne piste.
mais est-ce qu'un blog avec pub google est, pour toi, considéré comme lucratif ?
(ça me fait penser à Delors à la commission européenne)

[aisyk]

Je passe en coup de vent parce que ce débat est bien intéressant et pour ajouter cette contribution, celle d'Angil :
http://www.froggydelight.com/article-64 ... a_la_Sacem

Sinon pour moi on devrait à mon sens déjà demander à l'administration fiscale qu'est-ce qui pour eux, relève du commercial ou pas... et ensuite se poser ces questions, on va tout le temps se faire retoquer sinon car on ne sera pas dans les clous... un juriste fiscaliste dans la salle ?

[Pr_Dukiste]

Non, mais sérieusement, vous compter la trouver où votre tune?? parce que la bon, si j'ai bien tout compris aux différent s topics à ce sujet, il est question de dons, ou de vente commerciale?
bon bah déjà, pour la partie dons, c'est très simple! vous avez encore des yeux?? oui! très bien, alors c'est une chance servez vous en! regarder sur la gauche de votre écran, il y a une petite réglette avec indiqué "finances de l'asso", et honnètement, j'ai pas l'impression que ca monte rapidement!! déjà rien que pour faire vivre ce site, c'est dur, il n'y a pas beaucoup de personnes à faire des dons.. alors, pour de la musique, permettez moi d'en douter (non, ce n'est pas un jugement de valeur de ma part, c'est simplement, que les gens n'achètent plus tout ce qui peut exister sous format de fichier, et qu'ils peuvent re-créer chez eux (musique, films, photos...)

pour l'utilisation commerciale, déjà on se croirait jamdodo de parler d'un truc pareil, et en plus tout dépent de la licence qu'on choisi au depart. c'est un choix! et si un quelconque couillon estime qu'il peut gagner de la tunes avec de la musique enregistrée,et bien qu'il continue de rêver...

et pour finir, en juin, j'ai entendu une discussion entre des musiciens de groupes connus (plutot du genre gros machins de la "musique actuelle"qui tournent tous les étés sur les gros festivals et les petits de France et plus depuis 10 ans ou plus...) et en gros l'un disait à l'autre "ah bah, non, nous le disque on s'en fout, ca nous a jamais fait bouffer, y'a la scène pour ça..."
Alors je vois pas l'intéret de ce genre de discussion, puisque c'est un mythe cet argent que vous voulez répartir! (si tel est le cas, qu'il y est de l'argent, perso, je trouverais ça beaucoup intelligent, de s'en servir pour soutenir et développer, les plate-formes comme dogmazic (communication, développement du reseau...) qui dans tous les cas sera utile à l'ensemble des groupes présent plus que de leur donner leurs 3€50 tous les 6 mois, ça paye même pas un paquet de clopes..
Sujet clos!
Merci bonsoir!

[__sam]

pr dukiste, relie ce que j'ai écrit 2/3 post au dessus. pour te la faire courte, il y est indiqué que ton post ne sert à rien. je te propose d'ouvrir un thread 'inutile de rémunérer la création' et d'y avancer tous tes arguments.