Forum Musique-Libre

oui y'a là un imbroglio qu'il faudrait y penser. Avec la sachem pas de souci de ce type puisque par défaut il se contentent d'encaisser pour n'importe quel usage, et ensuite si l'auteur est pas joisse il le fait savoir, pour les licences effectivement faut cogiter.

dF

L'artiste qui s'inscrit à la Sacem ne cède pas son droit moral. Les artistes en désaccord avec l'utilisation de leurs oeuvres peuvent trés bien s'y opposer.

Donc même en LAL, je peux dire que telle utilisation va à l'encontre de mon droit moral.

Article L. 111-1 du Code de la propriété intellectuelle :
L'auteur d'une oeuvre de l'esprit jouit sur cette oeuvre, du seul
fait de sa création, d'un droit de propriété incorporelle exclusif
et opposable à tous.

Ca va, on est entrain de trouver la sortie, le bout du tunnel rempli de lumière
En tout cas, en étant plus clair dans ses propos, ça permet aux novices du libre (comme moi du coup) de compléter leur savoir et ainsi de le partager (sans le modifier pour le coup ) aux futurs amis du libre.

Donc, il faut remettre au cause une certaine vision des LL:
- par exemple, pour une clause NC, je vois pour un usage commercial: uniquement si accord de l'auteur
- Mais il faudrait aussi pour une oeuvre par exemple en BY, indiquer aussi: uniquement si accord de l'auteur !! Non ? Sous prétexte du droit moral !

matmix a écrit :Ca va, on est entrain de trouver la sortie, le bout du tunnel rempli de lumière
En tout cas, en étant plus clair dans ses propos, ça permet aux novices du libre (comme moi du coup) de compléter leur savoir et ainsi de le partager (sans le modifier pour le coup ) aux futurs amis du libre.

Oui c'est beau le partage, c'est que de l'amour.

Le droit moral est une chose importante. C'est pour ça qu'il convient aussi d'avoir une posture morale par rapport à son oeuvre. Ainsi un artiste connu pour ses postures anti front national ne verra pas ses oeuvres utilisées par ces gens et si quand même le parti ultra nationaliste se gourre, l'opposition du droit moral n'en sera que plus légitime.

L'artiste qui s'inscrit à la Sacem ne cède pas son droit moral.

J'ai pas dis le contraire. Je dis juste que les artistes inscrits à la sacem ne peuvent faire valoir leur droit moral qu'a posteriori. Puisque c'est la sacem qui dit oui systématiquement au diffuseur pour encaisser les thunes, elle se préoccupe pas de pourquoi c'est faire. Si l'artiste ensuite n'est pas content il peut se plaindre et gagner.
C'est un peu aussi pour ça qu'on continue de dire qu'il est préférable de contacter l'auteur AVANT utilisation même si la licence ne l'y oblige pas.

dF

Qui a dit le contraire ?

kokonotsurecords a écrit :Qui a dit le contraire ?

Lui il vient du Smoke Space, je l'ai croisé la dernière fois.

Non, tu confonds, c'est une sous-couche du Smoke Space, on appelle ça le Deep Bush Space. Arf... La rue est devenue un repère de toxicomanes. C'est bien simple, je ne sors plus, les risques de cancers sont beaucoup trop élevés.



Je vous rappelle que l'OpenSpace est un volume non fumeur où seul le harcèlement moral est admis. Pour les autres causes de mortalité, veuillez sortir de l'établissement durant la pause réglementaire. Merci.


Circulaire n°GHGY120202 à faire circuler dans le cadre stricte du droit à la copie privée :
Liste des interdictions en OpenSpace pendant le plan vigipirate maximum :














Interdiction d'amener un proton pack au travail.



Tout contrevenenant sera signalé à Pôle Emploi !

Les boules !...