Plusieurs choses.Y a -t-il un seul particulier en france poursuivit pour avoir diffusé SA musique?
Les licences en question ONT un fondement juridique, essaie de dire à creative commons france ou Antoine Moreau qu'ils ont bossé plusieurs années dans le vent, à mon avis ils t'expliqueront deux trois trucs.
Ensuite ces licences relèvent plus de la protection des auditeurs que des artistes. Quand on diffuse en licence de libre diffusion, on clarifie une fois pour toute que les auditeurs ont le droit de partager/télécharger et dans certains cas modifier/adapter, etc...
Et là des cas y'en a plein, des particuliers poursuivis pour avoir télécharger et mis à disposition des oeuvres sacem, y'en a eu un paquet jusqu'a la jurisprudence de Montpellier (yé !), qui a établi pour un temps que ça relevais de la copie privée (mais DADVSI et HADOPI sont là pour casser tout ça).
Donc des artistes poursuivis pour avoir diffusé leur musique je sais pas (mais je sais que certains ont été sommés par la sacem, y'a quelque temps, d'enlever leur morceaux de leur site, avant que la vieille dame autorise dans sa grande mansuétude les artistes à mettre leur morceaux en "streaming" sur leur site perso uniquement, et encore plus récemment distingue les "droits" internet du reste, dans un flou dont elle est coutumière), par contre des auditeurs (ou consommateurs si tu préfère) qui se sont retrouvés au tribunal, oui, y'en a eu. Depuis ça c'est calmé parceque systématiquement ça tombais sous le coup de la copie privée (yé !), et ça coutais trop cher de continuer à emmerder les particuliers en justice, d'où l'idée de plutot pousser des lois restrictives pour museler les "consommateur" sans débourser une thune. (et s'il le faut avec l'aide de Paul "Muahdib" Atréides
Donc toi tu peux diffuser comme tu veux ta musique en la donnant, même si c'est théoriquement contre le réglement de la sacem, très bien. Mais ça t'empechera pas si un jour tu pète un plomb de coller tes auditeurs au tribunal parcequ'il la partage à leur tour, ou la sacem de faire de même parcequ'au fond c'est elle qui "possède" tes droits de reproduction et diffusion.
Si les cas d'artiste n'existent pas, ça ne change rien au fait que la possibilité existe, et c'est finalement le probleme. La sacem ferme les yeux ici, puni là, "légifère" par ici c'est totalement arbitraire, c'est bien là le scandale.
D'autre te donnerons plus de détails sur la portée des licences "tescouillesCommons"
Et ils t'auraient gentiment dis de relire le contrat que tu as signé, et tu l'aurais eu dans le baba. (sauf à démissioner de la sacem)SACEM vienne m'emmerder, parce que là j'en aurais fait tout un plat au nom du droit de l'auteur à la destination de son oeuvre
Cool c'est le début de la curiosité.parce qu'en fait c'est des considerations que j'ai jamais eu.
dF