Forum Musique-Libre

Pour les artistes qui sont intéressés je peux vous faire passer par mail La Version 1 du Contrat Artistes AIMSA.

Vos remarques seront les bienvenues pour mise au point de la version définitive fin Aout.

mon mail
djjeffouille@aimsalibre.com

Début septembre nous ouvrirons les inscriptions AIMSA au niveau des artistes et nous prospecterons aussi en direct pour trouver les groupes.

Il a été décidé de prendre maxi 2 titres par artistes (dans un premier temps)

Le contrat de diffusion pour les lieux publics est pret aussi ainsi que la Licence AIMSA
mais pour prospecter les diffuseurs éventuels nous attendrons d'avoir un catalogue avec un nombre suffisant de titres.

La licence AIMSA est fortement inspirée de la LAL (je me trompe ?).
A quoi sert-elle ?

computerhotline a écrit :La licence AIMSA est fortement inspirée de la LAL (je me trompe ?).
A quoi sert-elle ?

Salut

Je vais te répondre sous réserves de précisions de notre Artiste autoprod Président qui s'est occuppé directement de la licence AIMSA.

Elle est effectivement inspirée non pas d'une mais de plusieurs licences existantes adaptée à notre action ,je suis incapable de te dire lesquelles car j'ai travaillé uniquement sur les contrats individuels des artistes (on est peu nombreux et on se répartit le boulot ) et je ne suis moi même pas spécialiste des licences.

En elle même et toute seule elle ne sert a rien.
Par contre, associée à notre contrat individuel pour les diffuseur et notre contrat individuel artiste elle fait partie des 3 documents qui nous permettent d'encadrer notre action dans tous les domaines et donc d'assumer pleinement notre responsabilité.
On a plutot intéret d'ailleurs vu la dernière mouture de la loi DADVSI pour pas finir en taule

Dans ce tryptique la licence AIMSA est le cadre général notament pour les diffuseurs.
Pour les artistes tout le détail est plutot dans le contrat artistes

on aurait pu aussi utiliser une licence existante mais dans ce cas on ne maitrisait plus tous le cadre de notre action........dangereux

on aurait pu aussi ne pas faire de licence AIMSA et juste deux contrats ,un "diffuseurs" et un "artistes" mais dans ce cas le contrat diffuseur aurait fait plus de 5 pages et ça aurait risqué de les effrayer bêtement.

Le contrat diffuseur du coup est tres simple (avec la licence qui le complete)

voilà, j'espère avoir répondu à ta question.
Une fois le tout en place en septembre ça sera surement plus clair.

salut,
en ce qui concerne la licence AIMSA, elle est effectivement inspiré de la licence LAL mais aussi de CC. Mais elle est adapté à nos besoins.

la licence LAL permet la libre diffusion des oeuvres, mais elle permet aussi à chacun de s'approprier l'oeuvre pour la transformer (pas pour la commercialiser). La licence AIMSA ne le permet pas, ni sa commercialisation d'ailleurs sauf autorisation par l'auteur.

la licence CC (creative commons) permet d'avoir la même approche qu'AIMSA, libre diffusion mais protection contre le reste. Mais CC est découpée en module, 1 de base qui autorise tout sauf commercialistaion par autrui + des modules selon la protection voulue.

toutes les deux sont de bonnes licences mais pour nous il en fallait une qui permettait seulement la libre diffusion sans avoir à chercher dans des modules ce qui pourrait convenir à nos besoins.

en résumé avec la licence AIMSA l'artiste choisit de diffuser librement son ou ses oeuvres sans recevoir de droit d'auteur mais garde le contrôle sur toutes transformations et/ou commercialisation. C'est de plus une licence non exclusive, l'artiste est libre à tout moment de changer de système.
il suffit de "taguer" ses titres AIMSA et/ou d'indiquer sur son site que l'on est sous licence AIMSA (avec un lien de retour vers nous).

a+ TerPacific

TerPacific a écrit : toutes les deux sont de bonnes licences mais pour nous il en fallait une qui permettait seulement la libre diffusion sans avoir à chercher dans des modules ce qui pourrait convenir à nos besoins.

La CC by-nc-nd ne pouvait-elle pas convenir ?

TerPacific a écrit : en résumé avec la licence AIMSA l'artiste choisit de diffuser librement son ou ses oeuvres sans recevoir de droit d'auteur mais garde le contrôle sur toutes transformations et/ou commercialisation.

Comment autoriser alors un salon de coiffure à diffuser des oeuvres puisque un salon de coiffure fait un usage commercial des oeuvres ?

"La CC by-nc-nd ne pouvait-elle pas convenir ?"

Si (on a hésité d'ailleurs et on fera un partenariat avec CC avec plaisir si ils le souhaitent)mais nous préfèrons encadrer le système de A à Z , je pense que c'est d'ailleurs une garantie pour les artistes (comme pour les difuseurs) de notre engagement et que nous assumerons nos responsabilités sans compter sur les autres.
les artistes qui nous rejoindront rentrent dans une famille plus que dans un site internet de plus.

"Comment autoriser alors un salon de coiffure à diffuser des oeuvres puisque un salon de coiffure fait un usage commercial des oeuvres ?"

Je comprends ce que tu veux dire (c'est une façon de voir les choses) mais nous partons d'un théorème différent.
Le coiffeur coupe des cheveux et ne vend pas de musique.
On considère qu'il participe donc à faire connaitre nos artistes et pas qu'il fait du commerce avec la musique.
De plus dans le contrat artiste tout est tres clair et l'artiste sait exactement dans quoi il s'engage et donc qu'il pourra etre difusé dans des surfaces commerciales.(on se reserve le droit de refuser la licence de diffusion à des établissements par exemple qui pourraient organiser des concerts à la place de diffuser l'aimsa ou à des sociétés dont on pourrait vraiment considérer qu'ils nous utilisent commercialement, ou à des sociétés qui ont une image qui va contre l'intéret des artistes....sites porno etc)
Sinon chez nous il n'y a aucune exclusivité et l'artiste quitte sur une simple demande par mail.
c'est donc à la fois tres souple et tres précis.
En gros on ne force personne ,on détaille tres clairement ce qu'on fait et on assume nos responsabilités en cas de problème.

En fait j'ai l'impression que vous partez d'un postulat inverse que ce qui se fait actuellement...

-Est-ce qu'un coiffeur ou un vendeur de chaussures serait naturellement enclin à faire connaitre les artistes, ne serait-ce pas justement un plus dans sa boutique que d'avoir une ambience musicale ? De plus, je rappelle que quand la Sacem fait payer ces vendeurs, ils nous le font payer indirectement dans leurs prix (marge)...

Alors, c'est de la musique gratuite disponible pour toutes les boutiques... et en plus cela donne une visibilité à la musique libre... oui mais laquelle ? Pour le tenancier, il sait que c'est de la musique non-sacem, mais les gens qui viennent et qui voudraient savoir qui est-ce ? Un autocollant de l'AIMSA sera-t-il apposé sur la vitrine du magasin ?
Dans un sens ils nous font de la promotion gratuite, est-ce que certains ne vont pas nous proposer qu'on les paie pour cela ?

Je trouve l'initiative super intéressante, d'autant plus que l'on pourrait en parler, je suis sur Lyon aussi, on peut toujours se retrouver à l'open-source café...

djjeffouille a écrit : Je comprends ce que tu veux dire (c'est une façon de voir les choses) mais nous partons d'un théorème différent.
Le coiffeur coupe des cheveux et ne vend pas de musique.
On considère qu'il participe donc à faire connaitre nos artistes et pas qu'il fait du commerce avec la musique.

C'est vous qui considérez. Cependant, la diffusion de musique est, pour certains, une utilisation commerciale des musiques en questions.

Y a eux ce debat des fois et des fois sur ce forum, mais jamais de reponse trés claire...il y a toujours eu un flou là dessus au niveau des CC ca c'est sur !

Aisyk a écrit :En fait j'ai l'impression que vous partez d'un postulat inverse que ce qui se fait actuellement...

-Est-ce qu'un coiffeur ou un vendeur de chaussures serait naturellement enclin à faire connaitre les artistes, ne serait-ce pas justement un plus dans sa boutique que d'avoir une ambience musicale ? De plus, je rappelle que quand la Sacem fait payer ces vendeurs, ils nous le font payer indirectement dans leurs prix (marge)...

Alors, c'est de la musique gratuite disponible pour toutes les boutiques... et en plus cela donne une visibilité à la musique libre... oui mais laquelle ? Pour le tenancier, il sait que c'est de la musique non-sacem, mais les gens qui viennent et qui voudraient savoir qui est-ce ? Un autocollant de l'AIMSA sera-t-il apposé sur la vitrine du magasin ?
Dans un sens ils nous font de la promotion gratuite, est-ce que certains ne vont pas nous proposer qu'on les paie pour cela ?

Je trouve l'initiative super intéressante, d'autant plus que l'on pourrait en parler, je suis sur Lyon aussi, on peut toujours se retrouver à l'open-source café...

Oui c'est exact on part sur un autre principe car grace au principe "je mets pas ma musique chez le coiffeur car il gagnerait de l'argent grace à moi (ce qui est loin d'etre prouvé) du coup on atteind pas le public, on laisse la part belle aux majors et à la sacem et du coup quelques part on se coupe la tete soi même.
Je suis conscient que le coiffeur qui va diffuser les artistes AIMSA le fait pas pour leurs beaux yeux (si ça se trouve c'est un fan de Johnny...), mais pas non plus pour gagner de l'argent dans le sens "vente" , il le fait pour ne pas payer la sacem et diminuer donc ses "dépenses".
Au final il y aura bien un peu plus d'argent dans sa poche mais notre objectif de mettre les artistes AIMSA dans les oreilles du grand public aura été atteind.

Je te confirme que dans les contrats diffuseurs AIMSA il est stipulé que le coiffeur doit mettre une affichette "AIMSA NO SACEM INSIDE" avec l'adresse du site et la présentation de l'action dans son salon de coiffure.(qu'on lui fournit avec le contrat pour démarrer)
Sur le site tous les artistes seront repertoriés avec leur propre site.(plus un article de présentation)
Si c'est un site perso ou le site d'une asso qui difuse les artistes AIMSA c'est pareil, il doit mettre le logo AIMSA qui indique que les sons du site sont AIMSA.

Si le coiffeur commence à demander qu'on le paye pour passer les artistes AIMSA il pourra bien sur aller se faire voir:) et sera ibre de retourner à Patrick Bruel et à ses factures SACEM
Faut pas pousser mémé dans les orties non plus

Pour te rencontrer ce sera avec plaisir
je suis à La verpillière exactement à 30 minutes de Lyon, entre le boulot et les gosses faut trouver une plage horaire mais sans problème