Putain de Sacem de Merde !!!

[Tsunami]

Moi, jue refuse meme de marqué PAI, parce que je ne voit pas en quoi une association comme la SACEM m'obligerai a mettre quoi que ce soit sur mon cd bordel... il n'y aura que des chose apposé par choix, comme le logo Creative Commons, ou le logo de Dogmazic ...

Dans ce cas là, chaque asso de france n'a qu'a obligé a marqué qu'un cd n'est pas reconnu par elle-meme: non reconnu par la croix reouge francaise, non reconnu par l'olympique de petanque marandaise, non reconnu pas l'association des chasseurs de galinette..etc..etc..

[delgarma]

Pas de logo sacem à mettre.

En rond sur les bords :
"toutes d'utilisations interditent sauf permissions accordées par l'auteur, compositeur et interprêtes"...la permission étant ta licence que tu marques

fais gaffe, les presseusr ajoutent par défaut le logo SACEM....sans réfléchir.

Faudrait d'ailleurs les mailer pour les avertir que la gestion individuelle existe bordel de m....

Eisse

[Tsunami]

Mon presseur est au courant, il rajoutera rien, il etait meme ok pour me le faire sans demande SDRM, car il avait un presentiment que la Sachem chercherait des noises

[computerhotline]

En rond sur les bords :
"toutes d'utilisations interditent sauf permissions accordées par l'auteur, compositeur et interprêtes"...la permission étant ta licence que tu marques

Une autre phrase similaire :
Certains droits des propriétaires des oeuvres incluses sur ce CD réservés. Toute duplication, utilisation et tous prêt de ce phonogramme est fortement encouragé tout en respectant la licence de chaque oeuvre (voir la pochette).

[Tsunami]

Je continue ici ppur un probleme avec la sacem, mais ce coup ci pour les diffusions radio:

J'ai été contacté par Ashanti 300 (les dubbers coneterons je pense) qui devient mon "manager" en belgique.
Il travail sur la Premiere RTBF, dans la premiere emission reggae/dub, et me propose une serie de diffusion sur l'antenne, ainsi qu'une emission special Al Dente. Et me demande donc comment faire pour me "signaler" a la sacem. Je suppose donc qu'ils ne paie pas au forfait, mais bien au declaratif l'equivalent Belge de la Sacem.

Et je ne voie pas quoi lui dire a part qu'il serait bien qu'il me declare tout de meme, en sachant qu'en theorie la sacem devrait me reversé tout de meme se qu'elle recevera, mais qu'en theorie, je pense ne rien recevoir...Surtout que je n'ai jamais rien recus de plusieurs passages radio deja fait en france.

Alors voila, comment faire dans ce cas là..car mes morceaux, sont sous license NC, et MOI, je ne compte pas faire de cadeaux a ceux qui en font des usages commerciaux.

A parte reclamé ferme mon due a la Sacem, que faire?
Demandé a la RTBF une renumeration direct? Car normalement, ils ne perrons pas pour moi a la sacem Belge ??

Toutes les pistes serons bonnes a suivre...

[dana]

A parte reclamé ferme mon due a la Sacem, que faire?

là tu peux te toucher si j'ose dire
aussi ferme sois-tu
la réponse , tout à fait justifiée à mon avis, sera du style : "nous on bosse pour récupérer les thunes dues aux membres de notre association, on va pas bosser pour des mecs qui ne sont pas inscrits chez nous : si vous voulez des thuens inscrivez-vous"

Demandé a la RTBF une renumeration direct? Car normalement, ils ne perrons pas pour moi a la sacem Belge ??

la RTBF paie déjà un lourd forfait à la sabam pour avoir el droit de diffuser tout le catalogue de cette société : tu peux là aussi rêver quant à cette rémunération directe
si tu veux des thunes pour des passages radios, la meileure chose à faire est de s'inscrire à la sacem (et la sabem communiquera les infos à la sacem)

ça c'est le premier "sacrifice" qu'on fait quand on chosisit les licences de libre difusion
on peut pas avoir le beurre (l'éthique par exemple) et l'argent du beurre..
ou alors il faudrait créer une société de perception des droits d'auteur concurrente de la sacem.. mais bon, devenir calife à la place du calife, ça mène pas bien loin à mon avis.

donc, tu as choisi les licences libres, et tu acceptes du coup ce petit (ou grand ) sacrifice.
à titre personnel, ayant eu sans doute pas mal de passages radio dans ma brève carrière , et publiant la plupart du temps sous licence NC, je considère que les passages radios n'entrent pas dans la sphère des usages commerciaux.. ça se discute mais c'est mon point de vue, et du coup, tout est ok de ce côté là.
Je vois mal comment tu pourrais t''en sortir autrement d'ailleurs..

[Tsunami]

la réponse , tout à fait justifiée à mon avis, sera du style : "nous on bosse pour récupérer les thunes dues aux membres de notre association, on va pas bosser pour des mecs qui ne sont pas inscrits chez nous : si vous voulez des thuens inscrivez-vous"

Justifié ?? Bin je ne vois pas en quoi c'est justifié que les radio paie a la sacem le droit de me diffuser, tout ca pour enrichir Johnny Goldman ?? Car sur ces passages radio, la sacem persoit bien de l'argent tout de meme, c'est un comble ca !!!
Ce qui me gene le plus, et meme m'emerde et me donne envie de gerber, ce n'est pas de ne rien gagner, mais que des gens comme Florent Obispo ou des societe tel que la Sabem percoivent de l'argent qui me revient de droit !

Autre truc, alors pourquoi la RTBF "liste" a la Sabam tout ce qu'elle diffuse ?

[dana]

Autre truc, alors pourquoi la RTBF "liste" a la Sabam tout ce qu'elle diffuse ?

parce que la sabam a besoin de cette liste pour répartir les sommes aux ayants droits appartenant à son catalogue

les radio paie a la sacem le droit de me diffuser

certainement pas, elles paient le droit de diffuser les oeuvres du catalogue de la sacem ou de la sabam etc.
après qu'elle diffuse ton oeuvre, bon, si on considère qu'il s'agit d'une diffusion NON-commerciale, ben elles ont el droit non ? puisque tu es sous licence libre. Si tu considères que c'est une diffusion commerciale, ben effectivement, il faut que tu réclames un retrait des tes oeuvres sur leurs ondes (ou un paiment mais là faut pas rêver.. )

justifié, c'est disons en vertu du droit positif, pas forcément au niveau du droit naturel
la sabam ou la sacem a négocié avec les radios de france et de navarre un système de rémunération en échange du droit d'utiliser SON catalogue
l'histoire de cette négociation est longue et complexe (il y a des trucs là dessus sur le site de la sacem)
l'argent récolté dans le cadre de cet accord va à la sacem ou à la sabam, ce qui parait logique
imaginons qu'il existe une autre société nommée dogmazic qui négocie collectivement un tel accord avec la RTBF : alors l'argent récolté irait bien entendu aux membres de dogmazic etc.
je vois pas où est le problème

après on peut critiquer SI ON EST MEMBRE DE LA SACEM la répartition des sommes perçues.. Je vois pas bien en quoi ça nous concerne puisque nous avons fait le choix de ne pas être membre de la sacem
nous avons gagné une certaine indépendance, nous pouvons faire ce que nous voulons de nos oeuvres, sans dépendre d'une société qui les gèrent à notre place, mais la contrepartie, c'est que nous ne bénéificions pas des avantages d'être inscrit à la sacem voilà
enfin c'est bizarre, mais ça me parait être la première chose que j'ai comprise en choisissant les licences libres il y a 6 ans
ça m'étonne tsunami que tu t'indignes de ce truc
ça fait des années que des mecs sous licence libre sont difusés à la radio, et ça n'a jamais posé de problèmes si j'ai bonne mémoire

mais peut-être j'ai mal compris

[Tsunami]

Bin, c'est qu'apparement, on voit pas les choses sous le meme angle.
Pour toi, les radio paie un droit pour pouvoir utiliser des morceaux sacem.

Moi je vois plutot un truc genre la Sacem demande un forfait car elle s'imagine que TOUT les morceaux diffusé par la radio serons sacem.
Imaginon une radio qui diffuse 1/4 de titres libre et bien la sacem accepterai t'elle de reduire d'un quart son forfait ?

Apres, c'est peut etre (et surement) moi qui est une vision "erronée" des chose ..

[yza]

Je suis tout à fait d'accord avec l'ananlyse de Dana...

Le problème c'est la situation de monopole de la SACEM qui "t'oblige" à t'inscrire chez eux si tu veux toucher une partie des droits radios.

En fait c'est lorqu'ils paient au forfait qu'on pourrait considérer qu'ils paient la SACEM pour diffuser du libre et donc leur dire de négocier un rabais et te reverser ce qui te revient directement : ouaip très joli en théorie mais les forfaits c'est bien pratique, pour tous le monde, d'ailleurs c'est prévu pour ça ! Et ils vont pas se casser la tête contre un mur d'incompréhension et s'attirer les foudres juridico financières de SACEM et consorts...pour si peu (... désolée)
Et puis il faudrait qu'ils diffusent une quantité non négligeable pour pouvoir négocier...encore faut-il qu'ils aient envie de le faire.

En théorie donc, tu peux négocier avec la radio mais pas avec la SACEM...mais c'est à mon avis peine perdue.