j'adore ta clairvoyance et ta précision pola

ha ben là ça me va beaucoup mieux
Et relèveraient de la culture, d'une part les activités des artistes, tous les artistes, bénévoles ou non, et d'autre part celle des organisations à but non lucratif.
Je reste cela dit peu friand du mot culture (je pense toujours à un certain usage de ce mot qui charrie pas mal de signifiants lourdingues : ou alors on peut utiliser ce mot dans l'acception relativiste maximale : tout est culture, et le vieux finkielkraut et ses amis vont hurler

Mais là ça nous emmène trop loin.. Culture et création.. est-ce que ça se recoupe ?? J'ai toujours dans la tête des cas limites, je songe aux créateurs outsiders, aux peintres du dimanche, aux bricoleurs, aux musiciens qu'on trouve par exemple dans la liste 365 days de WFMU..)
Moi je préférerais un mot comme "création", ou activités liées à la création
l'avantage c'est que c'est plus vague et peut-être moins connoté que le mot "culture"
le désavantage c'est que c'est trop vague (parce que les majors par exemple pourraient vouloir s'approprier l'activité de soutien à la création, ce qui n'est pas faux d'ailleurs.. Mais on en revient alors à la remarque de dogbreath sur l'intention : effectivement ce qu'on peut reprocher aux majors (de manière caricaturale sans doute) c'est, sous le couvert d'un discours prétendant soutenir la création, de mener en ralité une activité en vue d'augmenter les dividendes des actionnaires..)
D'où l'intérêt d'ajouter "organisation à but non lucratif"
sur ce dernier point, je crois qu'il faudra de toutes façons que les acteurs de la diffusion disons "non industrielle", "non lucratif", fassent un effort, acquiert une certaine discipline
quelqu'un disait qu'il fallait d'abord faire le ménage chez soi
Rico aura surement des choses à nous dire à ce sujet (concernant le petit monde des licences libres), mais c'est vrai aussi des salles de concerts..
Il y a des choses très précises à examiner et je soumets ce point à votre sagacité :
par exemple la question de la nature de l'argent qui éventuellement circule à l'occasion d'un concert. C'est très important parce que là dessus le légilsateur ne fera pas de cadeau.
Parfois sur le forum, on lit des gens qui se plaignent de n'être pas suffisamment "payés" lors d'un concert (la pingrerie des diffuseurs c'est vieux comme le droit d'auteur (cf. l'invention de la sacem au milieu du XIXème)
Certains vont jusqu'à réclamer des cachets.
Or, j'ai parfois l'impressions qu'on voudrait à la fois des cachets mais aussi la possibilité de ne pas les déclarer. Or ça .. c'est le beurre et l'argent du beurre..
DE l'argent circule toutefois qui va de la main de l'organisateur du concert jusqu'aux mains des artistes.. ET bien souvent il ne fait pas l'objet d'une déclaration fiscale.
Ça circule sous le nom de "défraiement" par exemple, ou "frais de création" (je me souviens avoir été payé sous cette forme par une collectivité locale..), ou encore sans aucun nom du tout, discrétos dans une enveloppe de main à main.
Là effectivement il y a concurrence déloyale, au sens où les artistes qui eux sont obligés de déclarer leurs cachets voient cette somme amputées de cotisations sociales diverses etc. (ce pourquoi pas mal d'intermittents passent une bonne partie de leur énergie à gruger et ruser pour ne pas tout déclarer - comme dans les professions libérales par exemple - si vous saviez !!)
Ça ne plait pas au législateur et, comme nous ne sommes pas en régime libéral, c'est pas deman la veille qu'il va laisser faire (en France). Donc : comment nous situons-nous par rapport à ce problème de la nature des transactions financières ?? Comment pourrait-on rétablir de la clarté de ce côté là ?