Forum Musique-Libre

Bon je vais passe outre l'introduction des mp dans une discussion sur le forum et te dire que si j'ai déplacé le sujet ici c'est justement pour éviter de polluer le tiens.

Je vais répondre à ce que tu as écrit :

comme je l ai deja ecris, un site de musique libre c est bien, mais je pense qu il serait bon d assurer un suivit.

Le suivi c'est toi, c'est ce que tu ne sembles pas comprendre. Dans gestion individuelle des droits, c'est "individuelle" qui est important. Créer une sorte de Sacem du libre n'a aucun sens à mon avis. Mais je sais que nombre d'artistes attendent cette structure.

collegue a écrit :ben il est la le noeud de l' incomprehension:
les licences ( de diff/ouvertes : rayez la mention inutile en fonction de votre sensibilité libriste):

servent justement à protéger notre partenaire, l'auditeur

Mais pas que lui !!!!!
avec les licences l' auteur défini les conditions d' utilisation de son morceau, condition qui s' impose d' office par le statut juridique à l' utilisateur.
ou elle "protégerait" l' utilisateur????

L'auteur est protégé par son droit inaliénable d'auteur. Les licences protègent l'auditeur/mélomane en lui permettant d'entrée de jeu la copie et la diffusion et en lui définissant le cadre légal de cette diffusion. Donc oui, c'est d'abord lui qu'on protège.
C'est pourquoi la by-nc-nd dans les mains de quelqu'un qui ne comprend pas bien sa portée peut devenir un problème.

ok, je veux bien etre d accord avec toi, mais ne dit pas que faire des recherches sur le net est une perte de temps dans ce cas...

si c est individuel faut bien que quelqu un se charge de la surveillance.
non?

et de toute facon quant je parle de suivit, je ne parle pas de ca, simplement d une information claire sur la portee de ces licences.
des lien sur des procedures en cas de litiges.

je pense que c' est plus que bien explicite sur le code juridique d' une CC, il n' y a pas d' ambiguité:

L'Oeuvre (telle que définie ci-dessous) est mise à disposition selon les termes du présent contrat appelé Contrat Public Creative Commons (dénommé ici « CPCC » ou « Contrat »). L'Oeuvre est protégée par le droit de la propriété littéraire et artistique (droit d'auteur, droits voisins, droits des producteurs de bases de données) ou toute autre loi applicable. Toute utilisation de l'Oeuvre autrement qu'explicitement autorisée selon ce Contrat ou le droit applicable est interdite.

L'exercice sur l'Oeuvre de tout droit proposé par le présent contrat vaut acceptation de celui-ci. Selon les termes et les obligations du présent contrat, la partie Offrante propose à la partie Acceptante l'exercice de certains droits présentés ci-après, et l'Acceptant en approuve les termes et conditions d'utilisation.

donc voila...
aprés danger...
si cela doit arriver est bien l' auteur sera dans son plein droit si il applique les dispositions de sa licence...
je reste purement dans un cadre strictement légal/juridique hein...

l' aspect "philosophique" ( d' ou peu etre l' emploi du mot "dieu") lié a une utilisation stricte , sans la notion "cas par cas dévellopé plus haut) est certes un autre débat ( ou peut etre le vrai que tu voulais initié) mais qui à mon humble avis concerne personnellement chaque individu et ce qu' il met derriere son utilisation des licences.....

et de toute facon quant je parle de suivit, je ne parle pas de ca, simplement d une information claire sur la portee de ces licences.
des lien sur des procedures en cas de litiges.

et bien déja faire appel au soutien de la communauté de dogma... :d
qui te dirigerons vers les bonnes personnes....
CC france sont assez reactif en cas de PB avec l' utilisation fraudleuse d' une oeuvre sous CC ( ils ont été parti prenante de la fameuse affaire onomatopeur je crois)

Apres les conseils de hack dans l' autre post sont a suivre..en bref la demarche à suivre en cas de litige est la meme que tous litige juridique:avertissement, recherche de regler le pb à l' amiable avocat, plainte proces etc....)

edit:
un peu de lecture:
http://revolutionsoundrecords.org/article.php?sid=69
Deux décisions de justice confirment l'applicabilité des contrats Creative Commons en Espagne et aux Pays-Bas .

et de toute facon quant je parle de suivit, je ne parle pas de ca, simplement d une information claire sur la portee de ces licences.
des lien sur des procedures en cas de litiges.

ainsi que des conseils...(j en demande peut etre trop la... )
je me cite tout seul...!

alors "individuel" ok mais comme précisé par je ne sais plus qui dans le post de xcyril seul on est pas grand chose. Le fait de mettre, éventuellement, un structure qui permettrait de gérer tous ensemble nos droits commun, celui des LLD quelle qu'elles soient permettrait justement de pouvoir avoir un poid sur la justice tout comme l'est une association des consommateurs. Tu appelles cela "faire comme la sacem" alors qu'il n'en est justement rien. Le but c'est pas d'interdire à tous le monde d'utiliser ta zic ou de la faire payer pour te reverser des royalties mais plutôt de proposer une alternative à la sacem, plus honnête, moins limitative pour l'artiste. Les gens qui veulent se prendre pour dieu avec leur CC ne nous intéresse pas. Ce qui nous intéresse c'est que les droits des artistes sous LLD soit reconnu en France (on va commencer chez nous hein, d'autres s'en occupe ailleurs certainement) et respecter. Comme le dit collègue le code juridique des CC est très explicite, c'est interdit de ne pas respecter la licence choisit et si besoin il est possible de se défendre avec ça devant un tribunal. D'ailleurs je n'ai pas incité xcyril à attaquer directement en justice mais tout d'abord d'envoyer des mails pour tenter d'arranger ça à l'amiable. Mais que faire si la personne (entreprise ou individu car après tout ça change rien si la licence n'est pas respecté) ne répond pas ? Laisser faire sans rien dire ? Donc autant ne pas mettre de licence finalement.

J'ai répondu sur son message car ça peut éventuellement intéresser d'autres artistes. Si tu le fais en MP personne n'aura droit de connaître tes bonnes idées, ne soit pas si "égoïste", partage tes idées avec nous d'autres artistes pourraient en avoir besoin et deux avis valent mieux qu'un.

Messieurs, je suis ravi de voir que nous pouvons échanger, c'était le but initial de ce post
Je me fais vieux, aussi, je vais aller prendre mes huit heures de sommeil quotidien.
Bonne nuit.

non, quant j ai dit qu il m a donner de bon conseils, c est de l ordre personnel, ces remarques sur ma maniere de me presenter etc...rien a voir avec les CC,LLD.
dailleurs, je ne sais pas si j aurais du parler de mp ici, excuse moi hash.

moi ausi je me fait vieux, meme pas 30 ans et deja les cheveux gris... arf...

Vous saviez que Dieu était mort ?
D'ailleurs, il n'est même pas né...

Je ne suis pas sous Nc-Nd, seulement Nc... Suis je déjà élevé au rang de demi-dieu ?

De toute façon, licence ou pas, le droit d'auteur existe... On peut attaquer qui on veut... Les avocats adorent ça et en plus ça les fait vivre...