hackrow, sur le fait de diffuser l'album The Slip de NIN ici au lieu de se contenter d'une news :
on peut lire sur
http://dl.nin.com/theslip/signup :
1. :
"the slip is licensed under a creative commons attribution non-commercial share alike license."
et 2 :
"we encourage you to
remix it
share it with your friends,
post it on your blog,
play it on your podcast,
give it to strangers,
etc."
donc 1. : il est publié par NIN sous CC by-nc-sa.
on peut donc selon les termes de la licence le copier, partager, diffuser, remixer, etc. pourvu que l'on cite l'auteur de l'oeuvre, que l'on n'en fasse pas commerce ni n'en tire revenu, et qu'on le distribue et les oeuvres dérivées éventuelles sous la même licence.
la distribution de The Slip via dogmazic entre parfaitement dans ce cadre. la licence et le respect de celle-ci suffit donc par elle-même.
mais, 2. : de plus, a fortiori, NIN déclare expressément ce que cela signifie, et ce qu'ils autorisent / encouragent leur fans et le public, à faire.
donc The Slip est parfaitement à sa place ici, et c'est très réjouissant.
ensuite :
dana a écrit :il me semble qu'on peut discuter de ce point :
Pour les artistes présents sur Dogmazic et qui n'ont pas de compte sur Jamendo. Si vous avez la clause NC dans votre licence et si une personne met une de vos oeuvres sur Jam, elle doit avoir votre accord express stipulant que vous renoncez à cette clause, sinon, c'est illégal.
Il me semblerait très hardi de stipuler qu'à partir du moment où il y a de la pub sur un site alors son objectif est commercial et on tombe dans le cas couvert par la clause NC : d'où ton "illégal" qui me parait aussi trop fort
euh, pour ce qui est de la distribution d'une oeuvre sur un site / médium se rémunérant avec de la publicité, l'état de l'art est très clair sur ce point.
c'est peut-être très hardi : fort bien, le droit est très hardi sur ce point : c'est de la diffusion commerciale.
et cela quel que soit le statut de droits d'auteurs des oeuvres diffusées. le CPI (code de la propriété intellectuelle) qui s'applique à toutes les oeuvres de l'esprit, que leur distribution relève de la gestion collective ou de la gestion individuelle (à quoi ressortissent les licences de libre diffusion), est très clair là-dessus, et la jurisprudence etc. aussi.
certes, cette rigueur est éprouvée de plus en plus comme "hardie", et "exagérément hardie", et plus guère adaptée aux conditions nouvelles ( = ère numérique ) et c'est une des raisons de fond de tous les débats et disputes (par ex. entre Sacem et radioblogclub, ou avec deezer, ou les widgets players musicaux sur un blog abonné aussi à adsense) ;
et dans le cas des LLD, des CC nc notamment, et dans le cadre de la diffusion web, c'est beaucoup plus compliqué, la doctrine ne se dégage pas clairement, les positions sont diverses (notamment comme tu le dis, dana, parmi les musiciens utilisant les LLD dont les CC nc), les choses ne sont pas encore tranchées.
il n'en reste pas moins que jusqu'à nouvel ordre, et modification du droit existant, la diffusion d'oeuvres sur un médium rémunéré par de la publicité est de la diffusion commerciale.
dans le cas de jamendo, c'est ce qui les a conduit à prévoir explicitement le cas dans le contrat que les artistes passent avec le site en s'inscrivant, autorisant expressément la société jamendo à faire une utilisation commerciale de leur oeuvres, et levant la clause 'nc' pour cela.