Forum Musique-Libre

bon le sale gosse retourne à son bac à sable, je crois que tout a été dit, j'ai une fâcheuse tendance à m'en foutre en effet des aspects juridiques, vous l'aurez compris, mais par contre il y a des propos qui méritent vraiment réponses...
longue vie à la communauté dogmazik!

donc le compositeur se met en danger, mais il ne compromer pas l'utilisateur... c'est pas plus mal.

Non mais mon bon ami Decay, ne colporte pas de mauvaises idées. Celui qui risque c'est celui qui a un truc sur son disque dur qu'il ne peut pas avoir et qui l'a téléchargé en plus. Tiens au fait la loi Hadoprix va être mise en oeuvre à partir de juillet. Une sorte de mise en bouche tranquille jusqu'en 2010, histoire de faire quelques exemples pour bien marquer les esprits et démontrer que ça marche.

Goldscalp a écrit :

par contre il y a des propos qui méritent vraiment réponses...

Quoi donc ?
Le fait que j'insinue que l'album a été composé avec deux samples assemblés dans un Live craqué ?
Ben je trouverais franchement trés petit de piquer des samples entiers full copyright et de payer la licence Ableton, vois-tu ?
Il y aurait comme une incohérence.
Mais bon, comme tu l'as écrit, tu ne revendiques rien, tu n'adhères à rien, donc tout est possible.

@ DECAY et tumulte:preuve que koko a raison de s'énerver un peu quand même car cette idée ci dessous présentée par DECAY est comment dire ... foireuse :

alors c'est sur que juridiquement c'est un peu moyen, encore que au final, l'utilisateur est protéger par les LLD et seul le compositeur peut être poursuivit par les propriétaires légitimes des samples.

Anéfé, c'est l'utilisateur final qui sera inquiété d'ABORD et à lui d'apporter la preuve qu'il est de bonne foi etc etc. L'asso musique libre ! a été interpellé sur ce genre de souci, notamment chez des commerçants, devant payer SACEM because, Sacémisés déguisés. Je vois pas ce qui les empêcheraient de sortir la facturette pour des samples de leur si merveilleux répertoire...

Les licences protègent l'utilisateur final A CONDITION que cette licence ne soit pas caduque ce qui est précisemment le cas ici.

Alors, ok on aimerait sampler toute la création de l'univers à volonté et sans contrainte... dans un lmonde parfait ....mais c'est pas demain la veille.
On fait des petits arrangements entre amis, sans se préoccuper du sort de celui qui n'a rien demandé à savoir : l'utilisateur final, conséquence : ça décridibilise légèrement l'utilisation des licences libres (ou ouvertes) en général, vous ne croyez pas ?

Les licences protègent l'utilisateur final A CONDITION que cette licence ne soit pas caduque ce qui est précisemment le cas ici.

Cette condition est écrite quelque part dans le texte des licences Yza ?

Les licences protègent et rendent compte d'une oeuvre, la qualité d'une oeuvre musicale ne se limite pas au 15 secondes emprunté à un tiers. A partir de là il semble logique que les droits d'utilisations de l'oeuvre puisse supplanté (pour l'utilisateur j'entend) les droits des 15 sec dont il est question.
Tout simplement car celui qui est en faute est le compositeur (qui pirate 15 sec de son) et non l'utilisateur, qui lui, télécharge une oeuvre à part entière qui n'a rien à voir avec le son piraté (qui lui n'est pas considéré comme une oeuvre à part entière).
Peut-être que je me trompe comme tu le dis Yza, mais ça ne me semble pas si foireux que ça (un peu tordu et pas très éthique mais tout de même...)

je suis curieux car je suis moi-même concerné par ça (pas sur mes morceaux mais dans d'autres domaines)...




...

[aparté]
Je veux juste préciser une chose avant que le débât ne prenne une tournure juridique à bâton rompu. Je ne suis pas contre le fait d'utiliser les oeuvres produites par d'autres même copyrightées. Je suis même à 100% pour. A la base je suis dj et je turntabliste tout ce qui me tombe sous la main, je copie/colle, je fais des mixs, donc je comprends. Seulement, si l'on fait ça, il faut être conscient de ce que l'on fait et pas s'en battre les steaks du genre : "aprés moi le déluge".
Il y a des gens qui font ça dans les règles de l'art, Danger Mouse dont on parlait dans un autre fil fait cela. Non, ce qui me pose un vrai problème c'est l'utilisation d'une licence mi-libre pour publier le truc comme si les licences cc servaient à blanchir le copyright. CA sert juste à rendre un peu plus flou l'utilisation des licences libres et ouvertes. Donc soit c'est le résultat d'une ignorance, soit c'est du cynisme, et dans tous les cas ça n'a rien à faire ici. Allez sur Jamendo les gars, là-bas ils adorent qu'on publie des albums entiers sous un autre nom d'artiste. Donc Goldscalp, plutôt que de crier à la diffamation, ce serait bien que tu prennnes tes responsabilités. Ah ben non, chuis con, c'est pas toi qui a commis ce neuf titres, toi tu en fais juste a promo.
je voudrais aussi dire à notre ami que lorsqu'il utilise une licence, il devient un activiste du libre donc il adhère, sinon à une éthique, au moins à la partie légale de la chose. Donc ce serait bien de se pencher dessus pour arrêter de croire que ça protège les oeuvres, par exemple.
[/aparté]

Aprés concernant les risques pour l'utilisateur final. Moi, par exemple, j'ai téléchargé en toute bonne fois l'album aprés avoir vérifié la licence. C'est à l'écoute que j'ai déchanté.
Je voudrais juste rappeler que nous sommes désormais dans un système où c'est celui qui a téléchargé qui doit faire la preuve de sa bonne foi. Dans le cas du délit de contrefaçon, on saisit le matos, les disques durs et c'est mis sous scellés le temps de l'enquête.

justement !
à partir du moment où l'utilisateur peut montrer que les morceaux sont bel et bien dispo sous LLD sur le web, il peut donc prouver qu'il l'a télécharger légalement.

je vois pas où est le problème pour l'utilisateur






...

Hum... Yza!!!
C'est vrai tu as raison. Bon ben alors, je vais allez uploader un album de Prince, ou non tiens, un truc qu'ils capteront pas, un album de The Time, et marquer mon nom sur la pochette. Attention, pas mon vrai nom hein, un pseudo genre Whatimeisit ! et je vais ainsi pouvoir le télécharger tranquillement puisque je l'aurais mis sous licence by.nc.nd. Si un agent asermenté de l'Hadopi veint pour saisir mon disque dur avec l'ordinateur qui va autour, je dirais que j'ai trouvé l'album sur Jam. Et toc !
On a trouvé un nouvel usage des licences cc, le blachiement du matos copyrighté !

Decay, tu veux que je continue à te parler , Hein dit, hein ?

On m'appelle ? 8)

Oui oui : celui qui commet l'erreur de coller une licence CC est le seul et unique responsable, maintenant, mettons nous à la place de l'utilisateur final qui se fait coincer... c'est à lui de prouver qu'il n'est pas en faute, parce que les intermédiaires chargés de fouiner (comme les agents SACEM) vont pas faire dans le détail, ils présentent la facturette d'abord et ensuite tu peux te retourner contre l'auteur indélicat, à ocndition de pouvoir le retrouver, car comme vient de le prouver Koko, c'est très facile d'avancer "masqué".

Et à l'occasion, je re-précise :
La licence ne protège pas l'oeuvre mais l'utilisateur final et si le contenu (la musique) contient des samples copyrightés la licence ne peut s'appliquer, le contrat est donc caduque et l'utilisateur final n'ayant plus cette couverture juridique par la faute de l'auteur certes, c'est bien d'abord sur lui que la foudre s'abat...Mais loin de moi l'idée de dédouaner l'auteur indélicat au contraire... bien au contaire. C'est pour cela que lorsqu'on utilise ces licences on sera bien avisé de tenir compte de cet état de fait.
Parce que si on en a "rien à cirer" alors on fait le choix de "pas de licence du tout" et rouler jeunesse !

Après je suis utlra favorable à la culture du sampling (rien ne se perd tout se transforme), mais pas les majors, ni la SACEM ou plutôt à leurs (très chères) conditions. Ils traquent ils chassent et quand ils plombent c'est le dernier maillon de la chaine qui prend en premier.

La règle d'or : le sample ne doit pas être reconnaissable.

Citation:
Les licences protègent l'utilisateur final A CONDITION que cette licence ne soit pas caduque ce qui est précisemment le cas ici.


Cette condition est écrite quelque part dans le texte des licences Yza ?

Oui

Extrait du contrat intégral d'une CC-by-nc-nd :

5. Garantie et exonération de responsabilité

1. En mettant l'Oeuvre à la disposition du public selon les termes de ce Contrat, l'Offrant déclare de bonne foi qu'à sa connaissance et dans les limites d'une enquête raisonnable :

1. L'Offrant a obtenu tous les droits sur l'Oeuvre nécessaires pour pouvoir autoriser l'exercice des droits accordés par le présent Contrat, et permettre la jouissance paisible et l'exercice licite de ces droits, ceci sans que l'Acceptant n'ait aucune obligation de verser de rémunération ou tout autre paiement ou droits, dans la limite des mécanismes de gestion collective obligatoire applicables décrits à l'article 4(e)*;

2. L'Oeuvre n'est constitutive ni d'une violation des droits de tiers, notamment du droit de la propriété littéraire et artistique, du droit des marques, du droit de l'information, du droit civil ou de tout autre droit, ni de diffamation, de violation de la vie privée ou de tout autre préjudice délictuel à l'égard de toute tierce partie.

* il s'agit de l'exception pour gestion collective concernant la partie nc de la licence applicable à une oeuvre "vierge" de tout bidule copyrighté.

Bon je crois qu'on peut mettre RESOLU dans le titre du fil

Annnéfé