Forum Musique-Libre

J'apprécie beaucoup les débats de ce forum, mais là sur ce sujet précis, je crois qu'on tourne en rond.
On peut effectivement passer les 10 prochaines années à venir poster ici chacun notre tour nos approches et interprétations individuelles de la clause NC.
Mais après l'excellente synthèse de dana, je ne vois vraiment pas ce que l'on peut apporter au débat.
Aussi j'ai décidé de ne plus intervenir sur ces sujets. Ce sera donc ma dernière intervention.


Débattre de ce qui est une utilisation commerciale "juste" ou acceptable et de ce qui ne l'est pas me paraît assez binaire. Le monde serait-il divisé en 2 : des gentils et des méchants. Les utilisations commerciales acceptables et les autres ? Tout celà est tellement subjectif et un peu simpliste, non ?
Il n'aura pas échappé à ceux qui adoptent les positions les plus radicalement anti-commerciales, que de très grosses entreprises (le diable quoi !) se réjouissent en se frottant les mains et en se goinffrant sur le dos de nous autres pauvres musiciens...certains profitent déjà de nos oeuvres : à commencer par les fournisseurs d'accès internet et les marchands de matos informatique. Rien n'est gratuit en ce bas monde et le "prix" que paient déjà nos auditeurs c'est au minimum le droit d'accès à nos fichiers musicaux, soit un PC et un accès internet. Sur cet aspect évidemment commercial de la diffusion de la musique je n'ai pas entendu de prostestation outrée.
Il y aurait donc un profit "acceptable" et un autre "non acceptable", mais en fonction de quels critères ? idéologiques, économiques, culturels...ou simplement fonction du compte en banque de l'utilisateur ou de celui de l'artiste ? ou bien variables selon les circonstances, le temps qu'il fait et l'humeur du jour ? On voit bien que chacun met la barre où il le décide à un instant t et que ça peut même évoluer assez vite dans le temps.
J'estime pour ma part que ce libre arbitre doit être inaliénable et respecté sans réserve. Et je respecte scrupuleusement toutes les positions y compris les plus extrêmes prises sur ce forum, du moment qu'elle ne sont pas présentées comme des références ou positionnées sur une échelle de valeur. Il y aurait la bonne interprétation de la NC et puis les mauvaises ?
Vouloir imposer sa propre vision aux autres dans ce débat, oui effectivement c'est un peu "stalinien", et surtout ne pas respecter la notion de gestion individuelle des droits d'auteur.

Libre ensuite à chaque auteur de rester arc-bouté sur cette clause, ou de la lever au cas par cas.

100% d'accord, sauf qu'un peu plus loin :

Et je redis à ceux d'entre nous qui acceptent de se vendre pour rien que, bien sûr c'est leur droit, mais qu'ils n'ont rien à y gagner et nuisent ainsi grandement à l'existence même de cette petite sphère culturelle autonome que nous essayons de faire vivre (c'est quand je dis ça, généralement, qu'on me traite d'intégriste stalinien).

Primo, tu n'as pas démontré ce que tu prétends, juste en l'écrivant. Rien ne dit que c'est nuisible et je prétends moi (provoc) sans plus d'arguments que toi pour l'étayer que c'est bénéfique au contraire. A vrai dire, je ne vois pas bien qui peut dire (et sur quelle base) que c'est bon ou mauvais pour la survie des LLD.

Secundo, c'est une technique très classique dans les mouvements non démocratiques que de prétendre que celui qui ne pense pas ou ne fait pas comme toi "nuis grandement" au mouvement tout entier. Il y a quelque chose de caricatural dans le discours : "ok tu es libre, tu fais ce que tu veux, mais si tu fais ça tu es contre nous, contre le parti....". Libre mais "en dehors" ou "contre"...En raccourci, "tu es libre de t'exclure"....Belle illustration de liberté et de démocratie régnant dans la dite sphère. Mais au fait quelle sphère ?

Et j'aimerais que nous adressions un message sans équivoque à ceux qui pourraient trouver intérêt à la confusion.

"Nous" qui ? tu parles en ton nom là, ou au nom de quelle secte, communauté ou sphère culturelle ? J'ai beau chercher sur le site Dogmazic, je n'ai pas eu l'impression en venant y poster mes morceaux que j'intégrais par la même occasion une communauté ou une association, mais j'ai peut-être raté quelque chose (a priori le seul critère pour y être accueilli c'est d'utiliser une LLD - pas vu de clause particulière sur la gratuité des oeuvres). En tout cas, le "nous" ici, c'est sans moi.

Si j'ai opté pour une gestion individuelle de mes droits, c'est pas pour qu'on (on = un mouvement, un groupe, une sphère ou même un cercle) me dise ce qui est bien et ce qui est mal. En choisissant la CC-NC, je n'ai ni adhéré à un parti politique, ni même à un quelconque mouvement communautaire...et je ne me sens certainement pas d'appartenance à une démarche commune quand je lis la plupart des récents posts sur le sujet. Encore resterait-il à démontrer qu'ils sont réellement représentatifs des environ 1400 artistes/groupes présents sur ce site et dont la très vaste majorité ne s'expriment presque jamais sur le forum ; sans compter les autres qui ne sont pas ici mais qui ont aussi choisi les LLD.

Le choix d'une LLD n'est pas nécessairement un acte militant, c'est un choix personnel, pragmatique, même pas idéologique, en fait la seule option possible à mes yeux, et j'entends bien rester encore longtemps libre de vendre ou d'offrir ma musique à qui je veux y compris pour un usage commercial, sans m'entendre dire que je "nuis grandement" à qui que ce soit...

Et pour finir sur un clin d'oeil desprogiens (j'ai vu plus haut que dana y était allé aussi du sien) à prendre bien sûr au 5ème degré :
Plus je connais les musiciens, plus j'aime dogmazic. Plus je fréquente son forum, plus j'aime les musiciens.

Sur ce, je retourne à la musique...

pia a écrit :Si j'ai opté pour une gestion individuelle de mes droits, c'est pas pour qu'on (on = un mouvement, un groupe, une sphère ou même un cercle) me dise ce qui est bien et ce qui est mal....

ça me semble un peu être le postulat de base... après, et ce , comme toujours, chacun voyant midi à sa porte, c'est vachement délicat de déterminer quelles seraient les limites à ne pas dépasser dans le cadre d'une utilisation commerciale... c'est ce dont j'ai pu me rendre compte au fil de ce post... Je suis moi même pas super pote avec le principe marketing/industrieux/mercantilo pas philantrope du tout (dans ma vision personnelle et qui est la seule valable du "vrai" art) mais si y'en a que ça interresse complètement libre à eux... c'est justement le but de ces licences... enfin je crois !

A dana : au cas où il y aurait malentendu, je n'ai rien contre les coupeurs de cheveux en quatre, et je suis moi-même un enculeur de mouches de première ; je voulais juste dire que sur le sujet présent, nous gagnerions sans doute à être un tantinet bourrins, histoire de "terroriser un peu le bourgeois" (c'est une métaphore).

A Virgo et Pia : certains de vos arguments me donnent envie de développer davantage, mais je n'ai pas le temps dans l'immédiat. J'essaierai plus tard.

Juste un truc : quand je dis "nous", je parle bien sûr de moi-même, mais aussi de ceux d'entre "nous" musiciens qui pourraient être en accord avec ce que je dis, et même parfois de "nous" musiciens "libres", voire de "nous" musiciens tout court, ou pourquoi pas de "nous" animaux politiques, dans la mesure où, étant l'un de ces "nous", je m'autorise à dire ce que je crois être bon pour "nous" tous. Je n'ai naturellement jamais prétendu m'instituer en représentant de quiconque, n'étant mandaté par personne, et le couteau que j'ai entre les dents n'a jamais servi à braquer qui que ce soit pour l'obliger à penser comme moi. A titre individuel, je me réserve toutefois le droit d'exprimer publiquement quelque opinion sur deux ou trois choses qui peuvent concerner les intérêts d'une collectivité dont je suis l'une des parties, dépassant ainsi dans une certaine mesure la stricte limite de mes intérêts particuliers.

A dana : au cas où il y aurait malentendu, je n'ai rien contre les coupeurs de cheveux en quatre, et je suis moi-même un enculeur de mouches de première ; je voulais juste dire que sur le sujet présent, nous gagnerions sans doute à être un tantinet bourrins, histoire de "terroriser un peu le bourgeois" (c'est une métaphore).

je n'avais aucun doute là dessus incaudavenum
disons que l'ambiance "politique" est à la stigmatisation du moindre début de phrase qui ressemble à un effort pour essayer de penser ce que l'on pense (référence croisée à Desproges et W.R. Bion
sauf sur dogmazic of course
mais il faut de temps en temps bourriner, suis bien d'accord là dessus aussi, vu que de temps en temps ça me prend de bourriner

pour rebondir sur ce que disent Pia et dakat
effectivement on s'efforce d'entendre tous les points de vue, y compris ceux qui peuvent éventuellement nous donner des boutons DU MOMENT QUE :
1° ce point de vue ne s'avance pas comme étant la vérité toute nue et définitive
2° ce point de vue n'est pas argumentée et repose sur une affirmation du type : le commerce c'est la seule voie de la sagesse, ou le commerce c'est une création du diable etc.

pas de problème sur ce post donc
mais ça explique pourquoi de temps en temps, sur d'autres posts, les choses peuvent dégénérer : alors c'est vrai qu'on (disons les habitués du forum, ceux qui ne se sont pas fait virer a parfois tendance à bourriner aussi (moi le premier).. et je m'en félicite d'ailleurs
on peut quand même pas toujours tendre l'autre joue pour en prendre une deuxième hein..

pia écrit :

Secundo, c'est une technique très classique dans les mouvements non démocratiques que de prétendre que celui qui ne pense pas ou ne fait pas comme toi "nuis grandement" au mouvement tout entier. Il y a quelque chose de caricatural dans le discours : "ok tu es libre, tu fais ce que tu veux, mais si tu fais ça tu es contre nous, contre le parti....". Libre mais "en dehors" ou "contre"...En raccourci, "tu es libre de t'exclure"....Belle illustration de liberté et de démocratie régnant dans la dite sphère. Mais au fait quelle sphère ?

je ne sais pas si ton interlocureur mérite ce paragraphe, mais en tous cas ça me parle dans un autre contexte.. bon, là n'est pas le sujet, mais c'est effectivement une ruse de la démocratie contre elle même en quelque sorte, une rhétorique maligne
pas toujours facile d'y échapper d'ailleurs

virgo écrit :

En effet, sur la question de la concurrence déloyale, il me semble qu'il ne peut y avoir concurrence déloyale que si ladite concurrence est encadrée par des règles (c'est normalement le cas en droit positif français) et que la personne taxée de "concurrence déloyale" répond effectivement à la définition du concurrent au sens de la loi.
Est-ce qu'un particulier qui autorise un publicitaire à utiliser gratuitement un de ses morceaux de musique libre dont il est l'auteur devient de fait le concurrent déloyal de l'entreprise commerciale qui, elle, vit de la vente de ses morceaux de musique à ce même publicitaire ?
Pas sûr... Il me semble que c'est une question de droit épineuse et j'aimerais bien avoir la réponse.

D'instinct je dirais non, il n'y pas concurrence, ni loyale ni déloyale dans la cas des oeuvres de l'esprit, et encore moins dans ce type d'ouevres que sont les oeuvres d'art (musique compris). Parce que l'oeuvre est supposée unique etc.. enfin c'est ce que je dirais..

Bon, je reprends les choses où je les avais laissées.

pia a écrit :certains profitent déjà de nos oeuvres : à commencer par les fournisseurs d'accès internet et les marchands de matos informatique. Rien n'est gratuit en ce bas monde et le "prix" que paient déjà nos auditeurs c'est au minimum le droit d'accès à nos fichiers musicaux, soit un PC et un accès internet. Sur cet aspect évidemment commercial de la diffusion de la musique je n'ai pas entendu de prostestation outrée.
Il y aurait donc un profit "acceptable" et un autre "non acceptable", mais en fonction de quels critères ?

Ce que tu dis là n'est pas faux et il y aurait matière à discuter sur notre dépendance vis à vis de certains outils technologiques.
Néanmoins, cela n'entre pas selon moi en contradiction avec ma position "extrémiste anti-commerciale". Quand je prône l'existence d'une sphère culturelle autonome (d'autres parlent d'exception culturelle), je ne prétends pas que cette sphère puisse exister ex-nihilo comme un outre-monde chimérique que ne viendrait jamais salir le monde "réel".
Nous agissons bel et bien dans le monde réel qui est, que cela nous plaise ou non, asservi par la marchandise. Cette sphère culturelle fondée sur le don, le partage, l'échange ne peut s'affranchir des contingences du monde tel qu'il est : pour pratiquer ces échanges en dehors des circuits commerciaux, nous avons besoin d'outils (réseaux, matériel informatique, instruments de musique) qui sont des marchandises. Il existe d'ailleurs aussi des tentatives autarciques pour s'affranchir presque totalement du règne de la marchandise. C'est une expérience pour laquelle je ne suis personnellement pas mûr et je ne vois pas aussi loin. Il n'en demeure pas moins qu'il y a une sacrée marge de manoeuvre entre la résignation totale à ce que la moindre de nos activités soit soumise au marché et l'utilisation d'outils produits par le marché pour expérimenter des pratiques qui tentent de lui échapper.

pia a écrit :Vouloir imposer sa propre vision aux autres dans ce débat, oui effectivement c'est un peu "stalinien", et surtout ne pas respecter la notion de gestion individuelle des droits d'auteur.

J'exprime un point de vue singulier (le mien) au sujet d'un problème collectif ("utilisation commerciale : les limites à ne pas dépasser"). Quand bien-même je le voudrais, je n'ai pas les moyens d'imposer quoi que ce soit. Cela fait quelques mois que je joue les Cassandre à propos des sirènes du marché dont le chant séduit nombre d'entre nous (toujours ce "nous" : je m'en suis expliqué plus haut) et malheureusement, il me semble que les événements ne me donnent pas tout à fait tort. Si je suis aussi efficace que Cassandre, le désastre se produira quand même et je n'aurai donc pas imposé ma "vision". Ma génération a d'ailleurs plus l'habitude des résistances et des combats d'arrière garde que des conquêtes foudroyantes : on fait ce qu'on peu, ce qui n'est que trop peu. Tu présentes ma petite voix faiblarde comme une volonté de puissance : c'est me faire trop d'honneur.
Quant au terme de "stalinien", je l'avais utilisé en guise de boutade et de façon un peu retorse, j'en conviens, pour ridiculiser à l'avance le premier qui tomberait dans le panneau (et qui c'est qui s'est fait avoir et m'a servi une leçon de démocratie ?). On dira donc que le procédé assez similaire que tu as employé est de bonne guerre : je veux parler de la façon dont tu as annoncé dès le début de ton intervention que cette discussion "tournait en rond" et que tu ne t'exprimerais plus sur le sujet, rendant ainsi vains les arguments qui pourraient ensuite t'être opposés.

pia a écrit :c'est une technique très classique dans les mouvements non démocratiques que de prétendre que celui qui ne pense pas ou ne fait pas comme toi "nuis grandement" au mouvement tout entier

Mise en garde ne vaut pas anathème et encore moins exclusion ou exécution.
J'ai cru déceler un danger qui dépasse mes petits intérêts égoïstes et j'essaie de m'en expliquer.
Tout salarié ayant déjà eu recours à l'arme de la grève trouvera quelque chose de familier dans ton discours. Ce type d'action collective (efficace uniquement parce que collective) se voit toujours opposer le discours des "jaunes" et des intérêts dominants qui se drapent dans l'idée de liberté (la liberté de travailler pendant une grève, celle de l'usager qui ne veut pas être "pris en otage"...) pour ramener chacun à son impuissance individuelle. On évacue ainsi à bon compte la question centrale du rapport de forces dans un conflit d'intérêts (ce qu'autrefois on appelait la lutte des classes) pour tout ramener à des notions très vagues de "droit" et de "liberté" que chaque camp en présence peut à sa guise reprendre à son compte (je rappelle d'ailleurs en passant que la grève est encore un droit constitutionnel démocratique).
Il est bien évidemment difficilement concevable que des musiciens diffusés sous LLD puissent faire usage du droit de grève. Est-il interdit pour autant de prôner des actions collectives dans le cadre d'un rapport de forces qui nous est tellement défavorable tant que nous nous comportons en individus isolés aux intérêts divergents (autrefois, on aurait dit "sans conscience de classe") ?

pia a écrit : Primo, tu n'as pas démontré ce que tu prétends, juste en l'écrivant. Rien ne dit que c'est nuisible et je prétends moi (provoc) sans plus d'arguments que toi pour l'étayer que c'est bénéfique au contraire. A vrai dire, je ne vois pas bien qui peut dire (et sur quelle base) que c'est bon ou mauvais pour la survie des LLD.

Je me place dans une perspective qui dépasse un peu la seule survie des LLD, qui ne sont après tout qu'un artifice juridique : ce qui importe est ce qu'on en fait.
Je prétends que ces LLD, devenues aujourd'hui moins marginales qu'à leurs débuts, peuvent être interprêtées comme un moyen de précariser encore davantage une certaine catégorie de travailleurs (les musiciens pas "libres" qui vendent leurs musiques). Malgré mes propos que tu qualifies d'extrémistes, je ne suis d'ailleurs nullement hostile à l'initiative de Pragmazic qui consiste finalement à vendre des disques. Il s'agit bien de commerce, mais qui n'a pas pour finalité le profit et qui s'inscrit dans une éthique qui me semble valable. Qu'on m'arrête si je me trompe, mais j'ai cru comprendre qu'on demandait aux "clients" de débourser une somme liée à une certaine valeur d'usage conférée au produit et à un désir de soutenir symboliquement l'artiste ainsi que l'association "Musique libre". Ce n'est pas tout à fait un commerce ordinaire.

Mais dès lors qu'on parle de commerce dans un sens plus classique, on parle de marchandises (objets, services ou force de travail) qui ont une valeur d'échange, établie par le fameux principe de l'offre et de la demande. Accepter de lever la clause NC, cela revient à faire d'une musique une marchandise, qui doit donc avoir une valeur d'échange. Jusque là, rien que de très légitime.
Accepter de vendre cette marchandise pour rien, c'est faire comme si cette marchandise n'avait aucune valeur. Or l'acquéreur, bien qu'il le taise, est "demandeur" et accorde bien sûr une valeur à cette marchandise, ne serait-ce que la part ajoutée qu'elle va conférer à la valeur de sa propre camelotte.
Cautionner ce genre de pratique, c'est dévaloriser la musique-marchandise, ce qui n'apporte à mon avis rien de satisfaisant aux musiciens en général, même sous LLD.
C'est aussi entretenir la confusion entre "libre" et "gratuit" qui ne profite certainement pas aux musiciens.
C'est enfin créer des brèches dans la fragile enveloppe de notre sphère culturelle, brèches dans lesquelles les marchands ne manqueront pas de s'engouffrer, donnant ainsi du grain à moudre aux tenants de l'industrie musicale pour nous dénoncer comme "concurrence déloyale" et pousser les pouvoirs publics à nous museler.
NOUS (oui, toujours ce "nous" collectif) avons tout à y perdre, quelques soient nos conceptions individuelles respectives du "libre".

A propos :

Virgo a écrit :En effet, sur la question de la concurrence déloyale, il me semble qu'il ne peut y avoir concurrence déloyale que si ladite concurrence est encadrée par des règles (c'est normalement le cas en droit positif français) et que la personne taxée de "concurrence déloyale" répond effectivement à la définition du concurrent au sens de la loi.
Est-ce qu'un particulier qui autorise un publicitaire à utiliser gratuitement un de ses morceaux de musique libre dont il est l'auteur devient de fait le concurrent déloyal de l'entreprise commerciale qui, elle, vit de la vente de ses morceaux de musique à ce même publicitaire ?

Je ne vais pas me placer ici sur le terrain juridique que je ne maîtrise absolument pas. Mettons que les puissants intérêts qui pourraient trouver avantage à nous accuser de "concurrence déloyale" me semblent dotés de suffisamment de ressources pour faire évoluer les lois en leur faveur, si besoin est.
Quant aux "petits", ils sont de fait victimes de cette concurrence puisque leurs clients habituels (par exemple les publicitaires) commencent à découvrir l'existence de marchandises musicales qui peuvent tout aussi bien leur convenir mais qui sont considérées comme gratuites.
J'irai même plus loin : la simple existence de cette sphère du partage culturel (je viens de me corriger : j'avais écrit "piratage" !) grâce à la diffusion sur internet ne contribue-t-elle pas à la mort de beaucoup de petits labels ? Attention, je ne dis pas qu'on doive se saborder et renoncer à ce mode de diffusion, mais c'est tout de même un truc qu'on peut avoir à l'esprit. Ce "dommage collatéral" est déjà triste, je trouve. On n'est pas obligé non plus de tout ravager délibérément sur notre passage en inondant le marché de marchandises dévalorisées, coupant ainsi l'herbe sous le pied à toute structure qui s'emploie à utiliser quelques outils commerciaux pour assurer le financement de projets musicaux et non pour faire des profits.

pia a écrit :J'ai beau chercher sur le site Dogmazic, je n'ai pas eu l'impression en venant y poster mes morceaux que j'intégrais par la même occasion une communauté ou une association, mais j'ai peut-être raté quelque chose

Alors tu as peut-être raté quelque chose. Moi, j'avais compris que Dogmazic était le site d'une association. Etre présent sur le site n'oblige pas à adhérer à "Musique libre" (je ne suis moi-même pas membre de l'asso et suis même plutôt novice ici), mais la logique voudrait qu'en utilisant les ressources de Dogmazic, on adhère un minimum aux valeurs défendues par l'association. Quant à intégrer une communauté, eh bien il me semble que se dégage de ce forum une certaine "ambience" et certaines tendances qui constituent pour ceux qui l'animent une "communauté", non ? Ce qui n'exclue en rien la diversité des opinions, comme nous le montrons ici-mêmes.
Il me semble par ailleurs avoir aperçu "People ignore who i am" sur "La Citerne" qui se présente comme quelque chose d'assez ostensiblement engagé...

pia a écrit :En choisissant la CC-NC, je n'ai ni adhéré à un parti politique, ni même à un quelconque mouvement communautaire...et je ne me sens certainement pas d'appartenance à une démarche commune quand je lis la plupart des récents posts sur le sujet. Encore resterait-il à démontrer qu'ils sont réellement représentatifs des environ 1400 artistes/groupes présents sur ce site et dont la très vaste majorité ne s'expriment presque jamais sur le forum ; sans compter les autres qui ne sont pas ici mais qui ont aussi choisi les LLD.

Le choix d'une LLD n'est pas nécessairement un acte militant, c'est un choix personnel, pragmatique, même pas idéologique, en fait la seule option possible à mes yeux, et j'entends bien rester encore longtemps libre de vendre ou d'offrir ma musique à qui je veux y compris pour un usage commercial, sans m'entendre dire que je "nuis grandement" à qui que ce soit...

Je cite ce dernier passage en entier parce qu'il me semble vraiment symptomatique du fait que tu te poses en individu isolé et sembles refuser toute notion de collectif. C'est ton droit, mais "nul homme n'est une île". Il y a peut-être des choses que tu n'as pas envie d'entendre, mais nous musiciens sommes pris au coeur de rapports de force qui nous dépassent en tant qu'individus. Nous pouvons tout de même essayer d'influer un peu sur le cours des choses en prenant conscience de notre force collective et des intérêts objectifs que nous pouvons avoir en commun au-delà de nos différences. Quant à la majorité silencieuse de ceux qui ne s'expriment pas, on peut supposer qu'il lui arrive de lire et jeter quelques bouteilles à la mer en espérant que cela aura un impact.

J'ai sûrement été trop long, ce qui dégoûtera peut-être certains de lire ce qui précède et d'y porter réplique. Tant pis.
Il s'agissait ici de questions de fond qui méritent qu'on s'y arrête et qu'on en débatte, quitte à tourner parfois en rond ("in girum imus nocte...").

Est-il interdit pour autant de prôner des actions collectives dans le cadre d'un rapport de forces qui nous est tellement défavorable tant que nous nous comportons en individus isolés aux intérêts divergents (autrefois, on aurait dit "sans conscience de classe") ?

+1
et j' adhere au long post precedant....

ils n' étaient plus que douze dans la sierra maestra...et pourtant...

incaudavenenum a écrit : On n'est pas obligé non plus de tout ravager délibérément sur notre passage en inondant le marché de marchandises dévalorisées, coupant ainsi l'herbe sous le pied à toute structure qui s'emploie à utiliser quelques outils commerciaux pour assurer le financement de projets musicaux et non pour faire des profits.

Entièrement d'accord.

A rajouter au dossier, avec une approche plus technique, donc plus pointue : l'article de bituur sur le blog.

Le cadre d'utilisation des licences NC, est, à mon sens, trés simple : quand la personne (morale ou physique) est inscrite au registre du commerce et des sociètés, alors j'ai à faire à du commerce.
Bon apres, c'est vrai, ya encore le marché de l'occasion, ou Mr Untel illustre ses photos de mariage avec une musique NC sur son site perso où la pub est présente.... bon, euh... bref.
En fait dans l'affaire qui a motivé ce thread, j'ai l'impression que la problèmatique importante, c'est plutôt l'amalgame entre "musique libre" et "musique libre de droit".

Voila une info interessante, qui va dans le sens ou non des craintes de recuperation du librement diffusable, par sony, sur un support -Blu-ray) soumis a drm justement :

chez ratiatum
http://www.ratiatum.com/breve5573_Sony_ ... luRay.html

et chez CreativeCommons :
http://www.matoumba.com/site389ad135c16 ... paign.html

Il serait interessant de connaitre le rapport entre Sony et les auteurs.