Re: Mon expérience, et pourquoi je défends le mouvement du libre
Publié : 10 nov. 2007, 14:29
Pour un morceau de musique qui n'est pas Sacémisé, le détenteur des droits est l'auteur lui-même, et personne d'autre. Si quelqu'un devait porter plainte à tort, il ne pourrait le faire qu'avec des documents contrefaits. Il y aurait donc dénonciation calomnieuse, plagiat ou atteinte aux droits des auteurs, et faux et usage de faux, dans la majorité des cas. Je ne donne pas cher du devenir d'un faux plaignant.
La sous-licence permet à MySpace de sous-traiter, le but est clairement mentionné. MySpace n'est pas tenu de rémunérer ce qu'on met en ligne, parce que c'est un service destiné à faciliter la publication par une mise en ligne et au travers du réseau "d'amis" qui facilite l'accès aux pages qu'on a publié. S'ils veulent vendre un contenu, je pense qu'ils demanderont l'autorisation et il y a suffisamment de personnes qiu veulent bien être publiées sur une compil en CD physique pour qu'il n'y ait pas besoin de passer par des entourloupes judiciaires.
Dans la série des clauses supposément abusives, l'avis de droits d'auteurs de mon synthé Yamama semblait piqué des hannetons aussi, car pris au pied de la lettre, je n'aurais pas eu le droit d'en faire quoi que ce soit d'autre que d'en jouer avec des écouteurs: pas d'enregistrement, pas de branchement à un enregistreur, pas d'utilisation des hauts-parleurs puiqu'il y a un tout petit peu de son qui passerait chez les voisins... Ça ressemblait à un achat de musique avec DRM et tout les avertissements qui vont avec quand ils ne se gènent pas. Après avoir contacté la société Yamama, j'ai reçu une réponse où ils me confirme que ce clavier EST un instrument de musique, et une explication tarabiscotée qui tente de ne pas contredire l'avis de droits d'auteurs de la notice tout en me garantissant l'utilisation que j'ai indiquée, y compris des Licences Commons Creative ou Licence Art Libre.
Ce qu'ils ne voulaient pas, c'est qu'on sample leurs sons ou qu'on copie les données MIDI pour les intégrer à un autre clavier ou à un logiciel, et ils ont rédigé l'avertissement de la façon la plus restrictive pour ne pas laisser de place à l'interprétation fantaisiste d'un malcomprenant. Je suppose que c'est le cas du contrat MySpace. En cas de doute, demander ne coûte rien. "Est-ce compatible avec la licence creative commons by-??-?? x.xx, dont le texte légal est reproduit intégralement ci-dessous?", ils sont capables d'estimer si c'est compatible ou pas compatible, si on leur soumet les points ou l'on pense qu'il pourrait y avoir une contradiction.
Et chacun a le droit de déterminer individuellement si MySpace lui convient ou ne lui convient pas. Tant que la publicité ne prend pas plus d'ampleur que le contenu, qu'on la différencie clairement et qu'il n'y a aucune raison de penser que c'est l'utilisateur qui l'a placée là au lieu du Service, ça ne me gène pas trop. Lorsque je verrais des pubs pour des filles à poil ou si elle est rajoutée en plein milieu de mon texte, ou que ma musique sera ré-encodée avec un spot publicitaire au début de la chanson, ou tout autre envahissement excessif, je chercherais une autre place et je garderai le profil juste pour y mettre le lien vers l'autre endroit et pour contacter les "friends" avec qui j'échange régulièrement des messages, et la musique ou les photos disparaîtront de là.
La sous-licence permet à MySpace de sous-traiter, le but est clairement mentionné. MySpace n'est pas tenu de rémunérer ce qu'on met en ligne, parce que c'est un service destiné à faciliter la publication par une mise en ligne et au travers du réseau "d'amis" qui facilite l'accès aux pages qu'on a publié. S'ils veulent vendre un contenu, je pense qu'ils demanderont l'autorisation et il y a suffisamment de personnes qiu veulent bien être publiées sur une compil en CD physique pour qu'il n'y ait pas besoin de passer par des entourloupes judiciaires.
Dans la série des clauses supposément abusives, l'avis de droits d'auteurs de mon synthé Yamama semblait piqué des hannetons aussi, car pris au pied de la lettre, je n'aurais pas eu le droit d'en faire quoi que ce soit d'autre que d'en jouer avec des écouteurs: pas d'enregistrement, pas de branchement à un enregistreur, pas d'utilisation des hauts-parleurs puiqu'il y a un tout petit peu de son qui passerait chez les voisins... Ça ressemblait à un achat de musique avec DRM et tout les avertissements qui vont avec quand ils ne se gènent pas. Après avoir contacté la société Yamama, j'ai reçu une réponse où ils me confirme que ce clavier EST un instrument de musique, et une explication tarabiscotée qui tente de ne pas contredire l'avis de droits d'auteurs de la notice tout en me garantissant l'utilisation que j'ai indiquée, y compris des Licences Commons Creative ou Licence Art Libre.
Ce qu'ils ne voulaient pas, c'est qu'on sample leurs sons ou qu'on copie les données MIDI pour les intégrer à un autre clavier ou à un logiciel, et ils ont rédigé l'avertissement de la façon la plus restrictive pour ne pas laisser de place à l'interprétation fantaisiste d'un malcomprenant. Je suppose que c'est le cas du contrat MySpace. En cas de doute, demander ne coûte rien. "Est-ce compatible avec la licence creative commons by-??-?? x.xx, dont le texte légal est reproduit intégralement ci-dessous?", ils sont capables d'estimer si c'est compatible ou pas compatible, si on leur soumet les points ou l'on pense qu'il pourrait y avoir une contradiction.
Et chacun a le droit de déterminer individuellement si MySpace lui convient ou ne lui convient pas. Tant que la publicité ne prend pas plus d'ampleur que le contenu, qu'on la différencie clairement et qu'il n'y a aucune raison de penser que c'est l'utilisateur qui l'a placée là au lieu du Service, ça ne me gène pas trop. Lorsque je verrais des pubs pour des filles à poil ou si elle est rajoutée en plein milieu de mon texte, ou que ma musique sera ré-encodée avec un spot publicitaire au début de la chanson, ou tout autre envahissement excessif, je chercherais une autre place et je garderai le profil juste pour y mettre le lien vers l'autre endroit et pour contacter les "friends" avec qui j'échange régulièrement des messages, et la musique ou les photos disparaîtront de là.