la Sacem et les licences libres : une future love story ?

[Baluzo]

Pour info:

Inscription Sacem:
droit d'entrée: 119€ (pour 20009) , à partir du moment où le droit d’entrée est payé, il n’y a ni cotisations annuelles ni nouveaux frais de dépôt à verser.

Inscription Buma/Stemra:
Frais d'inscription unique:
* € 45.00 pour les auteurs
* € 90.00 pour les éditeurs
La contribution annuelle:
* € 62.50 pour les auteurs
* € 125.00 pour les éditeurs


Il est temps que la concurrence européenne, maintenant voté, se mette réellement en place

[deathstar]

salut a tous , de retour de tatoine j apprend que l empire veut signé un traité ou certaines planétes pourraient étre accessible aux deux camps.mon droide protocolaire sous cc ne comprend pas toutes les subtilités.....alors je voudrais prendre un exemple concret;je monte un méga groupe avec deux rebelles et deux soldats de l empire,moi perso je ne m inscrirais jamais a la sacem,et je veux que les morceaux soient sous cc ou autres licences,donc c est possible maintenant....j ai déja eu un probléme dans le passé avec un groupe car il y avait des sacems sith dedans et méme si les morceaux n étaient pas inscrit a la sacem on m avait dit les textes du chanteur méme s ils ne sont pas déclarés appartiennnet de fait a la sacem(j avais trouvait ca trop chelou)...donc on n était plus du libre ,on était pas non plus a la fédération du commerce ...que la force soit avec nous

[TOTORESK]

deathstar:
"et je veux que les morceaux soient sous cc ou autres licences,donc c est possible maintenant..."

en faite pour l'instant rien est fait.....c'est en discussion secrète......

je penses pas que ça change grand chose la dessus.....enfin si , mais uniquement sur la diffusion non commercial ......après si vous vendez le skud ou que vous êtes payés pour jouer........... , c'est la que les problèmes vont arriver......

mais c'est vrai que ces situations sont assez chiantes ......

dit a tes soldats de devenir des rebelles ..........................

[TOTORESK]

c'est affligeant car si ça continu , les licences libres n'auront servis qu'a:

-réveiller les sociétés de gestion de droit sur la libre diffusion des artistes
-créer de nouvelles sociétés de gestion de droits (jamendouille....)

et on repartira de plus belle.........deathstar se retrouvera a devoir choisir entre convaincre ses potes zykos de se casser de la sacem ....ou de lui-même s'y inscrire......alors qu'a la base ils veulent juste faire de la zyk...... librement..........

même cas avec tbls sur un autre post : http://www.dogmazic.net/modules.php?Mod ... 7823#47844

....

la solution serai que la sacem ne gère les droits d'artistes(auteur) que sous "certains pseudos" , et que ce même artiste puisse faire de la musique libre sous un autre pseudo.....

question bête voir complètement stupide.... : une entreprise est reconnu comme une entité ," une personne" , si un auteur arrive a créer une entité , il peut s'inscrire a la sacem sous cette entité ..... et donc rester par sa "personne" .....libre........
oui je sais , c'est complètement biscornu.....mais bon........désolé...........

[deathstar]

yo merci totoresk,le truc c est que le home studio c est bien mais la sudation du rock roll c est mieux sauf que je dit pas aux gars t es a la sacem donc je joue pas avec toi...si j ai bien compris les explications qu on m avait fournis:la production future(production qui n existe pas encore)appartient a la sacem donc méme si le gars de la sacem ne déclare pas son texte ou son morceaux tu ne peux pas faire partie du libre;euh donc pour l instant on fait de la zic et on s en tape mais suivant les envies ,les orientations de chacun on devras forcément réfléchir.convaincre j ai déja essayé c est peine perdue et puis en méme temps c est un choix que certains ont fait et j ai pas envie de m embrouillé ...bon en fait le truc qui me parait évident c est que le morceaux ou le texte appartient a l auteur ou au compositeur et qu il est libre de faire ce qu il en veut,s il ne le déclare pas et qu il veut choisir une licence libre c est son droit non?et be non

[TOTORESK]

non mais je te comprends complètement .......

comme quoi la sacem qui se dis protectrice de l'artiste(l'auteur) , protectrice des droits d'auteur ............nuit a la pérennité artistique .......nuit a la culture.......

désolé par avance pour cette comparaison foireuse.....mais ça me fait penser aux marques automobiles qui font en sorte que leurs vehicules ne soient réparables que par leur biais...... ils brident l'accès aux autres petits garagistre pour profiter au maximum.......

bah la sacem font la même......ils font en sorte que tu sois bridé artistiquement , une fois que t'es inscrit chez eux .......tout ce que tu fais derrière , tu peux ne le faire....que par leur biais......

amusez vous bien quand même!

et sans aller jusqu'a se prendre la tête avec tes potes .......montre leur ça : http://www.lepoint.fr/actualites-medias ... 3/0/442942

[suppr4046]

c'est affligeant car si ça continu , les licences libres n'auront servis qu'a:

[...]
la solution serai que la sacem ne gère les droits d'artistes(auteur) que sous "certains pseudos" , et que ce même artiste puisse faire de la musique libre sous un autre pseudo.....

question bête voir complètement stupide.... : une entreprise est reconnu comme une entité ," une personne" , si un auteur arrive a créer une entité , il peut s'inscrire a la sacem sous cette entité ..... et donc rester par sa "personne" .....libre........
oui je sais , c'est complètement biscornu.....mais bon........désolé...........

La sacem enregistre le nom civile de l'auteur et dispose des droits pour tout ce que l'auteur créée. (sauf réserve sur le support ou le territoire)
Suivant si œuvre de composite, collective ou de collaboration, il est possible parfois que l'ayant droit soit une entité morale mais c'est quand elle participe à l'œuvre dérivée ou seconde d'une œuvre originelle. (compilation par exemple)

didier

[suppr4046]

Je voudrais attiré l'attention sur le fait qu'au niveau mondial se concurrencent le copyright anglophone et le droit d'auteur tel que l'on connait.

On peut reprocher un monopole de fait des gestions collectives ; ne pas être d'accord avec la notion d'exclusivité et les modes de répartitions ; ne pas voulir dse subordonner a qui que ce soit ; pour autant perso je défend le droit d'auteur dans sa pluralité et donc autant la possibilité de :
- gérer de gré à gré
- gérer collectivement

Perso Je milite pour un rééquilibrage et une cohabitation pragmatique des systèmes.
Pas contre la gestion collective.

[dana]

@deathstar
question très intéressante
est-ce que ça va changer quelque chose au problème qui se pose quand on publie une oeuvre à plusieurs, dont certains sont sous LLD, d'autres à la sacem ?
Là, en l'état actuel des choses, vu que ça se négocie entre la sacem et les CC et qu'on n'est pas tenu au courant, comme d'habitude.. j'en sais rien
la première version du machin, enfin celle que j'ai pu lire, ne simplifiait pas les choses : il s'agissait seulement d'autoriser pour quelques oeuvres (combien ?? this is the question) le libre téléchargement (quid de la copie ? de la "représentation" ? de la radioffusion ? de la rediffusion par un tiers ?) à la condition que les oeuvres en question soient absolument exclues de tout usage commercial (y compris donc, d'un usage commercial qui serait du fait de l'auteur lui-même !).
Notez bien que , dans ce cas, ça n'a rien à voir avec nos licences libres :
toute licence libre autorise le mélomane à rediffuser à son tour le morceau dont il a obtenu une copie (dans les limites des clauses éventuelles que la licence fixe)
et même la clause NC ne constitue absolument pas une INTERDICTION de commerce, mais un usage réservé conditionné à l'obtention du consentement de l'auteur. (conformément à l'article 122.4 du CPI)

si c'est bien d'un truc dans ce goût dont il s'agit : je vois mal comment ça va régler le problème du travail en commun entre auteurs sous LLD et auteurs sacem
en effet, si seuls certains morceaux sont "autorisés dans le cadre de la licence promotionnelle sacem-cc", quid des autres morceaux ? Et cela signifierait alors que pour ces morceaux réalisés en commun sous cette licence machin truc, il n'y aurait pas de commercialisation possible ?

d'autre part, et là aussi c'est un point qui va faire jazzer chez les sociétaires sacem : doit-on comprendre que les morceaux réalisés sous cette licence spéciale ne donneront pas lieu à de rémunérations en reversement de droits d'auteurs ??

Didier (Eisse) , Sam, et moi, avions produit un document afin d'alerter les débatteurs sur ces points ambigüs : j'ai bien peur que nous n'ayons pas été entendus (ou carrément : pris au sérieux, nous ne sommes que des musiciens et des auteurs après tout, donc pas des gens sérieux : on va quand même pas laisser les artistes décider de leur avenir hein ? )

à mon avis death star, on est assez loin d'une proposition comme celle que tu suggères.

[TOTORESK]

eisse :" Perso Je milite pour un rééquilibrage et une cohabitation pragmatique des systèmes.
Pas contre la gestion collective."

aussi....c'est vrai que je critique pas mal la sacem......mais ne souhaite pas spécialement sa disparition , qu'elle existe ou non je m'en fou un peu en faite......

mais l'impact négatif (a mes yeux) sur l'art et la culture , sur le "libre", ......ça .....ça me dérange plus.....

son monopole également ......

de savoir qu'elle peu obliger ou interdire un "auteur" d'utiliser de telle ou telle manière son "œuvre"......je trouves ça complètement ahurissant ......

et je ne parlerai même pas du coté thunes....bon , ça a la rigueur ça regarde l'artiste.....comme sur jamendo.....si il est d'accord avec le système.....ça le regarde.......

mais sinon je ne suis pas contre la" gestion collective"en elle même......