2 sociétés de gestion des droits d'auteur ouvertes aux CC

[Tsunami]

[hash]

Il me semble que pour les oeuvres sous copyright c'est a même chose selon que l'utilisation soit dans un but commercial ( exploitation en public ) ou familiale ou encore pour la location, par exemple pour les films.

[bituur]

différentes licences sur un même morceau selon utilisation, si ça doit être possible, m'enfin là on rentre dans subtilités de finassages juridiques de contrats selon les tiers contractants, les destinations.. comme dans le pas libre. rien à voir vraiment avec la "philosophie du libre"

mais j'ai bien saisi qu'on est dans le cas d'école fantasmé pour voir..
et dans ce cadre, je suppose que les CC acceptées par la Sacem ou autre société seraient uniquement avec clause nc.

par ailleurs, l'exemple fiction incauda un éditeur copain avc nrj, ben pourquoi il mettrait une CC by pour permettre à nrj rien payer et eux ils palperaient rien.
non non non, les bons comptes font les bons amis et tout ça, y a qu'à voir et d'ailleurs c'et tout vu et ils diraient à leur pote "bon jean-paul, là nos gars ils sont en double licence avec du sacem et du CC nc, alors voilà, certes tu paies la sacem déjà tu t'en fous mais attends voir : paske pour nos gars, ben on va faire comme ça, tu les/nous paye directo selon CC nc - ah oui, nous on redistrib avec eux, t'inquiète on gère - mais comme ça tu vois, c'est entre nous, on va pas engraisser plus les gusses de la sacem t'es d'accord ( paske tu leur défalques au prorata, eh !) ? hein ouais t'es d'accord. allez ma poule, et dis moi au fait, tu m'envoies les banderoles avec ta pub pour le festival qu'on monte, nickel hein, à plus mon loup"

[Tsunami]

Y a un truc que je pige pas, si les societé de gestion collective (et bientot la sacem ) elle accepte de collecter les zic sous CC des mecs inscrit chez eux mais qui diffusent en CC, c'est bien ca?
Et donc, pourquoi parlez vous d'une license "sacem", en parallele d'une license CC ?? Une seul est meme license suffit non..

[aisyk]

Les licences ouvertes ne sont pas inhérentes à l'œuvre. Ce ne sont que des contrats "d'exploitation" d'une œuvre, cela ne signifie en rien que l'œuvre doit être attachée coûte que coûte à ces contrats.

Exemple :
Un artiste crée un CD, je lui mets une licence BY-NC-ND (pour éviter la diffusion du cd dans des lieux commerciaux...).
Il place des morceaux de musique de ce CD en BY-NC-SA sur internet, toujours pour éviter l'utilisation commerciale, mais en acceptant sur internet que l'œuvre puisse être modifiée de façon virale (obligation de la même licence si œuvre dérivée).
Et par le hasard des choses, 5 ans plus tard alors que ses œuvres semblent oubliées, un autre auteur, décide de créer une œuvre collective en LAL et lui demande de placer son œuvre en LAL, il aura tout à fait le droit de le faire.

1 - Les œuvres copiées du CD original ne seront ni exploitables commercialement, ni modifiables.
2 - Les œuvres issues du téléchargement ne seront ni exploitables commercialement, mais par contre modifiables.
3 - Les œuvres issues de la collaboration en LAL seront libres à condition de respecter la LAL (même licence si œuvre dérivée).

Bref, 3 démarches artistiques, 3 licences pour un même auteur ce qui ouvre des possibilités importantes pour gérer ses œuvres. Dans la pratique, il est clair que l'on ne va pas cumuler autant de licences différentes ne serait-ce que par soucis de visibilité des droits accordés par l'auteur sur ses œuvres, mais cela est tout à fait possible.


Quand au sujet.
Oui tsunami, tu piges. Les auteurs inscrits à la Sacem pourraient demander des droits d'auteurs s'ils diffuseraient leurs œuvres en CC-By-NC. On est dans une logique un peu perverse ici. On demande plutôt que les auteurs qui soient en sous CC puissent demander des droits d'auteurs sans être pour autant inscrits à la Sacem. Pourquoi ? Parce que les possibilités évoquées plus haut nous semblent fondamentales et au centre des questionnements sur les droits d'auteur, sur ses libertés de choix, de ses démarches. Ne pas s'inscrire à la Sacem reviendrait à prendre en compte le fait que les CC, et par extension la gestion individuelle des droits d'auteurs, ne seraient toujours pas reconnues comme une nouvelle voie (de démarche artistique, de création, de vie de ses œuvres), mais plutôt comme une extension minime des droits des auteurs Sacem, pas de tous les auteurs.

On en revient au débat sur la Sacem et son point de vue abusif, "elle protège la musique toute la musique", mais pas les auteurs, tous les auteurs... Alors que sa mission n'est que de gérer des droits et que dans le CPI, il n'est question que d'auteurs et d'œuvres, pas d'artistes ni de statut particulier aux membres de sociétés de gestion collective de droits.
De plus, cela ne solutionnerait en rien les problème que j'ai pu évoquer dans certains billets.

Être à la Sacem qu'est-ce que cela veut dire ?
C'est accepter (ou le plus souvent ignorer) la gestion par une société privée de ses droits de diffusion. Mais en allant plus loin, c'est aussi accepter les multiples plaintes contre les personnes qui se partagent de la musique, c'est aussi accepter un système volontairement inégalitaire puisque basé sur le nombre de diffusions (autant dire qu'il faut être un ami des gens qui vont vous diffuser...tiens ça tombe bien, les producteurs sont à la SacEm !). Si un artiste sociétaire de la Sacem met au téléchargement gratuit ses œuvres, il ne pourra s'opposer aux poursuites à l'encontre des internautes qui les auront téléchargés. Un peu comme Hugues Auffray qui a payé l'amende de l'école qui avait osé utiliser une chanson du répertoire de la Sacem (celle de Mr Auffray en l'occurrence) sans le déclarer au préalable.

On le voit ici être à la Sacem vous enlève une liberté fondamentale, celle de pouvoir disposer de vos œuvres comme vous l'entendez. L'alternative "libre" prend ici tout son sens. Non seulement elle replace l'auteur au centre du dispositif, mais elle participe à l'éducation collective sur les droits d'auteurs avec des licences toujours présentes sur les titres téléchargés.

source : http://aisyk.blogspot.com/2007/07/le-ca ... sacem.html

[yza]

1 - Les œuvres copiées du CD original ne seront ni exploitables commercialement, ni modifiables.
2 - Les œuvres issues du téléchargement ne seront ni exploitables commercialement, mais par contre modifiables.
3 - Les œuvres issues de la collaboration en LAL seront libres à condition de respecter la LAL (même licence si œuvre dérivée).

Bref, 3 démarches artistiques, 3 licences pour un même auteur ce qui ouvre des possibilités importantes pour gérer ses œuvres. Dans la pratique, il est clair que l'on ne va pas cumuler autant de licences différentes ne serait-ce que par soucis de visibilité des droits accordés par l'auteur sur ses œuvres, mais cela est tout à fait possible.

Dans ton exemple la clause ND du 1 et facilement contournable par le net et donc ne sert plus à rien... je vois pas bien l'intérêt de multiplier les licences à part amener une instabilité juridique, inférieure à celle d'une absence de licence...mais quand même.

On en revient au débat sur la Sacem et son point de vue abusif, "elle protège la musique toute la musique", mais pas les auteurs, tous les auteurs... Alors que sa mission n'est que de gérer des droits et que dans le CPI, il n'est question que d'auteurs et d'œuvres, pas d'artistes ni de statut particulier aux membres de sociétés de gestion collective de droits.
De plus, cela ne solutionnerait en rien les problème que j'ai pu évoquer dans certains billets.

Oui, effectivement cela ne résoud pas tous les problèmes, par contre ce genre de mesure (possibilité de gérer les CC nc dans les SPRD) couplé avec la fin du mponopole, ça pourrait devenir intéressant.

Au sujet des majors... je ne pense pas trop qu'il faille craindre de les voir se ruer sur les licences libres...ce n'est pas les droits qui leur coûtent le plus cher c'est plutôt la prod...en ce moment c'est plutôt le spectacle vivant (le concert donc) qui fait recette et les voilà qui voudraient bien devenir tourneurs à la place des tourneurs.

[Gloup]

En revanche, ce qui pourrait poser problème pour une oeuvre déposée chez une SPRD et gérée en France par la Sacem, ça pourrait être une vision ultra-restrictive de ce qui est non-commercial. Par exemple, si quelqu'un poste un lien vers un morceau sur un forum dont la page d'accueil comporte des Google ads, tous les inscrits du forum soient considérés comme des pirates.

Deux choses: il y a de la publicité sur une seule page du site, la sacem considère que c'est un site à vocation commerciale; lors d'une affaire d'échanges de fichiers sur un forum de discussion, c'est le seul fait d'avoir un profil sur ce forum qui a été retenu comme élément pour considérer qu'on a affaire à un pirate, et les 2500 inscrits ont été arrêtés, avec convocation des journalistes pour certains afin de bien préserver la présomption d'innocence comme ça se fait traditionnellement dans notre pays.

Je resterai prudent quand à la manière dont la Sacem gérerait des oeuvres en LLD, rien qu'à voir comment ça se passe quand elle perçoit pour le compte d'autres sociétés dans l'opacité la plus totale vis-a-vis de ces sociétés. En écoutant la façon dont les médias à la botte du pouvoir et d'Universal présentent le téléchargement (gratuit=pirate en résumé), il faut s'attendre à des embrouilles de manière à ce qu'ils décident qu'il faille payer dans chaque cas de figure, et même quand ce n'est pas justifié.

J'achète de la musique sur une plateforme légale: je paye. Je grave un CD audio pour conserver mes morceaux: je repaye. Et j'ai déjà payé en achetant mon disque dur. Et ça n'a pas l'air de changer. Il seraient capables d'inventer en plus une nouvelle redevance "pour ré-équilibrer une concurrence faussée, car un auteur qui fait une croix sur les droits d'auteurs ne doit pas faire de l'ombre aux vrais artistes" ou une excuse à al noix du même acabit.

[dana]

J'avoue ne pas avoir lu le détail des posts là (me suis contenté de faire du mauvais esprit)
mais
imaginons un moment que les sociétés de gestion des droits d'auteur adoptent un profil différent vis-à-vis des licences libres. Concrètement cela pourrait donner comme il a été dit la possibilité pour les sacemistes de proposer à la fois des morceaux sous full copyright (l'expression est impropre en droit français mais passons) et des morceaux sous licence CC NC.
Quelles seraient les conséquences pour les artistes, les mélomanes et els utilisateurs commerciaux de musique ?
pffff je renonce à décrire ce qui s'ensuit
j'imagine juste un guss se pointant sur le forum de dogmazic :
"alors voilà suis musicien, j'ai fait des morceaux géniaux, mais faut-il que je m'inscrive à la sacem ? J'ai entendu dire que la sacem défendait les licences libres, ça m'a l'air bien non ? Est-ce que je peux laisser mon morceau sur dogmazic alors ? etc;"

je vous dit tout de suite, c'est déjà tellement compliqué à expliquer ces histoires de licences dans la situation actuelle, moi je renoncerai d'emblée à faire de la pédagie à ce sujet. Ça deviendrait un imbroglio pas possible Faudrait changer toutes ses catégories arrfffff
bon pour les jeunes qui ont l'esprit vif et des neurones en état, ils s'adapteront sans peine, mais pour les autres, les vieux habitués à des discours binaires (on est les gentils eux c'est les méchants), ça va être dur
Et je me dis que les LLD risqueraient vraiment de s'imposer comme de purs outils de promotion et marketing. j'entends déjà els discours (on les entend déjà d'ailleurs)
Vous verrez, à la fin dans dix ans on se réunira entre vieux schock en buvant une tisane dans la cabane de dana et on se dira, tu te souviens à l'époque où on ralait contre la sacem, ou on parlait de libertés en se prenant le chou, etc.. ben c'était le bon temps hein... Maintenant, les LLD c''est comme du papier cadeau, un enrobage marketing, pffff.

[collegue]

je vous dit tout de suite, c'est déjà tellement compliqué à expliquer ces histoires de licences dans la situation actuelle, moi je renoncerai d'emblée à faire de la pédagie à ce sujet. Ça deviendrait un imbroglio pas possible Faudrait changer toutes ses catégories arrfffff
bon pour les jeunes qui ont l'esprit vif et des neurones en état, ils s'adapteront sans peine, mais pour les autres, les vieux habitués à des discours binaires (on est les gentils eux c'est les méchants), ça va être dur
Et je me dis que les LLD risqueraient vraiment de s'imposer comme de purs outils de promotion et marketing. j'entends déjà els discours (on les entend déjà d'ailleurs)
Vous verrez, à la fin dans dix ans on se réunira entre vieux schock en buvant une tisane dans la cabane de dana et on se dira, tu te souviens à l'époque où on ralait contre la sacem, ou on parlait de libertés en se prenant le chou, etc.. ben c'était le bon temps hein... Maintenant, les LLD c''est comme du papier cadeau, un enrobage marketing, pffff.

je ne rajouterais rien..; C' est vraiment l' état d'esprit dans lequel je me trouve en ce moment après réflexion sur le sujet....

[taro]

En revanche, ce qui pourrait poser problème pour une oeuvre déposée chez une SPRD et gérée en France par la Sacem, ça pourrait être une vision ultra-restrictive de ce qui est non-commercial.

ce qui constitue une utlisation non commerciale dans l'accord avec la koda :

Creative Commons Denmark has issued a set of guidelines to clarify what constitutes “noncommercial use”.

The most important provisions are:
• The use is only noncommercial if used by a private individual or certain non-profit associations / institutions.
• The music cannot endorse, sponsor, advertise or in other ways promote third party products or services.
• No money or similar value can be exchanged as remuneration for the music.

l'histoire de l'ouverture de la buma est intéressante au regard de ce que fait la sacem :

à l'origine, la buma interdisait à ses membres de diffuser eux-mêmes sur le net leur propres musiques (à moins de payer les droits etc), donc ça râlait grave etc (comme avec la sacem donc)... puis la buma a mis en place le projet 'flexco', sur lequel je 'nai pas trouvé de détails (à part des pages en néerlandais !!) mais en gros, 'flexco' permettait à un auteur buma de diffuser la musique dont il est l'auteur sans payer la buma, à condition que ce soit son propre site etc. (comme actuellement pour la sacem donc). c'était en 2005... et là en 2007, la buma passe un accord avec CC qui permet à ses membres de définir quelle oeuvre il souhaite diffuser sous CC NC.

l'ouverture de la sacem semblerait donc inéluctable (sic).

il y a cependant une différence fondamentale entre la sacem et la buma stemra ou la koda... je pensais qu'il n'y avait que 2 approches possibles pour les "oeuvres de l'esprit", soit le droit d'auteur (qui défend plutôt l'auteur), soit le copyright (qui défend plutôt celui qui met les sous, le producteur), en fait il y a 3 approches différentes. cf. cet article très intéressant : http://scimago.ugr.es/file.php?file=/1/ ... ST-01b.pdf

a- il y a donc l'approche dualiste du droit d'auteur, née en france, et adoptée par des pays comme la belgique, le brésil, la grèce, l'italie, le mexique, le portugal, l'espagne. cette approche dualiste distingue les droits moraux et les droits patrimoniaux, les premiers étant inaliénables et perpétuels.
b- il y a l'approche moniste du droit d'auteur, adoptée par des pays comme l'allemagne, l'argentine, l'autriche, la finlande, les pays-bas, la norvège, la suède, la suisse etc. cette approche moniste confond les droits moraux et les droits patrimoniaux. le droit moral n'y est ni inaliénables ni perpétuels !
c- il y a l'approche anglo-saxonne où... le droit moral n'est même pas inscrit dans la loi !! (même si par exemple la grande bretagne a introduit dans son code, en 1988, les notions de paternité et respect de l'intégrité de l'oeuvre etc. lire le pdf, ça détaille pour les usa, l'australie etc.)

je vois donc un parallèle entre les usa faisant partie de l'approche (c) qui autorisent déjà les membres de l'ascap ou de la bmi de diffuser des oeuvres sous LLD, les société de perceptions de l'approche (b) qui s'ouvrent petit à petit aux LLD, et les sociétés de perception de l'approche (a) qui ont une vraie résistance à s'ouvrir...

dans cette logique en tout cas ça m'étonnerait que la sacem s'ouvre aux LLD avant la gema par exemple...

Et je me dis que les LLD risqueraient vraiment de s'imposer comme de purs outils de promotion et marketing. j'entends déjà els discours (on les entend déjà d'ailleurs)

je crains que ce ne soit pas un "risque" mais un fait.

le propos d'une société de perception étant de servir les intérêts de ses membres, si elle comprend que les facilités de difusion libre et non commerciale permettent à la partie commerciale de progresser, il est évident qu'elle s'ouvre à la diffusion libre...

Cees Vervoord, Chairman of the Board of Buma/Stemra, said, “This initiative fits in with our efforts to provide the best possible service to our rightholders. We hope that this pilot will let us provide better facilities for music authors to promote their own repertoires.”

il reste que c'est une opération pilote. ça peut changer encore. mais comme je le disais dans mon précédent post, il y a l'indépassabilité de la clause nc.

je vous dit tout de suite, c'est déjà tellement compliqué à expliquer ces histoires de licences dans la situation actuelle, moi je renoncerai d'emblée à faire de la pédagie à ce sujet. Ça deviendrait un imbroglio pas possible Sourire Faudrait changer toutes ses catégories arrfffff

bah, il y a un déplacement de catégories mais en somme ça simplifie puisque ça clarifie les positions (ceux qui font du libre et veulent aussi utiliser la gestion collective, ceux qui font du libre et ne veulent pas de la gestion collective)... et puis de toute façon la sacem, enfin la buma stemra ou la koda ne "défendent" pas les licences libres.

bon, en même temps, on a bien vu avec tim report par exemple que chacun a sa définition floue de la musique libre... et il y en a même qui ne savent pas ce que c'est... en même temps c'est normal, le public s'attache à un artiste et à sa musique, pas à son choix de gestion de droits d'auteur... idem, le droit n'est pas la préoccupation première d'un artiste. surtout que c'est hyper compliqué. il y aura donc toujours de la 'pédagogie' à faire... (c'est pour ça, il faudra le faire ce 'droit d'auteur pour les nuls' pour la v3 du site)

en tout cas cette ouverture aux CC NC et donc de la définition de ce qu'est une utilisation NC pourra avoir des effets pervers cocasses, genre : un sacemeux pourra légalement mettre ses musiques sur dogmazic (no pubs) mais pas sur jamendo (pubs) !

ben c'était le bon temps hein... Maintenant, les LLD c''est comme du papier cadeau, un enrobage marketing, pffff.

bah j'aurais donc tendance à être beaucoup moins pessimiste...

les sacémeux qui ne touchent pas une thune (le gros des 100 000) mais qui ont une mentalité promarketing à donf vont débarquer en masse sur les plateformes du "libre" et transformera dogmazic en myspace etc... et ça fera plein de batailles à grands coups de noms d'oiseaux sur le forum etc. et le résultat en sera un mouvement de résistance accru des puristes de l'anti marketing, pro gestion individuelle, pro communauté "libre" etc. La licence CC NC sera donc progrssivement abandonnée au profit de licences indévoyables ou donnera naissance à des licences plus radicales (GNOU !)...

ou plutôt : les licences deviendront une donnée secondaire car ce qui compte, c'est l'esprit. donc dogmazic changera ses statuts pour n'accepter que les artistes qui ont opté pour la gestion individuelle pure...

et ça deviendrait l'ultime îlot de résistance de la terre...