bon, analysons le(s) contrats que l'artiste signe avec akamusic :
avant "d'atteindre le deal", soit réunir la somme pour la production de l'album (50000€) ou du single (15000€), l'engagement est non exclusif, l'artiste est propriétaire de la démo, etc.
après :
cf. akamusic.com/home/page/contrat_artiste : article 10
La Société acquiert la pleine et entière propriété des supports originaux des interprétations enregistrées en exécution du présent contrat (Master) et dispose sur ces derniers des droits voisins conférés au producteur de phonogrammes et de vidéogrammes par la Loi du 30 juin 1994.
Nonobstant l'expiration de la période d'exclusivité définie à l'article 3 ci avant, la Société demeure propriétaire en sa qualité de producteur des biens meubles que constituent les supports originaux (Bandes Masters) des enregistrements de toute nature objet des présentes (phonogrammes, vidéogrammes et/ou programmes multimédia), et cessionnaire exclusif sans limitation de temps des droits d'exploitation sous toutes formes y afférents.
L’Artiste cède à la Société, le droit exclusif d’exploitation et notamment les droits suivants relatifs aux interprétations enregistrées en application du présent contrat :
* Le droit exclusif de reproduction, notamment droit de reproduire et de faire reproduire, fabriquer et faire fabriquer, publier et faire publier, vendre et faire vendre, louer ou concéder un droit d’usage, sous toutes formes, langues, marques et étiquettes, en tout ou partie, au choix de la Société, et au prix qu’elle fixera, des enregistrements (phonogrammes et/ou audiovisuels) des interprétations de l’Artiste, associés ou non à l’image, quels que soient la forme, la nature, le nombre et la destination des reproductions.
* Le droit exclusif de représentation et d’exécution publique par tous moyens physiques ou électroniques connus ou à découvrir, notamment par diffusion radiophonique, télévisuelle, câble, satellite, téléphone, Internet et autres procédés de distribution physique ou électronique des enregistrements faisant l’objet du présent contrat, le son étant ou non associé à l’image.
* Le droit exclusif d’utilisation secondaire ou dérivé des enregistrements, notamment par incorporation de ces derniers à des enregistrements radiophoniques ou à des films de cinéma ou de télévision, sans que cette énumération soit limitative.
cession exclusive de tous les droits par l'artiste à akamusic sur les morceaux concernés. propriété du master exclusive d'akamusic.
classiques conditions léonines des contrats de production et édition dans l'industrie du disque.
rien de bien alléchant donc, en théorie. en pratique, on le voit, nombre d'artistes semblent trouver ça génial. ça peut (pouvait) se comprendre, quand il n'y avait rien d'autre. en fait il y a toujours eu d'autres possibilités, plus acceptables, plus respectueuses des droits de l'auteur. mais les intermédiaires, producteurs, pratiquant ces conditions léonines ayant en même temps réussi à contrôler l'essentiel des moyens d'accès au public...
à noter, Izzet, que si tu atteins le "deal" comme dit akamusic, tu ne peux absolument plus diposer de tes morceaux comme tu l'entends, tu ne peux plus les diffuser sous licence libre, tu ne peux plus les diffuser sur le net : ils ne sont plus à toi.
un autre post précisera la nature et l'usage des différentes licences.
cela dit, Izzet, si tu avais pris soin, ce qui eût été le minimum de courtoisie et d'intelligence, avant de publier tes morceaux ici sous une licence au pif comme d'écrire si légèrement sur ce forum, de t'informer sur les licences (faq, guide, Rico t'as donné les liens que tu n'as pas cherché), tu aurais déjà pu saisir pas mal de choses.
(un petit geoloc ?)
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