Je ne peux parler que de la version "non commerciale" et "on a le droit de modifier" puisque c'est à peu près ce que j'autorise, et de srucroît ça ne représente que ma façon de voir les choses. Rien n'interdit d'utoriser au coup par coup tel ou tel truc. En fiat, pour ceux qui voudraient arrêter les Creative Commons dans un avenir proche ou lointain, la motivationqui semble faire consensus c'est la gadgétisation et la récupération du non-commercial pour faire du commerce quand-même sans le dire.
Je verrais bien aussi (ce que j'avais d'ailleurs dans ma première tentative de licence), une clause qui avertisse l'utilisateur de la licence (donc l'auteur tenté de l'utiliser) que c'est incompatible avec la Sachem et ses consoeurs. Un préalmbule est souhaitable pour précéder les clauses d'applications.
Le nom JAD me paraît interprétable comme un terme excessif pour le type qui arrive et qui découvre la licence sans connaître l'historique. Un nom qui envoie paître les récupérateurs 2.0 pour se faire du fric en charchant à se faire passer pour des mécènes.
Licence JAD PDC OM version provisoire destinée exclusivement à la mise au point de la version définitive utilisable
VERSION provisoire 2
1) Le terme «AUTEUR» désigne toute personne physique ayant contribué à la conception et à la réalisation de cette OEUVRE. Les auteurs conservent leur droits sur cette oeuvre conformément au Code de la Propriété Intelectuelle et aux accords internationaux sur le droit d'auteur.
2) Le terme «PUBLIC» désigne l'ensemble des personnes physiques, et exclu toute personne agissant au nom d'une société à caractère commercial, excluant nottamment les entreprises et les artisans agissant dans le cadre de leur profession.
3) Cette licence est applicable à l'initiative des AUTEURS d'une OEUVRE originale ou des AUTEURS d'une version modifiée d'une OEUVRE appartenant à l'origine au Domaine Public ou distribuée sous une licence compatible avec la distribution de la version modifiée sous cette licence JAD PDC MODIF.
4) LES AUTEURS ont décidé de mettre à la disposition du PUBLIC cette oeuvre sous certaines conditions, précisées ci-dessous.
5) Cette oeuvre n'est pas une marchandise et ne pourra faire l'objet d'aucune tractation commerciale ou utilisation dans un cadre professionnel.
6) Le public est encouragé à se procurer cette oeuvre par le moyen technique de son choix, à la reproduire sur le support de son choix sans limitation de nombre d'exemplaires, et à la distribuer sur tout support ou tout réseau.
7) L'obligation est faite de mentionner le titre de l'OEUVRE, ses AUTEURS, de mentionner de façon visible et sans ambiguité que cette OEUVRE est distribuée sous licence JAD PDC MODIF, et de reproduire le texte de cette licence sans le modifier si l'oeuvre est distribuée sur un support physique, ou d'indiquer le moyen d'accéder facilement et rapidement à une version non-modifiée de cette licence notamment en indiquant un lien vers cette licence si la distribution se fait par un réseau électronique.
8) La vente de cette OEUVRE est strictement interdite, et la distribution sur un site internet contenant de la publicité ne pourra se faire par un utilisateur du site qu'après avoir obtenu une dérogation écrite signée de tous les AUTEURS; les AUTEURS ou un AUTEUR sont en droit de refuser une telle autorisation;
c'est pourquoi une distribution sur un site contenant de la publicité ne pourra pas précéder l'obtention effective de cette autorisation.
9) La diffusion de cette OEUVRE est interdite sur les stations de radio ou les chaînes de télévision détenues par une société commerciale ou qui diffuse de la publicité au cours de ses programmes ou entre ses programmes.
10) La diffusion de cette OEUVRE est encouragée sur toute station de radio ou chaîne de télévision gérée par une personne physique ou organisation sans caractère commercial et légalement autorisée à diffuser ce type de contenu.
11) Cette licence n'autorise pas et n'encourage pas certains usages illicites, tels que la diffusion de musique sur des radiofréquences réservées à d'autres usages.
12) Les AUTEURS autorisent et encouragent la modification de cette OEUVRE, et la diffusion de ces OEUVRES modifiées, à condition que:
12a) l'OEUVRE modifiée soit distribuée sous le même contrat et autorisée à être distribuée selon les même conditions que l'OEUVRE non-modifiée
12b) les OEUVRES non-modifiées soient clairement mentionnées ainsi que leurs auteurs de mainère à ce que l public puisse retrouver facilement l'OEUVRE originale
12c) l'AUTEUR de l'OEUVRE modifiée s'identifie par son nom ou un pseudonyme et qu'il y ait un moyen effectif de le joindre;
12d) que la nature des modification soit clairement mentionnée
12e) dans cette licence, l'interprétation d'une OEUVRE en public ou la fixation d'une interprétation sur un support sont considérés comme OEUVRE modifiée dès le moment de cette interprétation.
13) Aucun moyen technique qui puisse empêcher, entraver, ou limiter la reproduction, la duplication et la diffusion d'une OEUVRE originale ou modifiée distribuée par cette licence. Cette licence reste valable pendant toute la durée légale des droits d'auteurs et droits voisins, et ne s'éteindra qu'au moment l'entrée de l'OEUVRE à laquelle elle s'applique dans le Domaine Public, droits d'auteurs et droits voisins compris
En numérotant les points, ça permettra de remettre dans l'ordre et de corriger les écueils éventuels.
1) déjà il faut rappeler qu'il y a des auteurs, des ayant-droits. C'est pas un truc qui est apparu par enchantement.
2) il faut des destinataires, le public, et non pas les pompes à fric.
3) ce sont les auteurs qui ont décidé de publier le truc dans ces conditions, ce n'est pas un contrat qui a été imposé (il faudrait ajouter un point pour interdire aux zikpouffes et au jaghmaziques de la proposer, autrement dit aux sociétés commerciales, ça doit rester une initiative exclusivement des auteurs)
4) l'important c'est "sous les conditions suivantes", mais le "ont décidé" je l'ai rajouté à autoriser pour rappeler que c'est l'auteur, pas un zikpouffe.
6) ça va au-delà d'une autorisation, en principe quand on choisi une licence de ce genre, c'est pour que ça circule
7) ma_jolie_chanson.mp3, c'est un peu court. On pourrait éventuellement mettre un exemple comme par exemple
Code : Tout sélectionner
chanson francophone « ma jolie chanson » Cécile de Mibémol - sous licence JAD PDC OM.mp3
pour définir un service minimum pour le p2p, une espèce de FAQ/mode d'emploi pour ceux qui cherchent à comprendre. Bon, faut pas se faire d'illusion, il y a plein de gens qui téléchargent parce que c'est gratuit, et qui se contrebalance complètement de la licence ensuite même quand il mettent ça sur la mule.
8) usage commercial, autant mettre dans le texte de la licence aussi usage publicitaire, et d'autres trucs, pour réduire la marge de manoeuvre
9) y'a de la publicité à l'antenne, j'ai déjà entendu interpréter que la publicité qui coupe le programme ça ne compte pas, puisqu'elle ne passe pas en même temps que le programme.
10) rassurer ceux qui diffusent sans publicité: ils ont le droit et on est très contents d'être diffusés.
11) entre autres, pour qu'on ne dise pas "cette licence m'a autorisé à radiodiffuser, voyez avec l'auteur, c'est de sa faute si j'ai créé une radio pirate", ou une connerie de ce genre. En fait, il vaut mieux prévoir une clause qui renvoie le type qui fait n'importe quoi à ses responsabilités. le terme "encourager" c'est bien, mais on n'encourage que des usages licites.
13) pour les DRM, autant le dire clairement. Ce qui va sans dire va d'autant mieux en le disant (d'où le point 11 d'ailleurs).
Ensuite, pour une espèce de gradation entre commercial un peu, beaucoup, passionnément, à la folie, pas du tout, c'est trop compliqué pour celui qui découvre la licence, et ça risque de rebuter. L'auteur qui a placé une oeuvre sous une licence a toujours la possibilité de donner ponctuellement une autorisation à une personne pour faire quelque chose qui n'est pas prévu au départ. Mais autant dire clairement que ça fera l'objet d'un accord à la fois écrit et préalable, et décourager la politique du fait accompli "vous avez vu, je me suis fait plein de thunes avec voitre machin, mais comme je l'ai présenté dans un contexte très professionnel, maintenant vous me devez des sous pour le service que je vous ai rendu." Un mot dans le préambule en plus de la clause qui impose un accord écrit et préalable avec tous les ayants-droits, ce ne sera pas du luxe non plus. Mode d'emploi qui prévienne de ce qu'il ne faudra pas y oublier, ça ne sera pas du luxe non plus. Par exemple, que le contrat commercial prévoit que l'on pourra continuer à faire circuler l'oeuvre en vente sous cette même licence et que ce qui est dit ne compte pas si ce n'est pas écrit. Et que si le contrat ne convient pas, on ne signe pas. C'est des évidences pour certains, mais pas pour tout le monde et les escrocs le savent bien puisqu'ils utilisent ce genre de ficelles.
un petit coup d'oeil ici
http://morne.free.fr/Necktar7/creactionfr.htm mais il s'agirait de faire un texte légal, sinon autant se céréacter et pas besoin d'un truc nouveau.
Licence qui autorise le commerce par avance: je vois un peu moins l'intérêt, poisque c'est adapté à tous les zikpouffes qui vendent du gratuit en autorisant le commerce, justement. Pour vendre des wav de meilleure qualité que le mp3 64 kbps, pas besoin d'un licence, un contrat spécifique uniquement entre les parties, ça fait l'affaire.
