pour Begin : après pm hier soir, je viens de lui envoyer un email, lui exposant le problème. lui expliquant les raisons du côté sacem, et que les morceaux seront désactivés ce soir si aucune réponse de sa part.
sacem :
pour consulter la liste des auteurs et oeuvres, c'est en effet très cadré..
la seule chose accessible au public, c'est l'annuaire des "sites sociétaires" : les auteurs sociétaires ayant un site et l'ayant eux-mêmes inscrit sur le site de la sacem dans la partie récemment (début 2006) ouverte à cet effet : :
https://www.sacem.fr/sitso/fwk/main.jsp
pour les pseudos c'est très précis, je cite les statuts 2005 (téléchargeables sur le site sacem.fr - il faut accepter les cookies, sinon "téléchargement refusé")
in article 8 (alinéa 2) :
Il devra faire connaître son ou ses pseudonymes et produire une attestation constatant que son ou ses pseudonymes s'appliquent bien à sa personne.
article 11 (alinéa 1) :
A son entrée dans la société, tout postulant peut prendre un pseudonyme ou conserver seulement un de ceux dont il aurait déjà fait usage. Le pseudonyme choisi devra être soumis à l'approbation du Conseil d'administration. Sauf dérogation spéciale accordée par le Conseil d'administration, chaque Membre n'a droit qu'à un pseudonyme par catégorie.
article 50 (alinéa 1) ( sous le titre 8 Pseudonymes des Statuts) :
Tout Membre de la société qui voudra prendre un pseudonyme ou en changer devra y être autorisé par le Conseil d'administration. Le droit pour enregistrement et frais divers sera fixé par le Conseil d'administration et versé au chapitre des ressources du Compte de gestion.
