Forum Musique-Libre

Je me pose une question par rapport a la clause de non commercialité
Ou commence la commercialité d'un licence ?
Des pubs sur un site signifie qu'il est commercial en théorie vu que le gars se fait de l'argent dessus
Donc jamendo serait une utilisation commerciale de musique ?

et admettons je met une boutique sur mon site
mon site devient commercial donc je peux plus inviter des artistes NC sans leur accord ?

y'a déjà bien des posts qui ont abordé la question archi..

disons que c'est uen question.. d'appréciation

The_Archdude a écrit :et admettons je met une boutique sur mon site
mon site devient commercial donc je peux plus inviter des artistes NC sans leur accord ?

Houlà, si on va aussi loin, on pourrait bien dire : on trouve des sites commerciaux sur internet, donc internet est commercial, et donc on n'a pas le droit de diffuser les œuvres sous licence NC sur internet !
Et je te parle même pas du monde physique.

Ce que la clause NC interdit clairement, c'est de monnayer l'œuvre.
Ensuite, on considère généralement que sur un site qui rémunère son activité par la publicité, les œuvres sous licences avec clause NC ne sont pas diffusables. Sauf que ça n'est pas aussi clair que ça. Si le contenu d'une page censée attirer des visiteurs (qui verront les pubs et généreront du bénéfice) est constitué d'une ou plusieurs œuvres sous CC avec clause NC, effectivement il y a un problème. Mais si on met un petit player/lien pour téléchargement d'œuvres sous CC machin-NC sur un site éditorial dont le contenu principal (celui pour lequel les gens viennent) n'a rien à voir, la situation est alors différente…

Dans le cas de Jamendo :
– ils ne gagnent pas (encore ?) des montagnes d'argent avec la pub. À vrai dire, il me semble que Laurent Kratz disaient qu'ils ne sont pas rentables pour l'instant, mais prévoient de l'être d'ici fin 2006.
– Jamendo peut probablement être considéré comme un site commercial. Mais rien ne leur empêche d'avoir, pour les artistes qui y mettent leur musique,des conditions d'utilisations claires qui autorisent cet usage commercial (dans ce cas il faut qu'il soit bien défini). Je me demande d'ailleurs si ce n'est pas ce qu'ils font…

Pour Jamendo la relation est effectivement contractuelle.
Mais l'essentiel est qu'ils respectent les clauses des contracts creative commons : ni l'écoute, ni le téléchargement ne sont soumis à des paiements.

Sur cette question des usages commerciaux ou non, on a en réalité toute une floppée d'interprétation. Par exemple, Magantunes, [troll inside] organisation à mon avis trop surestimée par les acteurs de la musique sous licence de libre diffusion /[troll inside], ont une lecture ultra précise de ce que signifie un usage commercial.
http://magnatune.com/ (voir : licence)
S'ensuit un systèpme extrêmement complexe de prix selon l'usage, et à vrai dire, ils tombent dans cete absurdité que tout usage devient payant ou presque (dès qu'il est lié de près ou de loin à une activité commerciale)

Mon point de vue est beaucoup plus souple : j'estime que les situations doivent s'évaluer au cas par cas, mais on doit toujours se poser cette question :
A qui la diffusion de mon oeuvre dans un officine comerciale (sur le net ou IRL) procure un avantage ?
je parle uniquement de DIFFUSION là, pas de copie ou d'oeuvre intégrée à une autre oeuvre (comme dans le cas d'une BO par exemple ou d'une illustration musicale d'un spot de pub ou d'un générique télé)

Si ma musique est diffusée en streaming dans un bar sur un site web, et tant que cette écoute n'est pas conditionnée par un paiment, je considère qu'en tant qu'auteur j'ai les avantages d'une promotion gratuite. Le bar ou le site web contribue à me faire connaître. L'avantage pour le bar ou la boutique web me semble négligeable comparé à mon avantage.
Parce que le bar ou la boutique web ne ne se fait pas d'argent directement en diffusant ma musique, mais en vendant des produits qui n'ont rien à voir avec ma musique (quoique : un double whyskey n'est pas sans rapport avec mon dernier album par exemple
Donc de mon point de vue ce n'est pas là un usage commercial de ma musique, mais un usage qui renttre dans la cadre des diffusions autorisées à priori par la licence.


Si par contre, je peux prouver que la diffusion de ma musique procure un réel avantage financier à l'officine qui la diffuse dont l'activité est directement liée à la diffusion de musique, alors la question de pose de l'usage commercial :

prenons deux exemples :
1° une discothèque : son activité est manifestment par nature liée à la diffusion de musique -(entre autres : une boite de nuit est aussi un lieu de rencontres pour sourds-muets en chaleur et aussi un lieu où l'on consomme pour un prix abbérant de l'alcool)
Quand le DJ (hang the DJ ! hang the DJ !) passe du dana hilliot, (rassurez vous c'est pas prêt d'arriver), alors la question d'un usage commercial se pose. A priori, j'y vois plus d'avantage pour lui que pour moi, et ça me ferait tellement rire que j'irai pas l'embêter avec des histoires de droit d'auteur (surtout que les discothèques sont ultra surveillées par la sacem : donc toutes payent un forfait, donc.. pas la peine de les embêter en plus)

2° une radio de type C (c'est-à-dire commerciale type NRJ ) ou de type B (c'est-à-dire semi-commerciale, ayant une régie publicitaire) passe du dana hilliot, la question évidemment se pose aussi : la radio fait un bénéfice en passant de la publicitié, si ma musique passe avant ou après cette page de pub, l'enrobe si l'on peut dire, on est peut-être fondé à soupçonner un usage commercial de ma musique. Mais, là encore, n'y ai -je pas un avantage en tant qu'auteur ? Cette diffusion me promeut gratuitement, et ce n'est tout de même pas comme si ma musique servait à habiller une publicité par exemple (ce qui est un cas spécifique : l'illustration musicale)

Bref, dans tous ces cas mon avis est de laisser faire les choses, compte tenu du bénéfice que j'en retire de toutes façons.

tant que la jouissance de l'oeuvre n'est pas conditionnée à un paiement, je considère l'usage comme autorisé a priori, et non concerné par la clause NC.

mais tout ceci est affaire d'appréciation bien sur..

Question d'appréciation, dans la pratique effectivement, en théorie...
Nous revenons justement de Paris avec Rico, où nous avons rencontré Mélanie Dulong de Rosnay de Creative Commons France et John Buckman, le tout aussi sympathique fondateur de Magnatune.

Dans la discussion, nous avons évoqué l'utilisation des CC sur des sites internet, et je lui ai justement posé la question de savoir si un site qui propose de la pub peut diffuser des artistes en CC by nc, et elle m'a répondu que non, bien sûr.
Maintenant, Jamendo fait signer un contrat aux artistes, donc ils ont l'autorisation de l'auteur pour le diffuser dans un cadre qui doit être clairement délimité. Donc pas de problème à priori.

Pour le cas Magnatune, c'est un peu différent. Magnatune est un label, qui sélectionne les oeuvre et fait signer un contrat de distribution aux artistes, lui donnant le droit de vendre les morceaux et de négocier avec des diffuseurs (publicité, sonorisation, ...).
C'est d'ailleurs un contrat non-exclusif.

hé bien je n'interpète pas la clause NC à la manière du patron de magnatunes ou à la manière de mélanie dulong de rosnay
de toutes façons, tout ceci reste à l'appréciation de l'auteur, pas de la licence : la licence fournit de ce point de vue un CADRE d'interpétation : le côté flou de la clause NC donne justement toute lattitude à l'auteur pour affirmer ses droits. Je trouve ça bien. Quand on lit les usages détaillés sur magnatunes, moi ça me fait pas bander : c'est de l'esprit boutiquier et coupeur de cheveux en 4.
J'ai toujours pensé ça au sujet de magnatunes.
Que ce soit un label n'y change rien. En tant que label another record ne s'embarasse pas de telles subtilités (justement parce qu'on n'a pas la fibre "commerciale", tandisque magnatunes, ce sont des boutiquiers, ce qui n'est pas péjoratif, mais disons qu'il faut avoir l'esprit au commerce pour pondre ce genre de système de paiment - c'est très exactement un système de gestion de droits d'auteurs comparable à celui de la sacem, ou quasiment tout usage est conditionné par un paiement. pas ma tasse de thé , c'est pas pour ça que j'ai mis mes oeuvres en CC en tous cas

désolé si je fait doublon j'ai pas tilté

oui mais voila , si c'est a l'apreciation de l'auteur ca revient à lui demander la permission
il donc finalement c'est interdit (sous reserve de demander la permission ->pour bituur ) par la licence
Bref vous avez répondu a ma question mais cette histoire d'apreciation c'est pas très clair
Je comprend tout a fait parce que du point de vue de l'auteur j'ai le même raisonement -> je vais pas empecher la diffusion de musique
mais du point de vue du diffuseur j'ai pas envie qu'on me saoule avec les utilisation NC
et si je devais attendre l'autorisation de l'auteur j'aurais toujours pas mis d'écoute sur mon site car apperement Miss Shapenfingers ne lit pas souvent ses mails

Sinon pour mes exemples du début c'était evidement exagéré au maximum (enfin pas tant que ca si Jamendo est finalement une utilisation commerciale d'apres ersatz moi je disais ca pour la provoc' )
C'est de la prise de tête gratuite cette histoire , on va pas venir m'engueler si je fais de la pub pour eux mais j'aime bien savoir, comme ca , quand on me demande, je sais
merci pour ces eclaircissements

Cette définition est, je trouve, primordiale! C'est en effet parce que que certains cautionnent l'utilisation de licence CC -nc sur des médias publicitaires que d'autres ne voient dans les licences libres qu'un autre moyen de faire le même business sous un nouveau nom: la seule grosse différence étant que NRJ, Jamendo (bientôt..) font de la thune en ne reversant cette fois plus rien aux artistes (Ah si pardon l'éternel jouissance d'avoir bien voulu diffusé le morceau..). Cette approche de la musique libre fait en effet bien marrer les acteurs de la musique libre d'avant (du temps où il n'y avait pas internet et de licence CC) ainsi que ceux qui s'en inspire maintenant, pour qui toute utilisation de la musique à des fins commercial est à prohiber. C'est d'ailleurs pour ça que dadaprod ne se revendique pas un label CC ou libre parce que ça ne veut maintenant presque plus rien dire (si ce n'est rassurer l'internaute que oui, il peut télécharger le fichier sans risque d'être poursuivi par la Sarko Police!).

La musique libre sur un média commercial est un concept qui me fait pleurer sur la récupération sans fin de toute idée à des fins commerciales, le plus dramatique dans tout ça étant bien sûr que ça marche;:( c'est à dire que des groupes viennent pas centaine proposer leurs morceaux, afin de se donner les chances dans la confusion du « premier arrivé, premier servi » d'avoir des bons classements: le top 50 du Web leur permettant (Hourra!) d'être enfin entendu dans cette univers électronique a priori pas très convivial (a part pour les teckos, pour qui parler à un routeur remplace bien une discussion animée sur les origines Lacanienne ou Freudienne).

Dans tous les cas, quand j'utilise des licences libres les licences CC dans le cadre de dadaprod, je le fais plus dans un cadre de sensibilisation qu'autre chose (puisque par défaut, l'exploitation de l'oeuvre reste toujours par défaut soumis à l'autorisation de l'auteur et du compositeur de celle-ci). Mais le terme CC – nc signifie pour moi, non spécialiste du droit, que NRJ est prier de me demander si elle veut diffuser ma musique! La réponse est non (au cas où ils passerait par là) on ne donne pas à manger à la main que l'on veut détruire!

Je me suis un peu laissé emporté par cette réponse, c'est pourquoi j'ai décidé de publier cette réponse au début anodine sur le blog de dadaprod:
http://www.dadaprod.org/dotclear/index. ... ique-libre

Bref vous avez répondu a ma question mais cette histoire d'apreciation c'est pas très clair

oui ce n'est pas clair au sens où la clarté serait l'inscription dans la LOI de tous les cas de figure possible : mais aucune LOI ne peut répondre à ce genre d'exigence, pas plus qu'aucun contrat de type creative commons (qui je le rappele est une forme de contrat fait entre l'auteur et l'humanité)

Faut-il s'en plaindre ?
Je ne le crois pas au contraire.
Ce flou juridique est justement la marge de manoeuvre qui reste à l'auteur pour affirmer ses choix (c'est là que se joue et s'incarne si vous voulez sa liberté en tant qu'auteur)
c'est tout de même autre chose que d'abandonner toutes ses possibilités de choix à un organisme type SACEM ou au DROIT ou à l'ETAT (ou au "grand autre" pour parler comme les psychanalystes)

Ce flou, ce manque de clarté, a de mon point de vue une vertu positive. Dans un monde où toute relation est formalisée, technicisée, juridicisée, conditionnée, dans un monde où on est parlé en permanence avant même que d'ouvrir la bouche, ces esapces de flou, ces no-man's land juridiques, sont parfois bénéfiques..

à mon humble avis

dadaprod écrit :

Cette définition est, je trouve, primordiale!

euh. laquelle ? (la version stricte style magntunes/melanie de rosnay ou la version flou style dana hilliot ?)

Cette approche de la musique libre fait en effet bien marrer les acteurs de la musique libre d'avant (du temps où il n'y avait pas internet et de licence CC) ainsi que ceux qui s'en inspire maintenant, pour qui toute utilisation de la musique à des fins commercial est à prohiber

je comprends pas très bien ce que tu veux dire..
les gens de chez art libre par exemple autorise a priori tout usage commercial. Du coup on pourrait retrouver un morceau publié sous licence art libre comme illustration d'un spot publicitaire pour coca cola (suffit que coca cola décide de présenter son spot sous licence art libre, ce qui est peu probable .. enfin moi je n'ai jamais compris comment dans la réalité cette licence pouvait concerner plus qu'une minorité d'auteurs..

C'est en effet parce que que certains cautionnent l'utilisation de licence CC -nc sur des médias publicitaires que d'autres ne voient dans les licences libres qu'un autre moyen de faire le même business

c'est mon cas d'une certaine manière : je considère que la clause NC ne devrait pas s'appliquer de manière aussi stricte et mercantaile que magnatunes le fait.