LUCANE MUSIQUES ET ALéATOIRE : un débat d'idées à suivre...
Publié : 06 juil. 2004, 22:48
Je reprends ici un article posté par M. sur http://aleatoire.org/hacktivisme
A la fin d'un concert, la "Warning Party" du 13 février 2004, Lucane Musiques http://lucane.imingo.net/ association libournaise organisatrice de concerts, nous invite à participer à l'un d'entre eux, le jeudi 13 mai 2004.
Ils nous invitent, nous pensons donc, comme Eugène de Lucane nous le confirmera, qu'ils savent que nous sommes un groupe copyleft...
Recevant le contrat pour le concert, nous contatons dans un des article que Lucane s'engage à payer 75 euros par groupe (ce soir-là, Déborah et Jon Smith ainsi que les Oisillons Tombés du Nid devaient participer). Plus loin, Lucane dit aussi s'engager à payer les droits d'auteur.
Nous sommes un groupe copyleft, les droits d'auteurs, s'il y a lieu, nous reviennent pleinement puisque notre statut nous autorise à gérer nous-mêmes nos droits.
M. décroche son téléphone. David, le président de l'asso ne nous rapellera jamais.
C'est par mail que la question fut débattue...
En réponse à notre coup de fil, David répond le 5 mai :
"Bien recu ton appel (excuses je répettais)
Alors, g bien entendu ton message. Nous ne réglons les droits d'auteurs qu'a
la SACEM.
Comme vous n'etes pas à la Sacem, bé dsl, tu comprends bien qu'on va pas
s'amuser à payer les droits s'auteurs aux groupes qui ne sont pas inscrit à
la sacem...
Un groupe , s'il veut récupere un peu de thunes (et crois moi c'est pas
beaucoup), il est impératif de s'inscrire a la sacem, seul organisme à
redistribuer les droits.
Voila.
Si tu veux plus d'infos, appelles notre spécialiste Thierry : 06 07 29 41 80"
bituur répondit ceci à David le 5 mai :
"salut david,
je suis bituur esztreym,
membre d'ALéATOIRE :
myriam m'a appelé à propos de ce mail
et de problème : droits d'auteurs, SACEM, etc..
quelques précisions :
c'est clair, notre cas n'est pas (encore) courant,
surtout parce que les licences libres ne sont pas encore
très répandues, et parce que les outils juridiques et économiques
propres (société d'auteurs sous licences libres par exemple)
n'existent pas encore.
cela étant, je te signale que la SACEM n'est pas
le "seul organisme à redistribuer les droits",
même s'il est le plus connu avec un monopole de fait
cf. http://artic.ac-besancon.fr/juridique/s ... uteurs.htm
la SACEM étant une société civile de droit privé,
n'est juridiquement autorisée et reconnue en droit
à exercer la perception que pour ses sociétaires.
une situation de fait ne saurait par ce seul fait
faire force de loi.
j'ai écrit un email à l'un des deux juristes qui s'occupent
de la traduction et adaptation de la licence Creative Commons
en langue et droit français pour avoir un avis autorisé
et des précisions pratiques.
(ils travaillent dans le cadre du Centre d'Études et de Recherches de
Science Administrative (CERSA) (sous l'autorité des CNRS et Univ de Droit
d'Assas).
nous contactons thierry et te tenons au courant par mail dès que possible
dans la journée.
cordialement, à très bientôt donc".
Le coup de fil au spécialiste resta lettre morte. Aujourd'hui encore, nous attendons qu'il nous appelle
C'est David qui nous envoya le mail suivant le 6 mai :
"Tres bien, merci pour le message. Nous faisons au mieux pour respecter cela.
Mais , par ex , pourrais je connaitre les conditions pour le Lorient ? Je
vous le dis, nous ne paierons pas autre que votre cachet et la sacem. C'est
déja tres difficile pour nous... D'ailleurs g été qd meme surpris de voir
que vous jouiez à un jour d'écart. Ca je ne trouve pas ca tres cool ... ca
ne se fait pas
David "
Ce à quoi bituur répondit le jour-même :
"bien reçu,
et c'est tout aussi clair pour nous :
nous ne demandons rien d'autre que le cachet convenu
et la sacem (ou équivalent sacem),
selon ce qui est applicable pour notre cas - licence libre,
et certainement rien de plus que l'équivalent sacem.
(j'attends des réponses de juristes sur ce point).
c'est difficile pour tous, c'est clair :
notre but n'est pas de grappiller & se faire plein de fric,
mais de jouer, (et vivre dignement si possible
pour l'Orient, nous avons un contrat rémunéré,
&
pour ce qui est de jouer le lendemain,
en quoi cela pose-t-il problème ?
il arrive très souvent que de nombreux groupes
jouent plusieurs soirs de suite dans une ville,
surtout en tournée, ce qui est notre cas :
on va à Paris ensuite : "tournée printanière"
cordialement,
bituur &nd ALéATOIRE"
Puis plus tard dans la soirée, bituur s'adresse de nouveau à David :
"hola,
réfléchissant à ça ce soir,
je pense à un truc :
la SACEM : vous payez un forfait par concert, ou par groupe ?
de toute façon, c'est très simple :
signaler à la SACEM qu'un groupe sur les trois n'est pas affilié
chez eux, et que vous ne payez donc les droits à la SACEM que pour
deux groupes, l'autre étant sous licence libre ;
c'est tout à fait légal.
c'est SACEM pour les groupes affiliés à la SACEM et seulement eux.
donc 1. si forfait concert trois groupes : 2/3 pour la SACEM, le reste
pour nous ;
2. si droits pour chaque groupe : SACEM pour les Oisillons & Jon Smith,
et nous directement.
bien évidemment hors de question d'additionner
SACEM pour 3 groupes + droits directs pour nous !
espérant que ça répond à votre interrogation,
à demain
bituur."
Le lendemain, David nous répondit :
"On paie un forfait pour la sacem, et puis c'est tout.
C'est votre droit de ne pas etre a la sacem... mais nous on gere comme ca.
Si vous etes pas ok, dites le moi rapidement, je prendrais les mesures
necessaires
David"
Après de longues dicussions ALéATOIRE, bituur envoie, dans la journée, la réponse suivante :
"hola,
bon alors, on est "ok", on joue, on signe le contrat et on vous le renvoie
en double, vous nous renverrez le 2e exemplaire signé par vous.
pour ce qui est de la gestion des droits, forfait SACEM etc.
payez-le donc, même si vous n'êtes légalement pas contraints
de payer la SACEM pour des non sociétaires, c'est votre problème
on aura l'occasion de parler de tout ça ensemble le 13,
plus agréablement que par mail.
cordialement,
bituur"
Réponse de David le 10 mai :
"pas de problème !
On pourra en parler le 13 mai
J'attend le ct + facture
A jeudi !
David"
Nous rappelons que tous ces échange de mail ont lieu alors que nous
sommes invités par Lucane parfaitement au courant que nous sommes
un groupe copyleft.
Nous entamons donc notre tournée printanière par ce premier concert
à Libourne le 13 mai.
Au retour de Paris, nous commençons à faire les news des résumés des
concerts, notamment les deux premiers qui se sont déroulés à Libourne :
au Grand Café avec Lucane et à l'Orient le lendemain.
A lire :
Le concert au Grand café (Libourne) :
http://aleatoire.org/news/13mai2004/zwo ... /view_main
Le concert à L'Orient (Libourne) :
http://aleatoire.org/news/14mai2004/zwo ... /view_main
Le 1er juin, nous les mettons en ligne, les envoyons à notre mailing ainsi qu'à David de Lucane qui, le 2 juin, nous écrit ceci :
"Ca fait vraiment plaisir de votre part de recevoir ce genre d'e-mail...
Franchement, nous sommes une association qui des le départ se défonce pour
être en regle avec les groupes (cachet fixe, sacem, catering, boisson..).
Nous sommes pour la majorité des musiciens, pour certains ont pas mal tourné
(salle, bar concerts, squatt, etc...). Nous sommes tous bénévoles et nous
nous mettons en quatre pour organiser ce genre de soirées. Faire des éloges
au bar de LORIENT, et nous casser à coté mais franchement vous allez bien ?
Vous etes simplement content parceque les mecs vous ont servi du miel pour
la gorge ? Mais attendez, ce genre de bar s'en bat les couilles de votre
groupe, ce quils veulent c ramené du monde pour vendre de la bibine...
Sachez que nous, nous faisons énorménent de promo sur le libournais, non pas
pour se remplir les poches, mais pour informer aux libournais quils existent
une autre culture musicale. Franchement, ce comportement m'ecoeure..."
C'est de nouveau bituur qu s'y colle pour répondre le même jour :
"hola, ici bituur
eh euhhh, nous aussi on est une asso, nous aussi on se défonce,
etc.. alors, bon, discutons sur des arguments.
on fait des éloges équitables,
au grand café aussi, ce qui nous a plu ce soir là,
mais on peut dire que pour la discussion sur les droits on n'était pas
contents,
non pas parce qu'on voulait plus de fric,
mais parce que sur cet aspect du monde de la musique là aussi on se
défonce et on travaille à mort, engagés sur le copyleft,
et le travail pour faire émerger de nouvelles formes de distribution,
échange de musique ;
je crois que depuis le début là-dessus, vous n'avez pas compris,
(peut-être n'avons-nous pas été assez clairs)
que nous n'étions pas contre vous,
mais qu'il était possible et légitime de dire ensemble
à la SACEM : notre cas ne relève pas de votre compétence,
juridiquement, légalement. point.
vous nous avez opposé une fin de non-recevoir assez franche et massive sur
ce point, avec des arguments qui montraient que vous n'étiez pas au
courant des possibilités légales, reconnues par la SACEM (c'est sûr qu'en
leur demandant il faut insister un peu) : on peut même presser des disques
en france sans payer la SDRM : il suffit de leur spécifier qu'on n'est pas
à la SACEM : tu savais ça ?
voilà, c'est ça qui nous a heurté dans votre position :
refus non argumenté de discuter et d'écouter les informations
que nous avions à vous faire passer à vous aussi :
c'est pas seulement les musiciens que ça concerne,
mais tout le milieu de la musique.
cordialement
bituur pour ALéATOIRE "
Toute la journée, ça mail à tout va ...
David nous écrit :
"je préfere en rester là. Et je ne désire plus rentrer en contact avec
vous... Vous me supprimez de votre mailing et je vous dis bon vent! Je pense
que l'email d'eugene vous a fait réfléchir...Et comme on dit, dans le
microcosme bordelais tout se sair vite.
Pour info, je suis tourneur sur Bordeaux et m'occupe de la promo du label.
David "
M. lui répond :
"David,
Nous n'avons pas reçu le mail d'Eugène sensé nous faire réfléchir à moins
qu'il ne s'agisse du mail auquel a répondu bituur(mais c'est la même
adresse que la tienne...).
J'ajouterais ceci.
Le premier mail aujourd'hui n'était déjà pas très sympathique pour
L'Orient qui, je crois, ne "s'en bat pas les couilles de notre musique".
Patrick est, comme Thierry, venu nous voir en concert, a aimé et nous a
proposé de jouer chez lui pour un cachet plus que conséquent. Il se trouve
qu'en plus, il nous a reçus royalement. On y peut rien, c'est la stricte
vérité.
Quant à vendre de la bibine, je ne pense pas que le patron du
Grand Café soit contre cet échange de bon procédé. Je pense que Patrick
appréciera sans doute la manière dont vous parlez de lui alors qu'il n'est
pour rien partie prenante dans notre sujet de... discorde.
La news d'ALéATOIRE concernant le résumé du concert du 13 est destiné à
notre public et notre mailing liste et c'est pour ne pas te prendre en
traitre que nous t'en avons fait la copie (ainsi qu'à Thierry, "votre
spécialiste" du droit d'auteur).
Pourquoi aurions-nous dû dire que c'était génial et que tout était allé
comme sur des roulettes pour ce concert alors que ce ne fut pas le cas ?
Deux coups de téléphone, à toi-même et à Thierry, sont restés sans réponse
(Indifférence ? Mépris ?) alors que ton premier mail attestait visiblement
de votre méconnaissance en matière du copyleft, posture parfaitement
légale comme tu dois le savoir maintenant si ta curiosité d'artiste et
d'organisateur de spectacle est vivace (je suppose qu'elle l'est mais...).
Encore une fois, ce n'est pas l'appat du gain qui nous a fait vouloir
reconnaître ce que le droit nous donne légitimement mais un réel soucis
d'information et de discussion auquel seul un vide intellectuel sidérant
nous a répondu. Mais tu ne manquais déjà pas d'agressivité...
Enfin, ta dernière petite phrase dans laquelle tu nous déclares être
tourneur sur Bordeaux et promotteur du label (lequel ?) sonne comme une
menace.
Autant te dire que nous n'avons pas tremblé d'un cil.
Tu ignores peut-être qu'ALéATOIRE fait en moyenne deux concerts par mois
sur Bordeaux ou ailleurs et que nous n'avons jamais eu recours pour cela à
tes services, même pas pour celui du 13 mai pour lequel Thierry est venu
nous chercher après notre prestation au Local U, concert que nous avions
organisé.
Tout comme celui du 6 juin avec Akosh et toujours au Local U.
Autrement dit et pour que cela soit bien clair : ALéATOIRE est un groupe
copyleft, auto-produit, auto-géré qui ne demande pour ainsi dire rien à
personne, en tout cas pas à toi.
"Dans le microcosme Bordelais tout se sait vite", il est vrai, et nous
nous empressons de diffuser nos échanges affectueux sur notre site et sur
notre mailing liste afin que tous puissent juger par eux-mêmes de
l'élégance de tes propos.
Nous t'enverrons, si tu le souhaites, le résumé du concert de Paris où
nous ne mâcherons pas non plus nos mots.
L'indépendance d'esprit et de parole nous tient debout et nous comptons
sur un public exigeant pour nous le rappeler si jamais nous dévions de
cette trajectoire, trajectoire somme tout assez simple à suivre.
N'hésite pas à faire copie de ce mail à Thierry.
Bien à toi,
M. pour ALéATOIRE
Réponse de David :
"c fait g fait une copie à Thierry et Eugene, les personnes qui s'occupent de
la prog au Grand Café. Et j'assume pleinement mes propos, tu peux les
diffuser à ta guise."
David
On assume tout ? Même les propos diffamatoires concernant Patrick ?
Nous recevons enfin le mail d'Eugène commentant la news ALéATOIRE et auquel nous n'avons pas (encore) répondu (il répond à la news, ces propos sont en mauve) :
"Salut,
mes réponses en "gras" au fil du texte...
Voici le compte rendu de la soirée Grand Café par ALEATOIRE sur leur
site...
> :
> 13 Mai 2004 (Résumé du concert)
ALéATOIRE invité par Odette Production et Lucane
Odette n'a rien à voir, c'est Lucane l'organisateur.
a joué ce jeudi-là à
> Libourne, au Grand Café, avec deux autres groupes : Les Oisillons tombés
du
> nid et Jon Smith et Déborah.
Ce concert nous laissera deux impressions très contradictoires.
> Il était le premier de notre tournée printanière et nous avions hâte de
> rejouer ensemble (La Chloff Chloff party remontait déjà au 26 mars).
> Mais ce concert ne faillit pas se faire puisque un différent est apparu
avec
> les organisateurs de la soirée une semaine avant la date fatidique.
> Le contrat stipulait, entre autre, que Lucane s'engageait à payer les
> groupes et à verser les droits d'auteurs (sous entendu : à la sacem).
Ce qui est le contrat de cession "type", le sous-entendu est justement
archi "entendu".
> Nous avons tenté d'expliquer qu'ALéATOIRE étant un groupe copyleft ( si
c'est en opposition au Copyright, il s'agit donc de laisser ses droits
voisins gratuitement ?)
, ses droits d'auteurs devaient lui être directement reversés.
Alors là, il va falloir vous renseigner sur les raisons historiques de la
création de la sacem, et donc du pourquoi elle perçoit des droits
d'auteur...
> Nos appels téléphoniques ont été ignorés et le mépris a fait face à
notre
> désir de communication et d'information.
De l'information ? Sur la SACEM ?
Bon : il y a un peu plus de 100 ans, 2 mecs se balladent, s'arrêtent à
un Caf'conc' et entendent leurs chansons jouées. Là où est le hic pour eux,
c'est que le patron et les musiciens se font du fric avec leur travail, et
que eux ne touchent aucune rémunération de ce travail. Donc, ils décident de
créér une société civile qui percevrait les droits voisins, pour les
reverser aux auteurs compositeurs. Avec l'usage, il n'a pas été fait de
différence entre les droits d'auteurs perçus pour une représentation par
d'autres que l'auteur ou le comositeur interprétant lui-même ses chansons,
et ayant été rémunéré pour ça (plus ou moins cher OK, mais dans votre cas,
vous avez dit oui.)
Un contrat, ça se négocie, si vous vouliez être payés de droits
d'auteurs sur vos propres chansons pourquoi n'avez-vous pas modifié le
contrat. Nous aurions répondu que les droits étaient inclus dans la facture,
et basta, vos problèmes éthiques étaient levés !
Et pour les reprises le cas échéant, l'organisateur doit de toutes
façons payer la sacem. A moins que vous n'ayez vous même un accord passé
avec elle comme l'ADAMI ou SPEDIDAM etc. pour le reverser directement aux
ayants droits ? J'en doute.
Je ne suis pas un fervent défenseur de la SACEM, mais n'oublions pas
qu'elle a été créée par des artistes pour défendre leurs droits, comme ce
que vous prétendez faire avec votre copyleft.
J'imagine que vous seriez ravis d'entendre vos morceaux en radio, en
live ou en enregistré ? Et vous savez que la radio paye ses droits d'auteur
à la SACEM qui reverse aux société avec lesquelles elles ont passé un
accord... Magnez-vous de passer un accord avec la SACEM, ou alors embauchez
du monde pour vérifier auprès de toutes les radios petites et grosses
qu'elle vous payent 15 centimes par diffusion ! Mais ne le feront pas,
argant qu'elles payent déjà la SACEM et le SPRAY. Un peu comme Lucane quoi !
Et puis si vous jouiez plus souvent sous contrat, la clause "droit
d'auteurs" ne vos ferait pas écrire ce que je lis là ! J'ai l'impression que
votre réflexion sur le droit d'auteur n'en est qu'à des balbutiements,
fondés sur des lieux communs de bistrot..
Nous avons néanmoins décidé de jouer ce soir-là.
> C'est un choix qui, entre nous 5, doit encore prêter à discussion mais
que
> nous ne pouvons regretter pour les simples raisons suivantes.
> Nous avons tout d'abord fait un très bon concert où chacun de nous s'est
> éclaté. Nous avons bien accroché avec un public qui ne nous connaissait
pas,
> que nous avions envie de séduire et auquel nous avons vendu quelques
"Chloff Chloff". et là, le droit d'auteur, vous le faites payer comment à
l'acheteur du CD ? C'est inclus dans le pris n'est-ce pas (comme dans un
contrat Lucane) ?
> Nous avons ensuite fait la connaisance des Oisillons (qui sont
sociétaire de la SACEM), de Déborah et de Jon
> Smith (pour eux je ne sais pas) avec lesquels nous pressentons des
affinités. Nous aimerions vraiment
> pouvoir rejouer avec eux. Maintenant qu'ils savent (ou sauront) ce qui
se passe là, je suis moins sûr qu'ils aimeront jouer avec vous... Et c'est
pas parce que j'irai cafter, mais parce que tout se sait dans le microcosme
Bordelais...
> Ce genre de feeling fait du bien et nous permet d'élargir le clan des
> copains d'abord (Déborah et ALéATOIRE ont d'ailleurs rendez-vous le
jeudi 3 juin à l'Inca).
Impressions donc mi-figue, mi-raisin.
> Nous apprenons petit à petit à être plus exigeants dans un milieu
parfois hostile (ah le monde du show-bizzzzzzz !)
Hostile ? C'est un bon label, qui paye directement la SDRM (pour se
simplifier la tâche) quand ils sortent des CD !
; nous trions parmi les rencontres
> celles à suivre (welcome les Oisillons) de celles à écourter(Bye bye
Lucane et Odette Production).
Le lendemain, nous avions rendez-vous, toujours à Libourne à dix mètres du
> Grand Café.
> L'Orient et Patrick nous attendaient les bras ouverts...
Et comment ils ont payé : une part pour les droits d'auteur ? N'a
t'elle pas rogné sur votre "cachet" ?
Si vous y êtes parvenus, je vous dis bravo continuez, mais sachez que
la SACEM va l'appeler (si ce n'est pas déjà fait) pour lui demander des
comptes, il faudra qu'il bataille sec pour dire qu'il n'y avait que vos
compos, que vous n'êtes pas sociétaire sacem, et qu'il ne paiera pas. C'est
faisable, j'ai eu à le faire. OK, ça c'est un argument qui va dans votre
sens (j'espère) : le "monopole" sacem est omniprésent, mais je rappelle que
cette société civile signe régulièrement des accords avec d'autres organes
de droits d'auteurs. Que d'autres société de défense de droits d'auteur (car
avant de parler de perception de fric, il s'agit de défense des droits)
existent, qu'elles ont su faire valoir leur existence auprès de la SACEM qui
perçoit aussi pour elles...
Maintenant, juste une question de fond sur votre "démarche" : quand on
appelle ça Copyleft, ça veut dire que vous abandonnez vos droits (en
opposition à Copyright) ? ou est-ce que vous prétendez toucher plus de fric
en droits voisins que les auteurs, compositeurs, arrangeurs, éditeurs qui
sont à la sacem ? Vu de ma chaise, là, j'ai l'impression que plus qu'un
"juste combat" contre les abus supposés de la SACEM, vous courrez après le
pognon plein pot...
Sinon, pour info, j'étais dans l'organisation de ce concert. J'étais
même dans la commission d'écoute qui vous a programmé, et j'ai même voté
pour vous. j'avais vu "copyleft", cette naïveté m'avait fait sourire, mais
là, vous allez fort...
à+
Eugène "
Ce mail déborde d'ignorance et Eugène a encore visiblement des choses à
apprendre sur le fonctionnement de la SACEM et sur la perception des droits.
(Mais que fait Thierry, "le spécialiste" ?)
Par exemple, nous n'avons fait qu'une
reprise le 13 mai :"Le temps des Cerises", chanson datée de 187.. et tombée
depuis belle lurette dans le domaine public.
Autre exemple. Si la SACEM appelle Patrick pour le concert du 14 mai,
il n'a qu'à dire "J'ai fait joué un groupe copyleft" pour qu'il n'ait rien à lui verser.
Le copyleft n'est pas l'abandon gratuit de droits voisins mais la gestion, par les
artistes eux-mêmes, de tous leurs droits.
Les Oisillons est un groupe affilié à la SACEM et alors... En quoi cela nous gène-t-il ?
Chacun n'est-il pas libre de ses choix ? Notre but n'est pas de détruire la SACEM mais
de proposer une alternative.
Nous doutons que ce groupe décide de ne plus jouer avec nous simplement parce
qu'un désaccord éthique est intervenu entre nous et Lucane. Qui est Eugène pour parler
à la place des autres ?
De plus, si ce n'est pas Lucane qui "cafte", qui le fera ?
C'est bien par précaution que nous avons décidé de rendre visible cet échange de mail,
en avertissant David pour qu'il ne dise pas que... et pour que chacun se fasse sa propre idée.
Toujours est-il que Déborah a invité ALéATOIRE pour sa soirée Louis Liard
à l'Inca le 3 juin et que nous lui avons rendu la pareille le 6 juin lors de notre
concert au Local U.
Quant au fait que nous "courons après le pognon", ceux qui nous connaissent répondraient
mieux que nous à ce propos diffamatoire.
A moins qu'à vouloir être traités dignement, nous ne passions pour des radins !!
Pourtant, nous ne réclamons rien aux radios qui nous diffusent et qui participent
à notre promotion.
Ce mail confirme en tout cas que Lucane savait, en nous invitant,
que nous étions un groupe copyleft mais ils ne nous ont pas pris au sérieux
en refusant de tenir compte du fait que nous étions, légalement, auto-gérés.
Pour eux, le copyleft relève de la naïveté, cela veut dire que
c'est bien gentil mais bon...
Bon quoi ?
Donnez votre avis sur le forum là .
Ou écrivez à Lucane...
A la fin d'un concert, la "Warning Party" du 13 février 2004, Lucane Musiques http://lucane.imingo.net/ association libournaise organisatrice de concerts, nous invite à participer à l'un d'entre eux, le jeudi 13 mai 2004.
Ils nous invitent, nous pensons donc, comme Eugène de Lucane nous le confirmera, qu'ils savent que nous sommes un groupe copyleft...
Recevant le contrat pour le concert, nous contatons dans un des article que Lucane s'engage à payer 75 euros par groupe (ce soir-là, Déborah et Jon Smith ainsi que les Oisillons Tombés du Nid devaient participer). Plus loin, Lucane dit aussi s'engager à payer les droits d'auteur.
Nous sommes un groupe copyleft, les droits d'auteurs, s'il y a lieu, nous reviennent pleinement puisque notre statut nous autorise à gérer nous-mêmes nos droits.
M. décroche son téléphone. David, le président de l'asso ne nous rapellera jamais.
C'est par mail que la question fut débattue...
En réponse à notre coup de fil, David répond le 5 mai :
"Bien recu ton appel (excuses je répettais)
Alors, g bien entendu ton message. Nous ne réglons les droits d'auteurs qu'a
la SACEM.
Comme vous n'etes pas à la Sacem, bé dsl, tu comprends bien qu'on va pas
s'amuser à payer les droits s'auteurs aux groupes qui ne sont pas inscrit à
la sacem...
Un groupe , s'il veut récupere un peu de thunes (et crois moi c'est pas
beaucoup), il est impératif de s'inscrire a la sacem, seul organisme à
redistribuer les droits.
Voila.
Si tu veux plus d'infos, appelles notre spécialiste Thierry : 06 07 29 41 80"
bituur répondit ceci à David le 5 mai :
"salut david,
je suis bituur esztreym,
membre d'ALéATOIRE :
myriam m'a appelé à propos de ce mail
et de problème : droits d'auteurs, SACEM, etc..
quelques précisions :
c'est clair, notre cas n'est pas (encore) courant,
surtout parce que les licences libres ne sont pas encore
très répandues, et parce que les outils juridiques et économiques
propres (société d'auteurs sous licences libres par exemple)
n'existent pas encore.
cela étant, je te signale que la SACEM n'est pas
le "seul organisme à redistribuer les droits",
même s'il est le plus connu avec un monopole de fait
cf. http://artic.ac-besancon.fr/juridique/s ... uteurs.htm
la SACEM étant une société civile de droit privé,
n'est juridiquement autorisée et reconnue en droit
à exercer la perception que pour ses sociétaires.
une situation de fait ne saurait par ce seul fait
faire force de loi.
j'ai écrit un email à l'un des deux juristes qui s'occupent
de la traduction et adaptation de la licence Creative Commons
en langue et droit français pour avoir un avis autorisé
et des précisions pratiques.
(ils travaillent dans le cadre du Centre d'Études et de Recherches de
Science Administrative (CERSA) (sous l'autorité des CNRS et Univ de Droit
d'Assas).
nous contactons thierry et te tenons au courant par mail dès que possible
dans la journée.
cordialement, à très bientôt donc".
Le coup de fil au spécialiste resta lettre morte. Aujourd'hui encore, nous attendons qu'il nous appelle
C'est David qui nous envoya le mail suivant le 6 mai :
"Tres bien, merci pour le message. Nous faisons au mieux pour respecter cela.
Mais , par ex , pourrais je connaitre les conditions pour le Lorient ? Je
vous le dis, nous ne paierons pas autre que votre cachet et la sacem. C'est
déja tres difficile pour nous... D'ailleurs g été qd meme surpris de voir
que vous jouiez à un jour d'écart. Ca je ne trouve pas ca tres cool ... ca
ne se fait pas
David "
Ce à quoi bituur répondit le jour-même :
"bien reçu,
et c'est tout aussi clair pour nous :
nous ne demandons rien d'autre que le cachet convenu
et la sacem (ou équivalent sacem),
selon ce qui est applicable pour notre cas - licence libre,
et certainement rien de plus que l'équivalent sacem.
(j'attends des réponses de juristes sur ce point).
c'est difficile pour tous, c'est clair :
notre but n'est pas de grappiller & se faire plein de fric,
mais de jouer, (et vivre dignement si possible
pour l'Orient, nous avons un contrat rémunéré,
&
pour ce qui est de jouer le lendemain,
en quoi cela pose-t-il problème ?
il arrive très souvent que de nombreux groupes
jouent plusieurs soirs de suite dans une ville,
surtout en tournée, ce qui est notre cas :
on va à Paris ensuite : "tournée printanière"
cordialement,
bituur &nd ALéATOIRE"
Puis plus tard dans la soirée, bituur s'adresse de nouveau à David :
"hola,
réfléchissant à ça ce soir,
je pense à un truc :
la SACEM : vous payez un forfait par concert, ou par groupe ?
de toute façon, c'est très simple :
signaler à la SACEM qu'un groupe sur les trois n'est pas affilié
chez eux, et que vous ne payez donc les droits à la SACEM que pour
deux groupes, l'autre étant sous licence libre ;
c'est tout à fait légal.
c'est SACEM pour les groupes affiliés à la SACEM et seulement eux.
donc 1. si forfait concert trois groupes : 2/3 pour la SACEM, le reste
pour nous ;
2. si droits pour chaque groupe : SACEM pour les Oisillons & Jon Smith,
et nous directement.
bien évidemment hors de question d'additionner
SACEM pour 3 groupes + droits directs pour nous !
espérant que ça répond à votre interrogation,
à demain
bituur."
Le lendemain, David nous répondit :
"On paie un forfait pour la sacem, et puis c'est tout.
C'est votre droit de ne pas etre a la sacem... mais nous on gere comme ca.
Si vous etes pas ok, dites le moi rapidement, je prendrais les mesures
necessaires
David"
Après de longues dicussions ALéATOIRE, bituur envoie, dans la journée, la réponse suivante :
"hola,
bon alors, on est "ok", on joue, on signe le contrat et on vous le renvoie
en double, vous nous renverrez le 2e exemplaire signé par vous.
pour ce qui est de la gestion des droits, forfait SACEM etc.
payez-le donc, même si vous n'êtes légalement pas contraints
de payer la SACEM pour des non sociétaires, c'est votre problème
on aura l'occasion de parler de tout ça ensemble le 13,
plus agréablement que par mail.
cordialement,
bituur"
Réponse de David le 10 mai :
"pas de problème !
On pourra en parler le 13 mai
J'attend le ct + facture
A jeudi !
David"
Nous rappelons que tous ces échange de mail ont lieu alors que nous
sommes invités par Lucane parfaitement au courant que nous sommes
un groupe copyleft.
Nous entamons donc notre tournée printanière par ce premier concert
à Libourne le 13 mai.
Au retour de Paris, nous commençons à faire les news des résumés des
concerts, notamment les deux premiers qui se sont déroulés à Libourne :
au Grand Café avec Lucane et à l'Orient le lendemain.
A lire :
Le concert au Grand café (Libourne) :
http://aleatoire.org/news/13mai2004/zwo ... /view_main
Le concert à L'Orient (Libourne) :
http://aleatoire.org/news/14mai2004/zwo ... /view_main
Le 1er juin, nous les mettons en ligne, les envoyons à notre mailing ainsi qu'à David de Lucane qui, le 2 juin, nous écrit ceci :
"Ca fait vraiment plaisir de votre part de recevoir ce genre d'e-mail...
Franchement, nous sommes une association qui des le départ se défonce pour
être en regle avec les groupes (cachet fixe, sacem, catering, boisson..).
Nous sommes pour la majorité des musiciens, pour certains ont pas mal tourné
(salle, bar concerts, squatt, etc...). Nous sommes tous bénévoles et nous
nous mettons en quatre pour organiser ce genre de soirées. Faire des éloges
au bar de LORIENT, et nous casser à coté mais franchement vous allez bien ?
Vous etes simplement content parceque les mecs vous ont servi du miel pour
la gorge ? Mais attendez, ce genre de bar s'en bat les couilles de votre
groupe, ce quils veulent c ramené du monde pour vendre de la bibine...
Sachez que nous, nous faisons énorménent de promo sur le libournais, non pas
pour se remplir les poches, mais pour informer aux libournais quils existent
une autre culture musicale. Franchement, ce comportement m'ecoeure..."
C'est de nouveau bituur qu s'y colle pour répondre le même jour :
"hola, ici bituur
eh euhhh, nous aussi on est une asso, nous aussi on se défonce,
etc.. alors, bon, discutons sur des arguments.
on fait des éloges équitables,
au grand café aussi, ce qui nous a plu ce soir là,
mais on peut dire que pour la discussion sur les droits on n'était pas
contents,
non pas parce qu'on voulait plus de fric,
mais parce que sur cet aspect du monde de la musique là aussi on se
défonce et on travaille à mort, engagés sur le copyleft,
et le travail pour faire émerger de nouvelles formes de distribution,
échange de musique ;
je crois que depuis le début là-dessus, vous n'avez pas compris,
(peut-être n'avons-nous pas été assez clairs)
que nous n'étions pas contre vous,
mais qu'il était possible et légitime de dire ensemble
à la SACEM : notre cas ne relève pas de votre compétence,
juridiquement, légalement. point.
vous nous avez opposé une fin de non-recevoir assez franche et massive sur
ce point, avec des arguments qui montraient que vous n'étiez pas au
courant des possibilités légales, reconnues par la SACEM (c'est sûr qu'en
leur demandant il faut insister un peu) : on peut même presser des disques
en france sans payer la SDRM : il suffit de leur spécifier qu'on n'est pas
à la SACEM : tu savais ça ?
voilà, c'est ça qui nous a heurté dans votre position :
refus non argumenté de discuter et d'écouter les informations
que nous avions à vous faire passer à vous aussi :
c'est pas seulement les musiciens que ça concerne,
mais tout le milieu de la musique.
cordialement
bituur pour ALéATOIRE "
Toute la journée, ça mail à tout va ...
David nous écrit :
"je préfere en rester là. Et je ne désire plus rentrer en contact avec
vous... Vous me supprimez de votre mailing et je vous dis bon vent! Je pense
que l'email d'eugene vous a fait réfléchir...Et comme on dit, dans le
microcosme bordelais tout se sair vite.
Pour info, je suis tourneur sur Bordeaux et m'occupe de la promo du label.
David "
M. lui répond :
"David,
Nous n'avons pas reçu le mail d'Eugène sensé nous faire réfléchir à moins
qu'il ne s'agisse du mail auquel a répondu bituur(mais c'est la même
adresse que la tienne...).
J'ajouterais ceci.
Le premier mail aujourd'hui n'était déjà pas très sympathique pour
L'Orient qui, je crois, ne "s'en bat pas les couilles de notre musique".
Patrick est, comme Thierry, venu nous voir en concert, a aimé et nous a
proposé de jouer chez lui pour un cachet plus que conséquent. Il se trouve
qu'en plus, il nous a reçus royalement. On y peut rien, c'est la stricte
vérité.
Quant à vendre de la bibine, je ne pense pas que le patron du
Grand Café soit contre cet échange de bon procédé. Je pense que Patrick
appréciera sans doute la manière dont vous parlez de lui alors qu'il n'est
pour rien partie prenante dans notre sujet de... discorde.
La news d'ALéATOIRE concernant le résumé du concert du 13 est destiné à
notre public et notre mailing liste et c'est pour ne pas te prendre en
traitre que nous t'en avons fait la copie (ainsi qu'à Thierry, "votre
spécialiste" du droit d'auteur).
Pourquoi aurions-nous dû dire que c'était génial et que tout était allé
comme sur des roulettes pour ce concert alors que ce ne fut pas le cas ?
Deux coups de téléphone, à toi-même et à Thierry, sont restés sans réponse
(Indifférence ? Mépris ?) alors que ton premier mail attestait visiblement
de votre méconnaissance en matière du copyleft, posture parfaitement
légale comme tu dois le savoir maintenant si ta curiosité d'artiste et
d'organisateur de spectacle est vivace (je suppose qu'elle l'est mais...).
Encore une fois, ce n'est pas l'appat du gain qui nous a fait vouloir
reconnaître ce que le droit nous donne légitimement mais un réel soucis
d'information et de discussion auquel seul un vide intellectuel sidérant
nous a répondu. Mais tu ne manquais déjà pas d'agressivité...
Enfin, ta dernière petite phrase dans laquelle tu nous déclares être
tourneur sur Bordeaux et promotteur du label (lequel ?) sonne comme une
menace.
Autant te dire que nous n'avons pas tremblé d'un cil.
Tu ignores peut-être qu'ALéATOIRE fait en moyenne deux concerts par mois
sur Bordeaux ou ailleurs et que nous n'avons jamais eu recours pour cela à
tes services, même pas pour celui du 13 mai pour lequel Thierry est venu
nous chercher après notre prestation au Local U, concert que nous avions
organisé.
Tout comme celui du 6 juin avec Akosh et toujours au Local U.
Autrement dit et pour que cela soit bien clair : ALéATOIRE est un groupe
copyleft, auto-produit, auto-géré qui ne demande pour ainsi dire rien à
personne, en tout cas pas à toi.
"Dans le microcosme Bordelais tout se sait vite", il est vrai, et nous
nous empressons de diffuser nos échanges affectueux sur notre site et sur
notre mailing liste afin que tous puissent juger par eux-mêmes de
l'élégance de tes propos.
Nous t'enverrons, si tu le souhaites, le résumé du concert de Paris où
nous ne mâcherons pas non plus nos mots.
L'indépendance d'esprit et de parole nous tient debout et nous comptons
sur un public exigeant pour nous le rappeler si jamais nous dévions de
cette trajectoire, trajectoire somme tout assez simple à suivre.
N'hésite pas à faire copie de ce mail à Thierry.
Bien à toi,
M. pour ALéATOIRE
Réponse de David :
"c fait g fait une copie à Thierry et Eugene, les personnes qui s'occupent de
la prog au Grand Café. Et j'assume pleinement mes propos, tu peux les
diffuser à ta guise."
David
On assume tout ? Même les propos diffamatoires concernant Patrick ?
Nous recevons enfin le mail d'Eugène commentant la news ALéATOIRE et auquel nous n'avons pas (encore) répondu (il répond à la news, ces propos sont en mauve) :
"Salut,
mes réponses en "gras" au fil du texte...
Voici le compte rendu de la soirée Grand Café par ALEATOIRE sur leur
site...
> :
> 13 Mai 2004 (Résumé du concert)
ALéATOIRE invité par Odette Production et Lucane
Odette n'a rien à voir, c'est Lucane l'organisateur.
a joué ce jeudi-là à
> Libourne, au Grand Café, avec deux autres groupes : Les Oisillons tombés
du
> nid et Jon Smith et Déborah.
Ce concert nous laissera deux impressions très contradictoires.
> Il était le premier de notre tournée printanière et nous avions hâte de
> rejouer ensemble (La Chloff Chloff party remontait déjà au 26 mars).
> Mais ce concert ne faillit pas se faire puisque un différent est apparu
avec
> les organisateurs de la soirée une semaine avant la date fatidique.
> Le contrat stipulait, entre autre, que Lucane s'engageait à payer les
> groupes et à verser les droits d'auteurs (sous entendu : à la sacem).
Ce qui est le contrat de cession "type", le sous-entendu est justement
archi "entendu".
> Nous avons tenté d'expliquer qu'ALéATOIRE étant un groupe copyleft ( si
c'est en opposition au Copyright, il s'agit donc de laisser ses droits
voisins gratuitement ?)
, ses droits d'auteurs devaient lui être directement reversés.
Alors là, il va falloir vous renseigner sur les raisons historiques de la
création de la sacem, et donc du pourquoi elle perçoit des droits
d'auteur...
> Nos appels téléphoniques ont été ignorés et le mépris a fait face à
notre
> désir de communication et d'information.
De l'information ? Sur la SACEM ?
Bon : il y a un peu plus de 100 ans, 2 mecs se balladent, s'arrêtent à
un Caf'conc' et entendent leurs chansons jouées. Là où est le hic pour eux,
c'est que le patron et les musiciens se font du fric avec leur travail, et
que eux ne touchent aucune rémunération de ce travail. Donc, ils décident de
créér une société civile qui percevrait les droits voisins, pour les
reverser aux auteurs compositeurs. Avec l'usage, il n'a pas été fait de
différence entre les droits d'auteurs perçus pour une représentation par
d'autres que l'auteur ou le comositeur interprétant lui-même ses chansons,
et ayant été rémunéré pour ça (plus ou moins cher OK, mais dans votre cas,
vous avez dit oui.)
Un contrat, ça se négocie, si vous vouliez être payés de droits
d'auteurs sur vos propres chansons pourquoi n'avez-vous pas modifié le
contrat. Nous aurions répondu que les droits étaient inclus dans la facture,
et basta, vos problèmes éthiques étaient levés !
Et pour les reprises le cas échéant, l'organisateur doit de toutes
façons payer la sacem. A moins que vous n'ayez vous même un accord passé
avec elle comme l'ADAMI ou SPEDIDAM etc. pour le reverser directement aux
ayants droits ? J'en doute.
Je ne suis pas un fervent défenseur de la SACEM, mais n'oublions pas
qu'elle a été créée par des artistes pour défendre leurs droits, comme ce
que vous prétendez faire avec votre copyleft.
J'imagine que vous seriez ravis d'entendre vos morceaux en radio, en
live ou en enregistré ? Et vous savez que la radio paye ses droits d'auteur
à la SACEM qui reverse aux société avec lesquelles elles ont passé un
accord... Magnez-vous de passer un accord avec la SACEM, ou alors embauchez
du monde pour vérifier auprès de toutes les radios petites et grosses
qu'elle vous payent 15 centimes par diffusion ! Mais ne le feront pas,
argant qu'elles payent déjà la SACEM et le SPRAY. Un peu comme Lucane quoi !
Et puis si vous jouiez plus souvent sous contrat, la clause "droit
d'auteurs" ne vos ferait pas écrire ce que je lis là ! J'ai l'impression que
votre réflexion sur le droit d'auteur n'en est qu'à des balbutiements,
fondés sur des lieux communs de bistrot..
Nous avons néanmoins décidé de jouer ce soir-là.
> C'est un choix qui, entre nous 5, doit encore prêter à discussion mais
que
> nous ne pouvons regretter pour les simples raisons suivantes.
> Nous avons tout d'abord fait un très bon concert où chacun de nous s'est
> éclaté. Nous avons bien accroché avec un public qui ne nous connaissait
pas,
> que nous avions envie de séduire et auquel nous avons vendu quelques
"Chloff Chloff". et là, le droit d'auteur, vous le faites payer comment à
l'acheteur du CD ? C'est inclus dans le pris n'est-ce pas (comme dans un
contrat Lucane) ?
> Nous avons ensuite fait la connaisance des Oisillons (qui sont
sociétaire de la SACEM), de Déborah et de Jon
> Smith (pour eux je ne sais pas) avec lesquels nous pressentons des
affinités. Nous aimerions vraiment
> pouvoir rejouer avec eux. Maintenant qu'ils savent (ou sauront) ce qui
se passe là, je suis moins sûr qu'ils aimeront jouer avec vous... Et c'est
pas parce que j'irai cafter, mais parce que tout se sait dans le microcosme
Bordelais...
> Ce genre de feeling fait du bien et nous permet d'élargir le clan des
> copains d'abord (Déborah et ALéATOIRE ont d'ailleurs rendez-vous le
jeudi 3 juin à l'Inca).
Impressions donc mi-figue, mi-raisin.
> Nous apprenons petit à petit à être plus exigeants dans un milieu
parfois hostile (ah le monde du show-bizzzzzzz !)
Hostile ? C'est un bon label, qui paye directement la SDRM (pour se
simplifier la tâche) quand ils sortent des CD !
; nous trions parmi les rencontres
> celles à suivre (welcome les Oisillons) de celles à écourter(Bye bye
Lucane et Odette Production).
Le lendemain, nous avions rendez-vous, toujours à Libourne à dix mètres du
> Grand Café.
> L'Orient et Patrick nous attendaient les bras ouverts...
Et comment ils ont payé : une part pour les droits d'auteur ? N'a
t'elle pas rogné sur votre "cachet" ?
Si vous y êtes parvenus, je vous dis bravo continuez, mais sachez que
la SACEM va l'appeler (si ce n'est pas déjà fait) pour lui demander des
comptes, il faudra qu'il bataille sec pour dire qu'il n'y avait que vos
compos, que vous n'êtes pas sociétaire sacem, et qu'il ne paiera pas. C'est
faisable, j'ai eu à le faire. OK, ça c'est un argument qui va dans votre
sens (j'espère) : le "monopole" sacem est omniprésent, mais je rappelle que
cette société civile signe régulièrement des accords avec d'autres organes
de droits d'auteurs. Que d'autres société de défense de droits d'auteur (car
avant de parler de perception de fric, il s'agit de défense des droits)
existent, qu'elles ont su faire valoir leur existence auprès de la SACEM qui
perçoit aussi pour elles...
Maintenant, juste une question de fond sur votre "démarche" : quand on
appelle ça Copyleft, ça veut dire que vous abandonnez vos droits (en
opposition à Copyright) ? ou est-ce que vous prétendez toucher plus de fric
en droits voisins que les auteurs, compositeurs, arrangeurs, éditeurs qui
sont à la sacem ? Vu de ma chaise, là, j'ai l'impression que plus qu'un
"juste combat" contre les abus supposés de la SACEM, vous courrez après le
pognon plein pot...
Sinon, pour info, j'étais dans l'organisation de ce concert. J'étais
même dans la commission d'écoute qui vous a programmé, et j'ai même voté
pour vous. j'avais vu "copyleft", cette naïveté m'avait fait sourire, mais
là, vous allez fort...
à+
Eugène "
Ce mail déborde d'ignorance et Eugène a encore visiblement des choses à
apprendre sur le fonctionnement de la SACEM et sur la perception des droits.
(Mais que fait Thierry, "le spécialiste" ?)
Par exemple, nous n'avons fait qu'une
reprise le 13 mai :"Le temps des Cerises", chanson datée de 187.. et tombée
depuis belle lurette dans le domaine public.
Autre exemple. Si la SACEM appelle Patrick pour le concert du 14 mai,
il n'a qu'à dire "J'ai fait joué un groupe copyleft" pour qu'il n'ait rien à lui verser.
Le copyleft n'est pas l'abandon gratuit de droits voisins mais la gestion, par les
artistes eux-mêmes, de tous leurs droits.
Les Oisillons est un groupe affilié à la SACEM et alors... En quoi cela nous gène-t-il ?
Chacun n'est-il pas libre de ses choix ? Notre but n'est pas de détruire la SACEM mais
de proposer une alternative.
Nous doutons que ce groupe décide de ne plus jouer avec nous simplement parce
qu'un désaccord éthique est intervenu entre nous et Lucane. Qui est Eugène pour parler
à la place des autres ?
De plus, si ce n'est pas Lucane qui "cafte", qui le fera ?
C'est bien par précaution que nous avons décidé de rendre visible cet échange de mail,
en avertissant David pour qu'il ne dise pas que... et pour que chacun se fasse sa propre idée.
Toujours est-il que Déborah a invité ALéATOIRE pour sa soirée Louis Liard
à l'Inca le 3 juin et que nous lui avons rendu la pareille le 6 juin lors de notre
concert au Local U.
Quant au fait que nous "courons après le pognon", ceux qui nous connaissent répondraient
mieux que nous à ce propos diffamatoire.
A moins qu'à vouloir être traités dignement, nous ne passions pour des radins !!
Pourtant, nous ne réclamons rien aux radios qui nous diffusent et qui participent
à notre promotion.
Ce mail confirme en tout cas que Lucane savait, en nous invitant,
que nous étions un groupe copyleft mais ils ne nous ont pas pris au sérieux
en refusant de tenir compte du fait que nous étions, légalement, auto-gérés.
Pour eux, le copyleft relève de la naïveté, cela veut dire que
c'est bien gentil mais bon...
Bon quoi ?
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