contrats
Publié : 19 mai 2007, 15:56
ca y est je l'ai retrouvé
je l'avais conscienceusement rangé.
Tout d'abord voilà un blog qui nous sert de base de travail et d'info sur l'ensemble des contrats possible.
Nous essayons de bosser avec ce que disent les lois et le code de la propriété intellectuelle en mettant de coté nos opinions personnels car Dogmazic et Boxson ont la joie d'accueillir des oeuvres riches sur leur plateforme et qui sont issus d'artistes aux convictions aussi diverses que variées ; donc pas philosophie dans cette démarche mais du pragmatisme.
Il resta a chacun de s' outiller et de contracter de la manière qu'ils l'entendent.
Contexte :
Nous avons lister l'ensemble des contrat nécessaires dans la chaine musicale primaire.
Ils sont répartis sur 3 segments. Le phonogramme (droit de reproduction), le spectacle (droit de représentation), la diffusion (droit de diffusion).
Nous avons ensuite regardé là ou le droit d'auteur intervenait. Car la licence libre ou plus globalement "la gestion individuelle des droits d'auteurs" n'a de spécificité que pour ce qui concerne les droits d'auteurs tant patrimonial (fait de pouvoir être rétribué lors de l'utilisation de son oeuvre) que moral (fait que l'oeuvre t'appartient).
Car tout ces contrats font appel aussi à d'autres notions :
-Le code du travail pour les contrats d'engagements par exemple.
-Le code du commerce pour les contrats de vente d'un spectacle.
-Le code de la propriété intellectuelle bien évidemment que je conseille a tous de déchiffrer...fastidieux mais essentiel pour aborder les droits d'auteurs.
voici le lien du blog ; y a bcp de choses a mettre a jour.
C'est surtout une mine d'information qui va bien plus loin que le simple droit d'auteur.
Reparle de tout cela.
http://host.covertprestige.info/mlcontrats
eisse
contact.lyon@dogmazic.net
je l'avais conscienceusement rangé.
Tout d'abord voilà un blog qui nous sert de base de travail et d'info sur l'ensemble des contrats possible.
Nous essayons de bosser avec ce que disent les lois et le code de la propriété intellectuelle en mettant de coté nos opinions personnels car Dogmazic et Boxson ont la joie d'accueillir des oeuvres riches sur leur plateforme et qui sont issus d'artistes aux convictions aussi diverses que variées ; donc pas philosophie dans cette démarche mais du pragmatisme.
Il resta a chacun de s' outiller et de contracter de la manière qu'ils l'entendent.
Contexte :
Nous avons lister l'ensemble des contrat nécessaires dans la chaine musicale primaire.
Ils sont répartis sur 3 segments. Le phonogramme (droit de reproduction), le spectacle (droit de représentation), la diffusion (droit de diffusion).
Nous avons ensuite regardé là ou le droit d'auteur intervenait. Car la licence libre ou plus globalement "la gestion individuelle des droits d'auteurs" n'a de spécificité que pour ce qui concerne les droits d'auteurs tant patrimonial (fait de pouvoir être rétribué lors de l'utilisation de son oeuvre) que moral (fait que l'oeuvre t'appartient).
Car tout ces contrats font appel aussi à d'autres notions :
-Le code du travail pour les contrats d'engagements par exemple.
-Le code du commerce pour les contrats de vente d'un spectacle.
-Le code de la propriété intellectuelle bien évidemment que je conseille a tous de déchiffrer...fastidieux mais essentiel pour aborder les droits d'auteurs.
voici le lien du blog ; y a bcp de choses a mettre a jour.
C'est surtout une mine d'information qui va bien plus loin que le simple droit d'auteur.
Reparle de tout cela.
http://host.covertprestige.info/mlcontrats
eisse
contact.lyon@dogmazic.net
c'est dans les tuyaux, c'est dans les tuyaux... 8)