bon je me lance
tous mes morceaux sont présentés sous licence CC avec une clause NC - certains sont ND d'autres pas.
Mon règlement intérieur est simple :
dans le cas d'une diffusion non-commerciale, je me donne le droit d'intervenir auprès du diffuseur s'il ne mentionne pas la licence de l'oeuvre diffusée, ainsi que le nom de l'auteur (la source ça m'a toujours paru un peu étrange.. où est la source ?? ici ou là ?? héhé)
dans les faits, j'ai eu à intervenir de la sorte à trois reprises (à chaque fois dans le cadre d'une diffusion sur internet de plusieurs artistes d'another sans mention de la licence). Et ça a été corrigé.
dans le cadre d'une diffusion commerciale, la règle numéro 1 s'applique évidemment. Mais bon les labels avec qui j'ai bossé sont tous favorables aux licences libres donc no problemo.
la question de l'utilisation gratuite dans un cadre commercial me parait posée de manière un peu bizarre.
Dans le cadre d'une licence avec clause NC, évidemment, un tel usage suppose d'abord le consentement de l'auteur. Si par exemple je retrouvais ma musique dans un cadre qui me apparait faire du profit en partie grâce à ma musique, ben j'interviendrais forcément (et après ça se négocie d'uen manière ou d'une autre)
Si on choisit une licence qui autorise les usages commerciaux sans que soit requis un consentement spécial de l'auteur, hé bien, du moment que le commerçant respecte les termes de la licence, je ne vois pas grand chose à dire non plus. L'auteur peut éventuellement essayer de négocier quelque chose avec le diffuseur. Mais le diffuseur est tout à fait en droit de ne rien lui donner, puisque la licence ne l'implique pas.
En relisant ta question, je me dis : mais nos licences fixent précisément ces cadres là. Le problème (car il y a tout de même un problème) qu'on retrouve immanquablement sur plusieurs posts de ce forum, c'est "qu'est-ce qu'un usage commercial ?"
bon on en a déjà tellement causé. ON peut retourner ça dans tous les sens, je crois que le mieux est de se dire que cet usage là est laissé à l'appréciation de chaque auteur.
Et au fond, c'est très bien comme ça : on ne peut pas traduire tout le réel en terme juridique, et c'est justement affirmer la prérogative essentielle de l'auteur, ce qui va dans le droit fil de l'esprit de nos chères licences.
Quant à la raison pour laquelle je choisis toujours une clause NC pour mes morceaux (mais pas forcément ND), c'est parce que je n'ai pas envie :
1° Qu'un type dont j'ignore tout se fasse du blé sur mes chansons (je préfère que ce soit les labels avec qui je travaille qui récupèrent un peu de sous sur les ventes : parce que ça sera bien utilisé, pour d'autres albums et d'autres groupes. Je n'ai quasiment rien gagné sur mes ventes à titre personnel, je m'en fous à vrai dire, mais je soutiens les labels qui me soutiennent etc.)
2° Qu'une de mes chansons soit utilisée à des fins commerciales dans un contexte qui ne me convient pas. Par exemple une illustration musicale pour une publicité dont l'objet me fait horreur. Evidemment si le contexte n'est pas commercial je ne peux rien y faire (une pub a évidemment une finalité comerciale.. est-ce que l'illustration musicale des clips présentés sur oxbow peut être considérée comme à finalité commerciale ? Je trouve pas ça si évident. Peut-être même je répondrais non. Est-ce que l'utilisation de ma muisque pour ouvrir un meeting de l'UMP ou du PS est un usage "commercial" ? hé bien je dirais que non.. et ça me ferait chier si ça se produisait, mais si j'essaie de me rappeler quel genre de zique je fais, ça risque pas d'arriver
en même temps, je ne pourrais pas l'empêcher si je considère que le contexte est non-commercial.. )
voilà
))... En fait, je trouverais plus constructif d'avoir une réflexion pragmatique strictement inscrite dans le contexte historique, légal, etc d'aujourd'hui, pour trouver une 