Forum Musique-Libre

Hello !

Petite question technique, hier soir, au sortir de notre repet, je discutait avec la personne qui gère le studio et lui expliquait que nos morceaux étaient en téléchargement gratuit... il avait l'air super surpris, d'où mon explication... : "on n'est pas à la Sacem, on a parfaitement le droit de mettre nos morceaux à dispo gratuitement, etc, etc..." je ne vous refais pas le laïus.

De là, super Shoked , il me réplique que je suis fou... lalali, lalala... et que mes morceaux ne seront pas protégés et que n'importe qui pourra voler mon œuvre et se faire des millions sur mon dos...

Re-shocked à mon tour... : "contrairement à une idée reçue la sacem ne protège en aucun cas mes morceaux", je lui parle du recommander que je n'ai pas manquer de m'envoyer...

Que neni ! il me soutient mordicus que la sacem protège mes droits et ne veut pas lâcher le morceau... résultat, après avoir passer 3 heures de repet à beugler, j'ai manqué de courage et surtout d'arguments pour lui expliquer comment ça fonctionne (surtout que j'étais loin d'être sur de mon fait...).

Bref... j'en revient à ma question... déjà de savoir si j'ai pas dit de connerie vis à vis de ce que fait ou non la sacem (genre protection des droits) et si c'est le cas... quels arguments opposer à mon détracteur dans ce genre de discussion...

Merci pour l'eclairage !!!

heu dakat
tu t'es trouvé comme on dit devant un sujet supposé savoir (qui en tous cas ne peut pas en démordre de ce savoir supposé sinon il perd toute contenance - et en fait beaucoup plus que la contenance mais je veux pas employer ici des termes psychanalytiques qui pourraient être mal compris
et : du coup ça t'a fait perdre aussi ta contenance

dans ces cas là.. pas la peine d'insister
ça cause pas des licences libres ou de la sacem mais d'autres choses qui en fait ont rapport au fait ne pas pouvoir se permettre d'avoir tort etc..
j'en ai connu des scènes comme ça aussi (et souvent avec des ingé sons d'ailleurs, et récemment avec un vendeur informatique)

sinon : la sacem assure que soient versées les sommes dues au titre de la diffusion et de la représentation
elle n'a aucun pouvoir particulier en ce qui concerne le droit moral (c'est-à-dire l'attribution ou la paternité de l'oeuvre)
on peut imaginer (et ça s'est déjà produit) qu'un plagiat ait lieu et soit inscrit au catalogue de la sacem. Si un procès s'ensuit, la date de la première inscription à la sacem n'est pas suffisante pour attribuer la paternité de l'oeuvre.

DaKat a écrit :Hello !

Petite question technique, hier soir, au sortir de notre repet, je discutait avec la personne qui gère le studio et lui expliquait que nos morceaux étaient en téléchargement gratuit... il avait l'air super surpris, d'où mon explication... : "on n'est pas à la Sacem, on a parfaitement le droit de mettre nos morceaux à dispo gratuitement, etc, etc..." je ne vous refais pas le laïus.

De là, super Shoked , il me réplique que je suis fou... lalali, lalala... et que mes morceaux ne seront pas protégés et que n'importe qui pourra voler mon œuvre et se faire des millions sur mon dos...

Re-shocked à mon tour... : "contrairement à une idée reçue la sacem ne protège en aucun cas mes morceaux", je lui parle du recommander que je n'ai pas manquer de m'envoyer...

Que neni ! il me soutient mordicus que la sacem protège mes droits et ne veut pas lâcher le morceau... résultat, après avoir passer 3 heures de repet à beugler, j'ai manqué de courage et surtout d'arguments pour lui expliquer comment ça fonctionne (surtout que j'étais loin d'être sur de mon fait...).

Bref... j'en revient à ma question... déjà de savoir si j'ai pas dit de connerie vis à vis de ce que fait ou non la sacem (genre protection des droits) et si c'est le cas... quels arguments opposer à mon détracteur dans ce genre de discussion...

Merci pour l'eclairage !!!

Je pense, contrairement à Dana, qu'il faut insister.

Après tout dépendra du gars en question. Il y a un sujet sur le forum d'Audiofanzine où ils démontent la solution du "recommandé avec AR". Peut-être que le gus en question l'a lu.

Dans tous les cas.
Pour protéger une œuvre, il faut faire preuve d'antériorité. Les relevés Sacem peuvent faire preuve d'antériorité. Mais ce n'est pas à la Sacem de protéger les artistes, elle ne fait que gérer des droits, c'est une SPRD :

Une société de gestion des droits d'auteur (ou société de perception et de répartition des droits (SPRD)) est une société par le biais de laquelle des auteurs exercent la gestion collective de leurs droits. En jouant le rôle d'intermédiaire entre les auteurs, producteurs d'œuvres soumis au droit d'auteur, les sociétés de gestion des droits d'auteur facilitent l'exercice effectif des droits par les auteurs et favorisent l'exploitation licite des œuvres en centralisant leur gestion. La gestion centralisée permet à la fois un traitement rapide et uniformisé des procédures juridiques en vue de l'exploitation des œuvres par des tiers et un effort concentré en vue de garantir le respect des droits d'auteur.
(source : Wikipédia : http://fr.wikipedia.org/wiki/Soci%C3%A9 ... s_d'auteur )

Exemples à donner :
Contact juridique à la Sacem :
"Bonjour,
Je suis sociétaire chez vous, je voudrais savoir si vous pouvez intervenir sur mon cas, on m'a piqué une de mes chansons."
"Bonjour,
Nous ne pouvons rien faire, nous ne sommes pas un syndicat. C'est à l'auteur de porter l'affaire devant les juridictions compétentes, vous pouvez vous saisir des relevés de droits Sacem comme preuve d'antériorité de vos œuvres. De plus ne vous inquiétez pas, si vous êtes sociétaire, les droits d'auteurs vous seront versés pour toute utilisation de vos œuvres si celle-ci rentre dans les circuits de distribution."

La Sacem gère des droits, pas autre chose. À la limite elle n'a que faire de savoir qui a créé, elle gère les droits pour des œuvres et mets en relation les personnes inscrites sous ces noms avec les droits d'auteurs qu'elle perçoit.

Ne pas confondre :
Droit d'auteur (redevance)
et
Droits des auteurs (vis-à-vis de la loi)

À priori, avec cela, il devrait se calmer. Ensuite donne-lui les moyens pour prouver l'antériorité d'une œuvre (Dépôt au SNAC, Dépôt à la BNF, Courrier avec AR, facture...), car c'est en donnant des alternatives qu'il pourra comprendre que la Sacem n'est pas LA solution.
Si vraiment il est tatillon, renvois le au Code de la Propriété Intellectuelle qui définit deux manières de gérer ses œuvres, la gestion collective, et la gestion individuelle.

En fait, ce qui est dingue, c'est que tout le monde croit que la SACEM protege les auteurs, alors qu'au contraire elle ne fait que collecter du fric et en redistribuer à ces auteurs, de manière pas très équitable, et en se servant grassement au passage, n'est-ce pas?
D'autre part pour ce qui est de la protection de la propriété intellectuelle, j'avais trouvé des articles où ils citaient une décision de justice néerlandaise qui fait plus ou moins jurisprudence comme quoi déposer un morceau sous licence CC permet justement de protéger son oeuvre d'utilisations frauduleuses, si je ne m'abuse.
Par contre désolé, je n'ai pas pu remettre la main dessus, si quelqu'un est mieux documenté, qu'il n'hésite pas à nous en faire profiter!

J'ai peut-être dit des conneries, vu que les décisions de justice en question ont été prises par rapport à des photos...
Voici l'article dont je parlais:
http://www.groklaw.net/article.php?stor ... 6052623594
et j'en ai trouvé un autre qui parle d'un cas du même genre, mais aux USA:
http://www.nytimes.com/2007/10/01/techn ... ref=slogin
on s'éloigne un peu du sujet, mais ça pose des questions interessantes...

ah oui! un nouvel artiste propose son album au telechargement gratuit, les légendes du punk de skater PENNYWISE.
C'est peut-être pas un argument (l'exemple des beastie boys nous montre que les SPRD américaines sont moins intransigeantes...), mais ça montre bien que la tendance s'inverse à vitesse grand V.
Peut-etre dana a-t-il raison: pas la peine d'insister, de toutes façons dans quelques mois quand ça sera "hype" de plus etre à la SACEM, on aura droit à des discussions qui ressembleront à:
"_ Quoi? mais t'es pas un artiste du libre? mais t'es fou? t'es un has-been, et en plus tu soutiens un système mafieux, en es-tu conscient?!
_ Mais euh, ils sont gentils à la SACEM, ils me donnent un peu d'argent de poche, ça paie l'essence pour les répètes...
_ Non sérieux, tu te rends compte qu'être à la SACEM c'est presque pire que voter FN?
_ Ou étrangler des bébés phoques à mains nues!
_ Ou rouler en 4x4..."
Si ça se trouve, même Obispo et Goldman quitteront la sainte institution, à grand renfort de campagnes médiatiques vantant les mérites de Dogmazic et consorts! (et on va devenir tous célèbres et on pourra nous aussi rouler en 4x4!)
Ouh là, la terre ne vient-elle pas de trembler? Non, c'est rien, c'est juste un dinosaure de plus qui s'écroule!

feust écrit :

Peut-etre dana a-t-il raison: pas la peine d'insister, de toutes façons dans quelques mois quand ça sera "hype" de plus etre à la SACEM, on aura droit à des discussions qui ressembleront à:
"_ Quoi? mais t'es pas un artiste du libre? mais t'es fou? t'es un has-been, et en plus tu soutiens un système mafieux, en es-tu conscient?!
_ Mais euh, ils sont gentils à la SACEM, ils me donnent un peu d'argent de poche, ça paie l'essence pour les répètes...
_ Non sérieux, tu te rends compte qu'être à la SACEM c'est presque pire que voter FN?
_ Ou étrangler des bébés phoques à mains nues!
_ Ou rouler en 4x4..."
Si ça se trouve, même Obispo et Goldman quitteront la sainte institution, à grand renfort de campagnes médiatiques vantant les mérites de Dogmazic et consorts! (et on va devenir tous célèbres et on pourra nous aussi rouler en 4x4!)

arff le cauchemar !!!
c'est affreux
non non moi je dis
ne parlez plus des licences libres autour de vous
chut
motus bouche cousue
gardez ça secret
bon on garde dogmazic parce que sinon je vais me faire chier quand j'allumerai internet (et que j'aime bien les filles et les gars qui causent là dedans), mais please : créez une interface super privée, accessible uniquement aux membres, lesquels auront été désignés par cooptation
soyons le plus discret possible
mon dieu ! si jean-jacques goldman se barre de la sacem et choisit les licences libres, je m'inscris d'entrée à la sacem
arff

et même : faisons de la pub à fond pour la sacem et crachons sur les licences libres
sinon on va se faire envahir d'abrutis et ça va devenir hype comme dit Feust

(ou alors, on les envoie tous sur jamendo et on s'invente de nouvelles licences rien que pour nous, complètement incompréhensibles et super compliquées, style GPL, ça fera une sélection. ben tiens par exemple GNOU ART, la licence de meuh, obligatoire, nul n'entre ici s'il ne publie pas sous lic ence gnou art et n'est pas coopté par 50% des membres de dogmazic)

héhé... là où on a du bol, c'est que dans "téléchargement gratuit", y a "gratuit", et dans "association loi 1901" y a "but non lucratif". Or, un truc qui rapporte rien à personne a à peu près autant de chances d'être récupéré par la mode que Cannibal Corpse de faire un album de trip-hop ambiant!
(nota bene: virer les clauses NC de mes licences et faire du RnB si je veux rouler en 4x4)
Et t'inquiètes, Dana, M.Olivennes veille au grain: c'est pas demain la veille que nous cesserons d'être des desperados virtuels qui mettent à mort la vraie musique (celle qui est motivée par le fric plutot que par l'amour de l'art!). Les toreros de l'industrie phonographique peuvent dormir sur leur deux oreilles! :p