Forum Musique-Libre

Bonjour,
je vais être amené à réaliser une bande sonore pour le théâtre.
dans le cas général, officiellement un contrat de commande avec un droit d'inédit déposé à la SACEM ... doit se faire mais dans mon cas où la musique libre reste mon cheval de bataille et où il est inconcevable de travailler avec les requins de la SACEM je ne sais pas comment faire pour vendre légalement cette musique ...
Dans l'optique de me vendre d'une manière tout a fait légitime, dans une démarche où c'est moi qui vais chercher ces compagnies par mes propres moyens (internet, pub, annonces...) et pour être crédible à leurs yeux, existe t il un modèle de contrat de commande légal que je pourrais leurs proposer, pour les musiques libres?
quelqu'un peut il me diriger, m'aiguiller?
d'avance merci

Co.RouF

salut,

je devrais pouvoir t'aider à voir ce contrat.

files moi un tel par email
je t'appelle
contact.lyon at dogmazic.net

bien a toi

didier
eisse
dogmazic team

cherches des canevas ou des modèles sur le net.

Les seules parties à am&nager concernent les droits d'auteurs uniquement.
Le but est de reverser directement

voilà un modèle sur le quel on pourrait travailler
je'ai pas eu le temps de lire ; ai tapé "contrat commande théatre" dans gogole.
http://www.jurisint.org/doc/orig/con/fr ... onfr45.pdf

didier
eisse
quant on voit ce qu'on voit on fait bien de penser ce qu'on pense (coluche)

Hello,

mais la musique écrite spécialement pour le théâtre ne fait pas partie du répertoire de la sacem mais de la sacd... d'ailleurs le site de la sacd donne quelques infos utiles : par exemple le compositeur peut réclamer un minimum de 0.10% des recettes par minute de musique (cela constitue donc un tarif de référence minimum ; applicable à la gestion individuelle)... sachant que ces 0,1% ne concernent que les droits d'auteur, et une gestion individuelle sérieuse doit donc aussi prendre en compte les droits voisins. quant à la prime de commande, elle vient en plus bien entendu...

tout ça nous ramène à notre histoire de la levée de la clause nc et du débat sur la nécessité ou non d'une réponse commune...

Pour ma part,

je pense qu'il n'y pas de débat à avoir ; ceci dans le sens ou en gestion individuelle chaque artiste fait comme il l'entend. c'est ainsi qu'on se rapproche au plus près du code qui est un bel outil même si imprécis.

Ensuite une licence n'est pas inhérente à l'oeuvre mais plutot un contrat de gré à gré.
(reconsidérer à chaque utilisation)
cela veut dire que l'artiste peut ponctuellement ceder l'exploitation de son oeuvre de la manière qu'il veut et même demander 3 millions d€ la minute pour les droits si il veut !
Pour la commande en elle même là aussi, il juge du coût de sa prestation artistique.

Ensuite bien sure il y a un contexte. Demander trop ou pas assez ; il est vrai que se caler sur les tarots des société d'auteurs est une manière d'aborder cette solution alternative donc compétitive qu'il est possible de développer avec la gestion individuelle.

didier

Le contrat type proposé me semble de structure "classique", ne tenant pas spécialement compte de la licence.

Pour ma part, je pense qu'on ne peut pas mettre une oeuvre sous licence CC , puis ponctuellement, soumettre l'oeuvre à des droits d'exploitation, car la licence se trouve alors vidée de son intérêt premier: que tout le monde puisse profiter de l'oeuvre sans mettre la main à la poche.

La contrepartie du travail des artistes qui adhèrent à la licence reste à définir, selon moi.

"Le contrat type proposé me semble de structure "classique", ne tenant pas spécialement compte de la licence. "

Oups, désolé, il me semble que c'est normal qu'il s'agisse d'un contrat type "classique"...

Ca m'apprendra, à lire en travers

Badaboum a écrit :...Pour ma part, je pense qu'on ne peut pas mettre une oeuvre sous licence CC , puis ponctuellement, soumettre l'oeuvre à des droits d'exploitation, car la licence se trouve alors vidée de son intérêt premier: que tout le monde puisse profiter de l'oeuvre sans mettre la main à la poche...

Si, c'est possible, l'oeuvre restant disponible par les moyens que l'auteur a choisi pour qui veut, et l'oeuvre pourra continuer à circuler.

Le contrat avec la troupe de théâtre leur permettra d'utiliser l'oeuvre dans leur spectacle selon des conditions différentes, mais n'empêchera pas quiconque de télécharger les oeuvres intégrées à la pièce de théâtre là où l'auteur les a mises à disposition. La clause NC rend obligatoire la signature d'un contrat pour une utilisation commerciale, et la clause ND aussi. "BY-NC-ND" ne change pas grand chose par rapport au droit d'auteur classique.

Le contrat CC s'applique à l'oeuvre entre autres sur l'internet à partir des exemplaires mis en ligne par l'auteur, ou à l'oeuvre distribuée gratos sur CD, etc., et un tout autre contrat peut s'appliquer à l'utilisation par la troupe de théâtre, c'est l'auteur qui décide qui a le droit de faire quoi avec son oeuvre. Les gens viennent voir la pièce de théâtre, et au passage découvrent les oeuvres musicales, ce qui est assez intéressant pour se faire connaître. Pourquoi ne pas leur demander de mettre un petit mot sur la possibilité de télécharger gratuitement les chansons (ou "certaines" chansons si à côté il y a des trucs déposés au pieds de la Sachem) sur http://www.dogmazic.net/Badaboum sur les programmes et les affiches ? Ça peut aussi se placer dans un contrat d'exploitation, puisqu'on fait du sur-mesure.

Badaboum a écrit :Pour ma part, je pense qu'on ne peut pas mettre une oeuvre sous licence CC , puis ponctuellement, soumettre l'oeuvre à des droits d'exploitation, car la licence se trouve alors vidée de son intérêt premier: que tout le monde puisse profiter de l'oeuvre sans mettre la main à la poche.
.

La licence n'est que l'expression des permissions d'un artiste sous gestion individuelle. Elle n'est qu'un contrat. Bien sure elle influe une certaine idée du partage.
Il pourrait exister autant de licences que d'artistes en fait ; les juristes ont eu la bonne idée de nous faire des canevas.

Mais surtout chaque artiste gère son oeuvre comme il l'entend ; d'autant plus qu'une licence n'est pas inhérente a l'oeuvre mais un contrat de gré à gré et ponctuel ; chaque artiste peut donc reconsidérer ses permissions pour chaque contexte. C'est là qu'est la liberté ; et c'est le code de la propriété intellectuelle qui le décrit avant tout.

Les multiples débats sur ce qui est bien ou pas n'ont de raison que pour le partage d'idées et la discussion autour de ces pratiques ; mais le choix final de chaque artiste n'est a mon sens pas critiquable.

didier