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Attribution-Noncommercial-Share Alike 2.0 Germany et salon

Publié : 06 oct. 2009, 12:39
par titivi
Bonjour à tous,
Difficile de se lancer (avec le bâton derrière la tête ;)

Un morceau CC "Attribution-Noncommercial-Share Alike 2.0 Germany" peut-il être diffusé sans frais dans un salon associatif ouvert au public (c'est mieux !) et avec entrée payante ?

Une asso, c'est pas commercial (enfin, l'assoc en question, il n'y a pas de doutes avec ces quelques 20 adhérents!)
Mais l'entrée est payante ... alors je sé pas ...

Merci
titivi

Re: Attribution-Noncommercial-Share Alike 2.0 Germany et salon

Publié : 06 oct. 2009, 12:56
par DECAY
je serai tenter de dire que c'est possible vu que c'est pour un cadre associatif

l'entrée payante peu être assimiler à mon avis au prix de la cotisation à l'asso donc rien de commercial.




...

Re: Attribution-Noncommercial-Share Alike 2.0 Germany et salon

Publié : 06 oct. 2009, 13:47
par titivi
Bonjour et merci pour ta réponse, Decay,
DECAY a écrit :je serai tenter de dire que c'est possible
...
pas évident d'être certain d'une compile :-(
... A moins que je ne me "contente" (mauvais choix de terme ;) de e même site Dogmazic et que je considère que notre diffusion audio sur le salon soit assimilable a une radio associative?
En effet en bas de page http://www.dogmazic.net/faq.php?id_cat=102
je peux lire :
"L'utilisation non-commerciale : elle est toujours possible, quelle que soit la licence, donc, si vous diffusez de la musique dans vos locaux associatifs, ou sur les ondes de votre radio associative, vous n'aurez rien à payer aux artistes. Votre seule obligation sera de citer les auteurs et leurs licences, sous la forme d'une affiche présentant votre playlist en écoute par exemple."

ainsi que :
"N.B.: Dans la mesure où aucun musicien présent dans notre archive n'est sociétaire de la SACEM ou de tout autre Société de perception et de répartition des droits (SPRD) similaire, vous n'aurez en aucun cas de sommes à régler à cette société d'auteurs."

(mais ma question reste entière pour la licence citée dans le titre du message !)

@+
titivi