Forum Musique-Libre

Bonjour a tous,

Je suis Compositeur interprète et j'ai crée de nombreuses oeuvres déposées sur ce site et d'autres sous licence Creative Commons BY-NC-SA 2.5

Aujourd'hui on me contacte pour utiliser certaines de mes oeuvres à des fin commerciales (publicité). Je suis tombé d'accord avec la personne pour un arrangement financier, par contre il faut maintenant que je rédige un contrat, j'ai beau chercher un modèle de contrat sur internet je trouve rien.

Est-ce que quelqu'un sur ce Forum a déjà établi un contrat pour l'usage commercial d'oeuvres diffusées en Creative Commons, avez vous des modèles a me montrer.

Merci d'avance

Salut,

Ce que je peux te dire c'est que les adhérents de musique libre ! disposent d'un petit soutien juridique. Etre adhérent ca vaut le coup.

Aussi a ce jour, il n'existe pas a me connaissance de contrat spécifique disponible.
C'est clairement quelque chose de manquant.
En meme temps un contrat générique ne prend pas en compte les spécificités liées à votre entente ; donc toujours a remanier

Mais pour avoir beaucoup travaillé dessus je peux t'épauler. Contactes moi en pm.

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Pour te répondre rapidement,
Pour ce qui est d'un contrats integrant l'utilisation de licences CC ou autres licences ouvertes, la spécificité n'interviendra que pour ce qui est du domaine des droits d'auteurs/voinsins et des notions d'exclusivité le cas échéant.

Tu devras exprimer les conditions temporaires et dédiées à l'utilisation commerciale de ton oeuvre ; en outre à la levée de la clause SA. (partage a l'identique)
En fait tu pourrais te placer dans un contexte complètement hors licence CC by NC SA puisque l'usage qui t'ai pas proposé n'a rien a voir ; sauf si tu obliges l'utilisateur commercial à mettre a disposition l'exploitation de ton oeuvre sous cette licence de manière que cela ne change rien pour l'usage privé qui en sera fait.

Par exemple :
- ton oeuvre est en NC SA
- l'exploitation commerciale (ex: incorporation de ton oeuvre dans une pub )qui en est fait demande de faire un contrat spécifique
- tu peux demander ou pas que ton cette pub (oeuvre dérivée) soit sous licence ouverte.
...ou pas

Pour le reste, suivant le contrat, rien de différent (royalties, ursaaf, ....)

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