Forum Musique-Libre

A partir de quel moment est-on dans du commercial?

un skyblog diffuse de la pub, c'est du commercial?

un forum ou un site communautaire qui ne fait pas de pub, comment doit-il être considéré?

Je suis souvent perplexe devant cette close, lorsque je l'utilisais au début, c'était dans l'idée que je ne voulais pas qu'on utilise mes textes pour les vendre d'une façon ou d'une autre, mais je lis qu'elle semble avoir un champ plus étendu...

Pouvez-vous éclairer le pauvre débutant que je suis?lol!

Merci

Vous allez me dire qu'il y a des post qui traitent du sujet, mais je viens d'en lire un(Utilisation commerciale au troisieme degré : la By Nc), et je pige encore moins!

sur le site CC français, il n'y a pas de définition claire, qui serait pourtant très utile, puisque je pense que c'est sur ça que se posent le plus problèmes, je pense...


Encore que, je lis dans le contrat (le jaune en petites lettres aux phrases à rallonges):
"L'Acceptant ne peut exercer aucun des droits conférés par l'article 3 avec l'intention ou l'objectif d'obtenir un profit commercial ou une compensation financière personnelle. L'échange de l'Oeuvre avec d'autres Oeuvres protégées par le droit de la propriété littéraire et artistique par le partage électronique de fichiers, ou par tout autre moyen, n'est pas considéré comme un échange avec l'intention ou l'objectif d'un profit commercial ou d'une compensation financière personnelle, dans la mesure où aucun paiement ou compensation financière n'intervient en relation avec l'échange d'Oeuvres protégées. "

donc si je comprends bien, l'idée est qu'on peut diffuser une oeuvre NC si on ne perçoit pas d'argent pour l’œuvre proprement dite, ce qui autoriserait l'utilisation sur des pages comportant des pubs (surtout si c'est pas bibi qui en bénéficie!lol!)

je progresse?

C'est une bataille au sein meme des juristes.

Comprends bien que nous sommes dans le cadre de gestion individuelle des droits d'auteur ; c'est a dire directement régis par sa loi ; sans société d'auteur comme intermédiaire exclusif.

Cela veut dire que l'artiste a toute jouissance de définir les conditions d'utilisation ; et de dire ce qui lui parait de nature commerciale ou non. Il est libre d'ailleurs d'attaquer ou pas en cas de non respect.

donc c'est chacun qui voit.

Pour celui qui veut utiliser une œuvre d'un tiers et qui se pose ce genre de question ; rien de mieux que de contacter l'auteur et de formaliser avec lui cet accord.
ça permet en plus que les gens se contactent et échangent.

Je rajouterais que dès qu'il y a de l'argent produit de manière directe, indirecte, lucrative ou non, la question se pose.
D'autant plus si l’œuvre participe a son tour de manière directe ou indirecte à générer de profit.

une Pub sur un site est une manière indirecte de faire de l'argent grâce aux contenus que l'on héberge.

merci Delgarma,
ne faudrait-il pas alors que les licences soient plus spécifiques, en décrivant de façon plus précise la 'zone commerciale', si on veut que les licences libres soient utilisées, il faut quand même que les utilisateurs puissent s'y retrouver!lol!

un des buts étant de faciliter la diffusion des oeuvres, il y a là une contradiction, non?

Si je comprends bien, le fait de placer en NC rend pratiquement la diffusion de l'oeuvre impossible, puisque la majorité des blogs et des sites comprennent de la pub, à moins de créer le tout soi-même...
Vaut-il mieux alors privilégier une BY SA, ce qui oblige l'utilisateur à placer une licence identique qui empêche une véritable utilisation commerciale, tout en permettant une large diffusion?

En tant qu'auteur, je liais la NC à une interdiction de vendre mon oeuvre d'une façon ou d'une autre, dans l'idée de rester dans un système de partage, de générosité, mais il est vrai que j'écris, et que les problèmes par rapport aux textes se posent moins vite que par rapport à la musique, plus facilement utilisable et transformable.

lesmotslibres a écrit :Si je comprends bien, le fait de placer en NC rend pratiquement la diffusion de l'oeuvre impossible, puisque la majorité des blogs et des sites comprennent de la pub, à moins de créer le tout soi-même...
Vaut-il mieux alors privilégier une BY SA, ce qui oblige l'utilisateur à placer une licence identique qui empêche une véritable utilisation commerciale, tout en permettant une large diffusion?

En tant qu'auteur, je liais la NC à une interdiction de vendre mon oeuvre d'une façon ou d'une autre, dans l'idée de rester dans un système de partage, de générosité, mais il est vrai que j'écris, et que les problèmes par rapport aux textes se posent moins vite que par rapport à la musique, plus facilement utilisable et transformable.

Tu viens de mettre le doigt sur un point qui agite les forums depuis des années et qui a ses pro et ses anti.
Ta pensée résume parfaitement bien le truc
les "pro-clause-nc" disent "je met une clause nc comme ça personne n'ira faire d'utilisation commerciale de ma zik sans mon accord"
les "full-libristes" (donc anti-clause-nc, plutôt LAL ou cc by-sa) disent de leur côté que la clause "sa" suffit à les protéger de ce genre de risque puisque comme tu le dis, vu qu'il faut republier sous la même licence, ça protège de certaines utilisations commerciales.

Et tu résume très bien un autre point de débat dans ton deuxième point :
pour certains la clause nc signifie un peu comme tu le dis : "interdiction de vendre mon oeuvre d'une façon ou d'une autre, dans l'idée de rester dans un système de partage, de générosité"
pour d'autre elle signifie :
"vous pouvez faire commerce de mon oeuvre, mais vu que j'assure moi même la gestion de mes droits, il faut d'abord qu'on trouve un accord, contactez moi"

Bref, cette clause nc, c'est le bordel.

Sans vouloir contrarier, pour moi c'est relativement clair la "NC":

Quand il y a une transaction commerciale qu'elle soit directe ou indirecte, c'est à dire qu'il y a un transfert d'argent entre le public et le diffuseur ou entre une agence de pub et le diffuseur par exemple:
On ne peut pas diffuser sans accord de l'auteur ou des ayants droits que cela soit à la radio, sur un site internet ou dans une galerie marchande de supermarché.
Par contre trois solutions possibles:
- Si l'auteur (ou les ayants droits) souhaite faire un contrat de diffusion rémunérer, et bien le diffuseur doit payer ou refuser de diffuser.
- Si l'auteur (ou les ayants droits) ne veulent pas de rémunération mais autorise quand même la diffusion, ils fait une dérogation à la clause NC par écrit et c'est bon.
- Si l'auteur (ou les ayants droit) refusent toute diffusion commerciale ils interdisent au diffuseur.
Ce dernier point peut aussi être invoqué au titre du droit moral qui n'a rien à voir avec les licences ouvertes.

Donc pas compliqué, il suffit de savoir ce que l'on veut en réalité et on peut être aussi tolérant ou souple avec la clause NC, mais mieux vaut alors utiliser une licence LAL ou une CC By, c'est moins contraignant pour le partage.

Une interprétation de NC en "Non Commercial" dans le sens d'une interdiction permanente et définitive devrait alors engendrer la présence d'une clause C (Commercial) qui définirait le fait d'autoriser une exploitation sous condition, enfin, ça me semble logique.

Par contre c'est bien la définition de "commercial" qui semble très compliquée:
-Ce sont les auteurs ou ayants droits qui décident qu'une radio c'est commercial donc "il faut payer" mais qu'internet c'est cool (même si il y a transaction commerciale directe ou indirecte) alors on demande pas de payer.

- Ou à l'inverse la Sacem qui décide toute seule comme une grande ce qui est commercial ou ce qui ne l'est pas, et c'est aussi une forme imposture.

- Ou encore, le "top", par exemple, un projet de décret s'appuyant sur la LCEN qui permettrai, entres autres, de bloquer, puis supprimer certains contenus sur décision administrative de manière arbitraire.
Contenus relevant du "commerce électronique" tout en considérant que l'ensemble de l'internet est du commerce électronique.

Extrait de la définition de "commerce électronique" selon la LCEN: (loi de confiance dans l'économie numérique)
« entrent également dans le champ du commerce électronique les services tels que ceux consistant à fournir des informations en ligne, des communications commerciales et des outils de recherche, d'accès et de récupération de données, d'accès à un réseau de communication ou d'hébergement d'informations, y compris lorsqu'ils ne sont pas rémunérés par ceux qui les reçoivent ».
Donc en fait tout serait "commercial", même quand il n'y a pas de transaction financière directe ou indirecte, cette notion m'échappe totalement.

http://www.pcinpact.com/actu/news/64121 ... diteur.htm

Pour revenir à la clause NC, l'outil existe, mais c'est l'usage et l'environnement qui sont bordéliques en fait, comme d'habitude.

Bonne zike

Merci pour vos réponses.

Il semble compliqué pour l'auteur de concilier partage et volonté de garder son travail dans une structure non-mercantile, et pour le quidam qui apprécie une œuvre de la faire découvrir aux autres...

Passer par des contacts personnels est très enrichissant, mais ça va un peu à l'encontre du principe CC qui veut que justement la licence permette l'utilisation sans devoir passer par des contrats personnels...

Ne serait-il pas possible d'améliorer le contrat en détaillant les utilisations autorisées par l'auteur, voir de permettre à l'auteur de compléter manuellement son contrat? (ex j'autorise un particulier à diffuser mon oeuvre sur son site, j'interdis à une société commerciale d'utiliser mon oeuvre, j'autorise les associations sans but lucratif à utiliser...)

Je crois qu'en droit, plus on est précis, plus on évite les problèmes...

Qu'en pensez-vous?

Le droit ne sera jamais assez précis..........

ça serait en effet possible d'avoir plus d'info de la part de l'auteur , mais imagine la complexité de "l’inter-connectivité" des licences....
par exemple je fais une compile de plusieurs titres , ou un court métrage utilisant plusieurs musiques........si chaque licence est ultra précise ......comment j'arrive a définir la licence finale.......?

franchement c'est déjà complexe pour certains projets , sans toutes ces "précisions"........alors avec........aie.....

mais je te comprends , quand j'ai découvert les licence libres c'était une de mes craintes.......

mais l'utilisation commerciale , c'est soit "NON" , soit "OUI" .....et si tu penses qu'il peut y avoir des exceptions tu as "AUT" (autorisation) ......... (sans parler de la viralité)
et je penses que le "NON" est rare dans les licences libres , tout simplement du fait que la définition d'usage commerciale est imprécise.... c'est a l'auteur de le définir.....d’où le "AUT" .....

après le contact est la meilleure option.... et si "ça va a l'encontre du principe CC qui veut que justement la licence permette l'utilisation sans devoir passer par des contrats personnels... " pour te citer....et bien ça me fera une raison de plus pour ne pas utiliser de licence CC...... , ce qui compte c'est qu'il n'y ai pas besoin de me contacter pour tout ce qui est utilisation non-commercial ....et c'est ça le plus important......