Une charte pour la musique libre ?
Publié : 13 févr. 2012, 15:15
Je reprend ici la suite pour la charte avec les commentaires qui ont suivi à ce sujet :
Alphonse a écrit :charte zone libre v2 ?
hum,
l'expérience montre qu'un gros travail de balisage doit être effectué avant d'aborder le sujet.
Au risque de s'y perdre !
dj3c1t a écrit :Oui Alphonse, faut baliser... c'est bien l'idée de ce threadet c'est sans doute effectivement un gros boulot.
Bon.
J'ai rédigé un petit texte que je vous propose ici. ça ressemble à une ébauche de charte, mais c'est surtout en ce qui me concerne un récapitulatif du sujet qui me préoccupe ici.
(*) là, je raconte ce que j'ai pu comprendre des remarques de taro, mais ça se peut que je sois complet à l'ouest ^^Préambule :
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La culture est riche. Riche au sens de la diversité de ses composantes. La culture est aussi vivante. Et sa diversité perdure tant qu'elle est transmise, et donc tant qu'elle rencontre des personnes qui non seulement veulent la transmettre mais en ont aussi la possibilité.
Chacun a la possiblité de créer et de participer à la richesse culturelle, de même que chacun est libre d'apprécier ou non une oeuvre, et d'avoir le désir, ou non, de la transmettre. Le fait cependant d'en avoir la possibilité repose sur les moyens qui rendent les oeuvres accessibles (lieux de diffusion, technologie...), mais aussi sur la legislation, qui défini un cadre de transmission par défaut des oeuvres culturelles.
Un certain nombre d'auteurs adoptent donc une démarche volontaire de partage, pour rendre leurs oeuvres explicitement accessibles sur le plan législatif et utilisent des licences dites "libres". Ces licences précisent les droits accordés sur les oeuvres et permettent donc de légaliser le partage.
Constat :
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Il existe beaucoup de licences libres, toutes très différentes les unes des autres. D'une manière générale, toutes ces licences autorisent au minimum la copie et la rediffusion dans un cadre non commercial.
Mais la souplesse d'utilisation de ces licences est à la fois un atout et un inconvénient. C'est un atout car elle n'emprisonne pas les acteurs de la culture dans un cadre stricte et figé. Mais c'est aussi un inconvénient car ces licences peuvent être utilisées dans des situations qui s'écartent d'une certaine éthique de la libre diffusion.
Objectif de ce texte :
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Ce texte a pour objectif de clarifier cette éthique de libre diffusion en mettant l'accent sur quelques notions de partages et d'accessibilité des oeuvres, pour définir une certaine vision des libertés qu'impliquent ces licences "libres".
Engagement des auteurs :
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Ne pas avoir délégué une partie de la gestion de ses droits à un tier de manière exclusive. Si certains droits ne sont pas autorisés par défaut, le seul interlocuteur obligatoire pour discuter d'une autorisation doit rester l'auteur. D'autres interlocuteurs sont possibles. L'auteur peut par exemple être membre d'un collectif ou d'une association qui gère ces droits de manière collective, mais ce collectif ou cette association (...) ne doit pas demander d'exclusivité pour la gestion de ces droits (*).
Les libertés accordées sur une oeuvre ne doivent pas être annulées par la suite (par exemple en changeant de licence pour une licence plus restrictive). De nouvelles libertés peuvent par contre très bien être ajoutées dans le temps.
disons là, ça se résume pas mal à un certain nombre d'engagements des auteurs. Mais on pourrait aussi étendre ce texte pour y ajouter des engagements pour les sites, les plateformes, enfin d'une manière générale les organismes qui font de la diffusion d'oeuvres libres. à ce sujet, y'aurait peut-être des choses à voir sur les CGU et la façon dont elles peuvent interférer avec les licences...
... d'autres idées ?
Alphonse a écrit :constat :
peut-être développer la notion de culture détachée de notion marchande
inconvénients : la multiplicité des licences et leur portée relative peuvent perdre l'artiste non initié en matière juridique.
objectif
Ce texte a pour objectif de proposer une approche objective des licence dites " libres ", de définir les notions liées de partage et d'accessibilité des oeuvres et d'en retirer un cadre amené par ces reflexions.
DECAY a écrit :@ dj3c1t : La dernière phrase de ta proposition peut être très diversement interpréter.ça veut dire qu'on ne peut refermer la source original d'une œuvre (tout en laissant les copies existantes sous leur licence native) ? auquel cas je serais contre.Les libertés accordées sur une oeuvre ne doivent pas être annulées par la suite (par exemple en changeant de licence pour une licence plus restrictive). De nouvelles libertés peuvent par contre très bien être ajoutées dans le temps.
ou alors ça veut dire qu'on ne peut refermer une œuvre et toutes ces copies inclues ? auquel cas je suis d'accord.
Car un auteur peut s'il le souhaite déterminer que à partir d'un moment T une œuvre n'a plus de raison d'être distribuer sous tel ou tel licence et que donc la source se trouve supprimer ou refermée.