glue a écrit :
J'ai du mal à comprendre certaines réactions depuis que je discute sur le forum.
Vous êtes promoteur d'un droit d'auteur faible ?
Vous croyez que la réponse aux problème des licences est dù à un droit d'auteur fort ?
Je pense à titre personnel que le droit d'auteur tel qu'il existe aujourd'hui et représenté par de nombreuses sociétés et intérêts privés s'est éloigné d'un de ses deux objectifs (tiré de l'article 27 des droit de l'homme et du citoyen) :
Article 27
1. Toute personne a le droit de prendre part librement à la vie culturelle de la communauté, de jouir des arts et de participer au progrès scientifique et aux bienfaits qui en résultent.
2. Chacun a droit à la protection des intérêts moraux et matériels découlant de toute production scientifique, littéraire ou artistique dont il est l'auteur.
Il n'y a pas de question de droit d'auteur fort ou pas et par rapport à quoi ? à qui ? La question serait plutôt dans quelle direction nous voulons aller. Est-ce la protection de tous les intérêts privés de la culture ou l'accessibilité des biens communs ?
glue a écrit :Aisyk a écrit :Est-ce qu'un DJ devra toujours demander l'autorisation avant de mixer un titre en ND et obtenir une levée de clause ?
Si le dj en question est de stature internationale et qu'il gagne sa vie avec ce qu'il mixe, oui. Tu trouves ça choquant ?
Je trouve cela juste infaisable en l'état, générateur de micro-droits qui au final ne seront pas reversés aux auteurs...
exemple extrême mais qui illustre assez bien cela :
http://www.numerama.com/magazine/10476- ... nsons.html
Je préférerai que ces sommes soient mises au service de tous, par la création d'une structure collective qui redistribue sous forme d'aide aux lieux de spectacles, aux intermittents, plutôt qu'à une poignée de rentiers.
glue a écrit :Aisyk a écrit :En SA, il aura juste à mettre le mix final en SA et tout restera accessible.
Et si il n'a pas envie de mettre le mix final sous BySa, et si dans son mix il y a des licences multiples qui ne sont pas compatibles avec la BySa ?
Tu as déjà mixé ? Quand on est un dj sérieux, on mixe des trucs qu'on aime, pas des playlists de top 50. Dans une playlist c'est d'abord le coup de coeur et une certaine homogénéité du set qui prime, c'est un art le mix, pas juste un empilement d'enchaînement au tempo. Dans une playlist tu peux avoir des morceaux protégés par le copyright, des morceaux hors commerces obtenus par les services de presse, des remix que te donnent d'autres artistes, aujourd'hui tu peux avoir rippé une partie d'une bande-son, tout est possible. Un mix est un mélange très hétéroclite qui ne peut pas être mis sous une licence aussi virale que la BySa. Sauf si bien sûr tu ne mixes que des titres sous BySa...
Tu mélanges des notions. Les œuvres collectives, dérivées, œuvre de collaboration, œuvres composites... il y a beaucoup de termes qui rentrent en jeu et qui ont chacun leurs spécificités.
Exemples dans les licences CC :
CC a écrit :1. Définitions
« Oeuvre » : oeuvre de l'esprit protégeable par le droit de la propriété littéraire et artistique ou toute loi applicable et qui est mise à disposition selon les termes du présent Contrat.
« Oeuvre dite Collective » : une oeuvre dans laquelle l'oeuvre, dans sa forme intégrale et non modifiée, est assemblée en un ensemble collectif avec d'autres contributions qui constituent en elles-mêmes des oeuvres séparées et indépendantes. Constituent notamment des Oeuvres dites Collectives les publications périodiques, les anthologies ou les encyclopédies. Aux termes de la présente autorisation, une oeuvre qui constitue une Oeuvre dite Collective ne sera pas considérée comme une Oeuvre dite Dérivée (telle que définie ci-après).
« Oeuvre dite Dérivée » : une oeuvre créée soit à partir de l'Oeuvre seule, soit à partir de l'Oeuvre et d'autres oeuvres préexistantes. Constituent notamment des Oeuvres dites Dérivées les traductions, les arrangements musicaux, les adaptations théâtrales, littéraires ou cinématographiques, les enregistrements sonores, les reproductions par un art ou un procédé quelconque, les résumés, ou toute autre forme sous laquelle l'Oeuvre puisse être remaniée, modifiée, transformée ou adaptée, à l'exception d'une oeuvre qui constitue une Oeuvre dite Collective. Une Oeuvre dite Collective ne sera pas considérée comme une Oeuvre dite Dérivée aux termes du présent Contrat. Dans le cas où l'Oeuvre serait une composition musicale ou un enregistrement sonore, la synchronisation de l'oeuvre avec une image animée sera considérée comme une Oeuvre dite Dérivée pour les propos de ce Contrat.
« Auteur original » : la ou les personnes physiques qui ont créé l'Oeuvre.
glue a écrit :Aisyk a écrit :Oui le droit d'auteur français se suffit à lui-même.
Alors pourquoi s'embêter avec des outils anglosaxons qui ont du sens dans leur droit à eux et qui sont mal francisé alors que l'auteur peut joindre à ses oeuvres une fichier texte dans lequel, il stipule de sa main ce qu'il autorise et ce qu'il interdit. C'est ce que je fais et je suis dans la légalité ainsi que ceux qui acquiert mes oeuvres.
Par ce que c'est plus pratique sur internet pour beaucoup d'avoir un logo qui explique directement les choses que d'avoir à ouvrir un fichier accolé à une œuvre.
Dans la vie réelle, tu peux aussi retrouver ces mentions sur le "tout droit réservés", ou les logos SACEM/SDRM sur les CD. Les pictogrammes ne sont pas une fixette anglo-saxonne...
glue a écrit :Aisyk a écrit :Le droit d'auteur basique interdit tout ce que l'auteur ne dit pas. Les licences permettent d'avoir des autorisations en plus explicitement mentionnées.
D'après ce que j'ai lu concernant les débat sur la clause NC sur Dogmazic, c'est loin d'être aussi explicite que tu le dis. Par contre si dans mon fichier texte joint à mon morceau je dis clairement que toute utilisation commerciale de cette œuvre est interdite à tout jamais, c'est plus clair.
C'est très simple, c'est une question de bon sens.
Je te parle de l'objectif des licences, pas forcément de leurs compréhensions ni de leurs traductions.
Mais oui tu peux clairement mentionner que tu interdit toute exploitation commerciale de ton œuvre, le droit français te l'autorise, en vertu du droit moral.
Quand à la question du "bon sens", l'historien que j'ai été te dira qu'il change tellement avec le temps et les personnes que pour moi c'est une notion très bancale.