Forum Musique-Libre

Bonjour,

bien que j'ai eu quelques réponses à mes questions, j'ai encore un peu de mal avec les licences.
Pour résumer : j'aimerai savoir exactement quelle licence autorise quoi, et sous quelles conditions.

1. Quelle(s) licence(s) permet une modification ou du sampling d'un morceau sans l'autorisation de l'auteur ?
2. Quelle(s) licence(s) permet une modification ou du sampling d'un morceau avec l'autorisation de l'auteur ?
3. Un remix d'un morceau de musique libre doit-il avoir l'accord de son auteur originel pour être diffusé (l'auteur a donné son autorisation au préalable, mais trouve que le résultat ne lui convient pas : a-t-il le droit de revenir sur sa décision ?) ?
4. Si je mixe en soirée, quelle(s) licence(s) puis-je utiliser sans problème ? Le fait d'être payé constitue-il un usage commercial dans un mix public ?
5. Si je mixe gratuitement dans un bar, cela entre-il dans la catégorie des usages commerciaux ?

Voilà, je sais que j'ai pensé à d'autres cas, mais ils ne me viennent pas tous à l'instant, donc je reposterai sûrement plus tard. Mais si quelqu'un peut m'aider sur ces 5 questions, ce serait déjà pas mal ... Merci.

1. Licence art libre, CC by, CC by-sa, CC by-nc, CC by-nc-sa, CC sampling, CC sampling+, CC nc-sampling+
2. Toutes
3. Vous dites : "Un remix d'un morceau de musique libre doit-il avoir l'accord de son auteur originel pour être diffusé" : cela dépend de la licence.
4. Vous dites : "Si je mixe en soirée, quelle(s) licence(s) puis-je utiliser sans problème ?" : CC by. Pour les autres, je pense qu'il faut voir avec l'auteur de l'oeuvre que vous souhaitez mixer.
Vous dites : "Le fait d'être payé constitue-il un usage commercial dans un mix public ? " : cela nous rammène au débat : Qu'est ce qu'un usage commercial ?
5. cela nous rammène au débat : Qu'est ce qu'un usage commercial ?

excellentes réponses mister computer hotline

pour ce qui est de l'autorisation de l'auteur en vue de la difusion ou de la représentation commerciale ou non de ton oeuvre utilisant le sample,
le mieux à faire, si tu as un doute, c'est d'essayer de joindre l'auteur - quand c'est possible (bien sur si tu travailles uniquement à base de samples.. mon dieu, ça risque d'être la croix et la bannière de prévenir tous les auteurs
Dsions qu'éventuellement, ça peut même lui faire plaisir à l'auteur... d'être samplé..

Mais c'est vrai qu'on est là dans un champ d'appréciation au cas par cas.
Parce que d'abord, on devrait évaluer dans quelle mesure le sample porte la marque du morceau original.
Je me souviens d'avoir utilisé des batteries de Joy Division par exemple, en les torturant un peu au passage. Franchement, personne ne les a jamais reconnues - pour la simple et bonne raison qu'on aurait pu trouver ce genre de tatapoum dans 2500 morceaux d'autres groupes.
Inversement tu as parfois des samples dont la source est immédiatement reconnaissable. Là, il faut prendre effectivement ses précautions, ne serait-ce que par respect des intentions de l'auteur (si elles ont été explicitées par une licence par exemple)

Pour l'histoire d'être payé ou pas, est-ce que ça caractérise un usage commercial ?
Là aussi c'est histoire d'appréciation subjective. Si c'est ton job, que tu es intermittent par exemple, ou que tu es une grosse star du mix, que tu sortes des scuds qui se vendent à des dizaines de milliers d'ex. et que tu utilises des samples sans te soucier de leurs auteurs, ben forcément ça risque de faire râler. (sauf si l'auteur de l'oeuvre originale a autotrisé l'usage comercial par défaut : artlibre ou CC by)
Si tu te contentes d'une somme modeste, qui couvre à peu près tes frais et te permet de boire une ou deux bières après la performance, franchement, ce serait un peu abusé de parler d'un usage commercial. enfin, c'est là une appréciation subjective hein..
Si tu joues gratos dans un bar.. bah.. moi j'aurais tendance à considérer que tu contribues à faire connaître les sons des gens que tu as samplé, et tant mieux si le bar accroit ses bénéfices ce soir là (il y a de moijns en moins de lieux où jouer de la musique live, alors bon, si les mecs du bar sont réglos, qu'ils t'offrent de quoi manger etc..)
Enfin, tout dépend de la taille du bar.. Une boîte de nuit, c'est différent (les boîtes sont censées rendre des comptes à la sacem, quelle que soit la musique qu'elles diffusent.. les bars.. humm.. c'est parfois différent..)

Le label magnatunes avait élaboré une grille précise, au cas par cas des usages permis de son catalogue - et leur interprétation de l'usage commercial était fort stricte : je n'ai d'ailleurs jamais compris ce que ce label avait de si remarquable, je les ai toujours trouvé plutôt pingre et près de leurs sous.
Perso, je serais beaucoup beaucoup plus souple concernant l'interprétation de cet usage "commercial", surtout concernant des samples. D'un autre côté, si j'entendais un jour à la radio un de mes refrains samplé sur un fond de muqiue disco, et que ça fasse un tube, ben ça me crisperait sérieux. HUmm..

Compliquée cette affaiire là..
On est obligé d'en revenir au cas par cas : il est des situations ou le droit ou els formulations juridiques seront toujours incapables de subsumer la réalité : et c'est tant mieux à mon avis

Merci pour ses réponses (ouais, je sais, je suis un peu à la bourre sur ce coup-là .... )
Y'a encore un cas que je n'ai pas abordé, et même si la réponse me paraît évidente, je préfére être sûr plutôt que de tomber sur un os plus tard : dans la cas d'un mix enregistré à base de musique libre, puis diffusé ensuite sous une licence libre (ici par exemple), doit-on demander l'autorisation pour chaque titre ? J'aurai tendance à croire que non, vu que ça entre pleinement dans le cadre de la liberté de diffusion. La frontière est plus floue avec les nd : imaginons un titre house en nd, comment l'insérer dans un mix sans lui faire subir la moindre modification ?
Qui plus est, j'aime bien diversifier les genres dans un mix, et c'est vrai que l'idée qu'il faille demander l'autorisation à tous les groupes serait un vrai frein.

Voilà, je reste fidéle au poste cette fois

La frontière est plus floue avec les nd : imaginons un titre house en nd, comment l'insérer dans un mix sans lui faire subir la moindre modification ?

tout dépend si on tient le mix pour une modification ou pas
si on pense cela alors il n'est plus possible d'utiliser de la musique dont l'auteur n'ait pas autorisé a priori la modification (ou alors il faudrait demander l'autorisation à chaque auteur, ce qui va être coton)

dans la pratique, je ne sais pas comment ça se goupille
les djs en boite s'acquittent des droits sacem et ils se considèrent autorisés à mixer n'importe quel titre
les autres je n'en sais rien

franchement, pour des titres en licence libre, même nd, s'il s'agit d'un mix, je crois pas qu'on ait à s'embêter pour le mix live

(enfin moi en tant qu'auteur ça ,ne me gène pas même pour mes titres en nd - tout est question d'appréciation .. bref les choses sont floues.. cela dit le paiement des droits sacem donne le droit de mixer en direct live on va dire mais certainement pas de publier un mix sans l'autorisation des auteurs samplés. )

bon
je dirais en pratique pour ce qui est des titres en licence de libre diffusion :

toutes les licences autorisant les modifs et l'usage commercial : tu peux faire ce que tu veux (à condition de citer les sources)

pour les licences autorisant seulement les modifs : tu peux mixer live tranquille , mais pas commercialiser le scud de ton mix sans autorisation

pour les licences n'autorisant ni les modifs ni l'usage commercial : je dirais que le mix live ne pose pas de problème, mais la publication du mix (dans un usage commercial ou pas) suppose l'autorisation de l'auteur.

humm
c'est mon interprétation hein
ça vaut ce que ça vaut et je suis sur qu'on trouverait à y redire

C'est plutôt un bon début je trouve. En plus, ça m'arrange ...
De toute façon, je n'ai aucune envie de commercialiser ce mix, juste de m'amuser en mixant quelques morceaux libres, histoire pouvoir mettre l'accent sur certaines bonnes choses ....

Bon, j'ai fait un mix, à dominance techno. Je me suis pas compliqué la vie avec les licences.
Voilà ce que ça donne :
Dj.reeder.-.Free.Spring.Mix.2006 => http://musique-libre.org/m3u/dwncountti ... 1&usr=1597

(j'ai pas vu la balise pour faire des liens : je suis miro ou c'est normal ?)

Si il y a un quelconque problème, prévenez-moi. Merci

Par contre ce qui serait bien c'est de publier la playlist, au moins pour rendre à César...
Par exemple ici...
Edit: autant pour moi, tu l'as fait sur un autre post!
merci!

FreeMusicFactory a écrit :(j'ai pas vu la balise pour faire des liens : je suis miro ou c'est normal ?)

bon, normal je sais pas, c'était comme ça dans phpBB de base utilisé... pour faire un lien tu mets titre de ton lien [ /url ] comme ça : ce qui doit donner : Dj.reeder.-.Free.Spring.Mix.2006

Ok, merci. C'est le genre de truc que je connais, mais dont je n'arrive jamais à me rappeler (et pour lequel je râle quand j'ai la flemme d'ouvrir un onglet pour chercher dans google ...)