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inscrit à la sacem
bonjour à tous,
Ca fait un petit bout de temps que je ne traine plus trop sur les forums pour cause de changement de boulot, mais je tenais à vous informer que je m'étais inscrit à la sacem.
Après 4 réalisations sous CC, j'ai décidé de changer de mode de fonctionnement.
Pour différentes raisons :
1. j'ai écrit des chansons pour d'autres qui sont inscrits à la sacem, qui les déclarent et ça me saoule de pas toucher un copec ou de leurs imposer une paperasse insupportable dans le cas contraire.
2. j'ai envie de cocher la case sacem dans les différents dossiers zik pour être un peu plus crédible, désolé d'avance pour ceux qui trouve ça superficiel, mais il n'existe pas la case CC dans les dossiers et dès que vous parler un interlocuteur un tant soit peu professionnel vous avez pas toujours le temps de lui expliquer votre super démarche à base de libre de de contrat à faire pour un oui ou pour un non en cas de diffusion
3. deezer et consorts n'ont plus rien à envier au système de diffusion libre.
pour info, j'ai précisé à la sacem par lettre lors de mon inscription que j'avais des titres déjà déposés CC et que je ne voulais pas que cela change. Ils (la personne du service juridique que j'ai rencontrée) m'ont dit tant que je faisais pas une compile et que je ne déclarais pas ces titres, si je n'en faisais rien, il ne devrait pas y avoir de conflit. Ce n'est pas très officiel mais ils sont au courant.
Voila, je tenais à vous le dire, afin que les choses soient claires.
Bonne route à tous,
Et avec plaisir pour boire des bières au prochain anniversaire de pola
thierry
Ca fait un petit bout de temps que je ne traine plus trop sur les forums pour cause de changement de boulot, mais je tenais à vous informer que je m'étais inscrit à la sacem.
Après 4 réalisations sous CC, j'ai décidé de changer de mode de fonctionnement.
Pour différentes raisons :
1. j'ai écrit des chansons pour d'autres qui sont inscrits à la sacem, qui les déclarent et ça me saoule de pas toucher un copec ou de leurs imposer une paperasse insupportable dans le cas contraire.
2. j'ai envie de cocher la case sacem dans les différents dossiers zik pour être un peu plus crédible, désolé d'avance pour ceux qui trouve ça superficiel, mais il n'existe pas la case CC dans les dossiers et dès que vous parler un interlocuteur un tant soit peu professionnel vous avez pas toujours le temps de lui expliquer votre super démarche à base de libre de de contrat à faire pour un oui ou pour un non en cas de diffusion
3. deezer et consorts n'ont plus rien à envier au système de diffusion libre.
pour info, j'ai précisé à la sacem par lettre lors de mon inscription que j'avais des titres déjà déposés CC et que je ne voulais pas que cela change. Ils (la personne du service juridique que j'ai rencontrée) m'ont dit tant que je faisais pas une compile et que je ne déclarais pas ces titres, si je n'en faisais rien, il ne devrait pas y avoir de conflit. Ce n'est pas très officiel mais ils sont au courant.
Voila, je tenais à vous le dire, afin que les choses soient claires.
Bonne route à tous,
Et avec plaisir pour boire des bières au prochain anniversaire de pola
thierry
Réponses
puisque tu nous en informes, je réagis brièvement (c'est la règle du jeu hein sur ce forum
Et la crédibilité, c'est important. D'ailleurs, pour être vraiment crédible je conseille à tout le monde de faire presser au moins 1000 ex. par scud, de trouver un super bon label, et de récupérer au moins une chronique dans 3 magazines à la mode et si possible dans les pages culture de libé. Sinon, y'a rien à espérer.
c'est sûr
sauf que : les systèmes de diffusion libre ne sont pas seulement des systèmes de diffusion
enfin bon dans ce que tu dis, je vois pas bien ce que tu cherchais dans le libre.. Tu as bien fait de rejoindre la sacem à mon avis.
bon courage et bonne chance
PS : pour les morceaux sous CC "tolérés) par la sacem, t'inquiète pas, ça devrait se clarifier bientôt niveau sacem..
http://www.numerama.com/magazine/15437-un-rapport-officiel-fusille-les-salaires-des-dirigeants-de-societes-d-ayants-droit.html
faut vraiment augmenter le nombre de sociétaires
parce que sinon, comment on va payer ces salaires hein ?
"j'ai envie de cocher la case sacem dans les différents dossiers zik pour être un peu plus crédible, désolé d'avance pour ceux qui trouve ça superficiel"
crédible? aux yeux de qui? ..... crédible économiquement?......artistiquement?
"j'ai écrit des chansons pour d'autres qui sont inscrits à la sacem, qui les déclarent et ça me saoule de pas toucher un copec ou de leurs imposer une paperasse insupportable dans le cas contraire."
tu n'acceptes pas de leurs imposer une paperasse insupportable , mais ça ne te dérange pas que eux t'imposent ton inscription a la sacem....? il n'y avait vraiment pas d'autres options envisageables?
....
Dana :
"Les licences libres sont absolument incompatibles avec la sacem.."
des musiciens sacemisés ne peuvent pas avoir de contrat avec un auteur sous licence libre? si la licence stipule une demande d'autorisation pour un usage commerciale ?
si l'ayant droit donne son autorisation , il n'y a pas de violation de droit d'auteur ....si?
en faite je comprend qu'un artiste sous licence libre ne puisse utiliser de "son sacem" , mais je pensais que l'inverse était envisageable.......
http://fr.wikipedia.org/wiki/Société_des_auteurs,_compositeurs_et_éditeurs_de_musique
"Les licences ouvertes (par exemple la licence Creative Commons), qui permettent la gestion individuelle des droits d'auteur et autorisent sous certaines conditions fixées par les créateurs eux-mêmes la libre diffusion des œuvres (notamment sur internet), sont pour l'instant incompatibles avec les statuts de la SACEM : celle-ci interdit en effet à ses adhérents de diffuser sous de telles licences, et les utilisateurs de ces licences ne peuvent adhérer à la SACEM tant qu'ils les utilisent. Toutefois, la Buma-Stemra, société d'auteurs hollandaise, accepte désormais de gérer les droits sur les diffusions commerciales d'artistes utilisant par ailleurs les licences Creative Commons. Certains artistes, adhérents ou non de la SACEM, souhaiteraient que celle-ci évolue dans le même sens."
bon
du point de vue de la sacem, les LLD sont inopérables pour leurs sociétaires. (même si, la langue me brûle de parler d'un avenir proche où les choses évolueront mais bon.. on attend un peu avant de faire du barzouingue)
mais c'est vrai aussi du point de vue des licences libres !!
la licence libre pose comme principe de base de favoriser la libre circulation des oeuvres, la diffusion, la reproduction, la copie, la représentation (voir l'article 122.4 du code de la propriété intellectuelle.
ça c'est la base de toute licence libre : déjà c'est contradictoire avec le fait d'appartenir à une société type sacem puisque la sacem au contraire considère ces usages (de base) comme devant A PRIORI susciter une rémunération
voilà
les licences libres ça commence là
ensuite, les clauses ND ou NC ne changent rien au premier principe (la libre diffusion)
mais quand par exemple tu adoptes une de ces clauses, tu limites "ce qu'on peut faire avec ta musique" , les usages possibles, ou plutôt, pour ces usages (remix par exemple, ou publication commerciale) tu indiques par ces clauses que tu souhaites qu'on te obtienne ton consentement. c'est tout (on revient en somme à l'article 122.4 du CPI qui parle précisément du consentement)
ça ne veut ABSOLUMENT PAS DIRE que tout usage commercial ou tout remix est interdit !! ça veut dire qu'il faut juste demander le consentement de l'auteur avant !
Une licence qui dirait : l'usage commercial est absolument proscrit, irait bien au delà de la clause NC.
à tous niveaux, les LLD sont donc incomptibles avec la manièe dont la SACEM conçoit la circulation des oeuvres
sur tout cela je te renvoie à mes propres travaux, notamment : "de la dissémination de la musique" que tu trouveras sans peine sur le net, ou aux textes compilés sur mon blog électrons libres :
http://outsiderland.com/dissemination/
Je suis bien content d'avoir downloadé tout se que tu as sorti en LLD !!! Because pour moi (et les autres) qui les ont téléchargé, les licences d'alors priment, on peut donc te partager en bittorrent tranquillement.
Juste un truc, tu va pouvoir, potentiellement, faire parti des artistes que hadopi scrute sur mon accès internet, donc là ma foi t'es enfin devenu un vrai danger pour le rocknroll
bonne continuation quand même, au plaisir de te revoir, en concert ou en cours de math
dF
tiens un autre
http://www.lepoint.fr/actualites-medias/2010-04-10/controle-des-comptes-comment-la-sacem-se-goinfre/1253/0/442942
quand tu vas signer ton contrat sacem, si ce n'est déjà fait, tu as du lire quelque chose comme une cession (ce n'est pas le bon mot mais bon..) des oeuvres passées et à venir. Que la Sacem ne respecte plus ses propres règlements, après tout c'est possible.. On n'en est plus à un "n'importe quoi" près.
Je pense que si la Sacem dans le futur autorise dans une certaine mesure (et ce sera dans une maigre mesure probablement) qu'un certain nombre d'oeuvres du catalogue d'un auteur soit décrétée par le sociétaire "librement téléchargeable", ce sera sans doute avec des clauses drastiquement restrictive : du style commercialisation interdite et impossibilité de capter des droits d'auteur sur ces oeuvres (bref, rien à voir avec une licence libre, au sens où nous l'entendons)
la seule raison, stricto sensu, pour laquelle hadopi ne tombera pas sur la tête de Fred, ce n'est pas parce qu'une personne de la sacem t'a dit : "bon ok".. mais parce que ton oeuvre n'est pas assez connue pour faire l'objet des coups de sonde des scrutateurs de l'internet embauché par hadopi.. (les oeuvres visées par hadopi seront celles des ayants droits les plus fortunés pour déposer une demande de contrôle).
En même temps, ta démarche est intéressante, parce que, il suffirait que la sacem change un peu son fusil d'épaule concernant les LLd ou assimilées, pour qu'une flopée d'auteurs décident finalement de signer à la sacem, et c'est important pour nous autres (les tenants de la licence libre comme "engagement philosophico-politique) de sentir le vent tourner.
C'est quand même marrant comment les choses tournent justement
il y a quelques années, le thème principal sur ce forum c'était "comment se barrer de la sacem" - il m'étonnerait pas que dans les mois qui viennent, le thème deviennent : "comment intégrer la sacem malgré le fait que je veuille tout de même autoriser le téléchargement de certains de mes morceaux"
Je crois que dans cette perspective, dogmazic devra adopter une position claire, une bonne fois pour toutes, et renvoyer balader ce genre de questions.. (les gens de la sacem eux sont payés, et payés grassement, bien mieux que la plupart des auteurs qu'ils administrent, pour répondre à ce type de questions)
pardonnez moi de jouer les prophètes, mais bon, je me sus pas beaucoup planté ces dernières années niveau prophétie, malheureusement..
si la sacem produisait des contrats "adaptés" ça se saurait (et ce serait une révolution
Un "accord" oral, qui ne veut donc rien du tout juridiquement : oui
la sacem s'en fiche parce que l'artiste en question est quasiment inconnu (à leurs yeux, ce qui signifie qu'il ne va pas ramener bezef de droits d'auteur)
ce serait Pascal Obispo ou JJGoldman là on se contenterait pas d'un accord verbal
Par contre c'est possible de reserver certains droits, le groupe petit homme (ou un truc du genre) l'avait fait l'année dernière je crois, ça avait été débattu par là d'ailleurs car les mecs de jamendo présentaient ça comme le fait que les licences libres étaient compatibles avec la sacem, alors que c'était pas tout à fait le cas.
Si j'ai bonne mémoire, ce groupe avait "conservé" ses droits de diffusions sur medias numérique (ou internet, ou je sais plus comment c'est formulé, les stars du CPI pourront surement le dire), donc ils gardaient le droit de mettre leur musique en téléchargement (mais c'était pas compatible pour autant avec les LLD dont le cadre est plus large que internet)
EDIT : http://www.dogmazic.net/modules.php?ModPath=phpBB2&ModStart=viewtopic&t=4123
mais justement dans le doute je demandais.....car si la réponse de tbls est positive.....ça serai du concret......et il y aurai sacré matière a débattre !
mais j'en doute....
pour tous ceux que l'envie de rejoindre le monde merveilleux de la sacem démange, ça ne sert à rien d'en causer pour le moment : le mieux c'est d'attendre les semaines à venir et les mois parce que ça va bouger de ce côté là
ça va faire un sacré bordel, mais je vous demande encore de patienter un peu : j'imagine que ça va pas tarder à sortir cette petite histoire qui se prépare en coulisses entre CC et la sacem.
je suis tenu au secret, enfin pas pour longtemps, d'où ma réserve.. qui va pas durer
(ils zauraient pas du me mettre dans la confidence ça c'est sûr
oui en effet ce n'est qu'un accord oral de principe, mais j'ai déposé une lettre expliquant tout ceci à mon inscription et ils ont donc été au courant lors du conseil d'admission des nouveaux membres. Le contrat n'a pas été modifié, j'ai hésité à y retourner pour voir dans quelle mesure cela aurait été possible, mais tout comme le souligne dana, je suis à l'heure actuelle un petit artiste avec pas grand chose d'autre que mon orgueil à leur opposer, le combat m'a paru vain et je dois avouoer que je préfère consacrer mon temps et mon énergie à la pratique musicale qu'à la pratique juridique dans laquelle je n'ai pas des masses de compétence.
Dana, le vent tourne tout simplement parce qu'aujourd'hui une plus grande "tolérance" (grâce à des actions comme celles de dogmazic entre autres) a lieu du côté de la sacem.
Des plateformes telles que deezer correspondent tout à fait au désir de diffusion de certains artistes dont je fais partie.
L'aventure CC est désormais éloignée de ma vie pour différentes raisons, l'ensemble de mes partenaires musicaux sont dans un système sacemisé, je ne dis pas que c'est la panacée, mais c'est simplement ma réalité.
(perso si je cherche a savoir l'évolution de la sacem au niveau des licences libres , c'est uniquement pour l'avenir du libre et non pour "rejoindre le monde merveilleux de la sacem".......beurk.......) :? :?
c'est déjà une précision, ça...
humm... une prise en charge des nc comme le fait la Buma/Sterma ?
mince, tbls, si c'est ça, tu vas même pouvoir continuer à diffuser en cc. héhé.
(je rigole, là, mine de rien, mais si c'est ça, au fond, c'est pas si marrant que ça...)
à propos de ça... moi aussi j'aurai une surprise à vous faire part dans les prochaines semaine ... et personne n'est dans la confidence sur ce coup là... chuuut.