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Envoyé spécial reprend 1 titre CC by-nc-nd sans autorisation
ici le fil de discussion sur ce 1er cas français :
La musique de l'Onomatopeur reprise dans Envoyé Spécial sans son autorisation
Par Mélanie Dulong de Rosnay, lundi 3 avril 2006 à 11:31 :: General
L'émission Envoyé Spécial a utilisé dans un reportage sur le CPE le morceau "slap violin" de L'Onomatopeur, extrait de l'album "always beating" , disponible sur Jamendo sous licence Creative Commons BY NC ND 2.5
La musique de l'Onomatopeur reprise dans Envoyé Spécial sans son autorisation
Par Mélanie Dulong de Rosnay, lundi 3 avril 2006 à 11:31 :: General
L'émission Envoyé Spécial a utilisé dans un reportage sur le CPE le morceau "slap violin" de L'Onomatopeur, extrait de l'album "always beating" , disponible sur Jamendo sous licence Creative Commons BY NC ND 2.5
Réponses
on le soutient quoiqu'il arrive
(et faut qu'envoyé spécial marque le coup et le traite pas de haut sur ce coup là)
c'est pas la premiere fois qu'ils pompent quelque chose,
souvenez-vous Patrick de Carolis ...
Je me méfie toujours des procès (vrais procès ou procès d'intention) pour plagiat. Bien souvent, on n'y trouve pas grand chose. D'ailleurs, on oublie généralement que les idées ne sont pas protégeables par le droit d'auteur. Seule l'expression de ces idées l'est.
La notion de traitement "nouveau" d'un même sujet est aujourd'hui presque inacceptable pour beaucoup, au bout de deux siècles de mythe de l'auteur/génie romantique, et d'un demi siècle de médiatisation de l'auteur-roi.
Personnellement, je me passerais bien de toutes ces histoires de « Hé il m'a piqué l'idée de mon roman ! » que je trouve assez ridicules. Bien sûr c'est un point de vue de littéraire, mais je me demande ce qu'auraient fait les auteurs dramatiques français du vingtième siècle si Sophocle et les autres étaient venus leur chercher des noises.
Maintenant, il faut voir chaque cas dans le détail. S'il s'agit de contrefaçon, très bien, et haro sur de Carolis. Dans le cas inverse...
... j'aurais tendance à dire que le plagiat, avec le sens qu'on lui donne couramment, n'existe pas. Il n'existe pas ou du moins n'est pas utilisé dans le droit de la propriété intellectuelle (me disait un avocat spécialisé dans ce domaine), et il n'existe pas en littérature. Moi, ça me suffit
/* Fin du hors-sujet */
et je tiens à ta disposition un dossier complet sur cette histoire,
mais je ne suis pas à l'abri d'une erreur.
je me méfie aussi des procès trop rapides.
[EDIT]
au fait, quelle est la définition exacte de "condescendance" ?
Et il est vrai que la souplesse affichée par les licences peut montrer là ses limites, et il ne faut qu'en rien cette affaire mette l'opinion contre les licences libres au moment ou elles ont le plus besoin de reconnaissance.
Je pense que dans l'histoire il s'agit de la part de France2 plus d'une incompréhension face à la licence qu'une envie de spollier l'auteur. Ils l'ont cité apparament sur le générique de l'emission originale, donc OK, ils ont modifié en bouclant une partie se son morceau...Je pense qu'il s'agit d'une pratique courante de la part des illustrateurs, qui bien sur n'était pas en accord avec la licence, pour coller à leur timing...
Quant à la coupure du générique sur le site, je pense encore qu'il s'agit d'une pratique courante, peut être pour gagner de l'espace ou du temps...D'ailleurs pas sur que l'on puisse lire les credits sur un petit film quicktime (certes on pourrait faire apparaitre les credits sur un texte jouxtant la fenetre du reportage)
On se rend compte aussi de la nébulosité du terme "utilisation commerciale" qui demande des éclaircissements du moins dans la rédaction des licences, du coté juridique...
Enfin je ne veux pas me faire l'avocat de France 2, mais il ne faut pas passer non plus pour des procéduriers ou des va t'en guerre, les licences libres sont récentes en ce qui concerne l'utilisation des musiques, et c'est peut être l'opportunité de préciser certaines zones d'ombre.
Comme l'a suggéré quelqu'un sur le forum de Jamendo à propos de ce cas, peut être essayer de négocier un reportage sur les licences libres en contrepartie de l'entorse, qui pourrait être aussi éducatif pour la chaine, que pour les télespectateurs...
Et d'un autre coté une belle jurisprudence, ça nous ferait plaisir hein?
moui
sachons raison garder c'est vrai
les médias ne connaissent absolument pas l'existence de musiques en dehors du catalogue de la sacem (à part les oeuvres du domaine public)
il y eut autrefois des affaires sérieuses (en France Daft Punk TF1)
mais la bonne foi du média en l'occurence (même si ça me fait mal de le dire en causant de TF1) , n'avait pas été mise en doute
C'est probablement le cas ici (enfin, on ose l'espérer)
cela dit, maintenant qu'ils sont prévenus, j'espère que la prochaine fois qu'un morceau sous CC nc est utilisé sur un média de cette importance, qui brasse autant d'argent (il y avait eu un post ici même sur l'argent de la musique à la télé, illustration sonore, générique etc.., c'était hallucinant)
, j'espère donc que la prochiane fois, ils prendront la peine de négocier directement le cas échéant avec l'auteur.
(et "négocier" ça peut aboutir à des tas de choses comme il a été dit plus haut)
On ne risque pas d'avoir une réaction frileuse du genre « pas SACEM, je prends pas » ?
ils payent déjà leur forfait, ils ne veulent pas payer en plus ...
l'accessibilité joue pour nous,
mais du coup on se retrouve dans des milieux ou il ne payent pas la sacem : radio, tv libres, asso, etc ...
est-ce vraiment un inconvénient ?
Surtout qu'avec les moyens "modernes" dont nous sommes équipés, et france 2 certainement, il est si facile de contacter des artistes.
Dans le cas de l'onomatopeur, il était plutôt ravi d'avoir son morceau choisi par l'emission, mais regrette que la production n'ai pas suivi les modalités de la licence scrupuleusement.
Ed je suis pas sûr que la rigidité des licences soit trop le probleme, en l'occurence il suffit a F2 de contacter l'artiste, c'est quand même le top de la flexibilité, tu contact le mec direct il te dit ok ou merde ou XXX euros et voilà, je pense que Envoyée spécial est une émission qui a un peu de temps pour se préocupper de ça... même si je pense qu'en plus ils sont pas focalisé sur la musique.
Par contre ça recoupe avec effectivement le principe de catalogue aux droits déjà acquittés, dans lequel les producteurs piochent tranquilles puisqu'ils ont payé c'est plus simple rien a négocier ça roule tout seul, et je pense pouvoir affirmer que les mecs des prods sont des flemmards et que si il faut envoyer un email c'est trop pour eux.
Christophe E faisait par contre remarquer un truc assez juste, c'est qu'il peut s'agir de boites de prod qui vendent l'émission à la chaine télé (c'est LE moyen qui a vu les animateur producteurs fleurir et s'enrichir), donc autant la chaine paye peut-être un forfait, autant la boite de prod il me semble qu'elle est plutot soumis a la déclaration titre par titre, dans ce cas ça revient au même pour eux soit de contacter le mec, soit de faire une demande sacem. Sachant que Envoyé spécial est le magazine de la rédaction de F2 est-ce que derrière y'a quand même une boite de prod ???
Il faudrait que cette affaire permette de lever la frilosité sur les CC... et au mieux du mieux leur faire comprendre que c'est tout bénéf pour eux de travailler avec des artistes CC qui leur demanderont pas forcémment des thunes, et qui si il le font seront certainement moins cher que la sacem...
Ensuite personellement je regrette qu'on ai a ménager l'affaire et être raisonnables parceque c'est la première et qu'il faut pas la foirer, et la gentillesse même de l'auteur y pousse.
[a titre personnel]
Je serais pour leur faire un méchant procès pour qu'ils crachent le plus possible tellement je les deteste, récupérer un peu du fric qu'ils pompent a toute la population pour programmer du divertissement au kilomètre, de la propagande gouvernementale et des milliers de kilos de pub qui rendent les enfants de leur pays accros aux marques qui les rendront esclaves plus tard, pour leur propre survie. Machine marketing, applicateur pavlovien, la télé est là pour nous distraire de l'important, pour nous isoler, pour nous empecher de réfléchir et d'avancer dans une sirection qu'elle n'approuve pas.
Et je suis persuadé de leur mauvaise foi, des mecs qui sont soit disant a la tête de la rédaction de France 2 ignorerait comment fonctionne les CC, n'auraient pas "compris", ça fait peur et c'est fort improbable. Je pencherais plutot pour un type bien qui va se faire virer et qui en profite pour créer la première jurisprudence CC en france au frais de sa boite de prod
[/ a titre personnel]
Je reste super attentif a l'affaire, parceque c'est des gens pondérés qui la mène (heureusement), et que ça ferais une belle jurisprudence, avant celles pour les DRM d'ici un an avec DADVSI
dF
Apres, on ne peut tout de même pas souhaiter dans un premier temps un procès. Ce devrait être le dernier recours, apres que les négociations à l'amiable aient échouées.
Mais si France 2 ne reconnait pas ses torts et n'offre aucune contrepartie de quelque nature, alors là oui pas de pitié, il faut foncer et montrer qu'il ne faut pas traiter ces licences à la légère.
au delà du ton provocateur, mais qui est trace de l'esprit de l'auteur, il y a là matière à penser. pas mal d'arguments qu'on ne peut balayer trop vite. rappeler aussi que c'est l'auteur du site saceml.deepsound.net, très beau travail.
je pense revenir dessus en reparlant de "l'affaire"..
Salut..En c'qui me concerne, mes rencontres à paris avec des producteurs de gros films, de grosses émmissions nationales de télé tel m6 ou Fr3, m'ont prouvés qu'ils s'en tapaient pas mal de tout le système à suivre pour la diffusion de musique sur leur boulot, car ils se servent apparement d'un prestataire de service intermédiaire de paiement à la sacem , qui réunierait toutes leurs sélèction et s'occupe que de ça!! Qui?? No lo sé encore, essayons de nous renseigner, car à ce moment là, si ce n'est pas un bureau intermédiaire pro Sacem , c'est eux qui sont à toucher et à instruire plus directement.. :idea: 8)
Melanie de creative commons, m'a aiguillé sur 2 documents(en anglais)
http://fr.creativecommons.org/articles/sweden.htm
http://lists.ibiblio.org/pipermail/cc-licenses/attachments/20060110/02d7a271/NonCommercialGuidelinesclean-0001.pdf
Donc pour l'onomatopeur je souhaite que le réglement amiable puisse se faire, mais pour la communauté des publieur en CC... Une jurisprudence prononcée par un tribunal ça vaut le coup...
Just a thought...
dF