Sur Archive.org tu as des enregistrements de vieux 78t...
Certes, mais ils sont (sans doute) dans le d.p. selon le copyright act étatsunien. Celui-ci diffère grandement du cpi français : http://www.copyright.gov/title17/
Bon ! Ce post a aiguisé ma curiosité... jazz ? on parle jazz ?
Comme le dit computeronline, il faut vérifier à quelles dates nos chers disparus, compositeurs z'et paroliers ont disparus...
ALors, George Gershwin est mort le 11 juillet 1937, jeune.... très jeune. Donc un rapide calcul nous mène à juillet 2007, pour pouvoir profiter de cette aubaine.
Or, c'est sans compter les années de guerre et cie, mais surtout sans compter sur la longévité de son frère Ira (...perdu ! c'était donc son frère !) disparu en 1983.
Par contre chose étrange " Rapsody in blue" de G Gershwin et Paul Whiteman (commanditaire et chef d'orchestre) semble libre car présent sur archive.org - enregistrement original acoustique - :shock:
Peut être parce que la règle aux states est différente (en nombre d'année) ... ???
D'où ma question : qu'est-ce qui me dit que tout ce qui se trouve sur archive.org est libre de chez libre ?
Il faut compter à partir du 1er janvier suivant l'année de mort, cela amène donc au 1er janvier 2008 (sans compter les années de guerre).
Tout ce qui se trouve sur archive.org n'est pas en LLD. Une partie possède le logo CC "Domaine public" (selon le droit étatsunien) pas forcément applicable en france (ou dans l'UE)
Et euh... oui il me semblait bien que le droit d'ici et là-bas n'est pas concocté à la même sauce et pas forcément transposable... ce qui rend le bidule encore plus compliqué, ce qui induit une grosse de prise de tête, d'où ma conclusion plus haut !
Hypothèse j'interprète (ou execute, selon la perception de chacun) de mémoire, juste à l'oreille, un morceau composé par X, décédé en 1930 et dont les paroles ont été écrite par Y, décédé en 1983. Je n'intreprète que la musique, pas les paroles. Si la musique a été publiée en premier comme instrumental, puis avec des paroles plus tard, est-ce dans le domaine public? Si la musique et les paroles ont été publiées ensemble, puis la musique seule en partoche, sans mention de l'auteur des paroles, par exemple d'abord comme opéra, puis comme "suite symphonique", est-ce dans le domaine public?
Bon ! Ce post a aiguisé ma curiosité... jazz ? on parle jazz ?
Comme le dit computeronline, il faut vérifier à quelles dates nos chers disparus, compositeurs z'et paroliers ont disparus...
Pour le classique c'est sûr, y a pas de soucis, interprété par vous même bien sûr...
Mais pour le jazz..
Exemple :
je me suis dit "oh pourquoi ne pas produire une toute personelle et non moins libre interprétation de standard comme "our love is here to stay" ?"
Bon mmmhh, voyons un peu :
Compositeur Gorge Gershwin et Parolier Ira Gershwin ...sa femme ?
ALors, George Gershwin est mort le 11 juillet 1937, jeune.... très jeune. Donc un rapide calcul nous mène à juillet 2007, pour pouvoir profiter de cette aubaine.
Or, c'est sans compter les années de guerre et cie, mais surtout sans compter sur la longévité de son frère Ira (...perdu ! c'était donc son frère !) disparu en 1983.
Par contre chose étrange " Rapsody in blue" de G Gershwin et Paul Whiteman (commanditaire et chef d'orchestre) semble libre car présent sur archive.org - enregistrement original acoustique - :shock:
Peut être parce que la règle aux states est différente (en nombre d'année) ... ???
D'où ma question : qu'est-ce qui me dit que tout ce qui se trouve sur archive.org est libre de chez libre ?
Quoiqu'il en soit, concernant les standards du jazz, même ré-interprétés, je vous conseille la plus grande prudence !
Georges Gerschwin sera dans le domaine public au premier janvier 2008, il faut atendre que l'année soit révolue. Pareil pour les cinquante ans après la première publication. La fabrication des 78 tours en France a été abandonnée en 1957, donc si vous avez un 78 tours, il est très probablement dans le domaine public, mais il y a encore un infîme risque de tomber sur pas de chance, il a été fabriqué en 1957. À partir du 1er janvier 2008, pour un 78 tours pressé en France, plus de doute. Fabriqué au Brésil, le risque d'avoir un truc qui ne soit pas sous domaine public est plus grand, preuve en est la découverte hallucinante d'un 78 tours des Beatles il y a quelques années, où ils ont fait venir un expert pour établir qu'il s'agissait bien des Beatles.
Attention quand même aux rééditions, remasterisations des versions cd des albums de Gershwin. Il y a des droits voisins (producteurs, interprètes) dessus depuis 1985.
Pour la musique sans paroles...
Alors à priori, la musique sera dans le DP (puisque composée avant...). Par contre les paroles non.
Si les musiques et paroles sont publiées, faire attention aux droits voisins (producteur, interprètes) à partir de 1985, ceux-ci sont de 50 ans. D'où la vague impressionnante de rééditions et remix par les producteurs pour pouvoir profiter de droits voisins sur les enregistrements.
Oui d'acord avec Alain : si on interprète soi-même seulement la musique d'un auteur DCD depuis plus de 70 ans c'es dans le DP, par contre ré-utiliser des enregistrements c'est autre chose because les droits voisins comme indiqué par Aysik.
Vous noterez au passage que l'inverse n'a pas vraiment de sens : les paroles sans la musique. Quoique... je me rappelle d'une pub il y a 5 ou 6 ans : "que sera sera" mais avec un mélodie différente... je ne suis jamais arrivée à trouver la musique sur internet à l'époque... Bon enfin, c'est un cas rarissime quand même.
J'ai récemment cherché à savoir si "why don't you do right" un blues était dans le DP ou pas.
Je pensais qu'il fallait s'attacher au copyright étasunien, ben en fait non c'est la convention de Berne qui s'applique, donc le droit français.
En voici les principes fondamentaux :
1. Les œuvres ayant pour pays d'origine l'un des États contractants (c'est-à-dire dont l'auteur est un ressortissant d'un tel État ou qui ont été publiées pour la première fois dans un tel État) doivent bénéficier dans chacun des autres États contractants de la même protection que celle qui est accordée par lui aux œuvres de ses propres nationaux (principe du « traitement national »).
2. Cette protection ne doit être subordonnée à l'accomplissement d'aucune formalité (principe de la « protection automatique »).
3. Cette protection est indépendante de l'existence de la protection dans le pays d'origine de l'œuvre (principe de l'« indépendance » de la protection). Toutefois, si un État contractant prévoit une durée plus longue que le minimum prescrit par la convention et si l'œuvre cesse d'être protégée dans le pays d'origine, la protection peut être refusée une fois que la protection a cessé dans le pays d'origine.
Réponses
Certes, mais ils sont (sans doute) dans le d.p. selon le copyright act étatsunien. Celui-ci diffère grandement du cpi français :
http://www.copyright.gov/title17/
Il faut compter à partir du 1er janvier suivant l'année de mort, cela amène donc au 1er janvier 2008 (sans compter les années de guerre).
Tout ce qui se trouve sur archive.org n'est pas en LLD. Une partie possède le logo CC "Domaine public" (selon le droit étatsunien) pas forcément applicable en france (ou dans l'UE)
Et euh... oui il me semblait bien que le droit d'ici et là-bas n'est pas concocté à la même sauce et pas forcément transposable... ce qui rend le bidule encore plus compliqué, ce qui induit une grosse de prise de tête, d'où ma conclusion plus haut !
Hypothèse j'interprète (ou execute, selon la perception de chacun) de mémoire, juste à l'oreille, un morceau composé par X, décédé en 1930 et dont les paroles ont été écrite par Y, décédé en 1983. Je n'intreprète que la musique, pas les paroles. Si la musique a été publiée en premier comme instrumental, puis avec des paroles plus tard, est-ce dans le domaine public? Si la musique et les paroles ont été publiées ensemble, puis la musique seule en partoche, sans mention de l'auteur des paroles, par exemple d'abord comme opéra, puis comme "suite symphonique", est-ce dans le domaine public?
Attention quand même aux rééditions, remasterisations des versions cd des albums de Gershwin. Il y a des droits voisins (producteurs, interprètes) dessus depuis 1985.
Pour la musique sans paroles...
Alors à priori, la musique sera dans le DP (puisque composée avant...). Par contre les paroles non.
Si les musiques et paroles sont publiées, faire attention aux droits voisins (producteur, interprètes) à partir de 1985, ceux-ci sont de 50 ans. D'où la vague impressionnante de rééditions et remix par les producteurs pour pouvoir profiter de droits voisins sur les enregistrements.
Vous noterez au passage que l'inverse n'a pas vraiment de sens : les paroles sans la musique. Quoique... je me rappelle d'une pub il y a 5 ou 6 ans : "que sera sera" mais avec un mélodie différente... je ne suis jamais arrivée à trouver la musique sur internet à l'époque... Bon enfin, c'est un cas rarissime quand même.
J'ai récemment cherché à savoir si "why don't you do right" un blues était dans le DP ou pas.
Je pensais qu'il fallait s'attacher au copyright étasunien, ben en fait non c'est la convention de Berne qui s'applique, donc le droit français.
En voici les principes fondamentaux :
Plus d'info ici :
http://fr.wikipedia.org/wiki/Convention_de_Berne_pour_la_protection_des_œuvres_littéraires_et_artistiques
ou en direct :
http://www.wipo.int/treaties/fr/ip/berne/trtdocs_wo001.html