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Webradio, musique libre et les droits.
Bonjour,
Je souhaiterais lancé une webradio diffusant des artistes de musique libre.
Je suis un peu le milieu des radios et webradios et j'entend parler en ce moment des nouveaux contrats SCPP et SPPF.
Je sais que si je diffuse de la musique libre je n'ai pas a payer la sacem mais dois je payer la SCPP et/ou la SPPF ?
Merci d'avance de vos réponses.
Musicalement,
FriSk
Je souhaiterais lancé une webradio diffusant des artistes de musique libre.
Je suis un peu le milieu des radios et webradios et j'entend parler en ce moment des nouveaux contrats SCPP et SPPF.
Je sais que si je diffuse de la musique libre je n'ai pas a payer la sacem mais dois je payer la SCPP et/ou la SPPF ?
Merci d'avance de vos réponses.
Musicalement,
FriSk
Réponses
Les règles de base :
Si un artiste est à la Sacem, si son producteur est à la Sacem, si un membre du groupe est à la Sacem, si un sample vient d'une source (musique, cinéma) déposée dans une société de gestion (Sacem, Sacd...), si c'est une reprise d'une chanson connue...
--> des droits seront demandés.
Si aucune de ces conditions n'est réunie, pas de soucis.
Maintenant, les licences.
Si tu as une licence, par exemple, en CC-BY-NC-ND (paternité-non.commercial-pas.de.modification), tu ne dois pas diffuser cet artiste quand :
-Tu mets de la publicité sur ton site (c'est considéré comme une utilisation commerciale) et que tu n'as pas l'autorisation de l'artiste.
-Tu coupes les musiques (en fin ou au début) et que tu n'as pas l'autorisation de l'artiste.
-Tu ne cites pas l'artiste.
Voilà pour les restrictions, toutes les licences en "NC" (non.commercial) ou en "ND" (pas.de.modification) demandent l'autorisation de l'artiste pour les usages évoqués plus haut. Dans tous les cas, et ce quelque soit la licence, tu dois mentionner le nom de l'artiste (la paternité de l'oeuvre) ainsi que la licence afférente (sur ton site ou à la radio). Sur Dogmazic, tu peux faire des recherches par type de licence ce qui te permettra de mieux gérer ces problématiques.
Pour ce qui est de citer l'artiste, comment faire lorsque la musique est diffusé hors émission, c'est a dire pendant une période de flux, qu'il n'y a pas d'animateurs ?
Est ce que le faite que le titre soit affiché dans le lecteur des auditeurs suffit ?
Car je ne pense pas mettre le titre des chansons en cours sur le site pour le moment.
Merci de vos réponses.
FriSk
http://www.dolebrai.net/playlist/
Ils n'ont pas les licences (c'est apparemment en cours, je leur ai mailé un petit message), mais sinon c'est bien fait.
L'idée principale c'est de ne pas diviser artistes-morceaux-licence, sinon après pas de soucis.
Merci pour la réponse !
FriSk