Preuve d'anteriorité

jaunt

Salut a tous,

Pour déposer un morceau il existe plusieurs methodes mais
est-ce qu'a votre avis l'upload d'un morceau sur Dogmazic peut etre une preuve de l'antériorité d'un morceau et du coup proteger son auteur en cas de contestation ?

aisyk

ça peut en cherchant les .log du serveur (voir leur valeur juridique, car si les majors/sacem s'en servent pour leurs plaintes, cela veut dire qu'ils sont valables), mais rien ne vaut le courrier en recommandé.

dana

il y a une jurisprudence sur l'usage des log serveur aysik ?
j'avais cherché un temps, mais rien trouvé
dans la version commenté du CPI (avec les jurisprudences) je n'ai pas vu trace pour le moment de cela..
http://www.celog.fr/cpi/lv1_tt2.htm

aisyk

je ne sais pas je me pose la question en même temps. Si Sacem et cie déposent des plaintes en se basant sur ces preuves (les log des FAI) et que les gens sont condamnés, les preuves sont peut-être recevables... non ?

dana

oui sauf que ça n'a rien à voir avec une plainte queqtionnant la pâternité d'une oeuvre
c'est beaucoup plus complexe cette histoire que la simple recherche d'une preuve qu'il y ait eu téléchargement ou upload d'un fichier.
je trouve ça quelque part rassurant qu'au fond la preuve "matérielle" soit plus concluante, si c'est le cas, que la trace immatérielle.

meltingman

je trouve ça quelque part rassurant qu'au fond la preuve "matérielle" soit plus concluante, si c'est le cas, que la trace immatérielle.

:-).cool cette discussion :-).. je me posait la question l'autre fois, et me demandais justement si le fait de deposer a un moment donné un oeuvre sur le serveur.(ça donne une date), masi le fait de remplacer le fichier> modifie la dite date ?!..
Enfin, en tout cas le renvoi d'une lettre avec le DC dedans c'et quand même plus sure :-)..

on peu faire les deux :-D