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Notre Documentation
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Le catalogue de la Sacem
http://aisyk.blogspot.com/2007/07/le-catalogue-sacem.html
aisyk écrit:Le catalogue consultable par tous pour vérifier si tel ou tel artiste ou oeuvre est présent à la Sacem se veut un instrument de transparence important et on ne peut que saluer l'initiative. Dans la lettre d'information de la Sacem du 27 juin, un changement important est arrivé. Le mieux est de citer le passage, il est éloquant :
Catalogue en ligne
* Du nouveau dans la consultation du Catalogue des oeuvres : Sociétaires, indiquez si vous souhaitez que votre oeuvre soit visible ou non par le plus grand nombre sur le portail Sacem. Simple et pratique vous retrouverez cette fonctionnalité dans l'espace Créateurs sécurisé du portail. Il faut juste cliquer sur le titre de l'oeuvre et indiquer s'il faut la masquer. Vous pouvez à tout moment la rendre visible.
Rendez vous dans l'espace Créateurs sécurisé du portail.
Intéressant, non ? Un artiste pourra masquer son appartenance à la Sacem ! Dans quel but ? Soit pour rendre difficile le travail de filtrage des sites de musique libre, soit pour se prémunir d'éventuelles censures à l'égard des artistes sociétaires de la Sacem... Toutes les hypothèses sont possibles. Je retiendrais pour ma part la première qui devient un véritable danger pour la libre diffusion. Sous couvert de dire, "l'auteur est seul maître de ses diffusions" (ce qui est faux en constatant les informations précédemment citées), la Sacem brouille les pistes pour mieux dire, "Nous sommes LA musique", "nous sommes incontournables et il n'existe pas d'alternative viable qui puisse se construire sans nous". C'est jeter un discrédit énorme sur toutes les initiatives qui diffusent des artistes "non-Sacem" car elles ne pourront plus avoir recours à un outil fiable (relativement, ses mises à jours sont obscures) pour se mettre en conformité avec la loi et le droit d'auteur.
Le danger existe il est nécessaire d'en prendre conscience collectivement.
Réponses
D'ailleurs ça me fait penser que l'autre jour sur radio dogmazic, j'ai entendu un morceau où vers la fin on entendait en fond, "je t'aiiiiiiiiiiiiiiiiiiimeuuuuuuuuuuh! je t'aiiiiiiiiiiiiiiiiiiiimeuuuuuuuuuh!" qui me semblait fort être du lara fabian, que même moi je connais, et ça c'est dire beaucoup sur combien est diffuser un morceau à tort et travers en boucle sur tous les canaux de grande écoute.
Il n'y a aucune preuve que ce soit l'artiste qui est déposé lui même sa musique.
Il faudrait rajouter une mention lors de l'inscription d'un groupe "truc machin certifie que les oeuvres ne sont pas déposées à la sacem"
celui qui pose sa musique ici sous LLD est réputé (terme juridique) avoir accepté (donc compris et lu, hein ? hélas, parfois...) les termes dans lesquels il peut le faire. de même qu'il est réputé (terme juridique) avoir accepté (donc compris et lu, hein ? hélas, parfois...) en adhérant à la sacem les termes des statuts de cette société, qui lui interdisent par la suite de diffuser en LLD : au final, la responsabilité juridique est sienne.
Et il est réputé que pour de tels crimes l'auteur se fait fouetter en place publique puis pourrir 3 ans dans une prison de guantanamo.
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Dans ce cas (responsabilité de l'hébergeur...etc...) une plainte contre dogma reste valable, que ce soit l'artiste ou non qui ait déposé les oeuvres... non ? Ou ce point résoud le problème de lui-même ?
sur un site tel que dogmazic, pour le cas problématique, ce sont des musiciens membres de la sacem qui ne respectent pas les conditions que leur imposent leurs statuts et qui diffusent sous LLD sur dogmazic en ne respectant pas non plus les conditions préalables à diffusion sous LLD.
ces musiciens ne respectent ni les statuts qui les engagent d'abord ni les conditions qui les engageraient ensuite, qu'ils ne peuvent accepter en raison de leur premier engagement...
les deux cas sont totalement différents.
heu qu'est-ce à dire ?
si une oeuvre est connue (d'une manière fiable) pour être licenciée sous une licence de libre diffusion, n'importe qui est en droit de la proposer sur dogmazic ce me me semble. j'ai reparcouru la faq et le formulaire d'upload, je ne vois qu'il soit nécessaire d'être l'auteur des morceaux que l'on uploade
(en pratique les labels délèguent souvent quelqu'un pour uploader sur dogmazic les titres des artistes de leur catalogue - à la limite ils n'ont même pas besoin de prévenir l'auteur si ce dernier a choisi une licence de libre diffusion, puisqu'il a consenti à une libre circulation etc..)
je vois mal pourquoi il y aurait besoin d'une telle preuve
pour els sacemeux égarés ici, ben ils ont accepté les termes d'un contrat, s'ils ne le respectent pas, ce n'est pas la faute de celui qui a proposé le contrat.. enfin .. je crois..
Tu n'as pas tord dana, n'importe qui peut poster des musiques en licences libres diffusion. En même temps tu reconnaîtras qu'il sera difficile de reconnaître les "sacemeux" sur le site, si ce ne sont pas eux qui postent leurs musiques (un stagiaire dans une maison de prod par exemple), encore plus depuis qu'ils peuvent masquer leur appartenance à la sacem.
Je pense que tu connais les enjeux autant que moi sur ce coup, notamment pour les personnes qui réutiliseront les musiques. C'est problématique autant pour nous, par exemple si on veut faire une compilation de musiques libres et la vendre pour financer le site, ou pour passer en médiathèques, que pour d'autres personnes qui veulent vendre de la musique en lal ou en cc-by...
oui oui j'idéalise peut-être un peu la situation
mais là tu me donnes l'occasion de rebondir sur un de mes petits chevaux de bataille du moment :
RIEN NE VAUT UNE RELATION VERBALE AVEC L'AUTEUR
je rappelle mon petit cheval
à force de faire l'apologie des licences style art libre ou CC by
et de lancer des condamnations sur les clauses NC ND
on oublie que : les clauses NC ND supposent précisément qu'on demande à l'auteur la permission de faire des trucs avec son oeuvre
donc du coup: DE SE CAUSER UN PEU, de négocier, de discuter de sympathiser éventuellement ou pas
mais bref de L'HUMAIN bordel à queue !!!!!!!
le défaut des licences BY ou art libre, c'est que, utilisé par des humains-robotisés ou consuméristes ou angoissés par les relations humaines (trop timides peut-être ? ), ben : on réduit encore le nombre de relations humaines dans la vie contemporaine, la parole, déjà que ça se délète chaque jour
j'exagère bien sûr, mais je m'en donne le droit parce que les clauses NC ND s'en prennent tellement sur le paletot
Or, dans cette histoire que tu racontes : justement si on veut éviter des problèmes par exemple à l'occasion d'un remix ou d'une compilation, ben c'est bien simple : ESSAYONS SIMLEMENT DE SAVOIR À QUI ON A AFFAIRE (bordel !!)
c'est-à-dire quel est l'humain qui se cahce derrière le nom inscrit dans la licence
merde
sinon c'est du tout juridique , on n'a plus afaire à des personnes mais à des noms d'auteur, des mots sous une licence
des pseudos de forumers
ok je suis un gros ringard
mais bon
je m'inquiète pour ce que tend à devenir une certaine partie (occidentale) de l'humanité (et après les gens viennent me voir pour dire : j'ai personne à qui causer, j'ai parlé à personne depuis 6 mois (je déconne pas, on m'a vraiment dit cela, et c'était pas une autiste)
Alors : quelle que soit la licence par pitié messieurs dames
quand on fait une compilation bordel (moi j'en ai 4 des compilations), on DEMANDE aux auteurs et ce quelle que soit la licence !!
on discute avec eux
et si on n'a pas les couilles de le faire ou pas le temps ou jen ne sais quel prétexte
ben on change de boulot, on fait pas de compilation voilà !!
bordel!!!!!!!
Bon, on va faire une compilation de tes plus gros coups de gueule, on se prend un verre pour en discuter ?
d'acc
si tu me demandes avant hein, pas de compils demes coups de gueules sans me demander avant hein !!
et d'accoird pour une bière mais va falloir faire un petit voyage dans le cantal parce que là..