Distribution, diffusion, clause NC, loutre et rugby

Sythuzuma-Ka

Hola,

Bon pour les 2 derniers points, je vous laisse le soin de vous faire une idée vous-même, bien que le premier soit assez mignon, et le second moins.

Par contre, on me pose une question récemment pour un projet video incluant de la musique en libre diffusion en NC, destiné à la vente (jusqu'ici tout va bien), et à la diffusion dans divers salon pour les clients finaux (plaf, là je ne sais plus).

En gros, negocier le commerce pour une vidéo vendue directement à un client est assez simple, mais qu'en est-il quand la video doit etre ensuite diffusée dans divers lieux publics, avec ou sans commerce?

Il me semble que c'est un élément qui se négocie de la meme manière, mais c'est un peu flou dans mon esprit. Merci d'avance

dana

Je dirais que tu cèdes une partie de tes droits au vidéaste, en levant la clause NC. Ensuite , libre à lui de faire ce qu'il veut de cette oeuvre.
Tu es dans un contrat commercial comme un autre à partir de là.
Le truc, j'imagine, est ne pas se faire entuber style tu lèves la clause NC pour disons 100 euros, et le type se faite des millions derrière..
Donc il faut prévoir cela lors de la signature d'un éventuel contrat, ou s'entendre sur une rétribution juste.
Le fait qu'il diffuse la vidéo (que ce soit dans un contexte commercial ou non) n'a plus d'importance pour toi, du moment que tu as contracté avec lui.

ou bien j'ai mal compris..

aisyk

Comme l'a dit Dana, tu négocies tout dans ton contrat (de préférence en %). Après pour les diffusions en commerces puisque c'est une vidéo c'est celui qui l'a produite qui reversera les droits, s'il y en a et selon le contrat que tu auras signé avec lui.