licence libre et droits d'auteurs !!!

__sam

bonjour,

voilà, j'ai fait une musique pour un court métrage, et le producteurm'a envoyé un contrat,
le problème étant que je ne suis pas inscrit à la sacem (et que je n'ai pas envie de m'y inscrire), mais puisqu'il fait un usage commercial de ma musique, je trouverai normal qu'il me redonne une part à chaque diffusion télé par exemple ...

auriez vous un contrat type que je puisse lui soumettre pour ce genre de problème ?

d'avance, merci

sam

dana

http://www.irma.asso.fr/rubrique.php3?id_rubrique=31

peut-être tu trouveras là quelques régles en usage :
(ça me fait bizarre de faire de la pub pour l'irma moi

renard_masque

salut sam, je viens de jeter un coup d'oeil à l'url qu'on t'a conseillée, kause que je cherche un peu le même genre de renseignement.

en fait je ne sais pas si tu à réussi à trouver le documents qui parle de la double qualité
copyleft / usagecommercialpayant. Je n'ai trouvé des info que pour l'un ou l'autre séparemment, mais jamais pour les deux en même temps !

fait que je ne sais pas quelles sont les resctrictions que l'une des licences peut imposer à l'autre (ex si on est inscrit à la SACEM est-ce qu'on peut sortir des oeuvres en copyleft ?).


si entre temps tu as trouvé une licence correcte pour ton problème, ça m'interesse !

drone

renard_masque écrit:

salut sam, je viens de jeter un coup d'oeil à l'url qu'on t'a conseillée, kause que je cherche un peu le même genre de renseignement.

en fait je ne sais pas si tu à réussi à trouver le documents qui parle de la double qualité
copyleft / usagecommercialpayant. Je n'ai trouvé des info que pour l'un ou l'autre séparemment, mais jamais pour les deux en même temps !

fait que je ne sais pas quelles sont les resctrictions que l'une des licences peut imposer à l'autre (ex si on est inscrit à la SACEM est-ce qu'on peut sortir des oeuvres en copyleft ?).


si entre temps tu as trouvé une licence correcte pour ton problème, ça m'interesse !

On peut tout à fait être sous copyleft et bénéficier d'un contrat d'édition stipulant une rémunération. Ca a été mon cas avec le CD/BD Mekamemories qui, de plus, était mixte : j'étais sous copyleft, et d'autres musiciens étaient à la Sacem. Le CD a été édité et est distribué. Tu peux demander à son auteur principal des précisions sur la démarche. Il s'agit d'e-troubadour marco. Le site de Mekamemories : http://www.mekamemories.com/index.php

+A+

renard_masque

salut drone,

merci pour ta réponse

je vais aller voir ton lien

juste, si j'ai bien compris, ton CD/BD à du contenu copyleft ET du contenu copyrighté
mais PAS de contenu A LA FOIS copylefté et copyrighté (pour l'usage lucratif)...

damned, mon patron arrive. :roll: bon je continuerai ce soir !

drone

renard_masque écrit:

salut drone,

merci pour ta réponse

je vais aller voir ton lien

juste, si j'ai bien compris, ton CD/BD à du contenu copyleft ET du contenu copyrighté
mais PAS de contenu A LA FOIS copylefté et copyrighté (pour l'usage lucratif)...

damned, mon patron arrive. :roll: bon je continuerai ce soir !

Il n'y a aucune opposition entre copyleft et usage lucratif. J'ai été payé Et je suis sous LAL en ce qui concerne les 2 titres de ce CD. Le CD et la BD sont vendus dans le commerce, et ça ne pose aucun problème.

+A+

dana

oui.. on vend des disques dont la musique est sous licence CC
ça ne pose évidemment aucun problème
la licence détermine un certain usage de ta musique, tout comme n'importe quel contrat.
ça pourrait poser un problème si le contrat commercial s'opposait au contrat CC ou art libre : par exemple, si le contrat commercial stipule que tu abandonnes tes droits sur la libre cirulation de ta musique (droit de reproduction et/ou de représentation). Parce qu'il y aurait là contradiction avec l'objet initial de la licence libre qui est de libérer les contraintes d'usage fixées par l'article 122.4 du droit d'auteur.
A toi de préciser lors du contrat commercial que la reproduction et la représentation de ta musique demeure autorisée, en vertu de ce contrat initial passé avec l'humanité que sont les licences libres.

eOLe

Peut-être trouverez quelques réponses ici ...
http://fr.creativecommons.org/FAQgenerales.htm

renard_masque

ok,

donc la licence CC régit l'usage privé et n'est pas en contradiction avec le droit commercial (excepté clauses spéciales dans un contrat commercial)

merci à tous pour vos conseils, je vais aller scanner de manière compulsive les licences pour voir quelle déclinaison convient le mieux...

bye ! (bien que ce soit un mot 'oiseau' tel que définit par Soljenitsyne dans 'le premier cercle' , que je ne louerai jamais assez - le livre, pas le mot)

r_m

__sam

au final, ma musique reste libre et sous license creative commons mais je recois un pourcentage sur les benefices du film, ce qui fait qu l'usage commercial est bien rémunéré (à mon avis il n'y aura pas de bénéfices mais bon c'est pour le geste )

j'ai enlevé du contrat tous les endroits où il était indiqué SACEM et j'ai bien restreint l'utilisation de la musique à seulement le film.
si vous voulez un exemplaire, mailez-moi.

merci pour vos réponses

sam

(ce qui fait que sitôt mixée, le titre se trouve sur musique-libre.org , 2000teens , c'est pas mon style ni ma plus belle réussite, mais bon, )

mr_ersatz

nous on veut bien ton exemple de contrat, on va penser à faire une archive de contrat type pour montrer que ça existe, que c'est possible donc, et l'auteur pourra lui-même fournir le contrat au besoin, vue que tout le milieu semble frileux.
Après la page "comment démissionner de la SACEM ?", dès qu'on s'y penche, une rubrique "pratique"...

blured

Ah oui !! très bonne id la rub. pratique ac contrats types

mr_ersatz

d'ailleurs, merci Sam qui me l'a envoyé.
Si vous en avez d'autres, ou des témoignages, allez-y.