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Utilisation pour Films institutionnels
Bonjour à vous tous.
Je suis monteur au sein de la gendarmerie nationale. Nous fabriquons des films pour nos élèves afin de leur apprendre bon nombre de points de sécurité, etc etc ...
Ces films sont a usage privé et ultrarestreints (forcément) et ne sont disponibles QUE dans nos écoles et UNIQUEMENT pour les gendarmes (forcément
). C'est fait à but non commercial - puisque c'est pour nos écoles.
Suis-je en droit (existe-t-il une licence qui me corresponde ?) d'utiliser des musiques pour ce cas précis ? merci pour tout.
Je suis monteur au sein de la gendarmerie nationale. Nous fabriquons des films pour nos élèves afin de leur apprendre bon nombre de points de sécurité, etc etc ...
Ces films sont a usage privé et ultrarestreints (forcément) et ne sont disponibles QUE dans nos écoles et UNIQUEMENT pour les gendarmes (forcément
). C'est fait à but non commercial - puisque c'est pour nos écoles.Suis-je en droit (existe-t-il une licence qui me corresponde ?) d'utiliser des musiques pour ce cas précis ? merci pour tout.
Réponses
Il y a toutefois quelques cas spécieux qui ne manqueront pas d'être évoqués ici, je pense notamment aux licences qui impliquent un héritage pour les oeuvres dérivées (c'est le cas d'ART LIBE et de certaines licences CC, avec la mention Share Alike par exemple) : ce qi signifie en gros que pour ces oeuvres là, il faudrait en toute rigueur que les oeuvres dérivées (le film par exemple) soient aussi par contagion publiés sous la même licence.
Ce qui d'ailleurs ne poserait pas forcément de problèmes (??)
POur les oeuvres sous licence CC exceptées celles avec la clause share alike, ça ne pose pas de problème.
Et puis il reste toujours la possibilité en cas de doute d'envoyer un mail à l'auteur pour lui présenter le projet, et lui peut tout à fait lever la clause pour cet usage là si ça lui parait pertinent.
j ai deja recu un mail de ce genre, est ce la meme personne??
Oui je pense que nous nous connaissons déjà....
Tu as fait des musiques de film type Stargate non ? je me trompe peut-être.
Si c'est bien le cas, ta musique est résolument géniale. En même temps, j'ai dû arrêter mes recherches car ma hiérarchie c'est montrée très frileuse (on se connaît sur Jamendo il me semble)
C'était l'année dernière.. J'essaie toujours jusqu'au jour où peut-être ...on me permettra enfin d'utiliser ces musiques.Mais il faut pour cela que ça soit hyper béton niveau légal donc ....
Et encore bravo pour ton travail.
Cyril (oui oui moi aussi) AKA Exorcop
comme je t'ai expliqué, c'est d'autant plus "hyperlégal" que les licences que nous utilisons sont détaillées. Après le meilleur moyen de bétonner les coses c'est de faire comme il est d'usage pour tout utilisation d'oeuvre (c'est ce que préconise le Code de la propriété intellectuelle au fond), c'est-à-dire vérifier auprès de l'auteur de l'oeuvre (comme vous l'aviez fait auprès de xcyril,notre petit génie d'ici
Ce qui est quand même plus sympathique que de communiquer avec un organisme qui représente l'artiste (par exemple la sacem) et / ou de payer des droits onéreux.
Les seules obligations quand une utilisation non commerciale est faite d'une oeuvre est la citation de l'auteur, et selon les termes des licences des morceaux (choisies par leurs auteurs), la non modification des oeuvres (mention "ND") ou la propagation de la licence de l'oeuvre choisie (mention "SA", les licences LAL, GNU-GPL).
Pour vous simplifier la tâche, vous pouvez chercher les musiques par licences dans les menus déroulant du site.