comment vendre sa musique.

carlito

Bonjour,

je suis compositeur de musique électronique, et je souhaiterais vendre mes productions aux particuliers et aux entreprises. Je pense que je leur donnerais des droits d'exploitations privé pour une durée de 3 ans. J'ai bien regarder le tableau des licences, mais j'ai du mal à m'y retrouver.

Est ce que quelqu'un peut m'indiquer les démarches à suivre pour:

-être propriétaire de mes oeuvres,
- proposer une license d'exploitation pour 3 ans à l'acheteur potentiel.

merci pour votre aide!

a+

carlito

petites précisions à rajouter:

- je ne suis pas inscrit à la SACEM, ni mes compositions.
- les ambiances mise en ventes seraient libre d'exploitation pour 1 support précis (site internet, film d'entreprise ect...) et pour une pèriode de 3 ans.


merci pour votre aide,

a+.

Rico

Hello

bien, pour la question de la protection des œuvres, il existe plusieurs méthodes qui sont très bien expliquées ici : http://legamedia.net/dy/articles/article_16063.php
pour la durée d'exploitation, ce label américain semble avoir opté pour ce genre de contrats :
http://www.magnatune.com/artists/license/?artist=Andreas+Haefliger&album=Mozart+Piano+Sonatas&genre=Classical
mais je ne suis pas sûr que cela corresponde à ce que tu cherche...

carlito

bonjour Rico,

merci pour ces liens , je vais prendre un peu de temps pour regarder cà.

a+

Rico

J'allais presque te suggérer de t'inscrire chez Magnatunes, qui prévoient effectivement des licences spécifiques à chaque support, à prix variable en fonction de l'utilisation. Par contre, il faut qu'ils t'acceptent dans leur label, et ils font très attention à la qualité des artistes (donc pas de problème pour toi vu que t'es un boss, non ? ). Et puis ça a l'air de prendre du temps.
J'ais recemment vu qu'ils prévoient de s'implanter plus profondément en europe, en se basant dans la capitale de la musique libre.....London, baby ! Donc opportunités pour nous autres français dfe faire connaître nos oeuvres, et d'avoir un vrai service payant et efficace pour le téléchargement (cad techniquement viable, et valable au niveau éthique). A savoir : ils prennent 50% du prix des téléchargements, ce qui est très peu par rapport aux majors ( 99% ? )

dana

ouaip la license for "corporate use" de chez magnatune parait te convenir.
que veux-tu dire par "vendre" aux particuliers et entreprises ? pour quel usage ? Tu cèdes les droits d'exploitation.. ça veut dire que si par exemple j'acquière les droits sur ta musique pour 3 ans je peux en faire ce que je veux (dans le respect du droit moral). Par exemple la comercialiser pour une BO de pub ?
qu'entends tu par droits d'exploitation "privés" ?
A priori , toute license libre commence au moins par autoriser la jouissance libre de l'oeuvre par quiconque. C'est-à-dire que tu cèdes une partie de tes droits de propriété sur l'oeuvre à l'utilisateur. Il peut y avoir des conditions régulant cette utilisation (par exemple l'interdiction d'une exploitation commerciale).
Après il est possible d'imaginer un contrat (c'est un peu ainsi que nous pocédons chez another record) moyennant quoi l'auteur autorise un label par exemple à commercialiser certaines de ses oeuvres sous une forme ou sous une autre. (Par exemple, en tant que label, on vend des disques -enfin, pas beaucoup - sur lesquels sont gravés les oeuvres d'artistes sous license libre. L'artiste nous a expréssément autorisé à le faire. Mais dans notre esprit il demeure tout à fait libre d'accorder la même autorisation à un autre label ou de graver lui-même ses propres disques. Nous ne sommes en rien propriétaire de sa musique.)
Ta situation est très intéressante je pense. Mais faudrait un peu plus d'explications. A mon sens, les contrats d'autorisations que tu pourras proposer ou négocier auprès des uns ou des autres seront faits au cas par cas, selon ton intérêt et le leur.
Le seul truc, c'est qu'il y aurait contradiction, je pense, à accorder un droit d'exploitation qui remette en question le droit de copie libre, de don de cette copie et de diffusion (à des fins non comerciales) qui me paraissent être la base de toute license libre. Si par exemple, en cédant les droits d'exploitation à une société, cette société se mettait en tête d'engager des poursuites contre des utilisateurs sous prétexte qu'ils copient l'oeuvre et la distribuent dans le respect des temres de la license libre que tu aurais choisie, alors là se posera un sacré problème

bituur

Si par exemple, en cédant les droits d'exploitation à une société, cette société se mettait en tête d'engager des poursuites contre des utilisateurs sous prétexte qu'ils copient l'oeuvre et la distribuent dans le respect des temres de la license libre que tu aurais choisie, alors là se posera un sacré problème

ben en fait non !
toute licence libre accorde en tout cas le droit de copie, distribution, diffusion (quelque fois avec obligation de demande d'autorisation pour le faire commercialement, mais c'est un détail par rapport à ce qui nous occupe là)

donc une société ayant signé un contrat spécifique, avec restrictions et interdiction sur son usage de l'oeuvre, l'aura signé en connaissance de cause des termes du contrat préalable sous lequel l'auteur original diffuse son oeuvre : elle n'arrivera jamais à imposer en droit, nulle part, devant aucun tribunal ou instance juridique, une rétroactivité qui ferait prévaloir son contrat ultérieur sur le contrat préalable dans le cadre juridique, intellectuel et commercial duquel elle a signé librement ledit contrat ultérieur.

non non, sur bien des points comme celui-ci, la pensée juridique & philosophique qui sous-tend les licences libres est très très solide :twisted:
no problem !

dana

oui oui j'en doute pas !!
je me suis mal exprimé ce que je voulais dire c'était de faire bien attention en établissant le contrat d'exploitation à ce qu'il n'y ait pas contradiction avec les termes de la license libre. Que les contractants soient bien conscients des obligations imposées par la license. Les informaticiens ont l'habitude de gérer ces questions depuis un certain nombre d'années. Dans la musique ça ne va pas encore de soi.
Supposons un artiste "libre" qui se voit proposé un contrat sur un label. Ce n'est pas forcément évident de faire accepter par ledit label que "toute licence libre accorde en tout cas le droit de copie, distribution, diffusion". Au niveau juridique il y a bien obligation, j'en suis d'accord, dans la réalité, la plupart des maisons de disques (d'une taille disons importante, style SARL) considérerons sans doute (à tort ou à raison) qu'elles auraient un manque à gagner à signer un artiste libre.
Le problème ne s'est sans doute que rarement posé, peu d'artistes en license libre ayant eu l'opportunité de signer sur un gros label une major. Mais même au niveau des mirco labels, comme le nôtre, j'entends souvent les boss râler quand ils voient que les copies de disques circulent à droite et à gauche. Nous on a pris le parti d'encourager cette libre circulation (voir http://www.another-record.com et surtout notre charte)
Mais je vous assure qu'on n'est encore très très minoritaires à défendre ce point de vue de manière radicale.
Tu comprends mon point de vue ? (qui n'était pas juridique, mais.. disons : d'un certain réalisme étant donné l'avancement de la question des licenses libres dans le monde de la musique actuellement.)