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Licence libre et contrat specifique Petit Homme
Salut à tous,
Je pense que certains se souvienne du contrat Petit Homme avec la SACEM.
Pour info, on en est toujours au même point, la SACEM se fait semblant de pas voir et jamendo répond plus (enfin c'etait y'a 4/5 mois).
Je viens vous voir pour une petite question pour le nouveau projet du groupe.
Nous aurions besoin de protéger nos titres sur internet. Ils seront mis à dispos d'un certain nombre de personne.
Ces personnes auront donc le droit de télécharger ces titres mais pas de les copier pour d'autres personnes (ni de les modifiers etc....)
on peut pas etre sous CC. Donc comment faire ?
Je pense que certains se souvienne du contrat Petit Homme avec la SACEM.
Pour info, on en est toujours au même point, la SACEM se fait semblant de pas voir et jamendo répond plus (enfin c'etait y'a 4/5 mois).
Je viens vous voir pour une petite question pour le nouveau projet du groupe.
Nous aurions besoin de protéger nos titres sur internet. Ils seront mis à dispos d'un certain nombre de personne.
Ces personnes auront donc le droit de télécharger ces titres mais pas de les copier pour d'autres personnes (ni de les modifiers etc....)
on peut pas etre sous CC. Donc comment faire ?
Réponses
C'est le plus gros problèmes que les entreprises du divertissements rencontrent en ce moment, la copie.
Ici on pense globalement que tenter de vouloir limité ou abolir la copie est une idée ringarde et pas très réaliste, alors bon courage à toi
...
Me trompes Je?
serais tu meme membre du groupe P hom?
Dans les deux cas, le mieux est que tu appelles ton antenne régionale ; elle tolère je crois que tu utilises ton site perso pour du streaming.
Après pars du principe que la libre diffusion des oeuvres est inéluctable.
A moins de couper internet....restreindre l'accès est une utopie.
Il n'existe aucun moyen de faire ça. Tu penses bien sinon, que les Majors l'auraient appliqué depuis longtemps. Les moyens sont soit techniques, les DRM, ce qui engendrent une impossibilité de lire les fichiers sur tous les lecteurs, c'est ce qu'on appelle l'interopérabilité, ou légaux comme DADVSI ou récemment Hadopi avec toutes les dérives liberticides que cela véhicule pour le plus grand nombre. Pour protéger ses morceaux de l'Internet, il ne faut rien publier sur Internet et par extension ne rien publier non plus sous la forme de cd, ne pas chanter, fredonner, jouer ses morceaux pour qu'une oreille indiscrète passant par-là mette la mélodie rejouée sur Internet. Bref, quand la première réaction d'un artistes est de vouloir se protéger contre quelque chose, ça commence mal. Le droit moral protège déja vos oeuvres et vous permet d'en réclamer la paternité, que veux-tu de plus ?
Et c'est pas du streaming, mais du donwload qu'on veut faire ...
Donc sur internet, on a rien a demander a ma sacem, on peut faire ce qu'on veut de nos morceaux(faut bien un avantage à notre contrat
Le but est de "licencier" les morceaux. en gros c'est pour dire au personne, vous avez pas le droit de copier pour quelqu'un d'autre, comme par exemple les CC avec non autoriation de copier (oui je sais rien a voir avec les licences libres mais j'exposerais bientôt le projet ici.)
ai-je besoin d'ecrire un truc ou c'est implicite?
...
En gros je resume.
Comment dire au gens qu'ils n'ont pas le droit de copier ce morceau en dehors du droits de la copie privée.. est ce implicite ?
Tu ne peux en aucun cas "mettre sous licence ouverte" un titre relevant de la gestion collective.
La Sacem a beau te dire "vous faites ce que vous voulez" elle n'écrit pas la loi en matière de droits d'auteurs, même en produisant un contrat spécifique pour "s'arranger comme on peut" avec ça.
Les droits dont tu parles sont les droits de reproduction mécanique (qui s'appliquent aussi sur la dématérialisation par reproduction numérique).
La position de la Sacem avec cette histoire de "réservation des droits internet" n'a aucun fondement juridique au regard du code de propriété intellectuelle et constitue une profonde contradiction juridique au regard des statuts de la sacem que les ayants droits ont acceptés en adhérant à cette société de gestion collective.
On ne peut pas créer une ou plusieurs exceptions sur la reproduction mécanique qui reste un terme général qui couvre l'ensemble des procédés de reproduction des oeuvres, que cela soit numérique ou non.
On ne peut pas "sortir" une ou plusieurs oeuvres du catalogue en gestion collective à moins de modifier le code de propriété intellectuelle, modifier la mission de délégation de la Sacem inscrite dans ce code, et modifier l'ensemble des statuts de la Sacem afin de créer une gestion au titre et une classification différenciée du catalogue suivant les modes de publication/diffusion, rien que ça...
De toutes façons cet artifice "tombera" au premier procès.
Le seul cas de figure où l'auteur ou l'ayant droit peut "faire ce qu'il veut" reste l'utilisation d'une licence ouverte et donc le choix de la gestion individuelle des droits incompatible actuellement avec la gestion collective. (et j'espère pour longtemps encore).
La meilleure solution serait de rester à la Sacem et surtout, de grâce, de ne plus apposer de licences ouverte ou libre sur des titres de "petit homme" de manière à ne pas induire les publics amenés à reproduire mécaniquement ces oeuvres (téléchargement) en erreur et les mettre dans une position juridique intenable au regard de l'Hadopi ou de Dadvsi.
Cela n'empêche en aucun cas de proposer ces titres en streaming ou en téléchargement payant, ou gratuit( seulement si les ayants droits ou exploitants payent la redevance à la Sacem à la place des publics afin que cela soit légal).
ex: Vous avez téléchargé illégalement un titre de "petit homme".
Non, il était en licence CC, et j'ai tout à fait le droit de le télécharger.
Et bien vous n'aviez pas le droit, parce qu'il appartient au catalogue d'une société de gestion collective, à ce titre vous risquez... patati patata.
Dans ce exemple l'internaute a téléchargé un titre qu'il pensait légal aux vues de la licence apposée mais se fait tout de même condamner au titre de la violation du droit d'auteur, bravo...
Se pose aussi un autre problème pour les auteurs qui utilisent les licences ouvertes "pour se faire connaitre" avant d'opter pour la gestion collective, (sous la pression d'un éditeur ou par conviction personnelle), c'est que les titres en gestion individuelle le restent jusqu'à modification du CPI dans le futur, quelle que soit la position des organismes de gestion individuelle.
Il y a incompatibilité sur l'antériorité de l'oeuvre en CC par rapport à la date d'adhésion aux statuts de la Sacem et donc de la délégation de gestion des droits sur cette oeuvre "passée".
Donc les fichiers numériques (mp3 ou autres) mis à disposition sur internet que vous aviez a l'époque en CC, restent normalement en CC et cela pose un gros problème juridique vis à vis de leur basculement "de fait" en gestion collective à partir du moment où les ayants droits acceptent les statuts de la Sacem.
Comment faire le tri entre des titres (fichiers numériques) antérieurement publiés en CC, ou autre, et les mêmes titres (nouveaux fichiers numériques) relevant de la gestion collective par la magie de l'adhésion aux statuts d'une société civile mandatée par l'état?
Le fait que ces titres antérieurs basculent en gestion collective automatiquement dès adhésion aux statuts pose aussi le problème de l'équilibre de droits entre la gestion individuelle et la gestion collective et par là même signifierai que la gestion collective serait "prioritaire" sur la gestion individuelle? depuis quand?
Pareil, ce serait bien qu'un juge tranche un de ces quatre là dessus, histoire de bien séparer les modes de gestion une fois pour toutes, ou que le législateur s'en empare et soit supprime la gestion individuelle (et donc les licences ouvertes et libres) soit la renforce correctement, mais fasse quelque chose...
Donc, c'est pas aussi simple qu'il n'y parrait, et c'est pas prêt de s'arranger si tout le monde continue à faire n'importe quoi avec les licences sans se soucier une minute des droits du public...
tu peux citer les articles 122.4 et 122.5 du code de la propriété intellectuelle
http://www.celog.fr/cpi/lv1_tt2.htm
et ajouter que nul n'est censé ignorer la loi
je plaisante mais pas tant que ça
le problème se situe très exactement là
ta démarche est intéressante parce que tu souhaites protéger non pas tellement tes oeuvres mais plutôt les mélomanes si j'ai bien compris (ou alors sous un mode beaucoup moins altruiste : te protéger des foudres de la sacem et consorts
enfin qu'importe : le droit est ce qu'il est, et il s'améliore pas, enfin il devient de plus en plus obscur et imbuvable au gré des crises de nerfs des industriels du divertissement, mais bon, c'est le droit, et si tu tiens à être clean ben faut s'y plier et le mieux à mon avis est de ne rien diffuser du tout (comme le suggérait l'un d'entre nous ci-dessus)
je plaisante pas
En gros sur internet , la sacem ne gere pas nos droits, le reste, la SACEM gere.
Si c'est bien le cas.
Si je mets un fichier en donwload sur mon site,'ai je quelquchose à demander à la SACEM (si oui pkoi car elle ne gere pas mes droits sur ce support)
pour ce qui est de faire le menage CC SACEM Petit Homme, on va le faire en aout en enlevant jamendo..
Bon je vous explique rapido le projet qu'on a (comme ca ca sera plus simple de comprendre).
Nous allons faire un album participatif d'un nouveau genre (sauf erreur bien sur). non pas qu'on demande au publique d'etre producteur (on aime pas trop l'idée).. mais on demande au public de participer a la création de l'album.
En tres gros : on vend l'album au prix de l'album mais contenant 5 titres.. les autres titres seront enregistrés plus tard sur base des bénéfices engendrés par les ventes.
Donc seul les acheteur pourront télécharger la suite de l'album.
J'vous passe les concept de participation etc.. car ce n'est pas le sujet ici.
bon, un contrat de cession de droit (d'explotiation), c'est un document qui, a minima, en gros, doit donner 5 informations :
- quels sont les droits cédés
- à qui ils sont cédés
- pour combien de temps
- sur quels territoires
- contre quelle rémunération proportionnelle
et une licence libre donne ces 5 informations :
- droits cédés : droits de copier, échanger, distribuer etc. (mais une clause NC réserve les exploitations commerciale par exemple etc.)
- à qui : à tous
- durée : la durée des droits
- territoires : partout
- rémunération : à titre gratuit
et le texte de la licence doit accompagner l'oeuvre. les CC par exemple ont opté pour la simplification pratique et marketing (puisqu'il suffit de mettre un sigle avec les clauses q'on veut etc.)
mais cette envie de donner, partager, c'est une démarche qui ne date pas d'hier. cf. un mag d'analyse critique des années 70 qui précisaient dans son ours : "sauf mention contraire, tout le contenu écrit de cette publication est ouvert à toutes formes de détournements, reprises, etc."
rien ne t'empêche donc d'associer à tes oeuvres un texte qui dit la même chose qu'une licence ouverte de type CC, mais en précisant bien c'est uniquement sur internet, parce qu'ailleurs, tu n'as plus les droits, tu les as confiés à la sacem.
du coup, ce ne sera plus une licence qui aura une valeur collective (comme dana le rappelle dans un autre topic) mais qui jouera malgré tout son rôle en disant à l'utilisateur ce qu'il peut et ne pas faire.
Bon, mais ce n'est pas du tout ce que vous voulez faire ; puisque vous voulez entraver la circulation de vos oeuvres en la réservant uniquement à ceux qui auront payés.
donc ta licence "petit homme" dira :
- droits cédés : droits d'écouter
- à qui : ceux qui auront payé
- durée : la durée des droits
- territoires : internet (sic)
- rémunération : montant forfaitaire déterminé par vous
on n'est plus du tout dans la licence libre mais le licenciage propriétaire.
pourquoi pas, mais la logique m'échappe : pourquoi avoir réservé ses droits internet si c'est pour adopter une approche équivalente à l'approche sacem ?! vous auriez mieux fait de confier tout à la sacem !
d'où quelques questions :
- vous avez réservé les droits internet mais c'est pour faire la même chose... est-ce parce que vous pensez que vous y arriverez mieux en le faisant vous-mêmes (à avoir du flouze) qu'en passant par le modèle 'au forfait' de la sacem ?
- espérez-vous vraiment mettre en place un cercle vertueux par ce système de rémunération qui est tout de même très bizarre ("désolé, j'ai payé pour un truc absolument super mais je peux pas vous faire partager ma joie en vous le faisant écouter parce que vous avez pas payé alors vous avez pas le droit")
on a vu la chose dans l'autre sens.
Notre projet n'a rien a voir avec notre contrat SACEM, mais faut faire avec.
On ne cherche pas a faire comme la SACEM en récupérant les droits ou autre sur internet...
Notre concept est plutôt artistique.. il en découle la partie "licence and co" que je développe ici mais qui ne sera présente que de manière minime.
Quand on achète un CD on a dessus une jolie phrase qui dit "touts drois du producteur phonographique et du propriétaire de l'œuvre enregistrés réserve.Sauf autorisation, la location etc....."
Dans l'idée il nous faudrait la meme chose (et donc j'ai bien compris par rapport a ton explication) pour nos fichiers internet. En gros quand on achete un CD , on peut les droits de copie privée etc.. on cherche le meme principe (donc on va pas dire que le pote il a pas le droit d'écouter... ca serait con quand meme lol)
En effet ils ne sont pas gravés car temporellement, artistiquement, financièrement il ne peuvent pas être présent au début de vente du CD. Mais ils appartiennent a l'album. En gros si on était riche, que nos invités pour l'album etait dispo, que on avait pu prendre le temps de finaliser les titres par une 20 aine de concert.. okai on aurait fait un album normal. mais la c'est pas le cas.. alors plutôt que de faire les choses a moitiés par manque de ... on préfère différer.
Et bon rien dans le futur ne nous dit pas qu'un fois rentabilisé, on ne passe pas des titres en tout gratuit ...
Cela pose tout de même un bon nombre de questions de fond et qui malheureusement ne trouveront pas de réponse ici.
Par exemple:
- Comment différencie-t-on la nature d'un fichier numérique provenant de l'extraction d'une plage CD (gestion collective) de celle d'un fichier directement téléchargé avec l'accord des ayants droits (réservation droit internet)?
- Comment cet avenant contractuel est interprété au regard des accords internationaux entre sociétés de gestion collectives? (OMPI par exemple).
- Quel est l'impact de cette dérogation sur l'interprétation du CPI par un juge en cas de conflit?
- Dans le cas où un fichier est téléchargé dans le cadre de la réservation et se retrouve diffusé par une radio commerciale hertzienne comment se passe la perception et répartition des droits?
- Sur quel fondement la Sacem transfere contractuellement avec l'ayant droit sa mission de gestion collective par délégation de l'état et inscrite au code de propriété intellectuelle?
Et bien d'autres choses obscures et pas cool dont je vous épargne la liste.
Néanmoins, voici ce que je pense au fond. Il y a le droit, un droit qu'ici sur Dogmazic, nous faisons en sorte de rappeler souvent afin que le plus d'artistes et de mélomanes possible comprennent comment s'utilise une licence libre ou ouverte, ce qu'elle protège et pourquoi. Chaque jour amène son nouveau lot de frustration quant à la limitation d'une telle pédagogie face à une masse d'individus, qui, semble-t-il, ne trouve pas le temps pour s'informer entre deux clics compulsifs de consommateur de fichiers numériques.
Il faudrait créer la Rights Academy, une espèce d'école avec stage obligatoire pour tous ceux qui veulent embrasser l'activité d'artiste pour qu'enfin, on arrête de faire n'importe quoi avec le droit d'auteur.
Bon, ensuite, il y a la réalité. Elle est la suivante : Un fichier numérique est copiable à l'infini sans altération et sans coût. On peut lui attribuer un DRM, il sera craqué, on peut lui adjoindre un texte de type licence, il sera recopié sans, on peut menacer de sanctions légales, on cryptera ses transmissions pour s'en protéger. Il n'y a pas de solution pour protéger une oeuvre sur Internet, aucune. Ou alors, avoir une telle réputation et donc une certaine reconnaissance via des communautés que toute forme de spoliation est facilement repérée et dissuadée. La seule protection des oeuvres et des artistes est donc le collectif.
Vous avez deux solutions. Mettre vos titres en streaming via votre site web ou une plateforme de type itunes et cie avec vente de votre album physique ou téléchargeable à la clef, soit vous cogner du droit et poser une creative commons dessus sur genre by.nc.nd 2.0. De toute façon vous ne prenez aucun risque et pour l'instant, il n'y a pas eu de procés pour non respect des licences. Ca viendra peut-être et vous vous adapterez comme plein de gens dans l'avenir, j'en suis sûr.
C'est illégal, ça ne veut rien dire mais de toute façon tout le monde s'en fout et nous, on vous dira que vous êtes des baltringues qui n'ont rien compris aux licences ni à leur utilité, qui est d'abord de protéger le mélomane par la cession de certains droits sur l'oeuvre. Vous pourrez toujours nous rétorquer que nous sommes des intégristes et que vous êtes des incompris parce que vous êtes en avance sur votre temps, des sortes de précurseurs, le grain de sable à l'intérieur du système, ce genre de trucs qui marchent bien avec les kids en recherche de modèles de rebelles marketés.
Mais quoi que vous fassiez, parce que vous êtes à la Sacem et qu'à moins de démissioner il ne vous est pas possible de vous mettre vraiment sous licences Creative commons, point de salut légal pour vous, à part devenir des artistes médiatisés et commencer à passer en radio et à la télé et donc que la Sacem vous reverse de la thune. Pour le reste, votre album 5 titres, se retrouvera sur les réseaux P2P en deux temps trois mouvements et le reste de l'album itoo sans que vous puissiez y faire quoi que ce soit.
C'est la merde hein ?
Je confirme
Je comprends votre soucis Petit Homme, mais j'ai surtout l'impression que vous avez pris le problème à l'envers. Vous vouliez d'abord "protéger", plutôt que de vous soucier de ce que vous alliez faire avec cette "protection".
Dans votre cas, et si vous n'étiez pas Sacem, les licences ouvertes auraient été vraiment un plus à votre démarche et seraient adaptées. La Sacem est là pour rémunérer des auteurs des utilisations commerciales dans les circuits de vente traditionnels.
Maintenant, hors CC, qui sont des contrats bien pratiques rédigés en rapport avec le droit d'auteur français, vous pouvez très bien créer votre propre licence d'exploitation personnelle (comme le suggère taro). Par contre je vous conseillerai l'avis d'un avocat pour respecter la loi dans votre contrat, sinon il sera nul et non avenu.