Pour nous contacter : soyez au rendez-vous sur IRC ! ⋅ Parcourir l'archive musicale Dogmazic ⋅ Notre Blog
Notre Documentation
Notre Documentation
Attribution-Noncommercial-Share Alike 2.0 Germany et salon
Bonjour à tous,
Difficile de se lancer (avec le bâton derrière la tête
Un morceau CC "Attribution-Noncommercial-Share Alike 2.0 Germany" peut-il être diffusé sans frais dans un salon associatif ouvert au public (c'est mieux !) et avec entrée payante ?
Une asso, c'est pas commercial (enfin, l'assoc en question, il n'y a pas de doutes avec ces quelques 20 adhérents!)
Mais l'entrée est payante ... alors je sé pas ...
Merci
titivi
Difficile de se lancer (avec le bâton derrière la tête
Un morceau CC "Attribution-Noncommercial-Share Alike 2.0 Germany" peut-il être diffusé sans frais dans un salon associatif ouvert au public (c'est mieux !) et avec entrée payante ?
Une asso, c'est pas commercial (enfin, l'assoc en question, il n'y a pas de doutes avec ces quelques 20 adhérents!)
Mais l'entrée est payante ... alors je sé pas ...
Merci
titivi
Réponses
l'entrée payante peu être assimiler à mon avis au prix de la cotisation à l'asso donc rien de commercial.
...
pas évident d'être certain d'une compile :-(
... A moins que je ne me "contente" (mauvais choix de terme de e même site Dogmazic et que je considère que notre diffusion audio sur le salon soit assimilable a une radio associative?
En effet en bas de page http://www.dogmazic.net/faq.php?id_cat=102
je peux lire :
"L'utilisation non-commerciale : elle est toujours possible, quelle que soit la licence, donc, si vous diffusez de la musique dans vos locaux associatifs, ou sur les ondes de votre radio associative, vous n'aurez rien à payer aux artistes. Votre seule obligation sera de citer les auteurs et leurs licences, sous la forme d'une affiche présentant votre playlist en écoute par exemple."
ainsi que :
"N.B.: Dans la mesure où aucun musicien présent dans notre archive n'est sociétaire de la SACEM ou de tout autre Société de perception et de répartition des droits (SPRD) similaire, vous n'aurez en aucun cas de sommes à régler à cette société d'auteurs."
(mais ma question reste entière pour la licence citée dans le titre du message !)
@+
titivi