Compositeurs SACEM et Licence CC sur un même CD?

GraOdeGraV

Bonjour à tous,
Je fais partie du groupe Bas Les Pattes! et nous préparons notre second CD. Parmi les différents compositeurs du groupe,certains sont déclarés à la SACEM et d'autres pas (ces derniers sont sous licence CC).
Sur la galette doivent donc obligatoirement cohabiter logos sacem et licence CC,en plus de "compact disc digital audio",c'est cela?C'est pas incompatible?
Et lors de la demande pour la SDRM, faut-il aussi demander l'autorisation de graver les morceaux sous licence libre en même temps,ou bien oeuvre par oeuvre sur ce site (http://opo.sacem.fr/)?
Voilà, j'attends vos lumières :idea: ,ou un cas similaire à étudier,
Merci.

Rico

Hello GraOdeGraV,

notre association dispose d'un soutien juridique, il suffit d'adhérer pour en bénéficier :-)
Nous pouvons aussi :

1/ t'encourager à lire et disséminer notre documentation, assez complète sur ces questions : http://doc.dogmazic.net/

2/ t'aiguiller sur quelques juristes en chair et en os, capables de démêler ce genre d'écheveaux. Un petit mail et zou, tu seras acheminé vers qui peut te répondre de manière idoine !

Bien à toi,
Rico

GraOdeGraV

Aïe!!

Rico, ta réponse me fait un peu peur, et ça viens affirmer ce que je craignais un peu : cet espèce de mélange des genres se situe dans une sorte de No man's land où il est FORTEMENT conseillé de s'y aventurer avec un juriste...

Non,mais sans blagues,on en est encore là? Je pensais que depuis l'apparition des licences libres, on avait avancé un peu plus...

J'ai consulté la doc avant de poster,of course,mais je n'ai pas trouvé ce qui concernerait précisément mon cas.Des pistes plus précises,siouplait?

Finalement, ça va accélérer l'adhésion,je pensais un peu me familiariser avant de le faire,voir si je me sentais bien ici,mais non, de nos jours tout va très vite...

J'vais tout de même attendre l'avis de quelques autres,histoire de.

Bien bien à toi zossi.

Rico

Si tu as déjà vu Judge Dread (TM) tu comprendras aisément que "la loi, c'est la loi" : http://www.celog.fr/cpi/ et qu'il faut bien des gens utiles pour aider à comprendre et utiliser à bon escient ce très complexe et peu sexy sac de nœuds basé sur un bon fond, ou non : défendre des gens, en l'occurrence des auteurs et compositeurs.
Le libre est le plus souvent basé sur une gestion individuelle, il faut donc être armé un minimum pour l'affronter.

Mes compétences s'arrêtant là, et ton cas étant assez d'"école", je fais passer le message, et j'espère que cela fera avancer ton shmilblic !

GraOdeGraV

Merci Rico, j'entends bien ce que tu dis, et je vais évidemment adhérer parce que je me sens concerné. Et que manifestement je ne suis pas armé pour résoudre mon problème.

Vive Musique libre!

A plus,et à tous les autres, n'hésitez pas à jeter votre grain de sel, je suis toute ouïe!

bituur

ça a déjà été fait, donc pas un cas totalement inédit.
et c'est bien comme tu dis.
en fait en passant par opo.sacem.fr pour la déclaration sdrm, il faut lister les oeuvres de sociétaires comme telles, et celles sous CC en mentionnant bien la licence et le fait que leurs auteurs ne sont pas sociétaires, et normalement le paiement de droits se fait seulement pour les oeuvres de sociétaires, donc au prorata/pourcentage sacem/CC sur le disque.
ensuite sur la galette il faut mentionner le régime spécifique pour chaque sorte et selon place / design, sur la galette et ou pochette, que telles oeuvres ne peuvent être partagées copiées etc. mais seulement copie privée : les oeuvres Sacem, et que telles autres peuvent être partagées selon les termes de la CC choisie.

Gloup

ça peut être pédagogique en plus, en faisant la différence entre ce qu'on peut faire sans la Sachem, mais qu'on n'a pas le droit avec la Sachem.