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question sur domaine public / libre
salut
je connais pas encore super bien le fofo de dogma donc je poste là ne sachant trop où poster ma question.
J'aimerai ajouter a une musique que je créé (donc libre) des bouts d'interview d'un auteur de BD. Cette interview a été diffusé sur France inter, radio du service public.
De ce fait ai je le droit de "sampler" des bouts des phrases de ce que cet auteur dit ?
je connais pas encore super bien le fofo de dogma donc je poste là ne sachant trop où poster ma question.
J'aimerai ajouter a une musique que je créé (donc libre) des bouts d'interview d'un auteur de BD. Cette interview a été diffusé sur France inter, radio du service public.
De ce fait ai je le droit de "sampler" des bouts des phrases de ce que cet auteur dit ?
Réponses
Pour autant que je sache la réponse est 'non'.
Ce n'est pas parce qu'une radio est du service public que les émissions qu'elle produit sont librement réutilisables.
Je suis allé rapidement jeter un œil au site de la radio, je n'ai rien vu sur l'utilisation des licences de libre diffusion (LLD) ou le droit à la réutilisation de leur production.
Après il est possible que telle ou telle émission soit spécifiquement placée sous LLD (c'est quand même peu probable), donc il serait peut-être utile d'aller jeter un œil à la section du site de France Inter consacrée à l'émission d'où provient l'interview pour voir si par hasard celle-ci ne serait pas en fait réutilisable via une LLD.
Après, peut-être que je me trompe totalement et que France Inter a adopté massivement les LLDs, mais franchement j'y crois pas trop.
Donc à priori les émissions de France Inter sont sous copyright standard, tout droits réservés.
Après, tu peux aussi entrer en contact avec les producteurs de l'émission pour leur demander l'autorisation de sampler l'interview et de mettre les morceaux résultants sous LLD. C'est peut-être ce qu'il y a de mieux à faire.
Passe un bon week-end,
Shangri-l
http://www.dogmazic.net/Me_In_The_Bath (bricolo lo-fi rock)
http://www.dogmazic.net/Still_Living_Creature (electro (genre de))
http://www.dogmazic.net/Gorbies_Stuff (noisy rock pas mal noisy)
Si vraiment je veux l'utiliser j'essaierai de les contacter, ca roule.
merci encore ^^
Il y a un truc que j'ai oublié de mentionner, c'est le droit à la parodie qui est une exception au droit d'auteur ; donc si jamais ton morceau a pour but 'de faire rire ou sourire' (pour être une parodie comme définie par la loi en France) et donc que tu parodie l'interview que tu samples, tu peux le faire sans autorisation ni droits à payer. Enfin bon je cite ça uniquement pour mémoire ; probablement que c'est tout le contraire et que tu souhaites mettre en avant les propos de l'auteur de BD, lui rendre hommage en quelque sorte, et donc que ton morceau n'est pas une parodie.
La définition de parodie, le droit à la parodie, varient selon les pays. Par exemple, au Etats-Unis, il faut que ton œuvre, au minimum, constitue un genre de commentaire par rapport à l'œuvre originale.
J'ai trouvé ces infos sur wikipédia il y a quelques temps quand je me documentais là-dessus pour le compte d'un ami ; voilà les liens :
http://fr.wikipedia.org/wiki/Parodie
http://en.wikipedia.org/wiki/Parody#United_States
Voir notamment les liens cités dans la section 'référence' pour la version française.
Bonne journée
Shangri-l
http://www.dogmazic.net/Me_In_The_Bath (bricolo lo-fi rock)
http://www.dogmazic.net/Still_Living_Creature (electro (genre de))
http://www.dogmazic.net/Gorbies_Stuff (noisy rock pas mal noisy)
Parodie : Pour l'autorisation, je suis ok avec toi, le droit français autorise une parodie sans l'accord de l'auteur. Pour les droits à payer pas sûr...
http://saceml.deepsound.net/archives/archi81.html
Sur le droit à la parodie : http://fr.jurispedia.org/index.php/Droit_de_parodie_(fr)
Rappelons enfin, que le "fair-use" aux États-Unis est une pratique à variabilité forte, puisque non inscrite dans le droit américain, et que, souvent, dès qu'une question de revenus financiers se pose, le "fair-use" devient tout de suite beaucoup plus restrictif (c'est notamment le cas des reprises, remix, voir l'affaire de Danger Mouse avec son album "Grey Album", http://fr.wikipedia.org/wiki/Danger_Mouse ...).
On peut rappeler aussi le droit d'auteur à la française sur ce principe : aucune reprise d'un morceau de musique (pas de question de notes, ni de durée autorisée) n'est autorisée sans accord expresse de l'auteur ou de ses représentants (le paiement d'une redevance à la Sacem par exemple, est une autorisation pour les représentations/diffusions publiques).
Par contre, d'après ce que j'ai lu sur le lien cité comme référence par Wikipédia,
http://www.jurisexpert.net/la-parodie-exception-au-droit-dauteur/ ;
"En revanche, rien ne s’oppose à une exploitation commerciale de l’œuvre parodiante. Ainsi, la jurisprudence a admis(...)"
Suit l'exemple d'une marque de détergents qui a été parodiée par un fabricant de T-Shirts, a attaqué en justice, et a perdu.
Étant donné qu'on pouvait clairement faire la distinction entre la parodie et l'originale, et qu'il n'y avait pas d'intention de nuire à l'auteur.
Donc pour une œuvre qui se qualifie vraiment comme une parodie (pas un sample, donc), il n'y aurait pas de droits à payer ?
Ce qui est dit dans le thread sur le premier lien cité, entre autre (et hormis l'information au sujet des samples), c'est qu'il faut créditer les compositeurs pour 'qu'ils touchent leurs droits' - sous entendu, une parodie d'une chanson SACEM doit obligatoirement être déposée à la SACEM ? Je me pose des questions. Je suis pas sûr que cette contribution par cet internaute soit pertinente ; s'il est possible de parodier sans qu'il y ait de royalties à payer, alors, logiquement, les créateurs de l'œuvre originale n'ont aucun droit sur la parodie... Encore une question qui reste en suspend.
Peut-être est-il possible d'obtenir plus de renseignements via tel ou tel organisme officiel ou autre.
L'exemple du Grey Album ne relevait pas de la pure parodie ; je pense que l'on ne peut pas parler de 'fair use' non plus ; après tout il s'agit d'un mashup de morceaux sous © standard ; donc ce n'est pas permis et on ne peut pas considérer ça comme une réutilisation raisonnable ; cependant j'ai bien saisi l'idée que la parodie elle aussi relève du fair use, et que le fair use semble être une pratique à géométrie variable.
Merci en tous cas pour ces précisions supplémentaires que je vais faire suivre.
Bonne après-midi à tous
La Sacem autorise tout à fait les autorisations commerciales, cela ne veut pas dire qu'elle ne demande pas en retour une redevance, donc du point de vue du droit, l'exploitation commerciale est autorisée.
Une exploitation non autorisée relève du droit moral, par exemple, tel auteur ne souhaite pas que son œuvre soit reprise.
Une exploitation commerciale autorisée relève du droit patrimonial (le fait de faire de l'argent avec une œuvre), les conditions ne sont pas explicitées, néanmoins si un sample est repris, la Sacem a le droit de demander une redevance au titre de la reprise d'un titre de son catalogue, cela n'interdit pas l'exploitation commerciale.
Parodie : nouvelle œuvre, mais comme un remix, si elle utilise des éléments copyrightés, l'auteur doit s'acquitter de la redevance Sacem.
Grey Ablum, l'auteur a effectivement invoqué le "fair use". L'artiste a aussi commis avec divers artistes et leurs autorisations, l'album "Dark Side off the moon", qui n'a pas reçu l'aval des producteurs et éditeurs. Donc les questions de fair-use... et tout le reste, il ne faut pas oublier qu'il y a différents acteurs qui rentrent dans les négociations.
Je suis pas sûr de bien suivre... Dans le cas qui a fait jurisprudence de la marque de détergents contre l'éditeur de T-Shirts, pourquoi la marque de détergent n'a pas tout simplement exigé des droits faramineux pour l'exploitation de la parodie de son logo, l'empêchant ainsi de fait ? Pourquoi sont-ils allés en justice, alors ? Et pour perdre, au final.
J'ai très vaguement jeté un œil au code de la propriété intellectuelle, mais ça m'a pas beaucoup avancé. Il n'y est pas fait mention de droits à payer ou non. Juste que l'auteur ne peut s'opposer à la publication d'une parodie.
On aura peut-être d'autres retours sur le sujet... Qui n'est pas en rapport direct avec le message à l'origine du fil, il faut bien l'avouer.
En tous cas merci d'avoir pris le temps de poster cette nouvelle réponse.
Si ce n'est pas explicité, logiquement c'est la jurisprudence qui prime. Comme je comprends le truc, la jurisprudence est allé dans le sens des éditeurs des T-Shirts.
Idéalement, il faudrait que quelqu'un qui a effectivement fait de la parodie dans les règles puissent nous éclairer à propos de cette histoire.
Mais bon pour le moment, si je te suis bien, la SACEM touchera des droits pour les morceaux parodiés, il faut remplir une autorisation œuvre par œuvre et reverser des royalties. Que l'exploitation soit commerciale ou non.
Pour revenir au sujet du fil, dans le cas qui intéresse StephBack :
Bon, en fait j'ai cherché un peu, et donc à ce qu'il me semble il y a la SACD qui gère de manière exclusive les droits y compris pour la radio. Donc les ayants-droits de l'interview n'auront pas (si j'ai bien suivi) la possibilité d'octroyer à quiconque l'autorisation de sampler. Je suis pas allé cherché dans les détails, mais j'ai lu "En adhérant à la SACD, les auteurs ont apporté à la Société le droit d'autoriser ou d'interdire la représentation publique et la reproduction de leurs œuvres audiovisuelles". On parle bien d'exclusivité, pour autant que je sache.
Donc j'ai raconté n'importe quoi.
Bon je m'arrête là j'écris un opus de 30 tomes. Bonne soirée à tous et à toutes.
Tu confonds des trucs en fait.
Si tu paies les droits, tu peux faire des remix, c'est la Sacem qui gère cela, pas l'auteur. L'auteur donne une partie de ses droits quand il adhère à la Sacem, notamment les cas des autorisations pour des diffusions...
C'est la même clause que celle que tu as trouvé pour la SACD.
Ce que l'auteur garde, c'est son droit moral (incessible, perpétuel, inaliénable). Les questions qui se posent sont de cet ordre : "Est-ce que cela dénature son œuvre, est-ce que c'est du domaine de la parodie... ?" Et avec ce droit là, il n'a pas de compensation financière, autre que symbolique (1€).
Pour répondre à ta question sur les droits qui seraient fixés par la société de détergent, c'est bien parce que ce n'est pas elle qui les fixe qu'il y a soucis. Sinon, effectivement, tout ce passe comme aux US, et c'est le premier qui édite qui a tous les droits (et qui en fixe le montant comme bon lui semble). C'est une des particularités de la situation française que d'avoir une société de gestion collective qui ait autant de prérogatives (notamment sur les diffusions/représentations/reproductions mécaniques).
Exemple récent :
Flunch a repris un morceau de musique de Gilbert Montagné "on sa danser" en le transformant en "on va fluncher". Flunch a payé les droits pour l'utiliser, la Sacem ne dit rien, ce n'est pas son rôle (son rôle c'est de percevoir et distribuer des redevances, pas de se substituer à l'auteur dans son droit moral). Les auteurs ne sont pas contents, car ils estiment que Flunch a porté atteinte à leur droit moral, malgré un contrat qu'ils avaient signé avec le producteur italien de l'époque octroyant à ce dernier le droit de modification (et à céder l'œuvre dans ce cas, chose qu'il a fait avec Flunch).
Bref, après de nombreux rebondissements, et notamment le fait que le tribunal ait écarté la notion de parodie demandé par Flunch (pour les raisons de "pas de destination à l'humour"), les plaignants (auteur) ont gagné 1€ de dommage et intérêt et le retrait de la campagne de pub.
Donc conclusion, même si tu paies un droit pour faire un remix ou autre, l'auteur, lui, peut toujours se retourner s'il y a utilisation abusive de son œuvre, selon les termes et le cadre placé par la loi et le droit moral.
Le cadre du CPI est supérieur à tout. C'est pour cela que quand un artiste demande si les licences libres ou la Sacem le "protègent", on leur répond "non, si tu trouves une utilisation abusive de ton œuvre, c'est à toi d'attaquer, la Sacem, elle, n'attaque que pour récupérer les droits qu'elle n'a pas perçu".
Pour la question spécifique de ce sujet.
Effectivement, sans mention contraire, c'est le copyright dans tout ce qu'il a de plus restrictif qui s'applique, rien n'est autorisé sans accord des ayant-droit. Par ayant-droit on entend notamment, l'auteur, le producteur, l'éditeur, l'interprète... Donc une rimbambelle de personnes a qui il faut demander l'autorisation.
Parfois certaines émissions de radio/tv sont dans le domaine public, je pense notamment aux retransmissions de l'Assemblée Nationale, du Sénat et des interviews du Président de la République et des Ministres. Cela peut effectivement créer une confusion.
Pour le cas des T-Shirts qui parodiaient un logo, il y a bel et bien une société de gestion collective des droits pour les graphismes (ADAGP) ; donc c'est eux qui fixent le montant des droits, ah, je crois que c'est clair. C'est pour ça que la société qui possède le logo ne peut pas empêcher la parodie en demandant des droits exorbitants. Puisque ceux-ci sont fixés par les barèmes de l'ADAGP.
J'aurais jamais cru qu'il y avait autant de sociétés de gestion collective des droits, et on dirait bien que c'est une habitude chez celles-ci, du moins en France, de prendre l'exclusivité de la gestion de tous les droits - du moins pour deux de celles qui ont été évoquées, la SACEM et la SACD. Pour les autres je suis pas allé vérifier.
http://fr.wikipedia.org/wiki/Société_de_gestion_des_droits_d'auteur#Soci.C3.A9t.C3.A9s_de_gestion_des_droits_d.27auteur_en_France :
"En 2005, la France connaît 22 sociétés de perception et de répartition des droits d'auteur (SPRD)"
Donc, le droit à la parodie implique simplement qu'il y ait une exception au droit moral si la parodie est avérée ; l'auteur ne pourra pas interdire sa diffusion - et pour rappel, pour qu'il y ait parodie (en France), il faut a) que le but soit de faire rire ou sourire b) que la parodie soit clairement identifiable et ne puisse pas être confondue avec l'original et c) que la parodie soit faite sans intention de nuire à l'auteur/à l'œuvre originale.
Il faut bel et bien payer la SACEM pour parodier une chanson SACEMisée, et une fois qu'elle aura prélevé ses 40% (si mes souvenirs sont bons) de frais de gestion, elle reversera le reste aux ayants-droits. Je comprends mieux. Je trouve que l'article informatif sur le sujet que j'ai trouvé dans les références de la page Wikipédia 'Parodie' est terriblement incomplet - ne pas mentionner cet aspect des choses, c'est presque fallacieux.
En tous cas merci beaucoup, les infos que tu as donnés, ça vaut de l'or. Je vais les faire suivre à mon pote qui s'intéressait au sujet.
Dire que j'avais lu sur les forums de Dogma quelque chose du genre 'oui tu peux utiliser un sample mais il faut que tu prouves que tu parodies la chanson originale, ce qui est difficile à prouver' ; hors déjà, un sample n'est pas clairement différentiable de l'œuvre originale, donc le droit à la parodie ne s'applique pas - ensuite, même dans le cadre des parodies, le régime de la SACEM s'applique, il est donc clairement impossible de sortir la parodie sous LLD.
En tous cas bravo pour l'effort de pédagogie, j'avais bel et bien plein d'idées complétement fausses sur le sujet, et maintenant c'est un peu plus clair de mon coté.
Bon ben sur ce, bonne soirée,
Shangri-l
http://www.dogmazic.net/Me_In_The_Bath (un genre de lo-fi rock enfin un peu)
http://www.dogmazic.net/Still_Living_Creature (mon projet electro - je promets que je vais me motiver à poster plus de titres)
http://www.dogmazic.net/Gorbies_Stuff (noise rock, hé, on jouait sur Lyon en 2004-2005, on s'est peut-être croisé à un concert)
À moins qu'il n'ai participé à des albums de musique SACEMisés, ton auteur de BD n'est pas inscrit à la SACEM ? (j'ai bon, là ? )
Donc, tu peux carrément entrer en contact avec lui, lui poser des questions, et lui demander d'enregistrer des réponses et de te les faire parvenir.
En admettant qu'il ne répète pas mot pour mot ce qu'il a déclaré sur France Inter (et qui a donc été déposé à une société de gestion collective des droits), rien ne t'empêchera de sortir ensuite une musique sous LLD qui sample ses déclarations.
Bon, j'avoue, c'est un peu compliqué comme démarche, mais ça peut marcher... Et tu auras ton morceau avec des samples de l'auteur de BD que tu veux.
Même s'il est inscrit à la SACD, tant qu'il n'est pas inscrit à la SACEM (ou autre société de gestion collective des droits pour les enregistrements musicaux) c'est bon, puisque stricto sensu ton œuvre ne sera pas une production audiovisuelle, mais une œuvre musicale.
J'espère que pour le coup je raconte pas n'importe quoi (cf mes messages 'n'importe quoi' précédents).
Bon sinon, ça n'a absolument rien à voir, mais il y a un groupe qui vient d'arriver dans l'archive qui assure à donf :
http://www.dogmazic.net/Icon_Girl_Pistols
Allez, bonne journée, et merci d'avoir lu ce message
Shangri-l
http://www.dogmazic.net/Me_In_The_Bath (un genre de lo-fi rock enfin un peu)
http://www.dogmazic.net/Still_Living_Creature (mon projet electro - comme promis j'ai commencé à poster plus de titres (un album de plus hier soir))
http://www.dogmazic.net/Gorbies_Stuff (noise rock, ou comme on disait à l'époque, power pop punk)
la j'ai contacté les gens de l'emission mais si la reponse est non (ce qui va surement etre le cas) il me restera cette possibilité, je vous tiendrais au jus.
ca risque d'être moins spontané mais bon.
Pour cette partie, je ne pense pas. Il faudrait qu'il existe une clause d'exclusivité avec France Inter, ce qui est, pour les interview lors d'émissions, rarement le cas.
Mais oui tout faire soit même en contactant l'auteur est une bonne initiative ^^ (à encourager d'ailleurs)
Donc le coté 'contacter directement l'auteur de BD et l'impliquer dans le projet' est encore ce qui est il me semble, le plus judicieux.
Pour Aisyk : je suppose que tu as raison. Je n'avais pas pensé à ça quand j'ai rédigé mon message.
Shangri-l
http://www.dogmazic.net/Gorbies_Stuff (très probablement l'un des meilleurs projets musicaux de tous les temps (insérez un smiley ici))
http://www.dogmazic.net/Still_Living_Creature (musique électronique ; je viens de poster un album de plus)
http://www.dogmazic.net/Me_In_The_Bath (une véritable légende... Auprès de environ deux personnes)