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Notre Documentation
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Clause by, clause nc, clause sa et webradios
Bonjour,
J'emploie la terminologie des Creative Commons mais vous voyez sûrement de quoi je veux parler de manière plus générale, quelle que soit la LLD.
Il se trouve que je m'occupe un peu d'une petite webradio, Wumzle Radio (uniquement de la musique, uniquement de la musique en gestion individuelle des droits par ailleurs (que ce soit sous © standard ou sous licence libre ou ouverte), format ogg, 10 auditeurs simultanés maximum).
Déjà, se pose la question de l'utilisation commerciale :
-le site de la webradio est hébergé chez un hébergeur gratuit, mais cet hébergeur est un service commercial qui gagne de l'argent en vendant des services optionnels en rapport avec l'hébergement... Et donc le nom de domaine de la radio est en fait un sous-domaine et inclus l'un des noms de domaine que possède cet hébergeur. Bien entendu si l'on va à la racine de ce domaine, on tombe sur la page d'accueil du service d'hébergement. Donc, on peut dire que je leur fait de la pub gratuite. Usage commercial ?
-l'adresse mail de contact de la radio passe par un service de mail bien connu, et est bien sûr mentionnée sur le site. À nouveau je fait de la pub gratuite. Usage commercial ?
-un peu moins anecdotique... Le site de la radio présente une liste des artistes qui sont diffusés... Avec des liens ou des mentions des divers endroits sur le net où il sont présents... Ça peut aller du site du groupe ou du label, jusqu'à l'adresse de leur page sur le site du Luxembourg, le pauvre lieu, Dogmazic (évidemment), TuTube, etc, etc... Bien sûr la plupart de ces sites sont commerciaux. Nombre de ces groupes vendent des CDs sur leur site propre ou le site de leur label. Donc, en les mentionnant, ou en proposant des liens, je leur fait de la pub gratos. Usage commercial ?
C'est juste quelques exemples...
Ensuite, il y a la question de la clause Share-Alike :
Est-ce que le fait d'inclure sur la playlist de la webradio des morceaux avec une clause SA constitue la création d'une œuvre dérivée de ces morceaux ? Est-ce que je devrais passer uniquement de la musique sous SA ?
Enfin, il y a la question de la clause BY, et notamment le fait que je doive communiquer au public les conditions sous lesquelles l'œuvre est rendue disponible, et comme on peut lire sur les pages de licence de creativecommons.org "le moyen le plus simple est d'inclure un lien vers cette page"....
Voici les mesures que j'ai prises pour répondre à ces différentes problématiques :
-déjà, je contacte toujours les membres des projets que je diffuse, pour leur demander si ils sont ok pour que leurs morceaux soient inclus sur la liste de lecture de la webradio dans son format actuel.. Ainsi, il est clair pour eux que
a) il y aura peut-être une sorte de très vague exploitation commerciale de leur travail
b) si ils publient sous SA, il sauront que la webradio ne diffuse pas que des contenus sous la même licence que leurs propres morceaux
Et donc, si ça leur pose problème, je ne diffuse pas...
Ensuite, pour ce qui est du BY et de la nécessité de communiquer au public les conditions de redistribution de l'œuvre :
-le titre du flux audio de la webradio, qui s'affichera dans beaucoup de lecteurs lors du processus d'écoute, comporte la mention 'License infos : ' suivit de l'url du site de la webradio. Et sur le site, il y a une liste des artistes diffusés, avec à chaque fois un lien qui mène à une page où l'on peut trouver toutes les infos de licence.
-dans les tags ID3 de chaque morceau, qui seront affichés par beaucoup de lecteurs de médias, outre évidemment le nom du projet et le titre du morceau, j'indique également à chaque fois l'adresse internet de la licence du morceau - dans le champ 'commentaire', qui est l'un des champs les plus universellement supportés.
Donc j'espère qu'ainsi je ne vais pas crouler sous les procès (:
Je poste donc ceci ici histoire peut-être de donner à certain ou certaines des idées s'ils veulent se lancer dans l'aventure passionnante de la radio sur le réseau... En sachant que la plupart des webradios n'ont quasiment aucun(e) auditeurs/auditrices.
Merci de m'avoir lu,
Shangri-l [edit : ortho]
J'emploie la terminologie des Creative Commons mais vous voyez sûrement de quoi je veux parler de manière plus générale, quelle que soit la LLD.
Il se trouve que je m'occupe un peu d'une petite webradio, Wumzle Radio (uniquement de la musique, uniquement de la musique en gestion individuelle des droits par ailleurs (que ce soit sous © standard ou sous licence libre ou ouverte), format ogg, 10 auditeurs simultanés maximum).
Déjà, se pose la question de l'utilisation commerciale :
-le site de la webradio est hébergé chez un hébergeur gratuit, mais cet hébergeur est un service commercial qui gagne de l'argent en vendant des services optionnels en rapport avec l'hébergement... Et donc le nom de domaine de la radio est en fait un sous-domaine et inclus l'un des noms de domaine que possède cet hébergeur. Bien entendu si l'on va à la racine de ce domaine, on tombe sur la page d'accueil du service d'hébergement. Donc, on peut dire que je leur fait de la pub gratuite. Usage commercial ?
-l'adresse mail de contact de la radio passe par un service de mail bien connu, et est bien sûr mentionnée sur le site. À nouveau je fait de la pub gratuite. Usage commercial ?
-un peu moins anecdotique... Le site de la radio présente une liste des artistes qui sont diffusés... Avec des liens ou des mentions des divers endroits sur le net où il sont présents... Ça peut aller du site du groupe ou du label, jusqu'à l'adresse de leur page sur le site du Luxembourg, le pauvre lieu, Dogmazic (évidemment), TuTube, etc, etc... Bien sûr la plupart de ces sites sont commerciaux. Nombre de ces groupes vendent des CDs sur leur site propre ou le site de leur label. Donc, en les mentionnant, ou en proposant des liens, je leur fait de la pub gratos. Usage commercial ?
C'est juste quelques exemples...
Ensuite, il y a la question de la clause Share-Alike :
Est-ce que le fait d'inclure sur la playlist de la webradio des morceaux avec une clause SA constitue la création d'une œuvre dérivée de ces morceaux ? Est-ce que je devrais passer uniquement de la musique sous SA ?
Enfin, il y a la question de la clause BY, et notamment le fait que je doive communiquer au public les conditions sous lesquelles l'œuvre est rendue disponible, et comme on peut lire sur les pages de licence de creativecommons.org "le moyen le plus simple est d'inclure un lien vers cette page"....
Voici les mesures que j'ai prises pour répondre à ces différentes problématiques :
-déjà, je contacte toujours les membres des projets que je diffuse, pour leur demander si ils sont ok pour que leurs morceaux soient inclus sur la liste de lecture de la webradio dans son format actuel.. Ainsi, il est clair pour eux que
a) il y aura peut-être une sorte de très vague exploitation commerciale de leur travail
b) si ils publient sous SA, il sauront que la webradio ne diffuse pas que des contenus sous la même licence que leurs propres morceaux
Et donc, si ça leur pose problème, je ne diffuse pas...
Ensuite, pour ce qui est du BY et de la nécessité de communiquer au public les conditions de redistribution de l'œuvre :
-le titre du flux audio de la webradio, qui s'affichera dans beaucoup de lecteurs lors du processus d'écoute, comporte la mention 'License infos : ' suivit de l'url du site de la webradio. Et sur le site, il y a une liste des artistes diffusés, avec à chaque fois un lien qui mène à une page où l'on peut trouver toutes les infos de licence.
-dans les tags ID3 de chaque morceau, qui seront affichés par beaucoup de lecteurs de médias, outre évidemment le nom du projet et le titre du morceau, j'indique également à chaque fois l'adresse internet de la licence du morceau - dans le champ 'commentaire', qui est l'un des champs les plus universellement supportés.
Donc j'espère qu'ainsi je ne vais pas crouler sous les procès (:
Je poste donc ceci ici histoire peut-être de donner à certain ou certaines des idées s'ils veulent se lancer dans l'aventure passionnante de la radio sur le réseau... En sachant que la plupart des webradios n'ont quasiment aucun(e) auditeurs/auditrices.
Merci de m'avoir lu,
Shangri-l [edit : ortho]
Réponses
Je vous tiens au courant.
bravo pour l'initiative.
Sinon :
NC : cette notion n'est pas clairement définie et fait sujet a discussion. Quel est le degré de commercialité...c'est aux ayant droit de le dire ; le mieux est d'avoir un accord de leur part ; dans ton cas c'est un peu fastidieux. Pas de solution si ce n'est de construire pas a pas un carnet d'oeuvre diffusable en ayant pas à pas contacter chaque artiste.
SA : Pour la playlist en SA ; la question est : est ce que c'est un simple lien vers des oeuvres ou ce support "playlist" contient il une copie des oeuvres? si il y'a copie et incorporation dans une oeuvre autre oeuvre oui c'est dérivé. Sinon si ce n'est qu'un lien je dirais non. D'autres avis sont bon a prendre.
BY : Ce nest pas la license qui le stipule mais plus globalement le code des droit d'auteurs qui l'oblige (j'aime bien cette précision car on oublie trop souvent de parler du code). il semble que tu respectes au mieux cette possibilité. Le top serait que tu edites et mette en ligne l'ensemble des programmes (une sorte de tableau) que tu as passé.
Il me semble que tu prends pas mal de précautions et bravo.
Ce qui pourrait te pénaliser c'est le manque de formalisation
Si tu contactes chaque auteur profite peut être pour faire un petit contrat de cession pour les levée de clause comme la NC (sous condition de durée, de support, sans sous licenciement possible a ces conditions bien sure)
++
eisse
Quand je parlais de playlist de la webradio, je voulais dire, les chansons que je diffuse sur la webradio, en fait.
Donc il me semble que si je diffuse des morceaux sous SA, l'ensemble de la webradio deviendrait une œuvre dérivée - c'est pour ça que je contacte chaque artiste pour que ce soit bien clair qu'il y a des morceaux sous différentes licences et pas uniquement sous by-nc-sa ou by-sa ; ainsi, comme je disais, il est clair pour eux que la diffusion sur la radio implique qu'ils renoncent, pour ce cas en particulier, à la viralité induite par la clause SA.
C'est sûr que formaliser un peu plus les choses, avec un genre de contrat, cela pourrait être plus clair pour tout le monde.
Ce n'est pas tellement fastidieux de contacter les artistes, au contraire c'est l'occasion d'échanger un peu avec eux et c'est assez plaisant. J'ai presque toujours obtenu des réponses positives, sauf pour le moment pour un groupe qui n'a pas à ce jour répondu.
Je dois dire que je m'occupe de ce projet uniquement par intermittence. La radio émet depuis bientôt un an et donc les demandes d'autorisations ont été étalées dans le temps et ça n'a pas trop monopolisé mon temps libre. Il y a seulement une quinzaine d'artistes qui sont diffusés ; mais pour chaque artiste je diffuse autant de morceaux que possible - et donc pour certains projets ça peut vouloir dire 70 morceaux voire plus - donc au final il y a pas mal de variété et il est possible d'écouter pendant des heures sans tomber deux fois sur le même morceau.
C'est sûr que de simplement mentionner sur le site une liste des artistes, avec à chaque fois un lien vers un site tiers où l'on peut trouver les infos de licence, c'est une solution un peu bancale, et un tableau complet de tous les morceaux diffusés serait sans doute préférable.
Mais comme je disais, la plupart des webradios n'ont jamais le moindre auditeur, et la mienne ne fait pas exception à la règle. La plupart du temps, s'il y a un auditeur, c'est moi - c'est arrivé qu'il y en ait un autre, mais peut être cinq ou six fois, pas plus ; et je suis quasiment sûr que c'était un des artistes que je diffuse qui venait voir un peu comment ça se passait. Ceci pour l'historique récent. En effet au tout début de l'histoire de la station, l'année dernière, il y avait un de mes amis qui venait écouter de temps en temps, aussi. Mais ça n'a pas duré très longtemps.
Disclaimer : cette webradio diffuse beaucoup de projets dont je fais ou j'ai fait partie.
Bonne journée à toutes et tous
L'hébergement est payant, et l'hébergeur met à disposition le matériel, le support pour la radio. Ce n'est pas une utilisation commerciale de l'œuvre, pas plus que de la diffuser sur une sono que j'ai loué ou payé au marchand qui devrait demander l'autorisation pour vendre du matériel susceptible de diffuser des œuvres sous licences ouvertes.
Cependant je préfère prendre trop de précautions que pas assez.
Et puis c'est plus sympa de discuter avec les artistes.
Dans tout les cas, même si une LLD m'autorise explicitement à diffuser, je préfère quand même avoir l'aval des artistes. Ainsi, je tisse des liens, nous échangeons, et je peux même espérer que certains vont devenir, ensuite, des auditeurs...
Prend le temps de lire le texte complet des creative commons, il y a une distinction entre ce qui est une "oeuvre dérivée" et ce qui est une "oeuvre collective".
Si on devait considérer que ton emission de radio était une "oeuvre", ce serait un oeuvre collective, et dans ce cas, la nouvelle "oeuvre", ton émission, n'est pas elle même placée sous la clause sa.
Et pour la clause by, la licence creative commons dit un truc du genre qu'il faut faire au mieux, le moyen que tu as mis en place me semble très bien
Je crois qu'on peut tout simplement s'appuyer sur le bon-sens, en la matière.
Si l'on voit le nom de l'hébergeur et du fournisseur de services mail, c'est un peu, je dirais, comme lorsque l'on reconnaît la marque de la guitare d'un gratteux sur une pochette d'album, par exemple, ce qui ne constitue pas à proprement parler un message publicitaire, du moins tant que le nom de la marque n'apparaît pas en énorme ou qu'un slogan n'incite pas le consommateur à choisir cette marque-là.
Il serait extrêmement capillotracté de la part d'un auteur diffusant sous clause NC de chercher des poux dans la tête à un diffuseur pour cette raison-là. Je suis même persuadé que cela n'a quasiment aucune chance de se produire, et que, si c'était le cas, le diffuseur pourrait défendre aisément sa bonne foi devant un tribunal qui débouterait à coup sûr le plaignant. Dans l'hypothèse du nom de domaine ou de l'adresse e-mail, il sera facile de démontrer que ni le diffuseur ni le fournisseur d'accès n'ont effectué de transaction commerciale incluant l'utilisation de cette musique-là.
Comme je le signalais dans la discussion sur la clause ND, je pense qu'il faut se garder de considérer une licence de diffusion comme un texte absolu recouvrant absolument tous les usages possibles et établissant une règle applicable absolument et de façon automatique.
La clause NC manifeste le refus par l'auteur de voir son oeuvre être utilisée dans un but commercial. Je ne suis pas d'accord avec ceux d'entre nous qui disent que cette définition n'est pas claire. Si on va par là, rigoureusement aucun terme juridique n'est clair. Tout mot, toute expression, toute formulation, est polysémique et peut donner lieu à des interprétations. C'est le rôle de la justice d'interpréter les lois à partir de débats contradictoires entre les parties, et de dégager une jurisprudence qui éventuellement se modifiera en fonction de contextes ou de cas nouveaux, voire non prévus par la loi.
L'expression "non commercial" n'a rien de confus : on peut difficilement être plus clair. Ensuite, bien sûr, il appartient à chacun (auteurs, utilisateurs) d'utiliser son bon-sens pour se situer dans ce cadre. Mais je pense qu'il ne faut surtout pas concevoir les licences ouvertes comme une protection (erreur assez courante pourtant). En livrant sa musique au public, l'auteur prend le risque que les utilisations ne soient pas entièrement conformes à ses attentes, même s'il a pris soin d'afficher ses intentions au moyen d'une licence explicite. De même, en rediffusant ou en utilisant de la musique, le mélomane prend le risque, même en croyant de bonne foi respecter les termes de la licence, de ne pas respecter les intentions de l'auteur. Ce sont des risques à prendre, et dans les cas marginaux où le bon-sens et la discussion ne suffisent pas à mettre les parties d'accord, c'est le rôle de la justice de trancher, ce qu'une simple licence ne peut faire par avance.
Evidemment non.
Si le nom d'un artiste et le titre de son oeuvre sous NC côtoie celui d'autres artistes présents sur des plateformes commerciales, il faudrait tout de même une sacrée dose de mauvaise foi à cet artiste pour prétendre que cette information donnée sur d'autres artistes que lui et d'autres oeuvres que les siennes constitue une atteinte à sa clause NC. Bien sûr, si pour chaque lien, le nom de monpauvrelieu, par exemple, apparaît en énorme avec une incitation à aller bouffer de la pub dessus, c'est différent. On sait par ailleurs que la frontière entre information et publicité est floue, d'autant plus que la publicité se fait souvent passer pour de l'info. Mais là encore, nulle loi ou licence ne peut à l'avance cerner entièrement le réel dans toute sa complexité.
Et puis bon, dire que la clause NC de Bidule n'est pas respectée parce que Tartempion, qui figure aussi sur la playlist, vend ses CDs sur son site, là ça devient ubuesque. Si Bidule veut porter plainte dans ce cas, il a intérêt à tomber sur un juge sous LSD.
A priori, je ne pense pas qu'on puisse qualifier une playlist d'oeuvre, à moins qu'il y ait vraiment un travail de remixage des morceaux susceptible de constituer une transformation, laquelle devrait alors effectivement être sous SA.
La façon dont tu respectes la clause BY mérite une médaille. Je pense qu'un respect aussi scrupuleux est tout bonnement exceptionnel, la clause BY étant, dans les faits, sans doute la plus difficile à respecter à la lettre alors même qu'elle fait l'objet d'un large consensus (d'autant plus qu'elle répond à une obligation légale en France). Bravo.
Si en plus on considère que tu as cherché à contacter tous les intéressés (ce qui, là aussi, est une démarche plutôt rare, malheureusement) et qu'en plus tu n'as aucun auditeur, je pense qu'on peut dire, raisonnablement, que tu ne cours guère plus de risque de procès que si tu ne diffusais rien du tout.
Moralité : avec un peu de bon sens et de bonne foi, les choses sont plutôt simples, et la libre diffusion d'oeuvres sous licences ouvertes ne pose pas concrètement de problème majeur.
Faudrait tomber sur un gus dans un placard d'Univermoche, chargé de faire le sale boulot de discrédit des licences libres, ce qui n'existe pas, évidemment, vu que ce serait faire une mauvaise pub aux licences ouvertes, donc une pub, et ils sont assez futés les marketteux de chez Univermoche pour le savoir.
Donc pas de peur à avoir pour ça. Pour l'instant, le seul procès que je connaisse, c'est en Belgique, Lichôdmapwa ou un nom comme ça, qui a porté plainte, et ce n'était pas sur des détails mesquins, la licence n'était pas respectée du tout du tout de façon grossière.
monpauvrelieu a écrit : Je *suis* effectivement paranoïaque.... Et c'est clair que les auteurs souhaitent avant toute chose une diffusion maximale... Quelqu'un avait écrit dans un autre fil que je n'ai pas réussi à retrouver, que si sa musique se retrouvait sur un site de mp3 à 1 cents russe, il se sentirait au final flatté.
Moi j'ai cependant peu apprécié que le deux-titres de Gorbie's Stuff que nous avions publié en 2008 sur BitTorrent serve maintenant de produit d'appel à des gens qui vendent des accès au téléchargement par les newsgroups. De même j'apprécie peu que certain morceaux que j'ai pu mettre sur Last.fm à une époque aient été indexés de manière automatique par des sites du genre mp3Bear qui les proposent en écoute et en téléchargement, et gagnent de l'argent grâce à ma musique sans mon autorisation.
monpauvrelieu a écrit : incaudavenenum a écrit : C'est pour ça que j'ai inséré un smiley... Effectivement étant donné que j'ai contacté tout le monde en leur proposant de diffuser ou de ne pas diffuser, à leur convenance, il n'y a pas de risque à ce niveau.
incaudavenenum a écrit : Merci c'est sympa !
de lever toute ambiguité,
d'anticiper sur des litiges ou tout du moins des embrouilles
dans la mesure ou tu contactes déjà chaque artiste,
c'est de lui remettre les conditions de diffusion
et peut être pour simplifier juste de lui demander par retour email une mention " Ok", "banco", "lu et approuvé" ....bref un acquiescement quoi
c'est une proposition.
avec tout ces retour tu devrais pouvoir concocter un truc aborder chacun des points.
je peux t'épauler si tu veux.
++ voisin (je suis de lyon)
En fait je pense que je vais faire une sorte de TOU/CGU des artistes diffusés par la radio, que je vais publier sur le site. Ensuite, j'enverrai un petit courriel aux artistes pour les inviter à lire ces CGU des artistes ; en leur disant que s'ils ne souhaitent pas les accepter il faudra qu'ils me contactent pour que je cesse de diffuser leur musique.
Ce sera probablement très synthétique pour ne pas noyer le/la lecteur/lectrices sous des tonnes de subtilités juridiques, simplement préciser
-que, comme l'a dit Zeco, une webradio diffusant quelques morceaux sous SA ne constitue pas une œuvre dérivée des œuvres sous SA ; mais que de toute manière et quelle que soit la licence, il faut qu'il soit clair pour les artistes diffusés que la webradio diffuse des œuvres sous diverses conditions de redistribution, allant du © standard (mais toujours en gestion individuelle des droits) jusqu'à la CC-BY.
-que la webradio est, à priori, un projet non-commercial ; je voudrais juste préciser que je présente sur le site quelques mentions de ou lien vers des sites commerciaux, comme par exemple les pages pauvrelieu ou letube des artistes.
-que je demande aux artistes, si jamais les conditions de redistribution de leur musique évoluaient (par exemple, s'ils rejoignaient la SACEM), de me tenir au courant.
-pour l'aspect 'attribution' du processus de diffusion, que les nom des artistes sont indiqués dans les tags ID3 ; que le titre du flux comporte une mention 'license infos' suivi de l'url du site de la radio où l'on peut trouver tout les liens pour obtenir ces infos ; que de plus l'url de la licence est indiqué dans le champ ID3 'commentaire' de chaque morceau.
-enfin, que ce soit clair, que je ne diffuse que des projets dont les membres souhaitent effectivement que ce soit le cas ; je peux supprimer tout morceau à la demande et sans exiger de justification.
Je posterai ma prose ici quand j'aurais rédigé ce texte.
Une fois que ces CGU seront mises en ligne, si par hasard il y a des musicien(ne)s qui parcourent le site de la radio et souhaitent que je les diffuse, ils/elles sauront dès le début sous quelles conditions cela se passe.
Car, je ne l'avais pas précisé, mais je suis ouvert à toute suggestion s'il y a des personnes qui souhaitent que leur propre musique soit diffusée par Wumzle Radio ; je n'ai aucun critère - absolument aucun critère, je suis prêt à diffuser de tout. Il y a une section sur le site qui présente un peu le projet, je vous y renvoie si vous souhaitiez avoir vos morceau sur la radio.
Bonne journée à tout le monde
Dans la section relative à la suppression des morceaux de la radio, dans la sous-section qui indique quoi faire si moi-même je n'étais plus à même de procéder à cette suppression (maladie par exemple), le mot 'ici' est un lien qui mène au blog d'un pote qui pourrait peut-être s'occuper de la suppression, et les mots 'le service qui héberge la station' sont un lien qui conduit à ce service - en dernier recours on peut donc les contacter pour demander la suppression d'un morceau.
J'ai essayé d'être à la fois synthétique et exhaustif, le résultat final est un peu long à mon goût, mais au moins il est assez complet.
Il reste très probablement pas mal de fautes de grammaire, d'orthographe etc.
Artist-related Terms of Use / Conditions générales d'utilisation à destination des artistes
You agree that you will always communicate to Wumzle Radio up-to-date information about the conditions of redistribution of your music, if someday they change / Vous acceptez de toujours communiquer à Wumzle Radio des informations à jour à propos des conditions de redistribution de votre musique, si celles-ci devaient un jour changer.
Wumzle Radio always contact each project's members to ask them a grant to broadcast / Wumzle Radio contacte toujours les membres de chaque projet pour leur demander le droit de diffuser.
As an artist, by accepting that Wumzle Radio broadcasts your music, you grant us a right to re-encode it in order to be broadcasted in the format we want. You also grant us a right to edit any ID3 tag, providing we still indicate accurate informations in the Artist and Title tag. / En tant qu'artiste, en acceptant que Wumzle Radio diffuse votre musique, vous nous autorisez à la ré-encoder dans le but d'être diffusée dans le format que nous souhaitons. Vous nous autorisez également à modifier tout tag ID3, cependant nous indiquerons toujours des informations correctes dans les tags Artiste et Titre
We also try by all reasonnable mean to indicate accurate licensing information in the "comment" tag of each song / Nous essayons, par tous moyens raisonnables, d'indiquer des informations de licence exactes dans le tag "commentaire" de chaque chanson. Nevertheless this information is provided without warranty and the exact information is to be found on the artist's website or webpage / Néanmoins cette information est fournie sans garantie et l'information exacte devra être trouvée sur le site ou la page de l'artiste lui même.
The stream title, which will be displayed by most media players, contains the sentence "License infos : " followed by the address of Wumzle Radio's website. And on Wumzle Radio's website, there's a complete list of broadcasted projects, each time with a link to a third-party page that indicates accurate licensing information if any/ Le titre du flux audio, qui sera affiché par la plupart des lecteurs de média, contient la phrase "License infos : " suivie par l'adresse du site de Wumzle Radio. Sur le site de Wumzle Radio on peut trouver une liste complete des projets musicaux diffusés, à chaque fois avec un lien vers une page tierce qui indique les informations de licence précise le cas échéant.
If no license information is provided on third-party pages, this means 'all right reserved' / Si aucune information de license n'est fournie sur la page tierce, cela signifie 'tous droits réservés'.
As an artist, you agree with the fact that the means stated above are sufficient for you, about the attribution thing / En tant qu'artiste, vous êtes d'accord sur le fait que les moyens décris ci-dessus sont suffisant pour vous, concernant l'attribution.
As an artist, you can have your song removed from our playlist at any time, simply by contacting us - we may ask you to perform some simple steps in order to prove that you are really the one you are telling you are / En tant qu'artiste, vous pouvez supprimer toute chanson de notre liste de lecture n'importe quand, simplement en nous contactant - il est possible que nous vous demandions de faire une ou deux choses simples pour nous prouver que vous êtes bien celui ou celle que vous prétendez être.
If this radio's editor was unable to process the deletion (sickness for example), you can maybe get in touch with a friend of him, you can find some here (contact form at the bottom of the page). If this fails too, you can ask to the service hosting the station to ask them to remove your song / Si l'éditeur de cette radio s'avérait incapable de procéder à la suppression (maladie par exemple), vous devriez essayer de contacter l'un de ses amis, il y en a quelques-un ici (formulaire de contact tout en bas de la page). Si cela devait également échouer, vous pouvez contacter le service qui héberge la station pour leur demander de supprimer votre chanson.
While this project is very probably non-commercial, you agree with the fact that the webradio website may link to commercial websites such as, as examples, Myspace or Youtube in the artist list section, and with the facts that the domain name of this website belongs to a commercial service that provides hosting, and the contact email of the webradio is provided by a commercial venture / Même si ce projet est très probablement non-commercial, vous acceptez le fait que le site de la webradio puisse fournir des liens vers des sites commerciaux tels que, par exemple, Myspace ou YouTube dans la section 'artistes', et aussi le fait que le nom de domaine de ce site web appartient à un service commercial qui fournit l'hébergement, et que l'adresse email de contact de la webradio est fournie par un service commercial.
About the SA clause or similar clause found in some licenses, if your music uses it / À propos de la clause SA ou de clauses similaires trouvées dans d'autres licences, si votre musique l'utilise :
You agree with the fact that Wumzle Radio will be broadcasting music under various licensing scheme and even under standard copyright. You grant us a waiving to the SA or similar clause - please note that as an example with Creative Commons licenses, the case is covered by the license's text and the SA clause does not apply to the whole playlist of a webradio broadcasting a SA song / Vous êtes d'accord sur le fait que Wumzle Radio va diffuser de la musiques sous différentes licences et même sous copyright standard. Vous nous accordez un renoncement à la clause SA ou similaire - merci de noter que, par exemple, pour les licences Creative Commons, ce cas est couvert par le texte de la licence et que la clause SA ne s'applique pas à la totalité de la liste de lecture d'une radio qui diffuse une chanson sous SA.
End of Terms Of Use / Fin des Conditions Générales d'Utilisation. Last Updated (YYYYMMDD)/Dernière mise à jour (AAAAMMJJ) : 20110806
Accepterais tu que je te propose des corrections le cas échéant
je pourrais regarder cela mercredi soir
++
didier
Donc merci beaucoup par avance pour tes retours, si tu souhaites en faire... Si tu n'avais pas le temps, ou pas la volonté, c'est cool quand même, ne va pas trop t'embêter avec ça.
bonne soirée,
Nico
Exemple :
"you grant us a right to re-encode it in order to be broadcasted in the format we want"
-->
The artist grant Wumzle radio a right to re-encode the song in order to be broadcasted in the format choosen by wumzle radio
j'aurais plutôt tourné la phrase dans le sens
" Vous vous engagez à communiquer à Wumzle Radio tout changement des conditions de redistribution de votre musique, si celles-ci devaient un jour changer."
(ça veut dire la même chose hein, c'est juste tourné autrement)
l'attribution de quoi ?
"concernant l'attribution de la paternité de l'oeuvre" est peut-être plus clair ?
à mon avis, "very probably" ça ne veut rien dire dans la langue de shakespeare
Je pense que cette section là n'est pas nécessaire, mais bon, ça a le mérite de clarifier le truc à fond
Et par contre je pense que cette partie la il ne faut pas la mettre du tout, elle ne va servir qu'à semer la confusion dans l'esprit de l'artiste qui ne va pas comprendre ce que tu veux dire et qui dans le pire des cas se dira : "oula, il est pas nette lui, il veut que je renonce à ma clause sa, c'est pas clair tout ça, je signe pas"
En même temps, j'ai quand même un doute pour le fait de jouer un morceau sous LAL sur une webradio, je viens de parcourir le texte de la Lal et je trouve pas ça très clair
[code:1]4. L' INTEGRATION DE L'OEUVRE.
Toute intégration de cette oeuvre à un ensemble non soumis à la LAL doit assurer l'exercice des libertés conférées par cette licence.
Si l'oeuvre n'est plus accessible indépendamment de l'ensemble, alors l'intégration n'est possible qu'à condition que l'ensemble soit soumis à la LAL ou une licence compatible. [/code:1]
le mieux est peut-être de poser la question à la liste copyleft_attitude@april.org
pour connaitre les conditions pour diffuser des musiques sous lal sur une webradio (j'ai tout de même du mal à croire que ça puisse imposer que toute la playlist soit sous lal, mais il faut reconnaitre que ce "si l'oeuvre n'est plus accessible indépendamment de l'ensemble" peut préter à diverses interprétations) et en fonction de leur réponse laisser ton paragraphe ou non.
Voilou
--
Nico aussi
Noté.
Noté aussi.
Effectivement ce serait plus clair.
Ok je vire le 'very' alors.
Oui au final ce texte est un peu un TOU, et aussi un peu un message plus purement informatif. Autant que les choses soient aussi claires que possible.
Donc, il faut que je la revoie en profondeur... Pour exprimer, juste clairement et simplement, le fait que les artistes doivent être d'accord avec le fait que la radio ne diffuse pas que des morceaux sous by-sa, by-nc-sa, LAL ou toute autre licence qui introduit de la viralité.
Je pense qu'il faudrait quand même mieux le laisser... Mais je pense aussi que l'on peut considérer que l'œuvre reste accessible indépendamment de l'ensemble. Après, effectivement, c'est sujet à interprétation.
Si j'envoie 'subscribe' en sujet de message à l'adresse de la liste de diffusion, je serai abonné ?
Merci pour le retour. J'attends quand même voir si Didier a quelque chose à dire avant de rédiger un deuxième jet.
Nico
Si on arrive à enregistrer la chanson en entier sur une cassette (par exemple) sans rien d'autre, alors elle est accessible indépendamment de l'ensemble. C'est pourquoi j'autoriserai une radio hertzienne à diffuser (très improbable quand même) ma musique, mais en leur expliquant qu'un auditeur doit pouvoir l'enregistrer en entier sans qu'il n'y ait rien par dessus. C'eest la vulgarisation la plus basique que j'aie trouvé pour ça. Dans cet exemple quasi-onirique (quelle radio hertzienne voudrait mes choses "pas dans le format"?), je serai aussi obligé de les rassurer, que seuls les morceaux de la sacem dépendent des éxigences de la sacem de ne jamais passer la chanson tout à fait en entier à l'antenne (et c'est pour cette raison que sur les radios hertziennes l'animateur parle par-dessus le début et/ou la fin du morceau, que c'est coupé avant d'être fini, que ça passe en fondu enchaîné ou que ça tourne au jingle sans crier gare ni aéroport)
Non, c'est vrai ? C'est bizarre, carrément bizarre.
Enfin bon ça serait pas la première bizarrerie... Par exemple, pour une webradio non-commerciale, la SACEM demande 75 euros par mois pour avoir le droit de passer les musiques des SRDP avec lesquelles ils ont un accord ou les musiques déposées chez eux... C'est à mon avis un mauvais calcul ; s'ils demandaient disons 15 ou 20 euros, il y auraient des foules de gens qui créeraient leur webradio. Tandis qu'à 75 euros par mois, ça doit pas se bousculer au portillon.