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Des arguments pour convaincre ?
Bonjour à tous,
Voilà. J'ai un ami qui serait tenté par les licences libres.
Il est toujours sociétaire SACEM et est réticent, pour l'instant, à en sortir. J'ai un mal fou à le convaincre de ce que ses œuvres seraient juridiquement aussi bien protégées du plagiat que d'une exploitation commerciale sauvage, s'il passait sous le libre. Peut-être que je ne suis pas moi-même totalement convaincu non plus :oops:. Faudrait peut-être que je consulte...
Bref, y en aurait-il parmi vous quelques uns qui pourraient faire part d'une expérience en la matière ? peut-être aussi expliquer le plus simplement possible aux ignares que nous sommes pourquoi on n' a rien à craindre, et comment se défendre en cas de problème ?
Merci pour vos réponses !
Voilà. J'ai un ami qui serait tenté par les licences libres.
Il est toujours sociétaire SACEM et est réticent, pour l'instant, à en sortir. J'ai un mal fou à le convaincre de ce que ses œuvres seraient juridiquement aussi bien protégées du plagiat que d'une exploitation commerciale sauvage, s'il passait sous le libre. Peut-être que je ne suis pas moi-même totalement convaincu non plus :oops:. Faudrait peut-être que je consulte...
Bref, y en aurait-il parmi vous quelques uns qui pourraient faire part d'une expérience en la matière ? peut-être aussi expliquer le plus simplement possible aux ignares que nous sommes pourquoi on n' a rien à craindre, et comment se défendre en cas de problème ?
Merci pour vos réponses !
Réponses
ça me rappelle quelques discussions que j'ai eu moi-même avec quelques potes inscrits à la SACEM. Et d'une manière général, un zicos habitué au mode de gestion de la SACEM, quand je commence à lui raconter que j'utilise des licences libres et qu'il les connaît pas, ou peu, on en arrive assez vite à mettre le doigt sur coup de la protection des auteurs.
En gros pour la SACEM, si c'est "privé" c'est gratuit et si c'est "public" c'est payant.
sauf qu'avec les licences libres, la distinction entre une diffusion privée ou publique est pas du tout abordée pareil. utiliser les licences libres, c'est déjà de toute façon renoncer, par rapport à la SACEM, à une partie de son "contrôle" sur ses morceaux.
y'a moins de choses à "protéger" sur une diffusion en licence libre.
mais y'en a quand même
par contre faut savoir aussi que pour atteindre avec des licences libres le même, heu... niveau de service, concernant la détection des fraudes, ça peut devenir un boulot à temps plein. on a toujours la loi de notre coté mais faut se fader le boulot de la faire appliquer ^^
- les licences libres ne servent pas du tout à protéger du plagiat (le rôle des licences libres, c'est de permettre à l'auteur d''autoriser et/ou d'imposer certaines conditions d'utilisation ou de jouissance de l'oeuvre divulguée)
- la sacem ne sert pas du tout à protéger du plagiat (le rôle de la sacem, c'est de récupérer et de répartir les droits d'exploitation d'oeuvres qui sont exploitées)
avec les licences libres, l'utilisation publique n'est pas autorisée.
seule l'utilisation privée et l'utilisation commerciale sont abordées.
Puisque c'est ce qu'elles permettent par défaut, non ?
Si j'ai bien suivi jusqu'à maintenant :
- ni la SACEM ni les licences libres ne protègent contre le plagiat
- la SACEM n'apporte pas d'aide juridique à ce sujet
J'ai juste, là ?
Peut-on dire la même chose au niveau de l'exploitation sauvage ? Perso, j'en doute, parce que c'est justement l'expoitation des œuvres qui fait tourner la SACEM.
Peut-on dire que même l'exploitation sauvage ne la gêne que dans la mesure où on l'empêche de prendre pas sa part ?
Les licences libres autorisent par avance certanes utilisations définies par l'auteur, ces autorisations définies par avance servent à ne pas traiter chaque utilisation séparément chaque fois que quelqu'un utilise selon les conditions choisies par la licence. Il ne traitera au cas par cas que ce que les licences n'ont pas autorisé par avance, pour répondre oui, ou non, ou encore "oui, mais il faudra me payer tel montant."
La sacem, elle, répond invariablement "nous avons bien reçu votre demande, nous l'acceptons, mais maintenant vous nous devez telle somme". Ce qui empêche de décider du tarif et peut décourager certaines initiatives qui auraient eu le mérite de faire découvrir l'œuvre et son auteur sous un jour favorable, parce que trop cher. Impossible de laisser utliser gratuitement l'ouvre ou des extraits à des fins de publicité du disque ou du spectacle, d'autoriser un fan à mettre sa musique dans son blog, etc. Avec la Sacem, c'est la Sacem qui décide, l'auteur n'a pas grand chose à dire.
Quel intérêt à devenir sociétaire de la Sacem? Si mes œuvres musicales sont massivement reprises sur toutes les scènes de France, ou si mes œuvres musicales sont massivement diffusées sur les radios et les télés, je gagenrai beaucoup d'argent.
Si mes œuvres passent sur la radio locale une fois de temps en temps, ou si un autre groupe fait une reprise trois fois par semaine pendant leur tournée de trois mois, mais que je n'ai aucune garantie que ça prenne de l'ampleur, ça ne sert à rien, le montant du chèque Sacem sera ridicule, si toutefois il y ait assez pour recevoir un chèque.
Bref, la gestion collective est utile en cas d'utilisation des œuvres en quantité industrielle de façon prolongée. Si ce n'est pas le cas, c'est un frein à la diffusion, par des tarifs prohibitifs. Si c'est pour ne rien gagner, autant rester en gestion individuelle, histoire de permettre plus facilement la présence des œuvres sur des supports où elles ne se seraient pas trouvées sous les conditions ultra-restrictives de la Sacem.
Précision: la gestion individuelle n'implique pas que toutes les œuvres soient sous licence libre, l'auteur peut décider que telle chansons sera sous LAL, telle autre sous CC-BY-NC-ND, telle autre œuvre en "Tous droits réservés".
parce que ce n'est effectivement pas leur rôle.
bon... sauf peut-être dans le cas où un plagiat s'avère constituer un manque un gagner pour la SACEM.
m'enfin le plus gros boulot consiste effectivement à repérer les usages qui doivent être payés et à s'arranger pour qu'ils le soient vraiment. la loi est la même qu'on soit à la SACEM ou pas, mais la SACEM a toute une armée d'agents dont c'est précisément le job de s'occuper de ça. c'est de ce "niveau de service"-là dont je causais plus haut.