Bandcamp : (c) all rights reserved, libre ou pas ?

chefgeorges

Bonjour,

Ma question peut paraitre un peu naïve, mais elle est importante pour moi. En effet, j'ai mis en place depuis quelques jours un site de partage de critiques d'albums exclusivement sous licences libres (www.free-awards.net).

Pour moi, jusqu'à présent la mention "(c) all rights reserved" sur certains albums bandcamp n'est pas une licence libre. Oui mais voilà un album me met le doute. On le trouve en partie sur Jamendo (KURSED : http://www.jamendo.com/fr/list/a117907/miaow) sous CC-BY-NC-ND-3.0 mais en entier sur bandcamp (http://kursed1.bandcamp.com/album/miaow) sous "(c) all right reserved". J'ai vérifié à la Sacem, le groupe n'est pas enregistré chez eux.

Que faut-il en déduire ?
(Merci d'avance pour vos avis éclairés)

Gabite

Salut,

Le plus sur c'est de demander directement au groupe.

A priori l'album complet est payant, ce qui l'empêche pas d'être sous licence libre, mais soit le groupe n'a pas fait attention en éditant l'album sur bandcamp (ça peut arriver, le choix de la licence n'est pas ce qui est le plus mis en avant sur bandcamp quand on édite un album), soit il est sous copyright et ils se sont plantés en le foutant sur jamendo, parce qu'ils connaissent pas les licences libre ou s'en foutent.

Dans tous les cas parles-en au groupe, ils me semblent les mieux placés pour t'éclairer...

chefgeorges

Ok, merci. C'est comme ça que je voyais les choses, mais je voulais être sûr

aisyk

Je pense qu'il faut en déduire que Bandcamp n'est pas la bonne source pour savoir si un groupe est à la Sacem ou pas.
Pour cela il y a : https://www.sacem.fr/catel/index.do


Après, certains sites ne prennent pas en compte les licences CC. Youtube ne le fait que depuis 2 ans par exemple.

chefgeorges

Je me suis peut-être mal exprimé, j'avais effectivement vérifié sur www.sacem.fr si le groupe était chez eux (non en fait).

Pour les avoir contacté par email je peux vous dire qu'ils... s'en foutent complètement Je leur ai exposé le problème et ils ont commencé par m’affirmer qu'ils n'étaient pas en licence libre CC sur Jamendo. Bien entendu c'est complètement faux, j'ai donc signalé leur erreur tout en précisant l'opposition entre la double utilisation d'une licence CC d'un côté et d'un copyright de l'autre. Mais ils ne m'ont pas pris au sérieux et ont mis fin à la conversation.

Ce qui me fait dire aussi : qu'elle valeur a le fait de choisir la mention "(c) all rights reserved" sur bandcamp si on est inscrit à aucune société de gestion de droits d'auteurs ?

whiteshoulders

Déja, l'album n'est plus accessible sur jamendo, donc je suppose qu'ils ont quand même pris la peine de vérifier après que tu sois entré en contact avec eux.

Ensuite, en mettant jamendo à part, le fait qu'il n'y ai aucune license associée, ça signifie qu'ils se réservent tout les droit, y compris ceux de diffusion. Ca n'as rien a voir avec la société de gestion de droits d'auteurs, qui est là pour prélever des sousous.

En gros, avec le CPI, par défaut (donc sans être entré en contact avec l'auteur), l'auteur à tout les droit, y compris, dans le cas qui t'interesse, le droit de decider comment sera diffusé la musique, et le droit d'autoriser ou non sa reproduction (http://fr.wikipedia.org/wiki/Droit_d'auteur#Droits_patrimoniaux).
Si le groupe avait associé une license (LAL, CC, ou autre), il aurait changé le comportement par défaut, en particulier concernant les droits de reproduction : avec ces licenses, chacun est libre de copier l'oeuvre.

Donc pour résumer, si tu est entré en contact avec le groupe, et qu'il t'a autorisé à diffuser la musique, et écrire une critique de l'album, ben aucun problème. Tu as l'autorisation. (si le ils avait été affilié à la SACEM, ça aurait été un autre buisness, avec la publication de morceau sur internet, mais là c'est pas le cas). En revanche, si tu n'est pas rentré en contact avec eux, en l'absence de license qui te dit ce que tu peux faire avec leur musique, ben tu ne peux rien faire.

Corrigez moi si j'ai faux.

chefgeorges

Ah merci de cette précision. Effectivement c'est très intéressant et à la fois... complexe, lol.

Je vais réfléchir à la question, car ils m'ont autorisé à parler de leur album.

En tout cas, ça démontre une nouvelle fois que la question des licences libres n'est pas toujours simple. Je peux comprendre que les auditeurs et internautes aient parfois du mal à s'y retrouver.

dj3c1t

Hello,

Whiteshoulders a raison : le "tout droit réservé", c'est un truc indépendant d'une société de droits d'auteurs. Du moins effectivement en France. Pour le droit anglo-saxon, c'est peut-être vrai aussi mais là je suis moins sûr. Quoi qu'il en soit, en France, le CPI donne effectivement par défaut TOUS les droits aux auteurs sur leurs oeuvres, qu'ils décident ensuite de s'inscrire ou pas à la SACEM.

Pour la notion de "copyright", c'est un truc issu du droit anglo-saxon, qui n'a pas vraiment de valeur juridique en France. Mais qu'il s'agisse du CPI ou d'un "(c) tout droit reservé", c'est de toute façon la base d'une licence libre.

Une licence donne des autorisations d'utilisation (avec eventuellements des conditions...) mais comment un auteur pourrait-il accorder des utilisations s'il n'a pas, en amont, les droits qui l'autorise à se réserver ces utilisations ? Donc il FAUT de toute façon, pour que la licence ait un sens, commencer par bloquer toutes les utilisations (copyright all rights etc ou CPI) et alors ensuite, et seulement à partir de là, une licence peut dire : "c'est tout bloqué, sauf ça, ça, et ça, là vous avez le droit".

Dit autrement : si le copyright n'existait pas, si le CPI n'existait pas (...) personne n'aurait besoin des licences libres puisque tout serait déjà libre par défaut.

Après pour le coup du copyright, même si c'est pas une notion intégrée dans le CPI, le mot reste quand même utilisé aussi en France... par analogie / fucking uniformisation (...) mais c'est plus ou moins couramment admis qu'en France, "copyright all rights reserved" signifie en fait "CPI en vigueur, aucun droit donné".