Bonjour, voici une petite question, lors d'une scène ouverte libre dans un café, les musicien jouent (en tous cas essai car des fois on ne reconnais même pas l'originale (blague) mais bref, cette animation musicale est elle à déclarer à la SACEM?
Bonjour @yann dans le cadre d'une scène ouverte dans un café, si les musiciens jouent des oeuvres déposées à la SACEM, il est nécessaire de déclarer l'animation à la SACEM. Dans ce cas, le café est tenu de payer un forfait. Remarquez que ce forfait s'applique indifféremment que les musiciens reçoivent ou non un cachet. Pour plus d'informations, vous avez la tarification sur le site de la SACEM. Voir aussi cette page. Notez l'exception des 24 et 31 décembre. Bonne journée.
P.S.: dans le cadre d'oeuvres sous licences libres, il est nécessaire de voir au cas-par-cas. Notamment, si l'oeuvre est intialement sous une licence Creative Commons avec attribut NC - non commercial, il est préférable de contacter l'artiste pour lui demander son aval.
les gens comprennent mal la Sacem. On ne paie pas au coup par coup, ce serait trop compliqué, les bars doivent payer un forfait annuel si ils passent de la musique en général (radios, streaming, disques, télé, etc..). Si ils veulent pas payer la Sacem, ils n'ont qu'à passer zéro ambiance musicale dans leur bar, c'est tout. Sauf que y'a déjà moins d'ambiance dans le bar!! après, qu'il y ait des zicos en live ou pas ça change rien
Et bien.... bah y'a quand même moyen d'ambiancer sans la SACEM
Avec de la zic libre, justement. je veux dire que des morceaux en licence libre, et qui soient sans clause NC (ou alors pour le coup, avec l'accord au cas par cas pour ceux qui sont en NC). Et là, la SACEM, elle a rien à demander.
Je connais quelqu'un qui a fait ça. pas dans un bar, mais dans son magasin de fringues. Elle s'est fait des playlistes de zic avec des morceaux en licence libre sans clause non commerciale. Et pour s'aquiter de ce qu'elle doit faire dans ce cas, parce que les licences ne vont pas non plus sans contrepartie, y'a la liste des morceaux qu'elle diffuse, avec le nom des auteurs, qui est publiée dans le magasin..
Après pour les zicos qui viennent jouer dans un bar, pour ceux qui sont adhérents à la SACEM, ou qui reprennent des morceaux de zicos qui sont eux à la SACEM, @Ladee l'explique mieux que moi, plus haut. Mais en tout cas des zicos libres pas adhérents à la SACEM (les deux sont pas compatibles... enfin y'a eu à un moment quand même une expérience de la SACEM pour accepter les adhérents qui utilisaient une clause non commerciale, mais j'ai un peu perdu de vue l'affaire), ça peut.
Enfin bref. Quoi qu'il en soit, des zicos libre qui jouent leurs compos en concert, ils peuvent bien sûr être rémunérés (ou pas, à voir entre le bar et les zicos), mais la SACEM à rien à demander dans ce cas non plus.
Réponses
dans le cadre d'une scène ouverte dans un café, si les musiciens jouent des oeuvres déposées à la SACEM, il est nécessaire de déclarer l'animation à la SACEM. Dans ce cas, le café est tenu de payer un forfait.
Remarquez que ce forfait s'applique indifféremment que les musiciens reçoivent ou non un cachet.
Pour plus d'informations, vous avez la tarification sur le site de la SACEM.
Voir aussi cette page. Notez l'exception des 24 et 31 décembre.
Bonne journée.
Et bien.... bah y'a quand même moyen d'ambiancer sans la SACEM
Avec de la zic libre, justement.
je veux dire que des morceaux en licence libre, et qui soient sans clause NC (ou alors pour le coup, avec l'accord au cas par cas pour ceux qui sont en NC). Et là, la SACEM, elle a rien à demander.
Je connais quelqu'un qui a fait ça. pas dans un bar, mais dans son magasin de fringues. Elle s'est fait des playlistes de zic avec des morceaux en licence libre sans clause non commerciale. Et pour s'aquiter de ce qu'elle doit faire dans ce cas, parce que les licences ne vont pas non plus sans contrepartie, y'a la liste des morceaux qu'elle diffuse, avec le nom des auteurs, qui est publiée dans le magasin..
Après pour les zicos qui viennent jouer dans un bar, pour ceux qui sont adhérents à la SACEM, ou qui reprennent des morceaux de zicos qui sont eux à la SACEM, @Ladee l'explique mieux que moi, plus haut. Mais en tout cas des zicos libres pas adhérents à la SACEM (les deux sont pas compatibles... enfin y'a eu à un moment quand même une expérience de la SACEM pour accepter les adhérents qui utilisaient une clause non commerciale, mais j'ai un peu perdu de vue l'affaire), ça peut.
Enfin bref.
Quoi qu'il en soit, des zicos libre qui jouent leurs compos en concert, ils peuvent bien sûr être rémunérés (ou pas, à voir entre le bar et les zicos), mais la SACEM à rien à demander dans ce cas non plus.