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Est-ce que si un .torrent de musique "ouverte avec clause NC" est publié sur un site avec de la pub…
...Ceci constitue un usage "commercial" et donc prohibé de cette musique ?
J'ai tendance à penser que non...
Par exemple, on image le scenario :
-un label publie en P2P une archive de son catalogue au format flac. La musique est sous licence libre et sous licence ouverte, donc librement partageable sur BitTorrent par n'importe qui à la base. Le label trouve un site "annuaire de torrent" commercial qui se finance par la publicité en ligne. Je ne pense pas que le label ait besoin de demander un "waiving" de la clause NC à l'ensemble des artistes présenté dans le .torrent pour ajouter son .torrent à un annuaire : l'annuaire n'exploite pas, n'héberge pas directement la musique... En bref le fichier .torrent n'est rien d'autre qu'une URL un peu longue, un index vers une ressource quelque part en ligne. On ne reproche pas à Google de proposer des urls vers des contenus mis en ligne, non ?
-de même, il me semble, si un aficionados de la musique sous licence de libre diffusion prépare une grosse metacompilation et la met à disposition sur Bittorent, le plus légalement du monde donc, et pour lui, et pour les gens qui la téléchargeront... Ce serait vraiment tiré par les cheveux si les musiciens pouvaient se retourner contre lui dans le cas où il inscrirait le torrent sur un annuaire, même commercial... Mais déjà vous voyez qu'on peut se poser des question et chercher les subtilités.
-enfin, si un site annuaire de torrent commence à collecter de la musique libre et à la seeder sur BitTorrent... Là je pense on peut argumenter. Si le site est commercial, et si c'est sur son infrastructure propre par exemple, ou (plus mesquin) si le patron envoie un mail à ses employés pour leur ordonner de créer et seeder des torrents de chez eux, là il y aurait peut-être bien un soucis d'exploitation commerciale de la musique ouverte... Si ça vous semble tiré par les cheveux, n'oubliez pas le tragique destin de GrooveShark : cette plateforme de streaming illégal s'était construite sur l'axiome "ce n'est pas nous qui publions la musique, mais les internautes, ce sont eux les responsables de la publication et nous retirons les fichiers illégaux signalés dans le respect du DMCA etc etc etc"... Ce qui a été retenu légalement contre eux est justement que le patron avait donné comme consigne à ses propres employés, au lancement du service, de publier leur musicothèque mp3 dessus.
Je sais pas, j'y pense pas mal ces jours, dans la continuité de ma non-réflexion sur l'avenir des Grosses Collections Audio sur le P2P (en considérant l'augmentation constante des capacité de stockage numérique domestiques). J'en suis arrivé à ces conclusions là, mais peut-être que je fais déjà fausse route, enfin, j'attends vos retour un peu !
S.
J'ai tendance à penser que non...
Par exemple, on image le scenario :
-un label publie en P2P une archive de son catalogue au format flac. La musique est sous licence libre et sous licence ouverte, donc librement partageable sur BitTorrent par n'importe qui à la base. Le label trouve un site "annuaire de torrent" commercial qui se finance par la publicité en ligne. Je ne pense pas que le label ait besoin de demander un "waiving" de la clause NC à l'ensemble des artistes présenté dans le .torrent pour ajouter son .torrent à un annuaire : l'annuaire n'exploite pas, n'héberge pas directement la musique... En bref le fichier .torrent n'est rien d'autre qu'une URL un peu longue, un index vers une ressource quelque part en ligne. On ne reproche pas à Google de proposer des urls vers des contenus mis en ligne, non ?
-de même, il me semble, si un aficionados de la musique sous licence de libre diffusion prépare une grosse metacompilation et la met à disposition sur Bittorent, le plus légalement du monde donc, et pour lui, et pour les gens qui la téléchargeront... Ce serait vraiment tiré par les cheveux si les musiciens pouvaient se retourner contre lui dans le cas où il inscrirait le torrent sur un annuaire, même commercial... Mais déjà vous voyez qu'on peut se poser des question et chercher les subtilités.
-enfin, si un site annuaire de torrent commence à collecter de la musique libre et à la seeder sur BitTorrent... Là je pense on peut argumenter. Si le site est commercial, et si c'est sur son infrastructure propre par exemple, ou (plus mesquin) si le patron envoie un mail à ses employés pour leur ordonner de créer et seeder des torrents de chez eux, là il y aurait peut-être bien un soucis d'exploitation commerciale de la musique ouverte... Si ça vous semble tiré par les cheveux, n'oubliez pas le tragique destin de GrooveShark : cette plateforme de streaming illégal s'était construite sur l'axiome "ce n'est pas nous qui publions la musique, mais les internautes, ce sont eux les responsables de la publication et nous retirons les fichiers illégaux signalés dans le respect du DMCA etc etc etc"... Ce qui a été retenu légalement contre eux est justement que le patron avait donné comme consigne à ses propres employés, au lancement du service, de publier leur musicothèque mp3 dessus.
Je sais pas, j'y pense pas mal ces jours, dans la continuité de ma non-réflexion sur l'avenir des Grosses Collections Audio sur le P2P (en considérant l'augmentation constante des capacité de stockage numérique domestiques). J'en suis arrivé à ces conclusions là, mais peut-être que je fais déjà fausse route, enfin, j'attends vos retour un peu !
S.
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